LE BLEUET

Association sans but lucratif


Dénomination : LE BLEUET
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 447.216.223

Publication

16/09/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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1e.6 SEP 2011

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

N' d'entrenrise : 447.216.223

Dénomination

(en entier) : Le Bleuet

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans but lucratif

Siège : Avenue de Saïo, 19; 1070 Bruxelles

Oblet de l'acte : Modification du C.A. et des statuts

Réunion du ler septembre 2011 suivant l'assemblée du 20 juin 2011 n'ayant pas atteint les deux tiers des présences requises

L'assemblée générale de I'A.S.B.L, « Le Bleuet », dont les statuts ont été publiés au Moniteur belge sous le" numéro 13060/91 en date du 13 mai 1991, présidée par M. Fernand Corallo, administrateur général ayant pouvoir de signature suite au décès du président M. Beauvais, s'est réunie ce Zef septembre 2011 en présence. des membres suivants de l'association :

-M. Jean-Pierre Hannaert,

-Baronne Anne-Françoise Catherine de Villenfagne d'Inghioul,

-Mme Jennifer Süssmilch,

-M. Fernand Corallo.

[I a été décidé ce qui suit :

a) Nomination de nouveaux membres faisant dorénavant partie du Conseil d'administration en remplacement de M. Beauvois (décédé) ancienne adresse: rue Osseghem, 168/bte 4, 1080 Bruxelles; M. Christian Cuyl (inactif), adresse: avenue de Scheut, 178, 1070 Bruxelles; M. Thierry Cuyl (inactif), adresse: avenue de l'Exposition, 438, 1090 Bruxelles; Mme Van Onacker (inactive), adresse: avenue de l'Exposition, 438 à 1090 Bruxelles.

Les nouveaux administrateurs sont :

- Baronne Anne-Françoise Catherine de Villenfagne d'Inghioul, employée, avenue du Kouter 357 à 1160

Bruxelles, née le 25 avril 1963 à Gournay-en-Bray, France;

- Mme Jennifer Süssmilch, étudiante, avenue du Kouter 357 à 1160 Bruxelles, née le 8 février 1990 à Uccle,

Belgique.

M. Fernand Corallo, gestionnaire conseil, rue Berthelot 175 à 1190 Bruxelles, reste associé actif du Conseil

d'administration, né le 21 novembre 1969 à Marseille, France.

b)Modification des statuts f les nouveaux statuts sont:

Art. 1

Afin d'éviter toute confusion avec d'autres A.S.B.L. portant le nom « Le Bleuet », l'assemblée décide de

renommer l'association en « Le Bleuet, la Roseraie »,

En cas d'utilisation du même nom par des tiers, l'association se réserve le droit de recours en justice.

Art. 2

Le siège de l'association est sis rue E3erthelot 175 à 1190 Bruxelles dans ['arrondissement judiciaire de

Bruxelles.

Art. 3

L'association a pour but de venir en aide aux enfants handicapés etlou maltraités dans la mesure de ses moyens. Elle a pour projet la création d'une entité propre qui s'occupera de ces enfants invalides etlou maltraités en prenant en charge des soins, des activités ludiques, des voyages, des visites éducatives, des

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ab des personnes ayant pouvoir clé représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

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pièces de théâtre, etc. En outre, elle pourra prendre, promouvoir, soutenir toute initiative ou équiper, selon ses possibilités, toute institution ayant pour mission l'aide aux enfants défavorisés.

Pour ce faire, elle pourra, si nécessaire, utiliser la dénomination « événements » afin d'organiser des soirées dansantes, fêtes, collectes, conférences, débats, etc., faire appel à la presse, radio, télévision et tout support publicitaire et, en général, utiliser tout moyen qu'elle jugera efficace dans la poursuite de ses objectifs.

Art. 4.

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Art. 5

Conformément à la loi, si une assemblée générale modificative des statuts n'atteint pas les deux tiers des présences ou représentations, une deuxième assemblée générale, qui pourra statuer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, peut être convoquée, mais devra être tenue 15 jours au moins après la première assemblée.

Art. 6

Tout bien mis à la disposition de l'association par un membre (effectif ou adhérent), lui sera restitué en cas

de dissolution de l'A.S.B.L.

Art. 7

L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, conformément à la

loi et aux présents statuts.

Sont membres effectifs : les membres composant le conseil d'administration.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association.

Art. 8

Le nombre de membres est illimité, sans toutefois être inférieur à trois. De nouveaux membres pourront être

admis par le Conseil d'administration qui jouit, à cet égard, d'une liberté absolue de décision.

Art. 9

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre recommandée au Conseil d'administration. A défaut, un membre du Conseil d'administration qui n'aura exercé aucune activité quelconque pour le compte de l'association pendant une période de cinq années consécutives, sera considéré comme démissionnaire et, de ce fait exclu d'office.

Art. 10

L'association est administrée par le Conseil d'administration, composé de trois membres au moins. Ceux-ci sont nommés par l'assemblée générale pour une durée indéterminée. La désignation de ce conseil se fait par vote à la majorité simple.

Art. 11

Le Conseil d'administration élit parmi ses membres, un président, un vice-président et un administrateur

général.

Une fois le président désigné, nul ne peut le révoquer.

Art. 12

Un compte sera ouvert au nom de l'association u Le Bleuet, la Roseraie ».

Seul le président détient mandat sur le ou les comptes de l'association.

Art. 13

En cas d'empêchement définitif par le président et/ou vice-président à exercer leur mandat,

indépendamment de leur volonté, l'administrateur général prendra les pleins pouvoirs de l'association.

Art. 14

Chaque année, il sera tenu une assemblée générale ordinaire des associés. A cette occasion, le Conseil

d'administration rendra compte de sa gestion au cours de l'année écoulée.

Art. 15

En ce qui concerne la responsabilité du Conseil d'administration, les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.

Art. 16

Le Conseil d'administration a pleins pouvoirs pour la gestion des affaires de l'association.

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ti " Réservé au Moniteur belge



MOD 2.2

Volet B - Suite

demandeur que comme défendeur, sur la nomination d'employés éventuels et la fixation de leur éventuels émoluments. Les membres du Conseil d'administration peuvent être rémunérés.

Le Conseil d'administration statue sur la nomination et/ou l'exclusion d'un membre adhérent. Cette décision est sans appel et ne doit pas être motivée.

Art. 17

À son entrée en fonction, tout associé devra verser une cotisation unique qui ne pourra dépasser la somme

de 100,00 ¬ , sauf décision éventuelle du Conseil d'administration.

Art. 18

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale déterminera l'affectation à donner à l'actif net

de l'avoir social de l'association.

Art. 19

Pour tout ce qui n'est pas prévu par ces statuts, les dispositions de la loi du 27 juin 1921 sont d'application.

c)Réunion du 1er septembre 2011 du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration accepte et désigne

-en qualité de président : M. Fernand Corallo, gestionnaire conseil, rue Berthelot 175 à 1190 Bruxelles ;

-en qualité de vice-président : Baronne Anne-Françoise Catherine de Villenfagne d'inghioul, employée,

avenue du Kouter 357 à 1160 Bruxelles ;

-en qualité d'administrateur général : Mme Jennifer Süssmilch, étudiante, avenue du Kouter 357 à 1160

Bruxelles.

Suivt la signature de :

-M. Fernand Corallo, administrateur général

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou rie la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE BLEUET

Adresse
AVENUE SAIO 19 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale