LE CHEMIN DES ARTISTES

Association sans but lucratif


Dénomination : LE CHEMIN DES ARTISTES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.573.512

Publication

29/08/2011
ÿþMon 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1111

+11131225*

a -08- 2011

Greffe

N° d'entreprise : 0 3 3s-+ 2-

Dénomination

(en entier) : Le Chemin des Artistes

(en abrégé).

Forme juridique : ASBL

Siège : 49, rue Tenbosch 1050-Bruxelles

Oblet de l'acte : Constitution ASBL

STATUTS

LE CHEMIN DES ARTISTES

Forme juridique : ASBL

Dénomination : Le Chemin des Artistes

Siège : 49, rue Tenbosch - 1050-Bruxelles

Entre les soussignés

MartinBALTEAU Rue Grosse, 162 - 5300 ANDENNE

JocelyneBUNOD 17, rue de la Fraternité - 93160 NOISY-LE-GRAND - France

MatthiasBURGHOFF Fortstraat 2 - 9180 MOERBEKE

MonikaBURGHOFF Fortstraat 2 - 9180 MOERBEKE

JohannesBURGHOFF 59, rue Medaets, 1150 BRUXELLES

AnneBUSCEMI 5, av. Marie Jeanne - 1640 RHODE-SAINT-GENESE

LucCAMBIER Vijverlei 8 - 2900 SCHOTEN

GaetaneCOPPIETERS 'T WALLANT 49, rue Tenbosch - 1050 BRUXELLES

Vincent COPPIETERS 'T WALLANT 143, rue des Atrébates -1040 BRUXELLES

RégisCOPPIETERS'T WALLANT 20, av. Isidore Geyskens - 1160 BRUXELLES

DanielleCOPPIETERS 'T WALLANT 61, Hameau de Hussompont, 1370 JODOIGNE

Jean claudeDE BRAUWER 49, rue Tenbosch - 1050 BRUXELLES

AmandineDE BRAUWER 49, rue Tenbosch - 1050 BRUXELLES

SylvainDE CORTE Kloosterstraat 19 - 9190 STEKENE

YvesDE GROX 38, av Gribaumont - 1150 BRUXELLES

Edith de MALEINGREAU d'HEMBISE 20B, av. du Grand Cortil - 1348 LOUVAIN LA NEUVE

EdouardDE RUYDTS 7, rue du Cortil Bailly - 1380 LASNES

LeonDE SCHEPPER Terwestragel, 6 - 9180 MOERBEKE-WAAS

ChristineDESPRET 38, rue du Presbytère - 1370 JODOIGNE

StéphaneDUPONT 61, Hameau de Hussompont, 1370 JODOIGNE

Yayoi FALCK SUZUKI Rue de l'Ancienne Poste 4 - 1050 ECHALLENS - SUISSE

Viridiana GAONA LOPEZ 20, av. Isidore Geyskens - 1160 BRUXELLES Serge HAYEZ 15, av. de l'Horizon, 1150 BRUXELLES

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso - Nom et sionature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

KeikoIMADA-ROUEL 16, av. des Constellations - 1410 WATERLOO

Maiko INOUE 59, rue Medaets, 1150 BRUXELLES

Isamu INOUE 3-8-22, Fuginokidai, NARA shi, NARA, JAPON

SachikolNOUE 3-8-22, Fuginokidai, NARA shi, NARA, JAPON

LauraKAVANNAGH Pine Lodge, Hillside road, GREYSTONES, Co Wicklow, IRELAND

Baudouin KERVYN de VOLKAERSBEKE Kasteelstraat 16 - 9810 NAZARETH JuulkeLODENS Kloosterstraat 19 - 9190 STEKENE

IngridMARIËN BAUWENS Vijverlei 8 - 2900 SCHOTEN

Chantal MISONNE Rue de Bronne 23 - 1370 SAINT JEAN GEEST

André NEUT20B, av. du Grand Cortil - 1348 LOUVAIN LA NEUVE

BeatrixPIGUET 3, Chemin de Planeyse - 2013 COLOMBIER, NE, SUISSE

Dominique PIGUET 3, Chemin de Planeyse - 2013 COLOMBIER, NE, SUISSE

GeorgesROUELI6, av. des Constellations - 1410 WATERLOO

WiIIySTEVENS Dorpvaart 2, 9180 MOERBEKE-WAAS

RaymondeSWINE 7, rue du Cortil Bailly -1380 LASNES

DenisTUTINO 5A rue des Chantiers - 67800 BISCHHEIM

MarleenVAN COILLIE Dorpvaart 2, 9180 MOERBEKE-WAAS

Geertvan SONSBEECK 38, rue du Presbytère -1370 JODOIGNE

ChantalVERSTRAETEN 143, rue des Atrébates - 1040 Bruxelles

Arnold WILLEM Spelonckvaart 66, 9180 MOERBEKE-WAAS

Masayo YAMASHITA 18_1_103 Funaki Cho, Ibaraki city, OSAKA- JAPAN

Viviane ZUIJDERHOFF 38, av Gribaumont - 1150 BRUXELLES

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif conformément à la législation en vigueur, il est convenu ce qui suit :

Chapitre 1 - Dénomination, siège, but, durée

Article 1  Dénomination

L'association prend pour dénomination :

« Le Chemin des Artistes a.s.b.l »

Article 2 -- Siège social

Le siège social est établi rue Tenbosch 49, 1050 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, et

pourra être modifié sur simple décision du conseil d'administration.

Article 3  But

L'association a pour but de monter des événements culturels, artistiques et musicaux belges et

internationaux.

Article 4  Objet

L'association a pour objet

a) de procurer des moyens matériels à des événements culturels, artistiques et musicaux belges et internationaux.

b) d'organiser des activités de toutes sortes, visant à réaliser le but poursuivi.

c) de collecter des fonds, de rechercher des sponsors, en concluant des accords, ou en utilisant tout autre moyen nécessaire ou utile à la réalisation du but poursuivi.

d) de développer le rayonnement d'événements culturels, artistiques et musicaux belges et internationaux.

Sa durée est illimitée.

Article 5 - Exercice

L'année sociale court du 1er Janvier au 31 Décembre de chaque année. L'année transitoire court du 1er

août au 31 décembre 2011

Chapitre 2 - Membres effectifs et adhérents

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Article 6  Membres effectifs

Les membres effectifs sont au nombre minimum de dix. Ils composent l'assemblée générale.

Article 7  Qualité des membres effectifs

Sont membres effectifs :

-Les comparants au présent acte.

-Toute personne physique admise en cette qualité par décision du Conseil d'administration statuant à la

majorité simple des voix, présentes ou représentées.

Un registre des membres est tenu par le Conseil d'administration.

Article 8  Démission explicite des membres effectifs

Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association sans être tenu par une période de préavis en

adressant sa démission au président du Conseil d'administration.

Article 9  Qualité des membres adhérents

Les membres adhérents sont des personnes physiques ou morales admises en cette qualité par décision du Conseil d'administration statuant à la majorité simple. Les membres adhérents n'ont pas de droit de vote et ne peuvent exercer aucun droit social mais ils bénéficient des activités de l'association.

Article 10: Démission implicite de tout membre

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas, dans un délai raisonnable, la cotisation qui lui incombe.

Le membre effectif ou adhérent (ou toute catégorie créée par le Conseil d'administration) démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni reddition des comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 11  Exclusion

L'exclusion d'un membre est réservée à l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des

membres effectifs présents ou représentés, l'intéressé (filment entendu.

Article 12  Catégories de membres

Le Conseil d'administration peut décider de la création et de l'abrogation de nouvelles catégories de

membres, en fixant la cotisation et en fixant les droits respectifs par règlement d'ordre intérieur.

Article 13  Cotisations

Le montant des cotisations des différentes catégories de membres est fixé pour chaque exercice de

l'assemblée générale. Il ne peut excéder mille euros et ni être inférieur à dix euros.

L'assemblée peut établir différents taux de cotisation et même dispenser certains membres ou certaines

catégories de membres de toute cotisation, ou décider qu'il n'en sera pas perçu pendant l'exercice.

Les membres apportent à l'association le concours actif de leur capacité et de leur dévouement.

Ils ne contractent au titre de leur qualité de membre effectif, adhérent ou de toute autre catégorie créée par

le Conseil d'administration aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Chapitre 3 - Administration, administration journalière

Article 14 - Conseil d'administration (CA)

L'association est administrée par un Conseil d'administration, composé de 3 membres au moins, et de 7 membres au maximum, choisis parmi les membres effectifs, nommés et révocables à tout moment par l'assemblée générale.

La durée du mandat est fixée à 4 ans. Il expire à l'Assemblée Générale statuant sur les comptes de l'exercice précédent. Il est gratuit.

Le conseil est renouvelé par moitié tous les deux ans. La première fois, on tire au sort les membres dont le mandat expire. Les membres sortants sont rééligibles sans limitation du nombre de mandats.

Article 15  Administrateurs

Le conseil choisit parmi les administrateurs un président. Il peut choisir un secrétaire et un trésorier ainsi

qu'un ou plusieurs vice-présidents.

Article 16  Réunion du CA

Le Conseil d'administration se réunit, soit sur convocation de son président ou de son remplaçant, soit à la

demande de deux administrateurs deux fois par an ou plus si nécessaire.

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MOD 2.2

Ses décisions sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés sans préjudice de la majorité prévue à l'article 11 des présents statuts. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Les décisions du Conseil sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président ou remplaçant, et les administrateurs qui en font la demande. Les extraits à produire en justice et tous les autres actes sont signés par le président, ou deux administrateurs.

Article 17 - Pouvoir du CA

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les statuts à l'Assemblée Générale.

Article 18 - Gestion

Le Conseil peut déléguer certains pouvoirs déterminés et notamment la gestion journalière avec signature afférente à cette gestion soit à un ou plusieurs membres de l'association, soit à des tiers dont il fixe les pouvoirs. II peut de même révoquer ces pouvoirs à tout moment.

Tout acte et engagement quelconque sera valablement signé soit par le président et un vice-président, soit par le président ou un vice président et un administrateur, qui ne devront pas justifier à l'égard de tiers d'une délibération du Conseil.

Article 19 - Les actions judiciaires, tant en défendant qu'en demandant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le Conseil d'administration, poursuites et diligence de son président ou de l'administrateur délégué à cet effet.

Chapitre 4 - Assemblée Générale (AG)

Article 20 - Composition de l'AG

L'assemblée Générale est composée des membres effectifs.

Elle est présidée par le président du Conseil d'administration ou son remplaçant.

Les attributions de l'assemblée générale sont les suivantes :

a) modifier les statuts

b) prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière.

c) nommer et révoquer les administrateurs et leur accorder décharge.

d) approuver annuellement les budgets et comptes.

e) procéder à l'exclusion d'un ou plusieurs membres.

f) exercer tout autre devoir dérivant de la loi et des statuts.

Article 21 - AG

Il doit être tenu chaque année au moins une assemblée générale dans le courant du deuxième trimestre de

chaque année civile.

L'assemblée générale sera réunie extraordinairement chaque fois que l'intérêt social l'exige.

Elle sera convoquée en outre chaque fois qu'un cinquième au moins des membres effectifs en fera la

demande.

Article 22 - Convocation de l'AG

L'assemblée générale est convoquée par courrier ou par e-mail adressé à chaque membre effectif huit jours ouvrables au moins avant l'assemblée, et signée au nom du conseil par le président ou par son remplaçant. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Article 23 - Procuration

Tout membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée ou de s'y faire représenter par un mandataire, muni

de procuration écrite et choisi parmi les membres effectifs. Ces derniers ont droit chacun à un vote légal.

Le nombre de procurations est limité à trois par membre effectif.

Article 24 - Prises de décisions à l'AG

L'assemblée est valablement composée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et les décisions sont prises à la majorité simple des voix, sans préjudice de la majorité définie à l'article 11 des présents statuts.

Toutefois, l'assemblée ne pourra valablement statuer sur les modifications aux statuts que si les deux tiers des membres effectifs sont présents ou représentés et pour autant que ces modifications soient précisées

M0D 2.2

Volet B - Suite

dans la convocation. Si le quorum n'est pas atteint, une deuxième réunion sera convoquée et pourra valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les décisions de l'assemblée sont consignées dans le registre des actes de l'association sous forme de procès-verbaux signés par le président, et par les membres présents qui en font la demande. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectif peuvent en prendre connaissance, sans déplacement du registre.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het BelgischStaatsbTád - 21108/2011- Annexes du Moniteur belge

Chapitre 5- Comptes annuels, bilans

Article 25 - Comptes et budget

Au 31 décembre de chaque année est établi un relevé de comptes de l'année écoulée et le budget pour l'année suivante. Les deux sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire dans le courant du deuxième trimestre de l'exercice suivant. Les comptes annuels seront déposés au greffe du Tribunal de " Commerce.

Chapitre 6 - Modification, dissolution, liquidation

Article 26  Dissolution

La dissolution de l'association pourra être prononcée par l'assemblée générale dans les formes prévues à

l'article 24 pour la modification des statuts.

Article 27 - Dissolution volontaire

Dans le cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera les liquidateurs et déterminera leurs

pouvoirs à moins qu'elle ne préfère confier cette fonction au conseil d'administration.

Article 28 - Archives et actifs

Dans tous les cas de dissolution, les archives et actifs nets de l'association dissoute seront affectés selon la

décision prise par l'assemblée générale. Le patrimoine de l'association devra être affecté à une fin

désintéressée si possible analogue à celle poursuivie par l'association.

Article 29 - Loi relative aux ASBL

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les statuts est réglé par la loi du 2 mai 2002 publiée au

Moniteur Belge le 11 décembre 2002 relative aux associations sans but lucratif.

Suite à l'assemblée générale au 26 Juillet 2011 sont élues les personnes suivantes comme administrateurs : Désormais le Conseil d'administration se compose comme suit :

Né à Uccle le 30/05/1944 de Brauwer Jean-Claude, 49 rue Tenbosch 1050 Bruxelles,

Président

Né le 19/01/1980, Kervyn de Volkaersbeke Baudouin, Kasteelstraat, 16 9810 Nazareth Vice-Président

Né le 2109/1949 Coppieters 't Wallant Vincent, 143 av. des Atrébates, 1040 Bruxelles, Trésorier

Née le 16 /05/1949, Coppieters 't Wallant Gaetane, 49 rue Tenbosch 1050 Bruxelles, Secrétaire

Né le 3/10/1944, De Grox Yves, 38 av. Gribaumont, 1150 Bruxelles

Administrateur

Née ie 18104/1949 Zuijderhoff Viviane 38 av. Gribaumont, 1150 Bruxelles

Administratrice

Née le 1/05/1950 Verstreeten Chantai, 143 av. des Atrébates, 1040 Bruxelles, Administratrice

Fait à Bruxelles, le 27 juillet 2011

Mentionner sur la dernière page du Volet S : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter t'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

29/08/2011
ÿþ MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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*11131226*

1 7 -08- 2011

Griffie

Ondernemingsnr : S Ç. ? 3 SA Z

Benaming

(voluit) : Le Chemin des Artistes

(verkort) :

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Tenbosstraat, 49 1050-Brussel

Onderwerp akte :

Oprichting VZW

Statuten 'Le Chemin des Artistes'

Juridische vorm: VZW Naam: Le Chemin des Artistes Zetel: Tenbosstraat 49, te 1050 Brussel

Artikel 1. - Naam, oprichters en zetel

1,1 De vereniging wordt genoemd `Le Chemin des Artistes' en is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te

allen tijde ontbonden worden.

1.2 De vereniging wordt opgericht door de ondergetekenden

Martin BALTEAU Rue Grosse, 162 - 5300 ANDENNE

Jocelyne BUNOD17, rue de !a Fraternité - 93160 NOISY-LE-GRAND - France

Matthias BURGHOFF Fortstraat 2 - 9180 MOERBEKE

Monika BURGHOFF Fortstraat 2 - 9180 MOERBEKE

Johannes BURGHOFF 59, rue Medaets, 1150 BRUXELLES

Anne BUSCEMI 5, av. Marie Jeanne - 1640 RHODE-SAINT-GENESE

Lue CAMBIER Vijverlei 6 - 2900 SCHOTEN

Gaetane COPPIETERS 'T WALLANT 49, rue Tenbosch - 1050 BRUXELLES

Vincent COPPIETERS 'T WALLANT 143, rue des Atrébates -1040 BRUXELLES

Régis COPPIETERS 'T WALLANT 20, av. Isidore Geyskens - 1160 BRUXELLES Danielle COPP1ETERS 'T WALLANT 61, Hameau de Hussompont, 1370 JODOIGNE Jean claude DE BRAUWER 49, rue Tenbosch - 1050 BRUXELLES

Amandine DE BRAUWER 49, rue Tenbosch - 1050 BRUXELLES

Sylvain DE CORTE Kloosterstraat 19 - 9190 STEKENE

Yves DE GROX 38, av Gribaumont -1150 BRUXELLES

Edith de MALEINGREAU d'HEMBISE 20B, av. du Grand Cortil -1348 LOUVAIN LA NEUVE

Edouard DE RUYDTS 7, rue du Cortil Bailly -1380 LASNES

Leon DE SCHEPPER Terwestragel, 6 - 9180 MOERBEKE-WAAS

Christine DESPRET 38, rue du Presbytère - 1370 JODOIGNE

Stéphane DUPONT 61, Hameau de Hussompont, 1370 JODOIGNE

Yayoi FALCK SUZUKI Rue de l'Ancienne Poste 4 - 1050 ECHALLENS - SUISSE

Viridiana GAONA LOPEZ 20, av. Isidore Geyskens - 1160 BRUXELLES

Serge HAVEZ 15, av. de l'Horizon, 1150 BRUXELLES

Keiko IMADA-ROUEL 16, av. des Constellations - 1410 WATERLOO

Maiko !NOUE 59, rue Medaets, 1150 BRUXELLES

Isamu INOUE 3-8-22, Fuginokidai, NARA shi, NARA, JAPON

Sachiko INDUE 3-6-22, Fuginokidai, NARA shi, NARA, JAPON

Laura KAVANNAGH Pine Lodge, Hillside road, GREYSTONES, Co Wicklow, IRELAND

Op de laatste biz, van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Baudouin KERVYN de VOLKAERSBEKE Kasteelstraat 16 - 9810 NAZARETH Juulke LODENS Kloosterstraat 19 - 9190 STEKENE

Ingrid MARIEN BAUWENS Vijverlei 8 - 2900 SCHOTEN

Chantal MISONNE Rue de Bronne 23 - 1370 SAINT JEAN GEEST

André NEUT 20B, av. du Grand Cortil - 1348 LOUVAIN LA NEUVE

Beatrix PIGUET 3, Chemin de Planeyse - 2013 COLOMBIER, NE, SUISSE

Dominique PIGUET 3, Chemin de Planeyse - 2013 COLOMBIER, NE, SUISSE

Georges ROUEL 16, av. des Constellations - 1410 WATERLOO

Willy STEVENS Dorpvaart 2, 9180 MOERBEKE-WAAS

Raymonde SWINE 7, rue du Cortil Bailly - 1380 LASNES

Denis TUTINO 5A rue des Chantiers - 67800 BISCHHEIM

MarleenVAN COILLIE Dorpvaart 2, 9180 MOERBEKE-WAAS

Geert van SONSBEECK 38, rue du Presbytère - 1370 JODOIGNE

Chantal VERSTRAETEN 143, rue des Atrébates - 1040 Bruxelles

Arnold WILLEM Spelonckvaart 66, 9180 MOERBEKE-WAAS

Masayo YAMASHITA 18_1_103 Funaki Cho, Ibaraki city, OSAKA- JAPAN

Viviane ZUIJDERHOFF 38, av Gribaumont - 1150 BRUXELLES

De oprichters zijn allen meerderjarig en worden beschouwd als stichtende leden. Zij vormen samen de

Algemene Vergadering.

1.3 De maatschappelijke zetel is gevestigd te 49, Tenbosstraat in 1050-Brussel en ressorteert onder het

gerechtelijk arrondissement Brussel. De plaats van vestiging kan bij eenvoudige beslissing van de Raad van

Bestuur worden gewijzigd binnen dit gerechtelijk arrondissement.

Artikel 2. - Doel

2.1 De vereniging heeft tot doel Belgische en internationale culturele, artistieke en muzikale evenementen te

organiseren.

2.2 De vereniging mag alle activiteiten ondernemen om haar maatschappelijk doel te realiseren, met

inbegrip van het stellen van handelsdaden, in zoverre de opbrengst hiervan uitsluitend besteed wordt aan het

realiseren van het maatschappelijke doel.

2.3 De vereniging mag ter verwezenlijking van haar maatschappelijk doel roerende en onroerende goederen

bezitten.

2.4 Zij kan hiertoe alle nuttige en noodzakelijke rechtshandelingen stellen, overeenkomsten sluiten,

personeel aanwerven of subsidies verwerven.

Artikel 3. - Leden

3.1 Het aantal leden is onbeperkt met een minimum van tien.

3.2 Om deel uit te maken van de vereniging dient aan volgende voorwaarden voldaan te worden:

a) het lidgeld jaarlijks betalen;

b) de statuten van de vereniging aanvaarden.

3.3 Het maximumbedrag van het lidgeld bedraagt duizend euro, het minimumbedrag bedraagt tien euro. 3.4 Leden die nalaten het lidgeld te betalen worden van rechtswege geacht ontslagnemend te zijn. 3.5 Nieuwe leden worden aanvaard met toestemming van de Raad van Bestuur. De uitsluiting van een lid kan slechts geschieden in de vormen en onder de voorwaarden door de wet bepaald. In ieder geval dient het desbetreffend lid voorafgaandelijk opgeroepen en zo mogelijk gehoord te worden door de Algemene Vergadering. De beslissing tot uitsluiting moet minstens genomen worden met een tweederde meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. 3.6 ieder lid kan zijn ontslag indienen door middel van een aangetekend schrijven aan de voorzitter. Het ontslag gaat in op het ogenblik van de verzendingsdatum en zal in een register van de leden worden ingeschreven. Ontslagnemende of uitgesloten leden kunnen echter geen aanspraak maken op enig gedeelte van het maatschappelijk bezit van de vereniging. Indien het ontslag van een lid het aantal leden doet dalen onder het wettelijk of statutair minimum, dan wordt het ontslag opgeschort totdat er na redelijke termijn een vervanger is gevonden. 3.7 Alle beslissingen betreffende toetreding, uittreding of uitsluiting van leden worden door de Raad van Bestuur ingeschreven in het register van de leden, dat op de zetel van de vzw wordt gehouden, binnen acht dagen nadat hij van de beslissing in kennis is gesteld.

Artikel 4. - Algemene Vergadering

4.1 De Algemene Vergadering bestaat uit alle leden.

4.2 Elk lid beschikt over één stem.

4.3 Een lid mag zich laten vertegenwoordigen door een ander lid op de Algemene Vergadering mits voorlegging van een schriftelijke volmacht.

4.4 De Algemene Vergadering is bevoegd voor de wijziging van de statuten, benoeming en afzetting van bestuurders, benoeming en afzetting van commissarissen (en het bepalen van hun bezoldiging ingeval bezoldiging wordt toegekend), het goedkeuren van de rekeningen en van de begroting, de kwijting aan de bestuurders en de commissarissen, de omzetting van de vereniging in een vennootschap met sociaal oogmerk, het opstellen van een reglement van inwendige orde, de uitsluiting van een lid, de ontbinding van de vereniging.

4.5 De gewone Algemene Vergadering wordt jaarlijks samengeroepen in de loop van het eerste trimester ten einde de rekeningen van het afgelopen jaar en de begroting voor het lopend jaar goed te keuren.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOQ 22

4.6 Een buitengewone Algemene Vergadering kan door de Raad van Bestuur worden samengeroepen telkens als het belang van de vereniging het vereist.

4.7 De Raad van Bestuur is ertoe gehouden een buitengewone Algemene Vergadering samen te roepen, telkens wanneer ten minste één vijfde van de leden er schriftelijk om verzoekt.

4.8 Oproepingen voor de Algemene Vergadering worden per e-mail, ten laatste tien dagen voor de vergadering verstuurd. De oproeping omvat de agenda van de vergadering. De agenda wordt bepaald door de Raad van Bestuur en wordt bij de oproepingsbrief gevoegd. Elk voorstel, ondertekend door ten minste één twintigste van de leden, wordt op de agenda gebracht.

4.9 Indien alle leden op de Algemene Vergadering aanwezig of vertegenwoordigd zijn, kunnen bijkomende agendapunten behandeld worden onder de rubriek "Varia".

4.10 De Algemene Vergadering kan geldig beslissen als minstens de helft van het aantal leden aanwezig of vertegenwoordigd is, met uitzondering voor de gevallen waar de wet een ruimere aanwezigheid vereist.

4.11 Indien er niet voldoende leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn, dient er een nieuwe Algemene Vergadering samengeroepen te worden, met dezelfde agenda, die geldig kan beslissen ongeacht het aantal aanwezigen.

4.12 Behalve wanneer de wet van 27 juni 1921 of deze statuten uitdrukkelijk anders vermelden, kan de Algemene Vergadering geldig beslissen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is het voorstel verworpen.

4.13 Van elke vergadering wordt een verslag opgemaakt dat op de eerstvolgende vergadering wordt goedgekeurd en vervolgens ondertekend door de Voorzitter en de secretaris van de desbetreffende vergadering. Deze verslagen worden bijgehouden in een speciaal register. Uittreksels uit het verslag bestemd voor derden worden ondertekend door de Voorzitter of door twee bestuurders.

Artikel 5.  Raad van Bestuur

5.1 De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur van minstens drie leden, benoemd door de Algemene Vergadering

5.2 De leden van de Raad van Bestuur worden verkozen voor onbepaalde tijd.

5.3 De leden van de Raad van Bestuur worden niet bezoldigd, zij kunnen eventueel een vergoeding van hun kosten bekomen, mits voorafgaande goedkeuring van de uitgave door de Raad van Bestuur.

5.4 De benoeming, het ontslag en de afzetting van een bestuurder zoals beslist door de Algemene Vergadering wordt binnen één maand voor publicatie overgemaakt aan het Belgische Staatsblad.

5.5 De Raad van Bestuur beslist zelf over de functies binnen haar schoot. De raad van bestuur kiest uit haar leden een Voorzitter, Secretaris en penningmeester.

5.6 De Raad van Bestuur wordt samengeroepen door de Voorzitter of door minstens twee bestuurders.

5.7 Oproepingen voor de Raad van Bestuur worden per gewone post, ten laatste 10 dagen voor de vergadering verstuurd. De oproeping bevat ook de agenda voor de vergadering. De agenda wordt opgesteld door de Voorzitter, maar ieder lid van de Raad van Bestuur heeft het recht punten op de agenda te laten plaatsen.

5.8 De Raad van Bestuur wordt voorgezeten door de Voorzitter, bij diens afwezigheid door een aan te stellen Ondervoorzitter, of door het oudste aanwezige bestuursraadslid.

5.9 De Raad van Bestuur vergadert geldig wanneer de helft van de bestuurders aanwezig zijn en beslist bij gewone meerderheid van stemmen van de aanwezige bestuurders. Bij staking van stemmen is het voorstel verworpen.

5.10 Van elke vergadering wordt een verslag opgemaakt dat op de eerstvolgende vergadering wordt goedgekeurd en vervolgens ondertekend door de Voorzitter en Secretaris. Deze verslagen worden bijgehouden in een speciaal register. Uittreksels uit het verslag bestemd voor derden worden ondertekend door de Voorzitter of door twee bestuurders.

5.11 De bestuurders gaan uit hoofde van hun functie geen enkele persoonlijke verplichting aan en zijn t.o.v. de vereniging enkel aansprakelijkheid voor de uitoefening van hun mandaat.

Artikel 6. - Bevoegdheden

6.1 De Raad van Bestuur bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt haar bij alle gerechtelijk en buitengerechtelijke handelingen. De Raad van Bestuur treedt op als eiser of verweerder in alle rechtsgedingen en beslist over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen. Hij is bevoegd voor alle handelingen, van bestuur en van beschikking, niets uitgezonderd, met inbegrip van het vervreemden, zelfs om niet, van roerende of onroerende goederen en van het hypothekeren, zelfs met beding van dadelijke uitwinning, van het lenen en uitlenen, voor om het even welke termijn, voor alle handels en bankverrichtingen.

6.2 Alle bevoegdheden die niet door de wet of door de statuten zijn toegewezen aan de Algemene Vergadering, worden uitgeoefend door de Raad van Bestuur.

6.3 De Raad kan zijn bevoegdheden geheel of gedeeltelijk overdragen aan één of meer van zijn leden of aan een gevolmachtigde derde.

6.4 Tegenover derden volstaat opdat de vereniging geldig vertegenwoordigd zij, de gezamenlijke handtekening van twee bestuurders.

6.5 De stukken van het dagelijkse bestuur en de ontlastingen aan De Post, worden geldig ondertekend door de Voorzitter of door een daartoe aangeduid bestuurder, of door een gevolmachtigde derde.

Artikel 7. - Rekeningen

7.1 Het dienstjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. Bij wijze van overgangsmaatregel loopt het eerste boekjaar van 1 Augustus tot 31 December 2011.

7.2 De inkomsten van de vereniging kunnen bestaan uit

MOD 2.2

" lidmaatschapsbijdragen; " de winsten verwezenlijkt door de inrichting of realisatie van activiteiten zoals

omschreven in artikel 2 van de statuten; " de giften of subsidies; " de winsten gerealiseerd door eventuele commerciële activiteiten bedoeld om de vereniging werkingsmiddelen voor de realisatie van haar maatschappelijk doel te bezorgen.

7.3 De boekhouding van de inkomsten en uitgaven dient nauwkeurig volgens de principes van het dubbel boekhouden gevoerd te worden.

7.4 Op de jaarlijkse gewone Algemene Vergadering legt de Raad van Bestuur de balans en de resultatenrekening van het verlopen dienstjaar en de begroting van het lopend dienstjaar ter goedkeuring voor.

7.5 De goedkeuring van de rekeningen en van de begroting impliceert de ontlasting voor de leden van de Raad van Bestuur.

Artikel 8. - Ontbinding

8.1 De vereniging kan nooit gehouden zijn tot méér dan het totaal van haar netto-actief.

8.2 in geval van vrijwillige ontbinding, zal de Algemene Vergadering één of meer vereffenaars aanstellen en hun bevoegdheden bepalen.

8.3 De bestemming van de activa, na vereffening van de schulden, zal bepaald worden door de Algemene Vergadering, maar dient in ieder geval tot een belangeloze doelstelling te worden aangewend.

Artikel 9. - Varia

Voor al wat niet expliciet door deze statuten geregeld wordt, is de wet van 27 juni 1921 toepasselijk. Benoeming bestuurders: Aansluitend op de oprichtersvergadering heeft de Algemene Vergadering beslist de volgende personen aan te stellen tot leden van de Raad van Bestuur : Zij verklaren hun mandaat te aanvaarden.

De leden van de Algemene Vergadering hebben in hun vergadering op 26 Juli 2011 volgende personen benoemd tot bestuurder :

Né à Uccle le 30/05/1944 de Brauwer Jean-Claude, 49 Tenbosstraat, 1050 Brussel Voorzitter

Geboren te Gent de 19/01/1980 Kervyn de Volkaersbeke Baudouin, Kasteelstraat, 16 9810 Nazareth Vice-Voorzitter

Geboren te Gent de 02/09/1949 Coppieters 't Wallant Vincent, Atrebatenstraat 143,1040 Brussel Penningmeester

Geboren te Ukkel de 16/05/1949 Coppieters 't Wallant Gaetane, 49 Tenbosstraat, 1050 Brussel Secretaris Geboren te Gent de 03/10 1944 De Grox Yves, Gribaumontlaan, 38, 1150 Brussel Bestuurder

Geboren te Etterbeek de 18/04/1949 Zuijderhoff Viviane, Gribaumontlaan, 38, 1150 Brussel Bestuurder

Geboren te Gent de 01/05/1950 Verstraeten Chantal , Atrebatenstraat 143, 1040 Brussel Bestuurder

Gedaan te Brussel op 27 Juli 2011

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Voor- I Luik B - Vervolg

behouden aan het Belgisch Staatsblad

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Commune : IXELLES
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