LARBREVEILLANT

Dénomination : LARBREVEILLANT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 541.749.354

Publication

21/11/2013

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

13 9791*

0 8 MM!. 2013

Greffe ` -

lei� d'entreprise : S Lf,. .9-1- ereY

D�nomination

(en entier) : LARBREVEILLANT ASBL

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE DU BOUQUET, 7 -1070 ANDERLECHT

Objet de l'acte : CONSTITUTION DES STATUTS

Extrait de l'Assembl�e G�n�rale de 17/07/2013 entre les personnes soussign�es et �num�r�es ci-dessous :

1. Brazi Ahmed, Route de Lennik 278/A Bte 3, - 1070 Bruxelles

2. Delire Nadine, Rue du Bouquet, 7 - 1070 Bruxelles

3. Baudelet Bibi Yashina, Chaus�e de Mans -1266 1070 Bruxelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par !a toi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s royaux d'ex�cution, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Titre I - D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Art. 1. L'association est d�nomm� Larbreveillant asbl.

Art.2. Son si�ge social est �tabli en Belgique, Rue du Bouquet, 7 - 1070 Anderlecht, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art.3. L'association a pour objectif de contribuer � une meilleure insertion sociale des minorit�s etno-culturelles, en leur proposant des activit�s culturelles, artistiques, sportives, psychologiques, psychop�dagogiques, bien-�tre etc. et en organisant des formations et toute activit� en rapport avec l'objectif qu'elle poursuit (, revues, conf�rences, formation, ateliers, s�minaire, accompagnement individuel, rencontre, d�bat etc.). A part des minorit�s etnoculturelles, nous sommes ouverts � tout le monde. .

" L'objet principal de l'association est !a contribution � une meilleure insertion sociale des populations ethnoculturelles, primo-arrivants et tout public. Cet objectif sera concr�tis� par diverses actions telles que

'Des activit�s culturelles, artistiques, sportives, communication non violente, sociocratie, m�diation (justice, restauratrice), coaching pour personne � haut potentiel, psycho p�dagogiques, m�thodologies scolaires, programmation neuro linguistique, approche syst�mique, gestion mentale, gestion positive des conflits, bien �tre etc...

" L'association peut exercer toute activit� qui favorise cet objet, telle que l'organisation de conf�rences, stages, ateliers, s�minaire, rencontres, d�bats formations, salons, manifestations culturelles, revues, partenariat, d�ners-spectacles, �v�nements caritatifs , l'ouverture vers l'international etc...

*L'association peut �galement s'int�resser et pr�ter son concours � toute autre activit� similaire � la sienne.

-Pour la r�alisation de son objet, l'association pourra se doter d'un r�glement d'ordre int�rieur d�ment approuv� par l'assembl�e g�n�rale.

L'association r�alise ce but, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut poser tout acte se', rattachant__ directement ou_ indirectement, _en _tout_ _ou en. _ partie, _� son. _ but __ou pouvant . en_ _amener le:

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d�veloppement ou en faciliter la r�alisation. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son but.

Art.4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, Elle peut �tre dissoute en tout temps. Titre Il Membres

Art.5. Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � 3. Les premiers membres sont les signataires de cet acte.

Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Art.6, Chaque membre est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration,

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es,

Art.7. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni opposition de scell�s, ni inventaire. Ils sont redevables des cotisations en retard et courantes.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2013 - Annexes du Moniteur belge Art.8. Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix�e par l'assembl�e g�n�rale et ce montant ne pourra exceder 100� .

Titre Ill L'assembl�e g�n�rale

Art.9. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Elle est pr�sid�e par un administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration,

Art.10. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Elle est notamment comp�tente pour :

l'admission des membres ;

la modification des statuts ;

la nomination et la r�vocation des administrateurs et du (des) v�rificateur(s) aux comptes ;

la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes ;

l'approbation des comptes et des budgets ;

la dissolution ;

l'exclusion des membres ;

Art.11. L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit au moins une fois par an dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social pour l'approbation des comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par l'administrateur d�sign� par le conseil d'administration, par lettre ordinaire confi�e � la poste ou courrier �lectronique au moins huit jours avant la date de l'assembl�e. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en tant qu'observateur.

La convocation contient l'ordre du jour. L'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnu par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts ; le point � divers� ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Art.12. Chaque membre a le droit d'assister en personne � l'assembl�e g�n�rale. ll peut se faire repr�senter par un autre membre. Chaque membre ne peut �tre porteur que de deux procurations.

L'assembl�e est valablement compos�e d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s sauf exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions sont prises � majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est est d�cid� autrement dans la loi ou les pr�sents statuts.

Art.13. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts ou la dissolution de l'association que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s royaux d'ex�cution. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du Tribunal de Commerce et publi�e aux Annexes du Moniteur Belge.

"

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Art.14. Les convocations et les proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont conserv�s dans un registre. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par un autre administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration, Ils sont sign�s par un administrateur et sont conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association. Tout membre peut prendre connaissance du registre sur simple demande �crite aupr�s d'un administrateur de l'association mais sans d�placement du registre. Tout tiers, justifiant d'un int�r�t l�gitime et sur demande �crite, introduite aupr�s d'un administrateur de l'association et accept�e par le conseil d'administration, peut demander des extraits de proc�s-verbaux sign�s par un administrateur.

Titre IV Conseil d'administration

Art.15. L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de administrateurs au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres de l'association.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres de l'assembl�e g�n�rale, Le mandat d'administrateur est � dur�e limit�e pour 2 ans.

ArL16. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Art.17. Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � ta demande de 2 administrateurs au moins.

Art.18. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, En cas de partage des voix, le point est report�. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus de une procuration.

Art.19. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous les comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous les biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tout droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Art.20. Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier par �crit simple au conseil d'administration. L'administrateur d�missionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale si sa d�mission a pour effet que le nombre d'administrateurs devienne inf�rieur au nombre d'administrateurs fix� � l'article 18.

Titre V Dispositions diverses

Art.21.L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par exception, le premier exercice social d�butera le jour de la constitution de l'ASBL pour se terminer le 31 d�cembre 2013.

Art.22. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Art.23. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social de l'association. L'actif net ne pourra �tre affect� qu'� une association sans but lucratif, � une fondation priv�e ou publique ou � une association internationale sans but lucratif poursuivant des buts similaires aux siens.

L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que par d�cision prise � la majorit� des quatre cinqui�me de voix des membres pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e. Le quorum de pr�sence est de deux tiers, Toutefois, si la premi�re assembl�e g�n�rale ne r�unit pas les deux tiers des membres, elle peut r�unir une deuxi�me assembl�e g�n�rale dans les quinze jours au moins, qui pourra statuer quel que' soit le nombre de membres pr�sents. La d�cision prise par cette deuxi�me assembl�e g�n�rale devra, bien entendu, r�unir la majorit� des quatre cinqui�me des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art.24. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin

1921, telle que modifi�e notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s royaux d'ex�cution.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs

Volet B - Suite

Braai Ahmed, Route de Lennik 2781A Bte 3,1070 Bruxelles. n� le 10/03/1980 � Oujda Maroc.

MOL) 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

A

Delire Nadine, Rue du Bouquet, 7 1070 Bruxelles.

n�e le 08/08/1958 � Watermeel Boitsfort Belgique

Le conseil d'administration a d�cid� � l'unanimit� de d�finir les fonctions comme suit :

Braai Ahmed, Route de Lennik 278/A Bte 3,1070 Anderlecht - Pr�sident

Delire Nadine, Rue du Bouquet, 7 - 1070 Bruxelles - Tr�sori�re

L'assembl�e g�n�rale d�cide de donner procuration � Madame Rymanbee Bibi pour entreprendre les d�marches n�cessaires afin de publier au moniteur Belge les statuts adopt�s ci avant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
LARBREVEILLANT

Adresse
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Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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