27/06/2013
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Motl 2.1
BRUXELLES l 8 JUIN 2011
Greffe
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(en entier) : LE PRESIDENT & FRIENDS
Forme juridique : Soci�t� en Nom Collectif
Si�ge : 1050 BRUXELLES (Ixelles) - Chauss�e de Wavre 80/RCH
Objet de l'acte : Constitution
Le 1er mai 2013 se sont r�unies les personnes dont les noms, pr�noms, et adresses figurent ci-apr�s, agissant en qualit� de fondateurs de la SNC
-Monsieur HAMDANE Mostafa , habitant � 1050 BRUXELLES (Ixelles) Ch�e de Wavre 80/ET1, n� le 16/10/1966 NN 661016-433-58 ;
�Madame HAMDANE Zoulikha , habitant � 1050 BRUXELLES (Ixelles) Ch�e de Wavre 80/ET2, n�e le 07/01/1960 NN 600107-518-54.
A l'unanimit� des voix, elles ont adopt� les pr�sents statuts :
Titre I. D�nomination, si�ge, objet & dur�e
Article 1er
Une soci�t� en nom collectif est constitu�e entre fes signataires sous ta d�nomination : � LE PRESIDENT & FRIENDS. � .
Le signe � SNC � doit se retrouver sur tous actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de la soci�t�.
La SCN d�pend de l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES,
Article 2
Le si�ge social de la soci�t� est fix� � l'adresse suivante
1050 BRUXELLES (Ixelles) Chauss�e de Wavre 80/RCH,
Il peut �tre transf�r� partout en Belgique par simple d�cision du g�rant.
Article 3
" La soci�t� a pour objet essentiel tant pour elle-m�me que pour le compte des tiers, seule ou en participation, pour qui que ce soit, en Belgique ou � l'�tranger l'exploitation, la gestion ou le commerce, y compris l'exportation ou l'importation dans les secteurs suivants : l'exploitation de snack, caf�, taverne, d�bit de: boissons, cafeteria, salon de th�, salon de d�gustation et consommation et de mani�re g�n�rale toutes activit�s' li�es au domaine � horeca � ;
'La sovi�t� a aussi pour but l'achat & la vente et l'import & l'export de tous les produits directement ou indirectement li�s � l'alimentation g�n�rale ;
N' d'entreprise D�nomination
Bijlagen bij lief Belgisel St�d3bl d'- 27/0612-013 - Annexes d� Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2013 - Annexes du Moniteur belge
"La soci�t� a pour but, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci, notamment toutes op�rations d'entrepreneurs de b�timents et toutes op�rations techniques quelconques se rapportant � la construction, la transformation, l'am�nagement de tout immeuble et notamment les travaux d'entreprises de menuiserie, de tapisserie, de pose de rev�tements des murs et sols, de cimenterie, de plafonnage, de peinture, ma�onneries, b�ton, taillerie de pierres et marbrerie, vitrages, zinguerie, couvertures m�talliques et non m�talliques, �tanch�it� et travaux de d�molition, de m�me que l'installation de chauffage central et de chauffage au gaz, par appareils individuels, de tout mat�riel technique, de sanitaires et de plomberie.
" La soci�t� pourra �galement effectuer tous travaux de pose de c�bles et de canalisations diverses, d'am�nagement de plaines de jeux, de sport, de parcs, et caetera, installer des �chafaudages et effectuer le rejointoyage et le nettoyage de fa�ades la construction de pavillons d�montables et de baraquements non m�talliques, le placement de cl�tures, les travaux de d'ass�chement de constructions, autrement que par le bitume et l'asphalte, les entreprises d' isolation thermique et acoustique, la pose de parquets et la pose, de cloisons et de faux plafonds en bois, le placement de ferronnerie, automatisation de barri�re et porte de garage, de volets et de menuiserie m�tallique et en chlorure de polyvinyle (en abr�g� PVC), l'entreprise de placement de paratonnerres, ainsi que l'installation de ventilation et d'a�ration, de chauffage � air chaud, de conditionnement d'air et de tuyauteries industrielles.
"La soci�t� a aussi pour but tous travaux de d�coration interne & externe.
"La soci�t� a aussi pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, toutes op�rations d'import et d'export d'articles de sport, de chaussures, de textiles, de tous produits alimentaires tels que fruits, l�gumes, conserves, produits laitiers, produits de la mer, poissons, boucherie, articles de m�nage, articles cadeaux, brocante, sans que cette liste soit limitative.
" La soci�t� a aussi pour but, tant en Belgique qu'� l'�tranger de la vente en gros et en d�tail de ces articles.
-La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes activit�s commerciales et industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son but social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement � sa r�alisation.
" Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un but analogue, similaire ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise ou � faciliter l'�coulement de ses produits.
" Au cas o� l'exercice de certaines activit�s serait soumis � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession , la soci�t� subordonnera son action en ce qui concerne l'exercice de ces activit�s, � la r�alisation de ces conditions.
Cette liste est simplement �nonciative, sans pour autant qu'elle soit � consid�rer comme �tant limitative. La soci�t� peut donc exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de son objet social et participer � de telle activit� de quelque nature que ce soit et rendre tous services de nature administrative, commerciale et financi�re et autres.
Article 4
La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � partir de ce jour. Elle peut �tre en tout temps �tre dissoute,
TITRE Il. Capital
Article 5
Le capital est fix� � 10.000 � , lib�r� totalement.
Il repr�sente 100 parts sociales d'une valeur nominale de 100 � la part.
Ont souscrit � la valeur actuelle de 100 � la part les fondateurs suivants :
" Monsieur HAMDANE Mostafa : 90 parts
"Madame HAMDANE Zoulilcha : 10 parts
soit au total : 100 parts
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2013 - Annexes du Moniteur belge
TITRE III. Administration
Article 6
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e limit�e ou illimit�e ; l'assembl�e g�n�rale fixe la r�mun�ration.
Chaque g�rant a les pouvoirs les plus �tendus pour accomplir seul les actes qui sont n�cesssaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t� � l'exception de ces pouvoirs qui selon la loi ou les pr�sents statuts sont r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale.
Article 7
La surveillance des op�rations de la soci�t� est exerc�e par les associ�s. Chaque associ� poss�de le droit de regard t de surveillance sur les op�rations de la soci�t� si les prescriptions l�gales l'exigent.
TITRE liai. Assembl�e G�n�rale
Article 8
L'assembl�e g�n�rale, r�guli�rement constitu�e, repr�sente l'universalit� des associ�s.
Chaque part donne droit � une voix.
L'assembl�e est souveraine ses d�cisions engagent tous les associ�s, pr�sents ou non.
Elle se prononce sur tous les cas non pr�vus aux statuts.
Article 9
Une fois par an les associ�s se r�unissent en assembl�e g�n�rale ordinaire, au cours de laquelle, Il sera fait rapport sur l'activit� de la soci�t�, sur le bilan et compte de r�sultat de l'ann�e �coul�e.
L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e une fois par an le 1 er lundi du mois de juin, au si�ge social de la soci�t�.
La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra en 2015,
TITRE V. Administration
Article 10
L'exercice social commence le ler janvier de chaque ann�e pour se terminer le 31 d�cembre. Le premier exercice social commence le 1 er mai 2013 et se termine le 31 d�cembre 2014. Article 11
Sur le r�sultat, telle qu'il r�sulte des comptes annuels arr�t�s par l'assembl�e g�n�rale, il est pr�lev� au moins 5 % pour constituer la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint un dixi�me du capital.
Le solde recevra l'affectation quez lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix.
TITRE VI. Dissolution & Liquidation
Article 12
En cas de perte de la moiti� du capital, le g�rant est tenu de convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire, afin de statuer sur ia question s'il y a lieu de continuer l'activit� de la soci�t� ou de prononcer la dissolution.
Volet B - Suite
En cas de disolution de la soci�t� et pour quelque cause que ce soit, la liquidation s'op�rera par les soins d'un liquidateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale.
TITRE VII. Nominations
Article 13
L'assembl�e g�n�rale nomme comme g�rant � partir de ce jour :
Monsieur HAMDANE Mostafa,
qui accepte.
Son mandat n'est pas r�mun�r�.
R�serv�
'au Moniteur
belge
TITRE VIII, Dispositions finales
Article 14
Pour tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts, il y a lieu � se r�f�rer aux dispositions l�gales du code des soci�t�s.
Fait � BRUXELLES (Ixelles), le 1er mai 2013.
HAMDANE Mostafa, HAMDANE Zoulikha,
G�rant. Associ�e.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature