LE GRAND MIROIR

Dénomination : LE GRAND MIROIR

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 462.991.985

Publication

20/06/2013

�� MDb 2.2

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I'I � d'entreprise ' 0462.991.985

BRUXELLES

1 JUN 2013

Greffe

D�nomination

(en entier) : LE GRAND MIROIR

(en abrege) .

Forme juridique : Association sans But Lucratif

Si�ge : Rue de B�riot 39 -1210 Bruxelles

Objet de l'acte : D�MISSION - NOMINATION - COORDINATION DES STATUTS

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE TENUE AU SIEGE SOCIAL LE 25 JANVIER 2013

Sont pr�sents :

*Bernard DELPIERRE, n� � Anderlecht le 2210811956, domicili� � Feluy, rue Saint Ethon 52, de nationalit� belge.

*Eric D'AGOSTINO, n� � Boussu le 29/04/1965, domicili� � Saint Josse ten Noode, rue de B�riot 39, de nationalit� belge,

*Sylvie ADAM, n� � Mouscron le 0510411967, domicili�e � Saint Josse ten Noode, rue de B�riot 39, de" nationalit� belge,

*Mathilde D'Agostino, n� � Saint Josse ten Noode le 30/11/1993 domicili�e � Saint Josse ten Noode, rue de. B�riot 39, de nationalit� belge,

lesquels d�clarent approuver � l'unanimit� fes statuts modifi�s et coordonn�s qui suivent :

TITRE PREMIER - D�nomination, si�ge social

Article 1 - L'association est d�nomm�e � Le Grand Miroir �, N � Entreprise 0462.991.985.

Article 2 - Son si�ge social est �tabli � 1210 Bruxelles, rue de B�riot 39, dans l'arrondissement judiciaire de. Bruxelles. Il pourra �tre modifi� par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE Il - But, dur�e

Article 3 - L'association a pour but la production, la r�alisation, la diffusion et l'�dition d'oeuvres artistiques et de fa�on plus g�n�rale, la promotion de toute forme d'expression culturelle.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment produire des spectacles th��traux ou musicaux, organiser des expositions et des tourn�es, �diter des partitions, des textes ou des disques, r�aliser des films et des vid�ogrammes, collaborer � des scripts et des sc�narios, organiser des festivals, des concours et des prix en rapport ave son objet ... sans que cette liste soit limitative. L'association peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4 - L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE III - Membres

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recta : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 6 - Sont membres effectifs :

1.Les comparants au pr�sent acte;

2.Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualit� par

d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

Article 7 - Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite ou �lectronique au conseil d'administration qui examine ta candidature � sa plus prochaine r�union. La d�cision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une r�vision, sur demande �crite ou �lectronique du candidat, par l'assembl�e g�n�rale qui d�cide sans appel et sa d�cision ne doit pas �tre motiv�e. Les d�cisions sont port�es par courrier postal ou �lectronique � la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Article 9 - L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit� des deux tiers des voix. Le membre menac� d'exclusion sera convoqu� par lettre recommand�e � une assembl�e g�n�rale pour y �tre entendu en ses explications. Ladite assembl�e statuera m�me si l'int�ress� n'a pas r�pondu � la convocation. L'exclusion ne pourra toutefois �tre prononc�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix,

Les membres fondateurs sont membres � vie de l'association, sauf d�mission de leur part. Ils ne peuvent �tre exclus.

TITRE IV - Cotisations

Article 10 - Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre diff�rente. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale, Elle ne pourra �tre sup�rieure � 125 euros.

Nul n'est engag� au-del� du montant de sa cotisation.

Les associ�s d�missionnaires ou exclus ainsi que les h�ritiers l�gataires ou repr�sentants l�gaux d'un soci�taire d�c�d� ne peuvent pr�tendre au remboursement total ou partiel des cotisations vers�es, non plus qu'� aucun droit sur le fonds social.

TITRE V - Assembl�e g�n�rale

Article 11 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration. Les membres peuvent se faire repr�senter � l'assembl�e par un autre membre. Le mandant sera r�put� pr�sent.

Les membres adh�rents ne sont pas consid�r�s comme des associ�s au sens de la loi du 27 juin 1921.

Article 12 - Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent tes droits suivants :

-la modification des statuts ;

-la nomination et ta r�vocation des administrateurs;

-la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration si celle-ci leur est

accord�e;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-la dissolution de l'association;

-l'exclusion d'un membre;

-la transformation de l'association dans une soci�t� � finalit� sociale.

Article 13 - Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration �crite ou �lectronique. Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou �lectronique, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e.

Article 14 - Seule l'assembl�e g�n�rale a les pouvoirs de modifier les statuts, Elle ne pourra valablement d�lib�rer sur ces modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

Pour pouvoir d�lib�rer et voter valablement, au moins deux tiers des membres doivent �tre pr�sents ou repr�sent�s valablement et une modification n'est accept�e qu'avec une majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si � la premi�re assembl�e, moins de deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s, une seconde assembl�e peut �tre convoqu�e, qui pourra d�lib�rer valablement et adopter les modifications avec une majorit� des deux tiers, ind�pendamment du nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Entre ta premi�re et la seconde r�union, au moins quinze jours doivent s'�couler.

La modification de l'objet social ou des finalit�s de l'association ne peut �tre approuv�e que si au moins deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s valablement. La modification de l'objet social est adopt�e lorsqu'elle obtient au moins une majorit� de quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le cas �ch�ant, deux assembl�es sont �galement possibles.

Article 15 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent sans d�placement en prendre connaissance. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre.

TITRE VI - Conseil d'administration

Article 16 - L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. Leur mandat n'expire que par d�c�s, r�vocation ou d�mission.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 17 - La dur�e du mandat est ind�termin�e. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 18 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 19 - Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 20 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

Article 21 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers membre ou non.

Article 22 -- Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Article 23 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 24 - Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE VII - R�glement d'ordre int�rieur

Article 25 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 26 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Article 27 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, qui se tiendra le dernier jeudi du mois de mai � 19h00 au si�ge soical. L'adoption des comptes par l'assembl�e g�n�rale vaut d�charge pour le Conseil d'Administration.

~ . "

anno 2.2

Volet S - Suite

Article 28 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de la pr�sente association.

TITRE IX DEMISSION-NOMINATION

Article 29 - L'assembl�e g�n�rale de ce jour accepte la d�mission en qualit� d'admnisitrateur de :

-Charlier Jean Paul, domicili� Route du Lion 6 � 1420 Brainel'Alleud

L'assembl�e d�cide �galement de nomme en qualit� d'administrateurs :

-Bernard DELPIERRE, domicili� � Feluy, Rue Saint Ethon 56

-Eric D'AGOSTINO, domicili� � Saint Josse ten Noodex rue de B�riot 39

-Sylvie ADAM, domicili�e � Saint Josse ten Noode, rue de B�riot 39

qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

-Pr�sident : Eric D'Agostino

-Secr�taire G�n�ral : Sylvie ADAM

-Tr�sorier : Bernard DELPIERRE.

Et apr�s lecture int�grale, les comparants ont sign�s.

ERIC D'AGOSTINO

ADMINISTRATEUR

J

R�serve

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derniere page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation au l'organisme � regard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE GRAND MIROIR

Adresse
RUE DE BERIOT 39 1210 SAINT-JOSSE-TEN-NOODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LE GRAND MIROIR

Coordonnées
LE GRAND MIROIR