LE 6E SENS

Association sans but lucratif


Dénomination : LE 6E SENS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 818.714.939

Publication

04/11/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : "0818.714.939

Dénomination

(en entier) : le6e sens

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Avenue de Stalingras, 99 1000 Bruxelles

ab et de l'acte : transfert du siège social

pV de l'assemblé générale du ler octobre 201

Le siège social de l'asbl le 6B sens est transféré au 7 rue du miroir à 1000 Bruxelles,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/09/2012
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Greffe

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N° d'entreprise : 0818.714.939

Dénomination

(en entier) : Le 6 e sens

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : boulevard du midi n°125 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : transfert du siège social

PV de l'assemblée générale du 11 juillet 2092

-Le siège social de l'est,' 6 e sens est transféré au 99 de l'avenue de Stalingrad à 1000 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/01/2012
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, 3 1 Copie è publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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BRUXELLES

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Greffe



N° d'entreprise : $18.714.939

Dénomination

(en entier) : Le 6 e Sens

(en abrégé) Forme juridique Siège Objet de l'acte asbl -40 do .JI'vr°~J

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: Modification des statuts



Lors de l'assemblée générale du 1 novembre Sens. 2011, il a été décidé de modifier les statuts de l'asbl Le 6 e

Article 1

L'association est dénomée le 6 e Sens.

Article 2

Son siège social est situé au boulevard du midi 125 à 1000 Bruxelles.

Son transfert éventuel relève de fa compétence de rassemblée générale.

Article 3 But

L'association des accidentés de la vie a comme buts:

- apporter une aide concrète: matériel professionnel aux personnes handicapés

- actions: aide psychologique, aide matérielle, soutien de réadaptation pour une revalidation maximum,

accompagnement socio culturel et sportif

Ces actions seront réalisées avec le concours et le soutien des personnes compétentes et spécialisées en la matière.

Article 4 Membres

L'association est constituée pour une durée illimitée. Le nombre de membres de l'association ne peut être; inférieur à 5 membres. L'élection des nouveaux membres se fait une fois par an lors de l'assemblée général à la majorité simple. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au conseil; d'administration. Un membre peut être excu que pour l'inexécution grave de ses engagements vis-vis de l'association ou prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers. La cotisation est fixé à: 12E.

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Article 5 composition"

L'assemblée générale est composée de tous les membres. Chaque membre a le droit d'assister et de

participer à l'assemblée générale avec un droit de vote égal soit en permanence soit par l'intermédiaire d'un

mandataire de son choix, membre de l'association. Nul mandataire n epeut toutefois disposer de plus d'un:

mandat.

Sont membres de droit:

Wilmus Jacques

- Et Bidadi Mohamed

Bouchiki Fatima

El Bidadi Samir

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

En cas d'admission de nouveaux membres, l'association le 6 E Sens devra disposer de la majorité des voix délibératives au sein de l'assemblée générale

Article 6 pouvoirs de l'assemblée générale

L'assemblée générale est le pouvoir souverrain de l'association.

Les attributions suivantes lui sant réservées:

- la modification des statuts

- la décharge à octroyer aux administrateurs et des vérificateurs aux comptes

- la nomination et la révocation des administrateurs et vérificateurs aux comptes. Elle fixe le cas échéant la

rémunération de ces derniers.

- l'approbation des comptes et des budgets

- la dissolution de l'association

- l'exlusion de membres

la transformation éventuelle en société à finalité sociale

- Tous les actes où le statuts l'exigent

Article 7 Périodicité des assemblés générales

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier semestre. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heures mentionnées dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 8 Convocation

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire à chaque membre au moins 8 jours calendrier à l'avance et signée par le ou la présidente au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est joint à ia convocation. Toute proposition signée par au moins un cinquième des membres doit être porté à l'odre du jour.

L'assemblée générale ne peut délibérer que sur un point à l'ordre du jour sauf urgence admise à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 9 Règles des votes

En règle générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix émises..

Toutefois lorsque les décisions d el'assemblée générale portent sur:

- la modification des statuts

- l'exclusion d'un membre ou la dissolution volontaire de l'association

L'assemblée doit réunir au moins les 2 tiers de membres et les décisions ne peuvent être prises qu'au 2 tiers des voix au moins.

Si le quorum spécial n'est pas atteint, une seconde assemblée générale sera convoquée et statuera sur les points quel que soit le nombre de membre présent ou représenté et adoptera les modifications à la majorité prévu par la loi. Cet assemblée générale extraordinaire ne peut être tenue moins de 15 jours après la première.

La convoquation de cette seconde assemblée générale précisera qu'il est fait recours à cette procédure extraordinaire.

Artcle 10 présidence d el'assemblée générale

L'assemblée générale est présidée par le ou la présidente du conseil d'administration. En cas d'absence, le vice-président présidera l'assemblée générale.

Article 11 Procès-verbal d el'assemblée général

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans le registre des procès-verbaux signés par la présidente de séance et le secrétaire. ce register est conservé au siège social de l'association. Tout le monde peur en prendre connaissance sans déplacement possible du registre. Tout membre peut demander des extraits signés par la présidente du conseil d'administration et par le secrétaire.

Article 12 formalités de publicité

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

toute modification des présents statuts en ce compris la modification du siège soicial de l'association, ainsi que la décision de dissolution doit être déposé au greffe du tribunal de commerce de bruxelles dans le mois de sa date en vue d'en assurer la publicité conformémment à la loi.

Il en va de même de tout acte d enomination, de démission ou révocation d'un administrateur , d'une personne habilitée à représenter l'association en application de l'article 13 et 3, d'une personne déléguée à la gestion journalière en application de l'article 17 et 1 ou d'un commisaire en application de l'article 22

- En cas de modification de la composition d el'association, une liste de membres mises à jour est déposée dans le mois de ia date anniversaire du dépôt des présents statuts

Article 13 composition du conseil d'administration

L'association est administrée par une conseil d'administration composé de 4 membres nommés et revocable par le conseil d'administration

Article 14 réunion du conseil d'administration

Le conseil se réunit sur convocationd ela présidente ou du secrétaire. La convocation est signée par la présidente du conseil d'administration et envoyée par la poste par lettre ordinaire au moins 8 jours avant le conseil d'administration.

Article 15 quorum

Le conseil d'administration ne peut statuer que si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés valablement. Chaque administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur. Si le quorum n'est pas atteint, un nouveau conseil d'administration peut être convoqué dans le 8 jours et poudra statuer quelque soit le nombre d'administrateurs présents ou représentés. La convocation précisera cette faculté.

Le sdécisions sont prises à la majorité des voix émises par l'adminsitaateur présent ou valablement représenté. En cas d epartage, la voix de la présidente est prépondérante. Le sdécisons sont consignés sur forme de procès verbaux signés par la président de séance et le secrétaire. Ceux-ci sont consignés dans un registre spécial disponible. ce registre est conservé au siège social de l'association. Tous les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacement possible au register. Le sextraits qui doivent être produits doivent être signés par le secrétaire et le présidente

Article 16 pouvoir du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les poivoirs le splus étendus en ce qui concerne l'administration et la gestion de l'association. Il peut passer tout acte, contrat, trasaction, convention, acquisition, échanges, emprunts inhérents à s a mission. Cette liste n'est pas exhaustive

Article 17 gestion journalière

Le conseil d'administration peut sous a responsabilité déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférent à cette gestion à un membre ou à un tiers dont il fixera les pouvoirs de façon expresse. Le mandat de gestion journalière est revocable en tout temps sans indemnité. Le conseil d'administration peut également conférer à tout membre du conseil des pouvoirs spéciaux pour ou plusleirs objets déterminés.

Article 18 action judiciaire

Les actions judiciaires tant comme demandeur que comme défendeur sont signés par la présidente et un autre administrateur.

Article 19 gratuité du mandat

Les administareurs ne contarctent en raison de leurs action aucune obligation personelle et ne sont responsable que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 20 droit des membres de l'asbl

Les membre de l'assemblée générale ou du conseil d'administration démisionnaire, suspendus ou exclus,

ainsi que les héritiers ou aynat doit du membre décédés n'ont aucun droit sur le fonds social.

lis ne peuvent réclamer ou requéreir ni relever ni avoir accéder aux comptes ni à l'inventaire.

Article 21 exercice social

MOD 2.2

Volet B - Suite

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budget de l'exercice suivant seron annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Article 22 commissaire aux comptes

L'assemblée générale peut désigner membre d el'association au non chargé de vérifier les coimptes de l'association, de lui présente son rapport annuel? Son mandat est d'un an renouvelable.

Article 23 dissolution de l'asbl

En cas de dissolution cl el'association, le conseil d'administration désignera le ou les liquidateurs; déterminera leurs pouvoirs et indiquura|'afeotationódunnarù|'ocdfnotde|'uwgruwciaiCetteaffectationdevna! ob|iguhuinememkétmfaitenfaveurd'unno»snniationpourouibvam¢|eomêmeoobjecófedésignéepar|'anmamb|éo! générale.

Cette dAoisinn, ainsi que les noma, profeosiono, adresse du ou des liquidateurs seront déposés conformément à l'article 1é^ des statuts présents.

Tout ce qui n'est pas explicitement prévus au présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les asbl.

Nomination des administrateurs

L'assemblée génrale a élu en qualité d'administrateurs

1; Madame Bouchiki Fatima, belge né le 12 janvier 1963 à Berkane 1070 Anderlech

2. El Bidad Mohamed, belge, né le 00-00 1928 à Tafraout (Maroc) domicile rue Foppens n°5 à Anderlecht

3. Wilmus Jacques, belge né le 11 mars 0 Bruxelles , domicilié au 17 rue Nobels à Grand Bigard

4. El Bidadi Samir, belge , né le 8 juin 1982 domicilié à la rue Foppens n° 5 à Anderlecht

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

10/11/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

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a.3d;y;r asbl

rue des ramoneurs n 3 bte 251 1000 Bruxelles

" p.v de l'assemblée générale du 15 septembre 2011: transfert du siège social. Nouveau siège social: boulevard du midi 125 à 1000 Bruxelles

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Coordonnées
LE 6E SENS

Adresse
AVENUE DE STALINGRAD 99 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale