LE RIDEAU JETTOIS

Association sans but lucratif


Dénomination : LE RIDEAU JETTOIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 433.200.614

Publication

26/08/2013
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Wo[)gik a Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

BRI,IXELLES

AIT 2013

Greffe

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N° d'entreprise : 433200614

Dénomination Le Rideau Jettois

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue Paul Michiels 20 à 1090 Jette

Objet de l'acte : Modification de siège social et de statuts; modifications du conseil d'administration

1) Extrait du P.V. de l'assemblée générale du 24 octobre 2012

L'Assemblée générale de l'asbl Le Rideau Jettois, réunie le 24 octobre 2012, a adopté à l'unanimité les changements de statuts suivants:

Article 2: modifié.

Son siège social est établi à Jette, avenue Henri Liebrecht, 66 (1) à 1090 Bruxelles ll est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être transféré à tout autre endroit de la commune par décision du Conseil d'Administration. Toute modification du siège social sera publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge.

Article 12: modifié.

Le montant de la cotisation annuelle est fixé par l'assemblée générale à la majorité simple. Il ne pourra pas être supérieur à 40 euros pour les membres effectifs et adhérents.

Le conseil d'administration pourra dans certains cas (difficultés financières, aides ponctuelles apportées par un membre...) dispenser un membre du paiement de sa cotisation annuelle. La dispense ainsi accordée ne vaudra que pour une année sociale. Chaque année, le conseil d'administration devra rendre compte à l'assemblée générale des dispenses accordées durant l'exercice social et préciser les raisons desdites dispenses. Article 14: modifié.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire ou par e-mail.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'honneur ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

L'exclusion d'un membre adhérent ou sympathisant peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs ou d'honneur qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois.

Les membres s'engagent à respecter la liberté de conscience et d'opinion de chacun et à se conformer aux présents statuts et aux règlements.

Article 24: modifié.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

-I

-Bijiagen bij het -Belgiseh Staatsbiact =26/08/20i3 = Annexes du Moniteur belge

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t Moniteur

belge

) Modifications successives du Conseil d'Administration .G. du 18 mai 2005 :

Démissions:

M. Jean-Pierre Vandersmissen, 33 rue Van Huyneghem à Jette

--

Réélections:

`Mme Anne Cornette, professeur, 20, rue Paul Michiels à Jette, Présidente

M. Christian De Wulf, employé, 66, avenue Liebrecht à Jette, secrétaire

M. Charles Eloin, retraité, 65, boulevard du Jubilé à Molenbeek, vice-président

Mme Isabelle Tumeer, infirmière, 125 rue Moorsiede à Bruxelles, trésorière

Nominations:

',Mme Martine Schuermans, laborantine, chée de Merchtem 156 à Wemmel, née à Uccle le

~13 février 1955

A.G. du 14 mai 2009 :

Démissions:

`Charles Eloin, retraité, 65, boulevard du Jubilé à Molenbeek, vice-président

Réélections:

Mme Anne Cornette, professeur, 20, rue Paul Michiels à Jette, présidente

M. Christian De Wulf, employé, 66, avenue Liebrecht à Jette, trésorier

Mme Martine Schuermans, laborantine, chée de Merchtem 156 à Wemmel, secrétaire

Mme Isabelle Tumeer, infirmière, 125 rue Moorstede à Bruxelles, vice-présidente

Nominations :

;Mme Raymonde De Bruyne, retraitée, 41, avenue du Panthéon à Koekelberg, née à Ixelles

Je 12 août 1943

M, Olivier Dardenne, 6, rue du Rouge-Bouton à ittre, né à Etterbeek le 8 mars 1976

Élections du 27 juin 2013:

Démissions:

Martine Schuermans, laborantine, 33 avenue Roi Albert Ier à Wemmel

Réélections:

Anne Cornette, retraitée, 30 rue Mahiermont à Rixensart, présidente

'Olivier Dardenne, employé, 6 rue du Rouge-Bouton à tttre, trésorier

Christian De Wulf, retraité, 66 avenue Liebrecht à Jette, secrétaire

Isabelle Tumeer, infirmière, 42 avenue Adrien Bayet à Bruxelles, vice-présidente

Raymonde De Bruyne, retraitée, 48 rue des Fuchsias à Koekelberg

Certifié exact,

Anne Cornette

Administratrice

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LE RIDEAU JETTOIS

Adresse
RUE MICHIELS 20 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale