LA MAISON DE LA GUERISON

Dénomination : LA MAISON DE LA GUERISON

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 534.668.156

Publication

03/06/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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lV � d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : LA MAISON DE LA GU�RISON

(en abr�g�)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue L�opold Courouble 40,1030 Schaerbeerk.

Fait partie de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Constitution d'une A.S.B.L. - d�p�t des statuts.

Objet de l'acte

Titre 1. Entre les soussign�s,

" Delgrange Alexandre, rue L�opold Courouble, 40 � 1030 Schaerbeek.

N� le 14 ao�t 1982 � Charleroi.

" Sefiani Mounir, rue Saint Guidon, 32 � 1070 Anderlecht

N� le 12 septembre 1988 � Bruxelles.

" Berhili Mouhsine, rue de Passchendaele, 15 � 1000 Bruxelles.

N� le 24 f�vrier 1986 � Bruxelles.

" llammou Latifa, rue de Passchendaele, 15 � 1000 Bruxelles.

N� le 28 janvier 1987 � Ottignies-Louvain-La-Neuve

qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin; mille neuf cent vingt et un, il a �t� convenu ce qui suit

Titre 2. D�nomination, si�ge social,

Article 1. L'association prend la d�nomination de

e La Maison de la Gu�rison, association sans but lucratif ou asbl �,

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� � la rue L�opold Courouble 40, 1030 Schaerbeek dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� par simple d�cision du Conseil d'administration dans tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date,

Titre 3, But social, dur�e.

Article 3.1. L'association a pour but social de promouvoir th�rapies et rem�des alternatifs, inspir�s par la, tradition musulmane.

Article 3,2. L'association a pour objet social d'aider et de soutenir toute personne ayant des difficult�s familiales, scciales, professionnelles ou autres. L'association peut aussi accomplir tous les actes se rapportant, directement ou indirectement � son but social. L'association peut aussi pr�ter son concours et s'Int�resser �` toute activit� similaire � son objet social. En particulier, l'association peut entreprendre des activit�s commerciales pour autant que les recettes que produisent ces activit�s servent exclusivement � financer les activit�s relevant du but social.

Article 4, L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Bijlagen bij. het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Auigigs clu onite,ur_belgae

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l`association, la fondation ou l'organisme � l'�gard dos tiers

Au verso : Nom et signature

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MOO 2.2

Titre 4. Membres

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres fondateurs, de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres,

Article 6. Les membres effectifs sont ceux qui ont compos� l'Assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du Conseil d'administration. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : �tre parrain� par deux membres, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social.

Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de l'association.

Article 7. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes, physique ou morale, qui en font la demande. Ceux-ci doivent se conformer aux statuts, au r�glement int�rieur et doivent �tre en r�gle de cotisation.

Le pr�sident du Conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 8. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le Conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieur � 120 euros. L'Assembl�e g�n�rale peut d�cider de fixer un montant de cotisation diff�rent pour chaque cat�gorie de membres de l'association.

Article 10, Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'administration.

Article 11. Le non-respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le Conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'Assembl�e g�n�rale poss�de tous les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts, Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

" Les modifications aux statuts sociaux.

" La nomination ou la r�vocation des administrateurs et commissaires.

" L'approbation des budgets et des comptes.

" La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires.

" La dissolution volontaire de l'association.

" L'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 30/06 de chaque ann�e, L'association peut aussi �tre en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du Conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs,

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par son pr�sident ou par le Conseil d'administration, par e-mail, par sms, par fax ou par lettre au moins 8 jours avant l'Assembl�e, La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le Conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � l'Assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant,

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' MaQ 2.2

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'Assembl�e g�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'Assembl�e g�n�rale,

Article 19. L'Assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts, La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit�, les votes blancs, nuis et les abstentions.

Article 20. L'Assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'Assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le Conseil d'administration et l'Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts ; le point � divers � ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 21, Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits,

Titre 6, Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins. Les administrateurs sont �lus parmi les membres effectifs. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'Assembl�e g�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut-�tre nomm� par l'Assembl�e g�n�rale, Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement ; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. Les mandats de pr�sident et de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'Assembl�e g�n�rale parmi les membres du Conseil d'administration, En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 25, Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association ['exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident, le secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 26. Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sent prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27, Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, [es actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'Assembl�e g�n�rale.

Article 28. Le Conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers, L'administrateur d�l�gu� ou le pr�sident a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charger, accomplir tout acte de conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du Conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident. Ce registre est conserv� au si�ge social, Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mals sans d�placement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

MOL) 2.2

Valet B - Suite

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et

" ne sont pas responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 33. Le pr�sident pr�side les assembl�es de l'association et les s�ances du Conseil d'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, les fonctions sont assur�es par le secr�taire.

Article 34. Le secr�taire sera charg� de convoquer toutes les assembl�es de l'association ainsi que toutes r�unions du Conseil d'administration. Ii dressera les proc�s-verbaux de ces r�unions. li devra en outre, assurer la correspondance ainsi que l'ex�cution de tout ordre, vote ou ex�cution. En cas d'emp�chement du secr�taire, le pr�sident d�signera un administrateur pour le remplacer.

Article 35. Le tr�sorier devra tenir un relev� de toutes les sommes re�ues ou d�pens�es pour compte de l'association et ne devra engager que les d�penses autoris�es par l'Assembl�e g�n�rale. il devra d�poser toute somme re�ue � la banque et devra soumettre un rapport financier � l'Assembl�e g�n�rale annuelle.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 36. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice prend date � ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2012.

Article 37. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration ; l'assembl�e d�signera un ou des commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 38. En oas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin d�sint�ress�e.

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur.

Article 39. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 10. Arbitrage,

Article 40. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entres membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres , d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Gode judiciaire.

Titre 11. Dispositions transitoires.

Article 41. L'Assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs ;

" Delgrange Alexandre, rue L�opold Courouble, 40 � 1030 Schaerbeek.

N� le 14 ao�t 1982 � Charleroi.

" Sefiani Mounir, rue Saint Guidon, 32 � 1070 Anderlecht

N� le 12 septembre 1988 � Bruxelles.

" Berhifi Mouhsine, rue de Passchendaele, 15 � 1000 Bruxelles.

N� fe 24 f�vrier 1986 � Bruxelles.

Parmi ceux-ci, auront fonctions de

" Pr�sident ; Delgrange Alexandre, pr�cit�, qui accepte.

" Secr�taire : Sefiar i Mounir, pr�cit�, qui accepte.

" Tr�sorier x Berhili Mohsine, pr�cit�, qui accepte.

Fait � Bruxelles, en 6 exemplaires originaux, le jeudi 23 mai 2013, chaque signataire ayant re�u le sien.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LA MAISON DE LA GUERISON

Adresse
RUE LEOPOLD COUROUBLE 40 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

LA MAISON DE LA GUERISON

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