LE BRUIT ET LA FUREUR

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LE BRUIT ET LA FUREUR
Dénomination : LE BRUIT ET LA FUREUR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 560.796.392

Publication

08/09/2014
ÿþRéservé au

Moniteur belge -

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

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SUIVI

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le d'entreprise :

Dénomination

(en entier) Le Bruit et la fureur

(en abregé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 6 rue de Suisse 1060 - Bruxelles

Objet de l'acte : constitution

Les soussignés :

-Bastide Anaïs, domiciliée 35 rue d'Ophem, B-1000 Bruxelles, née à Nîmes le 13 septembre 1982;

-Berliner Caroline, domiciliée 36 avenue Jean Robie, B  1060 Bruxelles, née à Uccle le 2 septembre 1982;

-Durand eabine, domiciliée 71 rue Dethy, B  1060 Bruxelles, née à Saint-Maur le 7 juin 1974;

-Godin Mélanie, domiciliée 184 avenue Emile Van Beceleare B  1170 Boisfort, née à Namur le 29 août.

1980;

-Sigard Julien, domicilié 99 rue Le Lorrain, B  1080 Molenbeek, né à Arion le 10 septembre 1979;

-Van der Stichelen Rogier Julien, domicilié 6 rue de Suisse B  1060, né à Etterbeek le 9 avril 1978;

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit

TITRE"' er : Dénomination, siège social, but, durée.

Art. 1 er L'association est dénommée : "Le Bruit et la fureur ". Lorsqu'il est cité, son nom dolt être précédé ; ou suivi des termes « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL ».

Art, 2. Le siège social de l'association est établi à 1060 Bruxelles, rue de Suisse 6, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. II pourra être transféré sur décision à la majorité absolue des mandataires présents lors' d'une Assemblée Générale.

Art, 3. L'association a pour but la création, la production, la promotion, l'organisation, la gestion, l'exploitation et la diffusion, sous quelque forme que ce soit, d'expressions culturelles et artistiques, et notamment, sans que cette énumération soit limitative, en matières théâtrale, cinématographique, radiophonique, télévisée, chorégraphique, musicale, picturale ou graphique. Cette pratique inclut aussi la pédagogie et l'enseignement de tout objet d'intérêt culturel, social et/ou artistique.

L'association pourra Suvrer dans tous [es secteurs, qu'ils soient privés, publics et/ou dans le secteur social et culturel.

L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire acte quelconque, se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Elle peut engager du personnel artistique, technique, administratif et pédagogique et posséder soit en jouissance, toit en propriété, tous biens, meubles ou immeubles nécessaires a la réalisation de son but. Elle a compétence pour réaliser son activité dans tout le pays et à l'étranger.

Art, 4. L'association est constituée pour une durée illimitée et peut, en tout temps, être dissoute. TITRE Il Membres,

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Art. 5 Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

Art. 6. Si l'Assemblée générale l'accepte à la majorité absolue, sont admissibles comme membres toutes personnes physiques ou morales en exprimant fa volonté (par simple lettre au siège social) et dont l'adhésion peut favoriser la réalisation du but.

Art. 7. Les membres sont libres de se retirer de l'association en adressant une lettre de démission à l'Assemblée Générale. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale des membres, à la majorité des deux tiers. La perte de qualité de membre ne confère aucun droit sur le fonds social de l'association.

Art. 8. Tous les membres et toute personne physique ou morale peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée Générale, du Conseil d'Administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur demande faite par simple courrier ou cou rriel au siège de l'association proposant une date de consultation validée par le-la Président-e par retour de courrier ou courriel.

Art. 9. Les membres pourront payer une cotisation annuelle dont ie montant maximal est fixé à 10,00 EUR. TITRE III : Assemblée générale.

Art, 9 L'Assemblée Générale réunit l'ensemble des membres de l'association. Elle élit en son sein un(e) Président(e). S'il n'y a pas de candidat(e) à cette fonction, c'est le membre le plus âgé qui assume cette fonction lors de la réunion et pour la convocation des réunions.

Art. 10. L'Assemblée Générale, réputée ordinaire, est convoquée au moins une fois par an, par leila membre qui assume la Présidence, par simple lettre ou courriel envoyés aux membres de l'Assemblée Générale, au moins 8 jours avant la date fixée pour la réunion. L'ordre du jour est joint à la convocation. L'Assemblée Générale réputée ordinaire ne pourra délibérer sur aucun point ne figurant à l'ordre du jour, sauf si deux tiers des membres présents en expriment la volonté. II est possible de convoquer une Assemblée Générale, réputée extraordinaire, pour peu que plus de la moitié des membres signent une convocation envoyée aux membres par courrier ordinaire, au moins 15 jours avant la date de la réunion. L'ordre du jour est joint à la convocation, L'Assemblée Générale extraordinaire ne pourra délibérer sur aucun point ne figurant à l'ordre du jour, sauf si deux tiers des membres présents en expriment la volonté. Un procès verbal établi lors de chaque réunion consigne chaque décision prise par l'Assemblée Générale.

Art. 11. L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Sont réservés à sa compétence :

-les modifications aux statuts ;

-la nomination et la révocation des administrateurs;

-l'admission des membres ;

-le cas échéant, la nomination des commissaires aux comptes, désignés pour épauler le Conseil

d'Administration dans la tenue des comptes de l'association ;

-la nomination du poste de Président(e);

-l'exclusion des membres ;

-l'approbation des comptes et des budgets;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

-la transformation en société à Finalité Sociale.

-tous les cas exigés dans les statuts,

TITRE IV: Conseil d'administration

Art. 12. L'association est administrée par un Conseil d'Administration, élu à la majorité absolue par l'Assemblée Générale parmi les membres de l'association. Ce Conseil d'Administration se compose d'au moins 3 administrateurs, sauf si le nombre de membres de l'Assemblée Générale est de 3. Dans ce cas d'exception, le nombre d'administrateurs composant le Conseil d'Administration est de 2. Leila Président-e de l'Assemblée Générale est également leila Président-e du Conseil d'Administration.

Art. 13. Les administrateurs sont élus pour une durée indéterminée. Ils sont libres de se retirer du Conseil d'Administration en adressant une lettre de démission au siège de l'association. Leila membre démissionnaire assumera toutefois les engagements pris par le Conseil d'Administration jusqu'à ce que l'Assemblée Générale lui ait octroyé décharge. Les administrateurs peuvent être révoqués du Conseil d'Administration. La révocation d'un administrateur du Conseil d'Administration ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale des membres à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

M002.2

Volet B Suite

Art. 14. Le Conseil d'Administration ne délibère valablement que si au moins la moitié de ses membres ek-, présente ou représentée. Chaque administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de deux procurations. Les réunions du Conseil d'Administration sont convoquées par le/la Président(e), par simple lettre ou courriel envoyés aux administrateurs, au moins 8 jours avant la date fixée pour la réunion. L'ordre du jour est joint à la convocation. Le CA ne pourra délibérer sur aucun point ne figurant à l'ordre du jour, sauf si deux tiers des membres présents en expriment la volonté.11 est possible de convoquer un Conseil d'Administration, réputé extraordinaire, pour peu que plus de la moitié des administrateurs signent une convocation envoyée aux administrateurs par douillet ordinaire, au moins 15 jours avant la date de la réunion. L'ordre du jour est joint à la convocation. Lors des séances du Conseil d'Administration, les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Un procès verbal établi lors de chaque réunion consigne chaque décision prise par le Conseil d'Administration.

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Art. 15. Le CM/Se d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'Administration et la gestion de l'association. Il fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Le Conseil d'Administration peut notamment, et sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et les contrats, ouvrir et gérer tous les comptes bancaires ; recevoir tous paiements et donner ; quittance; acquérir, échanger, prendre ou céder à bail, tous biens, meubles et immeubles; accepter et recevoir ' tous subsides et subventions; toutes donations et legs; consentir et conclure tous marchés; effectuer tous prêts et avances; renoncer aux droits contractuels ou réels, ainsi qu'a toutes garanties réelles personnelles; donner mainlevée, avant ou après paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou d'autres empêchements; plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toute juridiction; exécuter tous jugements. Il peut déléguer certains pouvoirs à un tiers, membre ou non de l'association. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Titre V: Dispositions diverses.

Art. 16., En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale qui J'aura prononcée nommera le ou les , liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. Le patrimoine de l'association sera affecté à une association poursuivant des buts proches de ceux de « Le bruit et la fureur», tels que définis dans l'article 3 des présents statuts.

Art. 17. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Le premier exercice social commencera par exception ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014.

Art. 18. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est régi par la loi du 2 mai 2002 modifiant la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but ' lucratif et les fondations.

Art. 19. Ont été désignés administrateurs/administratrices par l'Assemblée générale :

-Bastide Anaïs, domiciliée 35 rue d'Ophem, B  1000 Bruxelles, née à Nîmes le 13 septembre 1982 ; -Sigard Julien, domicilié 99 rue Le Lorrain, B  1080 Molenbeek, né à Arlon le 10 septembre 1979; -Van der Stichelen Rogier Julien, domicilié 6 rue de Suisse, né à Etterbeek le 9 avril 1978;

qui acceptent ce mandat.

Julien Van der Stichelen Rogier, administrateur.

Fait à Bruxelles ie 25 août 2014.

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Coordonnées
LE BRUIT ET LA FUREUR

Adresse
RUE DE SUISSE 6 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale