LE CERCLE TRIANON

Association sans but lucratif


Dénomination : LE CERCLE TRIANON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 455.922.665

Publication

03/06/2011
ÿþMOD 2.2

Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

*11083406

e3 aii5- 1011

BRUXELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0455.922.665

Dénomination

(en entier) : Le CERCLE TRIANON

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de Woluwe Saint Lambert 71, à 1200 Woluwe Saint Lambert

Objet de l'acte : Modification des statuts-Nomination d'administrateurs

Aux termes d'un procès verbal dressé par le notaire Jean Louis MAROY, de résidence à Bruxelles, en date du 7 mai 2011 à 11h 30, enregistré au 1er Bureau de l'Enregistrement de Woluwe le 10 mai suivant volume 34 folio 10 case 01,

S'est réuni au siège de I'A,S.B.L. « Le Cercle Trianon », son conseil d'administration. Etaient présents :

1) Monsieur Eric de Biolley, domicilié à 1200-Bruxelles, avenue du Castel, 90 Bte 11;

2) Monsieur Bernard de Haan domicilié à 1370  Pietrain, rue de la Haulette , 1;

3) Madame Madeleine d'Udekem d'Acoz domiciliée à 1435-Mont Saint-Guibert Hevillers, rue de Bierbais,1

4) Monsieur Vincent Lantonnois van Rode domicilié à 1040-Bruxelles, rue Baron de Castro, 36

5) Monsieur Marc Auguste Marie Willemart , domicilié à 1200-Bruxelles, avenue de Woluwe-Saint-Lambert, 71 Bte 33; dont les pouvoirs ont été publiés aux annexes du moniteur belge du 14 avril 2011, sous le numéro 11057178.

En exécution du procès verbal dressé par le ministère du notaire soussigné en date du 26 mars 2011 et publié aux annexes du moniteur belge dont date et numéro ci-dessus, le conseil d'administration a fait acter ce qui suit :

- que la modification des statuts dont question à l'acte prédit est devenue effective suite à l'entérinement desdits statuts lors de l'assemblée générale de la copropriété « Résidence TRIANON » dont le siège est à ; 1200-Bruxelles, avenue de Woluwe-Saint- Lambert, 71 ( numéro d'entreprise 0822.894.154) qui s'est tenue le 710512011;

- que la nomination dans ledit acte, des deux nouveaux administrateurs, étant:

1) Monsieur Eric Jacques Ghislain Marie VAN RIJCKEVORSEL, né à Etterbeek, le 4 juin 1958, inscrit au registre national sous le numéro 58060406904, domicilié à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, rue Crocq 79 et

2) Madame Bénédicte SOLE, née à Ixelles, le 13 mai 1968 inscrite au registre national sous le

numéro 680513 390 04, domiciliée à 1030 Schaerbeek, avenue Huart-Hamoir 115;

devient également effective;

- que les nouveaux statuts coordonnés de l'ASBL ainsi que les nominations ci-dessus peuvent dès lors faire objet de publication ;

- que lors du conseil tenu le 31 mars 2011, il a été procédé à la nomination de Monsieur Vincent

Lantonnois van Rode précité, par te conseil d'administration en qualité d'administrateur délégué de l'ASBL.

Il. MODIFICATIONS DES STATUTS dans l'acte du 26 mars 2011:

Les articles ci-après ont été modifiés comme suit:

Article 5 :

Suppression pure et simple de l'article cinq, et son remplacement parle texte suivant :

« Seules peuvent être membres effectifs les personnes physiques ayant la qualité de :

« - soit Résidents de la Résidence Trianon ;

« - soit copropriétaire d'un appartement de l'immeuble.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

« -soit Conjoint, Cohabitant légal, Ascendant ou descendant d'un Résident, ou d'un copropriétaire d'un appartement, ainsi que conjoint d'un descendant, etlou cohabitant légal

« d'un descendant.

« Pour être membre effectif, les Résidents ou Copropriétaires intéressés doivent avoir posé leur candidature par écrit auprès du Conseil d'Administration du Cercle, avoir été « acceptés par lui et être inscrits dans le registre des membres ; le refus d'agréation d'un candidat ne doit pas être motivé et n'est susceptible d'aucun recours.

Article 6 "

suppression des mots « personnes, locataires « en sorte que l'article se lise ainsi qu'il suit :

« les résidents ou copropriétaires qui ne sont pas membre effectif et qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises par le conseil d'administration en qualité de membres adhérents. Ces membres n'ont pas droit de vote aux assemblées générales ; ils y ont voix consultative. »

Article 7 :

modification du second paragraphe et suppression du troisième paragraphe, en sorte que l'article

se lise désormais comme suit :

« Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre recommandée au

conseil d'administration.

« Perd d'office la qualité de membre effectif ou adhérent, celui qui, selon le cas, cesse de remplir les conditions de l'article 5 précité.

« La démission d'office sera constatée par le conseil d'administration et notifiée dans le mois à l'intéressé.

« Le membre effectif ou adhérent, démissionnaire, ou perdant cette qualité ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social.

« Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire. «

Article 8 :

insersion des mots « si le conseil d'administration le propose », en sorte que l'article se lise

désormais comme suit :

« La cotisation pouvant être due, si le conseil d'administration le propose, par les membres effectifs et adhérents est fixée annuellement par l'assemblée générale. Le montant de la cotisation ne peut excéder 25,00 Euro, montant qui sera indexé par rapport à l'indice des prix à la consommation de mars 1995 «

Article 10 :

Cet article est maintenu mais il est inséré in fine comme réservé à la compétence de l'assemblée

: ° La fixation du montant de la cotisation annuelle éventuelle.

Article 12 :

Cet article est maintenu, mais il est inséré in fine la phrase suivante :

« L'assemblée se réunit au siège social ».

Article 17 :

Remplacement du texte existant par le texte qui suit :

« L'association est administrée par un conseil composé de cinq administrateurs au moins et de dix administrateurs au plus, nommés par l'Assemblée Générale parmi les membres effectifs.

« La qualité d'administrateur se perd par démission ou perte de la qualité de membre effectif ».

Article 18.

Les alinéas 1 et 3 dudit article sont inchangés.

L'alinéa 2 est modifié comme suit :

« En cas d'incapacité temporaire ou d'empêchement de l'un des administrateurs, celui-ci peut donner mandat à un autre administrateur.

Article 21 :

Le premier alinéa dudit article est modifié comme suit :

« Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à

cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres.

L'alinéa 2 dudit article consacré à la gestion journalière est inchangé.

Les alinéas 3 et suivants de l'article 21 se liront désormais comme suit :

« La personne investie de la gestion journalière de l'association porte le titre de « administrateur-délégué.

« Le conseil d'administration peut déléguer des pouvoirs spéciaux à la personne investie de la direction de la résidence, à un membre du personnel, ou à toute autre personne ».

« Les pouvoirs spéciaux ainsi délégués et ceux de la gestion journalière ne peuvent être sous-délégués sans l'accord du conseil d'administration_

MOD 2-2

Volet B - Suite

« Le conseil peut inviter toute personne de son choix à participer à tout ou partie d'une réunion « Tout participant à une réunion du Conseil d'administration ayant un intérêt personnel sur un ou plusieurs points de l'Ordre du Jour s'abstiendra d'assister à cette partie de la réunion ; les Points de l'ordre du jour concernant l'intérêt collectif des résidents ou celui des copropriétaires ne sont pas visés par fa présente disposition. ».

'Réservé

au

Moniteur

belge

Articles 24 et 25 ainsi que le titre VIL

Ces articles 24 et 25 ainsi que le titre VII consacré au conseil consultatif des résidents sont purement et

simplement abrogés.

Les articles 26, 27 et 28 existants deviennent respectivement les articles 24 ;25 et 26 . Le titre VIII devient le titre VII  qui conserve l'appellation de « Dispositions diverses ».

Dépôt simultané des documents ci-après a été faite au greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles par le

notaire Jean Louis MAROY:

- le texte des statuts coordonnés;

- une expédition conforme du procès verbal du 7 mai 2011.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/04/2011
ÿþ MOD2,2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réservé ll III IN I IIVII11UII

au *11057178*

Moniteur

belge





1111111XELLES

0 4 Greffe ~ 2011

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

" N` d'entreprise : 0455.922.665

Dénomination

(en entier) : Le CERCLE TRIANON

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de Woluwe Saint Lambert 71, à 1200 Woluwe Saint Lambert

Objet de l'acte : Modification des statuts-Nomination d'administrateurs

Aux termes d'un procès verbal d'une assemblée générale extraordinaire tenue au siège de l'association, par devant le notaire Jean Louis MAROY , de résidence à Bruxelles, en date du 26 mars 2011 à 10h 00, enregistré six rôles, sept renvois au 1er Bureau de l'Enregistrement de Woluwe Ie 28 mars 2011, volume 32 folio 95 case 14, Ont été prises les résolutions suivantes:

I. NOMINATIONS:

- Ont été réélus comme administrateurs jusqu'à l'assemblée générale ordinaire de 2012;

1) Monsieur Eric de BIOLLEY, domicilié à 1200  Bruxelles, avenue du Castel, 90 Bte 11;

2) Monsieur Bernard de HAAN, domicilié à 1.370  PIETRAIN, rue de la Haulette, 1 ;

3) Madame Madeleine d'UDEKEM d'ACOZ, domiciliée à 1435 Mont saint Guibert-Hevillers, rue de Bierbais,1;

4) Monsieur Vincent LANTONNOIS van Rode, domicilié à 1040  Bruxelles , rue Baron de Castro, 36.

- A été élu nouveau membre du conseil d'administration:

Monsieur Marc Auguste Marie WILLEMART, né à Saint-Servais, le 22 décembre 1927 , domicilié à 1200-

Bruxelles, avenue de Woluwe Saint Lambert, 71 bte 33.

La délibération a été adoptée à l'unanimité.

Le mandat de Monsieur Patrick De COSTER , domicilié avenue Dr Thérasse 1 à 5530 Yvoir a pris fin.

II. MODIFICATIONS DES STATUTS:

La modification des statuts ayant été faite sous condition suspensive, elle fera objet de publication

ultérieurement, lorsque la condition suspensive sera réalisée.

Extrait et Expédition conforme du PV déposés au greffe du tribunal de commerce par Maître Jean Louis MAROY,prédit.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LE CERCLE TRIANON

Adresse
AVENUE WOLUWE SAINT-LAMBERT 71 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale