LE CALENDRIER

Dénomination : LE CALENDRIER

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 832.767.764

Publication

04/05/2012

�� Copie ' publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte T1lOD22

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N' d'entreprise : 0832767764

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : LE CALENDRIER

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE DU SCEPTRE 46,, 1050 BRUXELLES

Objet de l'acte : {CHANGEMENT D'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL

-Voir {PV (de l'Assembl�e G�n�rale du 15/02/2012 (en annexe, Changement du Si�ge SDci�laleilAssociation

-Nouvelle adresse .I Rue Defacqz 13.1050 Bruxelles

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

25/01/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

13 JAN. 2011

BR�XELLES

Greffe

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11

N� d'entreprise : 0 832 bR . " 69

D�nomination

(en entier) : Le Calendrier asbl

R�sE

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Moni bel!

(en abr�g�):

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : 46, Rue du Sceptre 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution d'une ASBL au 07/01/2011

Titre 1. Entre les soussign�s,

Nom, Pr�nom, date et lieu de naissance, domicile, nationalit�

" Verschueren, Anne-Marie, n�e le 05/12/1945 � Bruxelles

1 avenue des Boign�es -1440 Wautier-Braine BE,

belge

" De Man, Andr�, n� le 18103/1948 � Bruxelles

1 avenue des Baign�es -1440 Wautier-Braine 8E,

belge

" Dousse, Myriam, n�e le 11/05/1981 � Fribourg

67 avenue Nouvelle - 1040 Bruxelles BE,

suisse

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Titre 2. D�nomination, si�ge social

Article 1. L'association prend la d�nomination Le Calendrier asbl

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� (adresse) 46, rue du Sceptre, 1050 Bruxelles, dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu du royaume. Toute

modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3. Objet social, dur�e

Article 3. L'association a pour objet la cr�ation artistique, la rencontre artistique, la diffusion artistique, la

promotion d'artistes dans toute sa diversit� et sous toutes ses formes.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut

pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les membres fondateurs sont ceux qui ont compos� rassembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil d'administration. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes:

Faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active � l'objet social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion.

Les personnes morales d�signeront une ou deux personnes physiques charg�es de les repr�senter au sein de l'association.

Article 7. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou parrain � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association et qui serait ainsi appel�e � faire partie de son comit� de parrainage ou de son conseil scientifique. Cette qualit� peut �tre cumul�e avec celle de

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

membre effteCtiffitradeelsnt de reesociation. De m�me, le titre de membre �m�rite pourra �tre conf�r� � des personnes qui ont rendu des services insignes � l'association ou aux objectifs qu'elle poursuit.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation.

Article 9. Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e. Cependant, une cotisation annuelle peut �tre fix�e par le conseil d'administration, qui ne peut exc�der cent euros pour les personnes physiques.

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif, toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs et commissaires;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de rassociation;

- l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, dans le courant du premier trimestre de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par simple lettre, t�l�fax, e-mail, ou m�me verbalement, au moins 15 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts. Pour �tre re�u � l'ordre du jour, tout point doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de rassembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs ou des tiers peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association.

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de deux membres au moins. Le conseil d'administration peut �galement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de rassociation l'exigent. Les convocations sont faites, par un administrateur ou administrateur-d�l�gu�, par simple lettre, t�l�fax, e-mail ou m�me verbalement.

Volet B - Suite MOD 2.2

Article 25. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 26. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 27. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. L'administrateur d�l�gu� ou le pr�sident / chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 28. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance.

Article 29. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences.

Article 30. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur ou administrateur-d�l�gu� signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 31. Les administrateurs ou administrateurs-d�l�gu�s ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes

Article 32. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Article 33. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Titre 8. Dissolution, liquidation

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs,

d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social souverainement.

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 10. Dispositions transitoires

Article 37. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu et d�sign� en qualit� d'administrateurs:

nom, pr�nom, domicile

" Verschueren, Anne-Marie, n�e le 05/12/1945 � Bruxelles

1 avenue des Boign�es - 1440 Wautier-Braine

" De Man, Andr�, n� le 18/03/1948 � Bruxelles

1 avenue des Boign�es -1440 Wautier-Braine BE

Fait � Bruxelles, en 3 exemplaires originaux, chacun des signataires ayant re�u le sien,

Le 7 Janvier 2011

Andr� De Man, Membre Fondateur et Administrateur

Anne-Marie Verschueren, Membre Fondateur et Administratrice

Myriam Dousse, Membre Fondateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
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