LE REVE AUTOMOBILE, EN ABREGE : LRA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LE REVE AUTOMOBILE, EN ABREGE : LRA
Dénomination : LE REVE AUTOMOBILE, EN ABREGE : LRA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.491.655

Publication

24/08/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

N° d'entreprise :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Le Rêve Automobile

(en abrégé) : LRA

Forme juridique : ASBL

Siège : 2 Av Emile de Beco, 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Dépot de statuts `e /OEÍ /l/j

Dénomination (En entier) : Le Rêve Automobile (En abrégé) : LRA

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Emile de Beco 2, 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Création de I'ASBL

Statuts de ('ASBL Le Rêve Automobile

Titre I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL  FORME JURIDIQUE - DUREE

Article 1  L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »), conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un sur les associations sans but lucratif et les fondations (dénommée ci-après « loi sur les ASBL et les fondations »).

Article 2 - L'association est dénommée 'Le Rêve Automobile" et en abrégé LRA. Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres pièces émanant de l'association immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL ».

Article 3 - Son siège Social est établi à Ixelles (1050 Bruxelles), avenue Emile de Béco, 2, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le conseil d'administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de cette agglomération et de s'acquitter des formalités de publication requises.

Article 4 - L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.

Titre Il - OBJET

Article 5 - L'association a pour but de rassembler de manière momentanée ou durable les propriétaires, passionnés ainsi que toute personne ayant un lien avec des marques automobiles de prestige existantes ou ayant existées.

Parmi les activités permettant de réaliser les buts de ('ASBL figurent notamment :

- l'organisation d'évènements publics ou privés, la réalisation et la distribution de tout support à des fins de présentation ou de diffusion des objets et la recherche des moyens financiers permettant la réalisation de cet objet social.

- sponsoring et/ou mécénat de diverses actions et/ou organisations qui visent à des buts similaires à ceux de l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

L'ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à ta réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.

Titre III - MEMBRES

Article 6  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents

Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Le nombre minimum de membre est fixé à 3.

Article 7- L'association compte au moins trois membres effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés dans la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs ci-après mentionnés sont les premiers membres effectifs.

Par ailleurs toute personne physique et/ou personne morale et/ou organisation peut poser sa candidature en qualité de membre effectif, pour autant qu'elle soit présentée par au moins deux tiers des membres actuels.

Les candidats membres adressent leur candidature au président du Conseil d'Administration.

Le Conseil d'administration se prononcera sur l'acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante. Au moins 2 membres du Conseil d'administration seront présents ou représentés à cette réunion. La décision est prise à la majorité de 2/3 des membres présents et représentés du Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre effectif.

Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les fondations et les présents statuts. Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation qui est fixée annuellement par le Conseil d'administration et qui s'élève à maximum dix euros (EUR 10,00).

Article 8 - Toute personne physique, personne morale ou organisation désireuse de supporter les activités de l'association peut introduire auprès de celle-ci une demande écrite afin de devenir membre adhérent.

Le Conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre adhérent. Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts.

Les membres adhérents n'ont pas de droit de vote.

Article 9 - Les membres effectifs peuvent à tout moment se retirer de l'ASBL au moyen d'un écrit à adresser au secrétaire du Conseil d'administration. La démission prendra cours dans un délai d'un mois à compter de la date de cet écrit.

Les membres adhérents peuvent à tout moment se retirer de l'ASBL au moyen d'une notification écrite. La démission est effective dans un délai d'un mois à compter de la date de cette notification.

Un membre effectif ou adhérent démissionnaire sera cependant tenu au paiement de la cotisation et à la participation aux frais qui ont été approuvés pour l'année au cours de laquelle la démission a été donnée.

Article 10 - Les membres effectifs qui ne paient pas leur cotisation pour l'année en cours dans le délai fixé par le Conseil d'administration sont suspendus, après une première mise en demeure écrite de régulariser leur situation, et ce, dans un délai d'un mois suivant la date de cette mise en demeure.

Les membres adhérents qui n'ont pas payé leur cotisation à l'expiration du délai de régularisation peuvent être réputés démissionnaires.

Article 11 - Si un membre effectif agit contrairement aux buts de l'ASBL, il peut, sur proposition du Conseil d'administration ou à la demande d'au moins 1/3 de tous les membres effectifs, être exclu par une décision spéciale de l'assemblée générale, à laquelle au moins la moitié de tous les membres effectifs sont présents et représentés, cette décision nécessitant une majorité de 2/3 des voix présentes ou représentées.

Le membre effectif dont l'exclusion est proposée a le droit d'être entendu.

Les membres adhérents qui agissent contrairement aux buts de l'ASBL peuvent être exclus par une décision unilatérale du Conseil d'administration à la majorité simple.

Article 12 - Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de l'ASBL en vertu de sa seule qualité de membre.

Cette exclusion de droits sur les actifs s'applique de tout temps : pendant la période où l'intéressé est membre, au moment où cette qualité cesse d'exister pour quelque raison que ce soit, au moment de la dissolution de l'ASBL, etc

Article 13 - Noms, Prénoms, domicile, date et lieu de naissance des membres fondateurs, étant les premiers membres effectifs de l'association sans but lucratif.

* Monsieur Alexandre de Mariez, né le 12 mars 1983 à Etterbeek, domicilié 2 Avenue Emile de Béco, à 1050 Bruxelles.

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MOD 2.2

* Madame Florence Swaters, née le 26 juin 1959 à Uccle, domiciliée 24 Clos des Chêneaux, à 1390 Grez-Doiceau,

* Monsieur Henry Wattel, né le 14 mai 1979 à Belo-Horizonte, domicilié 32 Chemin de la Dîme, à 1325 Corroy-le-Grand,

Titre IV - ASSEMBLEE GENERALE

Article 14 - Assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Article 15  compétence de l'assemblée générale

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Aux termes de la loi, l'assemblée générale statue souverainement à titre exclusif sur les objets suivants :

1. Les modifications aux statuts sociaux ;

2. La nomination et la révocation des administrateurs ;

3. Le cas échéant, la nomination de commissaires ;

4. L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires ;

5. La dissolution volontaire de l'association ;

6. Les exclusions des membres ;

7. La transformation de l'association en société à finalité sociale ;

8. Tous les actes pour lesquels les statuts l'exigent.

Article 16  Réunion de l'assemblée générale

Il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire chaque année. Celle-ci se tient au cours de chaque premier trimestre de l'année civile au siège social ou en un lieu indiqué sur la convocation. La participation au travers de conférences téléphonique des membres effectifs est autorisée.

L'assemblée générale ordinaire est convoquée par le Président du conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courrier électronique adressé au moins huit jours avant l'assemblée à tous les membres effectifs, à l'adresse que le membre effectif à communiquée en dernier lieu à cet effet au secrétaire. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionné dans la convocation.

L'ordre du jour est joint à la convocation. Toute proposition signée par un tiers des membres effectifs doit être porté à l'ordre du jour.

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le président du conseil d'administration ou à la demande d'un tiers des membres effectifs. La convocation doit être envoyée au moins 8 jours avant la date de l'assemblée générale extraordinaire à tous les membres effectifs par courrier ordinaire ou par courrier électronique à l'adresse que le membre effectif a communiqué en dernier lieu à cet effet au secrétaire. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

L'ordre du jour est joint à la convocation. Toute proposition signée par un tiers des membres effectifs doit être porté à l'ordre du jour.

Article 17 - L'assemblée générale est présidée par le président du Conseil d'administration, à défaut par l'administrateur le plus âgé.

Article 18 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un mandataire membre de l'association. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. En cas d'égalité de voix la voix du président est déterminante).

Article 19 - Pour pouvoir délibérer valablement, l'assemblée générale doit réunir au moins deux tiers des membres effectifs.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en a été décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Article 20 - Les décisions de L'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par ke président et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Les tiers et membres adhérents qui souhaitent prendre connaissance des procès-verbaux des résolutions de l'assemblée générale peuvent introduire une demande à cet effet auprès du Conseil d'administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement et sans autre motivation.

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MOD 2.2

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur Belge conformément à la loi.

Titre V - ADMINISTRATION ET REPRESENTATION

Article 21 - Le Conseil d'Administration est composé de trois membres au moins, élus par l'assemblée générale pour un terme de six ans renouvelable, et en tous cas révocable par elle.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le Conseil d'Administration n'est composée que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association. Le jour où un quatrième membre effectif est accepté, une Assemblée générale extra ordinaire procédera à la nomination d'un troisième administrateur.

Article 22 - Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs.

Les administrateurs peuvent être révoqués de tout temps par l'assemblée générale, qui se prononce à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Chaque membre du Conseil d'administration peut lui-même démissionner moyennant une notification écrite au président du Conseil d'administration.

Un administrateur est tenu, après sa démission, de continuer d'exercer ses fonctions jusqu'à ce qu'il puisse être raisonnablement pourvu à son remplacement.

En principe, les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit sauf décisions contraire du conseil d'administration. Les frais qu'ils font dans le cadre de l'exercice de leur mandat d'administrateur sont indemnisés.

Article 23 - Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix.

Les décisions sont consignées dans un registre spécial sous forme de procès-verbaux signé par le président et le secrétaire.

Article 24 - Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, à l'exception de ceux qui relèvent de la compétence exclusive de l'assemblée générale.

Article 25 - Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, à un ou deux administrateurs délégués choisi parmi ses membres.

S'il y a deux administrateurs délégués, leur pouvoirs seront concurrents. 'il n'y en a qu'un seul, il disposera de tous les pouvoirs indiqués ci-dessus.

Ils assureront la gestion journalière et la représentation de l'association pour les besoins de cette gestion.

Dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, l'association est donc représentée, tant à l'égard des tiers qu'en justice (tant en défendant qu'en demandant), par un des administrateurs délégués agissant seul en tant que représentant général.

Hormis pour la publicité légale de sa nomination, cette personne n'aura pas à justifier de ses pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Article 26 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Titre VI  REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 27 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VII - COMPTE ET BUDGET

Article 28 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Article 29 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

A

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MOD 2.2

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi.

Article 30 - Le cas échéant et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des Réviseurs d'Entreprise, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. II est nommé pour 4 année et rééligible. Il exerce ses fonctions à titre gratuit, sauf dispositions contraires de l'assemblée générale qui fixe en ce cas ie montant de sa rémunération.

TITRE VIII - DISSOLUTION  LIQUIDATION

Article 31 - En cas de dissolution de !'ASBL, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation du ou des fonctions des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi que l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur conformément à la loi.

TITRE IX - DISPOSITINS FINALES

Article 32 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les statuts est réglé par la loi du deux mai deux-mil deux, régissant les associations sans but lucratif.

TITRE X : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

(.ASSEMBLEE GENERALE

1.Les fondateurs, réunis en assemblée générale, prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effective qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

1.Exercice social:

Par exception à l'article 28 des statuts, le premier exercice débutera le 1/08/2011 pour se clôturer le 31/12/2012.

2.Première assemblée générale

Par exception à l'article 16, la première assemblée générale se tiendra en 2012.

3.Administrateurs

Le nombre d'administrateur est fixé à deux.

Sont appelés à ces fonctions :

a.Monsieur Henry Wattel, domicilié à 1325 Corroy-le-Grand, chemin de la Dîme, 32 b.Monsieur Alexandre de Harlez, domicilié à Ixelles (1050 Bruxelles), avenue Emile de Beco, 2

4.Commissaire

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire réviseur.

II.CONSEIL D'ADMINISTRATION

A l'instant, s'est réuni le conseil d'administration. Les administrateurs déclarent que le conseil est valablement constitué et procédera à la nomination des Président et administrateurs-délégué et à la délégation de pouvoirs.

Volet B - suite



MOO 2.2

A l'unanimité, le conseil décide:

1.de nommer comme Président:

Monsieur Alexandre de Harlez domicilié à Ixelles (1050 Bruxelles) avenue Emile de Beco,2

2. de nommer comme secrétaire :

Madame Florence Swaters domiciliée à 1390 Grez-Doiceau, clos des Cheneaux,24

3. de nommer comme trésorier:

Monsieur Henry Wattel domicilié à 1325 Corroy-Le-Grand, chemin de la Dîme, 32

4.de nommer comme administrateur-délégué:

Monsieur Alexandre de Harlez domicilié à Ixelles (1050 Bruxelles) avenue Emile de Beco,2

Monsieur Henry Wattel domiciliée à 1325 Corroy-Le-Grand, chemin de la Dîme, 32

Fait à Bruxelles le

Alexandre de Harlez Florence Swaters Henry WattelTexte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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. .Réservé

" " au Moniteur belge

Coordonnées
LE REVE AUTOMOBILE, EN ABREGE : LRA

Adresse
AVENUE EMILE BECO 2 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale