LE SAVOIR ECLAIRCI

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LE SAVOIR ECLAIRCI
Dénomination : LE SAVOIR ECLAIRCI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 832.206.550

Publication

04/01/2011
ÿþ MOD 2.2

:Ce Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réser 111110111111111

au *11001594*

Monitc

belg

i



N° d'entreprise : 0832 .2a6. SSo

-Ô4 -12- 1010

XELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2011- Annexes du Moniteur beige

Dénomination

(en entier) : LE SAVOIR ECLAIRCI

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chaussée de Haecht, 378 à 1030 Bruxelles

Objet de l'acte : STATUTS

TITRE I DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Article 1 -

Nous les membres fondateurs, constituons l'association « LE SAVOIR ECLAIRCI »

- AMARA Oussama, né à Ain-Temouchent en ALGERIE, le 2011211985, domicilié rue Portales 45 à 1030 Bruxelles.

- BENNANi Soraya, née à Sétif en ALGERIE, le 24/02/1964, domiciliée rue Portales 45 à 1030 Bruxelles.

- AMARA Imane, née à Ain-Temouchent en ALGERIE, le 3010911987, domiciliée rue Portales

45 à 1030 Bruxelles.

- AMARA Khaoula, née à Ain-Temouchent en ALGERIE, le 31/03/1991, domiciliée rue Portales 45 à 1030 Bruxelles.

Article 2

Le siège social de l'association est établi à 1030 Bruxelles, chaussée de Haecht N° 378 qui dépend

de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.!! peut être transféré par décision du conseil d'administration

dans tout autre lieu.

TITRE Il OBJET - BUT - DUREE

Article 3

L'association a pour objet de promouvoir :

- organisation des voyages ;

- les sciences humaines ;

- le sport sous toutes les formes ;

- école de devoirs et de rattrapages ;

- la culture entre les peuples ;

- la santé et la médecine ;

- l'enseignement et l'éducation des jeunes ;

- la communication entre peuples ;

- développement et l'amélioration des conditions de vie ;

- le soutient des personnes désespérées;

- sauvegarde du patrimoine spirituel et culturel commun;

- organisation des réunions et événements de nature à promouvoir ses objectifs.

Dans le cadre de son objet, l'association peut accomplir tous les actes se rapportant

directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation

de son objet toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel,

conclure des contrats, rassemble des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission.

La liste qui précède est purement exemplative et ne peut en aucune façon être considérée comme

exhaustive

Le calendrier d'affaires est le calendrier annuel allant du 01 janvier au 31 décembre.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 4.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Elle ne peut être dissoute que par décision de l'assemblée générale.

L'exercice social coïncide avec l'année civile.

TITRE III  MEMBRES EFFECTIFS ET ADHERANTS

SECTION I MEMBRES EFFECTIFS

Article 5.

L'association est composée de membres effectifs et membres adhérents.

Ces derniers étant toujours nommés ci-après < membres adhérents > en entier.

Les membres peuvent être des personnes physiques et des personnes morales. Chaque membre moral

Désigne la personne physique habilitée à le représenter ainsi que son éventuel suppléant.

Ni les membres effectifs ni les membres adhérents n'ont de responsabilité personnelle dans

les engagements de l'association.

Les membres effectifs appelés ci-après « membres » jouissent de la plénitude des droits accordés

aux associés par ta loi et les présents statuts.

Le nombre des membres est illimité. Il ne peut être inférieur à trois.

Article 6. -

Sont membres:

Tout membre adhérant qui, présenté par deux membres au moins, est admis en qualité de membre,

décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix des voix présents ou représentés.

Article 7

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par pli recommandé

à la poste leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers

des voix des membres présents ou représentés.

Le conseil d'administration peut interdire jusqu'à la date de la prochaine assemblée générale la participation

d'un membre aux activités et réunions de l'association quand ce membre a porté gravement un préjudice

atteint aux intérêts de l'association ou des membres qui la composent.

Lors de la prochaine assemblée générale, le conseil d'administration prononcera l'exclusion du membre

ou le rétablira dans ses droits.

Article 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social.

SECTION Il MEMBRES ADHERANTS

Article 9

Sont membres adhérents les personnes qui souhaitent aider l'association ou participer à ses activités et

qui s'engagent à respecter le règlement d'ordre intérieur de l'association.

Les membres adhérents ne jouissent que des droits et obligations définis et décrits sous le présent titre

et sous

Article 10

La personne qui souhaite devenir membre adhérant adresse au conseil d'administration une demande

écrite dans laquelle elle exprime son intention de devenir membre adhérant.

Le conseil d'administration, après approbation, invite celui-ci à confirmer son admission en signant dans

la liste des membres adhérents.

Cette liste subit une mise à jour chaque année

Article 11

Le membre adhérant peut démissionner de l'association à tout moment en adressant sa démission

par écrit au conseil d'administration.

Article 12

L'exclusion d'un membre adhérant ne peut être prononcée que par le conseil d'administration.

La personne chargée de la gestion journalière peut interdire, jusqu'à fa date de la prochaine

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

réunion du conseil d'administration, la participation d'un membre adhérant aux activités et aux réunions

organisées par l'association quand ce membre adhérant a porté gravement atteints aux intérêts

de l'association ou des membres qui la compose ou perturbe le bon fonctionnement des activités

ou réunions

TITRE IV  COTISATIONS

Article 13

Les Membres effectifs et adhérents sont dispensés de payer un droit d'entrée ou paiement d'une cotisation.

TITRE V ASSEMBLEE GENERALE

Article 14

L'assemblée générale est l'organe suprême de l'association. Elle est constituée par l'ensemble des

membres effectifs.

Elle est présidée par le président, le conseil d'administration ou par le plus ancien des administrateurs.

présents.

Sont notamment réservées à la compétence de l'assemblée générale :

1 Les modifications aux statuts sociaux,

2. La nomination et la révocation des administrateurs et le cas échéant des commissaires,

3 L'approbation des budgets et des comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires,

4 La dissolution volontaire de l'association.

Article 15

11 doit être tenu au moins deux assemblées générales chaque année, respectivement dans le courant des

premiers et derniers trimestres.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire confiée à la poste ou

remise de la main à la main ou par téléfax, au moins huit jours avant la date de l'assemblée.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être protée à l'ordre du jour.

Article 17

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre porteur d'une procuration écrite, dûment signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule Procuration. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 18

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou à défaut, par l'administrateur délégué ou, à défaut encore, par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 19

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés,

sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. Quand l'assemblée doit décider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statutaire, de la dissolution de l'association sans but lucratif ou de sa transformation en société à finalité sociale, les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions sont assimilées à des votes négatifs.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 20

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou sur la modification

des statuts que conformément à la loi.

Article 21

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président, l'administrateur délégué et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Article22

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extrait aux annexes du Moniteur Belge conformément aux dispositions légales. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un commissaire.

TITRE VI : ADMINISTRATION - GESTION JOURNALIERE

Article23

L'association est administrée par un conseil composé de deux administrateurs au moins, nommés parmi les

membres par l'assemblée générale.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de

l'association.

Les membres du conseil d'administration sont libres de se retirer de celui-ci, en adressant leur

démission au

président, et pour ce dernier en l'adressant au vice-président.

Président AMARA Oussama, né à Ain-Temouchent en Algérie, le 20/12/1985, domicilié rue Portales 45 à 1030 Bruxelles.

Vice - Président : AMARA Khaoula, née à Ain-Temouchent en Algérie, le 31/03/1991, domiciliée rue Portales 45 à 1030 Bruxelles.

Trésorier : AMARA Imane, née à Ain-Temouchent en Algérie, le 30/09/1987,

domiciliée rue Portales 45 à 1030 Bruxelles.

Secrétaire : BENNANI Soraya, née à Sétif en Algérie, le 24/0211964,

domiciliée rue Portales 45 à 1030 Bruxelles.

Article24

En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée

générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres un président, deux vice-présidents, un administrateur délégué, un secrétaire et un trésorier.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par l'administration délégué ou, à défaut encore, par le plus âgé des administrateurs présents.

Le conseil d'administration délégué la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature Afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi en son sein et dont il fixera les pouvoirs. Le secrétaire est notamment chargé de rédiger les procès-verbaux, de veiller à la conservation des documents, il procède au dépôt dans les plus brefs délais, des actes exigés par la loi au greffe du tribunal compétent.

Le trésorier est notamment chargé de la tenue des comptes, de la déclaration à l'impôt, des formalités pour l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la Taxe sur la Valeur Ajoutée et, le cas échéant, du dépôt des comptes au greffe du tribunal compétent ou à la Banque National de Belgique.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article2e

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Un administrateur ne pourra se faire représenter aux réunions du conseil que par un autre administrateur et ce moyennant mandat écrit. Toutefois, aucun administrateur ne peut être porteur de plus d'une procuration.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix, quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signé par le secrétaire ou, à défaut par deux administrateurs et inscrites dans un registre spécial conservé au siège social de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire ou, à défaut, par deux administrateurs.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs le plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 28

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenus, au nom de l'association, selon le cas, soit par le président ou par deux administrateurs agissant conjointement, soit par l'administrateur délégué, dans le cadre de la gestion journalière

Article 29

Les administrateurs ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 30

Le trésorier, et en sont absence, le président ou l'administrateur délégué est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Titre VII : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 31

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées nécessitent une décision de de l'assemblée générale réunissant au moins la moitié des membres et statuant à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés.

Article 32

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre

Article 33

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

L'assemblée générale désignera un ou plusieurs commissaires aux comptes qui feront rapport à L'assemblée générale au cours de laquelle seront examinés les comptes de l'exercice écoulé.

L'association tient une comptabilité conforme aux règles imposées par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un et ses arrêtés d'application.

Article 34

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l'association, l'assemblée générale désignera sur

proposition du Conseil communal de Bruxelles, trois liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

L'avoir subsistant après liquidation conformément à la loi reviendra à la Commune de Bruxelles qui

veillera à en assurer l'utilisation à des fins adéquates avec les objectifs de l'association.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à a nominations et à la cessation

des fonctions des liquidateurs, à la clôture de la dissolution, ainsi que l'affectation de l'actif net, sont déposés

au greffe et publiées aux annexes du Moniteur conformément à la loi.

Article 35

MOD 2.2

Volet B - Suite

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, modifiée par la loi du deux mai deux mille deux, régissant les associations sans but lucratif.

Article 36

Le conseil d'administration tient, au siège de l'association un registre des membres, conformément à la loi.

Fait à Bruxelles ce 18 Novembre 2010

Autres décisions : désignation des administrateurs

04/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad

. Réservé

au

Moniteur

belge

L'assemblée générale réunie ce 18-11-2010, après avoir adopté les statuts, décide que le conseil d'administration sera composé des administrateurs suivants qui acceptent ce mandat:

- AMARA Oussama

- AMARA Imane

- BENNANI Soraya

AMARA OUSSAMA

Président

Mentionner sur la derniere page du Volet S Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE SAVOIR ECLAIRCI

Adresse
CHAUSSEE DE HAECHT 378 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale