LE SECOND DEGRE, EN ABREGE : 2NDDEGRE

Dénomination : LE SECOND DEGRE, EN ABREGE : 2NDDEGRE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 541.671.160

Publication

27/11/2013

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mod 2.1

Copie � publire aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

15 NOV 2013

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N� d'entreprise : 0541.671.160.

D�nomination

(en entier) : Le Second Degr� Spri

Forme juridique : Spri

Si�ge : Avenue Legrand 15 � 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Nomination

Acte: L'assemebl�e g�n�rale extraordinaire du 13 novembre 2013 nomme un deuxi�me g�rant.

Monsieur Luce Gaviglio c�de 25 parts � Monsieur Olivier Folien Av Emile Zola 62 � 1030 Bruxelles NN

78.08.04.219-94

Monsieur Olivier Folien est nomm� g�rant non r�mun�r�

Nouvelle r�partition des parts

Monsieur Luca Gaviglio d�tient 75 parts

Monsieur OLivier Folien d�tient 25 parts

Cette decision prend acte ce jour

Luce Gaviglio

G�rant

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/11/2013

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*13306628*

D�pos�

05-11-2013

Greffe

N� d entreprise : 0541671160

D�nomination (en entier): Le Second Degr�

(en abr�g�): 2nddegr�

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1000 Bruxelles, Avenue Legrand 15

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

Extrait de l acte re�u par le notaire associ� Beno�t COLMANT � Grez-Doiceau en date du 05

novembre 2013, en cours d enregistrement.

FONDATEUR

Monsieur GAVIGLIO Luca, domicili� � 1300 Wavre, Chauss�e de Louvain, 244 bo�te 6.

A. CONSTITUTION

Le comparant requiert le notaire soussign� d acter qu il constitue une soci�t� commerciale et d arr�ter les statuts d une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � Le Second Degr� �, en abr�g� �2nddegr��, ayant son si�ge social � 1000 Bruxelles, Avenue Legrand, 15, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), repr�sent� par 100 parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

Le comparant d�clare souscrire les 100 parts sociales, en esp�ces, au prix de 186,- euros chacune, soit 18.600,00 euros.

Le comparant d�clare et reconnait que chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e � concurrence de deux-tiers par un versement en esp�ces et que le montant de ce versement, soit 12.400,00 euros, a �t� d�pos� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la Banque BELFIUS.Une attestation de ladite banque en date du 4 novembre 2013, justifiant ce d�p�t, a �t� remise au notaire soussign� par le comparant.

B. STATUTS

FORME DENOMINATION

La soci�t� rev�t la forme d'une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e � Le Second Degr� �, en abr�g� �2nddegr��.

Les d�nominations compl�te et abr�g�e peuvent �tre utilis�es ensemble ou s�par�ment.

SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, Avenue Legrand,15.

OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour compte propre ou pour compte de

tiers:

- La restauration � service complet, de type traditionnel, caf�s-restaurants (tavernes), la restauration � service restreint, la vente au comptoir ou par t�l�phone, fax, internet d aliments et de boissons : �tablissements de restaurant rapide (snack-bars, sandwiches-bars) , la vente au comptoir ou par t�l�phone, fax, internet d aliments et de boissons � consommer sur place : friteries, �choppes de hot-dogs, etc., la vente au comptoir ou par t�l�phone, fax, internet d aliments et de boissons :croissanteries, cr�peries et gaufrerie, laiteries, salons de th�, salons de d�gustation de cr�mes glac�es, , h�tels, restaurants, auberges, bar � vin, caf�t�rias services au volant (drive-in), pizzerias, les services des traiteurs, la pr�paration, la livraison � domicile et le service de repas et de plats cuisin�s, l organisation de noces, banquets, cocktails, buffets, lunches et r�ceptions diverses ainsi

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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que tous autres services de restauration ;

- Toutes activit�s susceptibles de promouvoir la culture, la cuisine, la danse et le folklore ;

- L organisation et la participation � des manifestations artistiques de danse, ou musique, culinaires ou autres ayant pour objet la promotion culturelle en g�n�ral ;

- L ouverture et l exploitation d un cercle priv�;

- La vente de boissons destin�es en g�n�ral � �tre consomm�es sur place, par les �tablissements suivants, avec ou sans pr�sentation d un spectacle : caf�s, bars, d�bits de bi�res, etc et tous autres d�bits de boissons;

- L entreprise de spectacles (music-hall, cabarets artistiques, concerts, cabarets) ;

- L entreprise d un club priv�;

- L exploitation de salle de danse, de cours de danse et de maintien, de salle de culture

physique;

- L achat, la vente, l importation, l exportation, le conditionnement et la transformation sous toutes formes g�n�ralement quelconques de vins tels que vins de France, d Italie, d Espagne, Autriche, Chili/Argentine, New Z�lande, en cubi, whisky new, spiritueux, champagnes sur so many wines, bordeaux, bourgogne, c�tes-du-rh�ne, alsace, languedoc, vins fins, vins de terroir, caisses panach�es, magnums et grands formats, �tiquettes personnalis�es pour mariages, f�tes et s�minaires d'entreprise;

- D accomplir toutes les op�rations d importation, d exportation et s int�resser � la vente, l achat et l exploitation de licences commerciales autant pour elle-m�me que pour ses clients;

- Les activit�s qui touchent de pr�s ou de loin au graphisme (cr�ation et communication), la cr�ation et la conception d identit�s visuelles (logo, flyers, encarts publicitaires, catalogues, magazines, etc...) et la d�co au sens large du terme (projets 3D, concepts et conseils).

- L organisation de toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement, � l organisation, la cr�ation, la conception de toutes manifestations audiovisuelles g�n�ralement quelconques, publiques ou priv�es, telles que, notamment, spectacles, salons, festivals,... ;

- L import-export de produits ayant rapport avec l horeca entre autre, tout ce qui touche � l alimentation, les produits de viniculture ;

- La vente en gros ou au d�tail, l importation et l exportation de bijoux et v�tements;

- Toutes activit�s et op�rations de conseils d agence en publicit�, d �dition, d achat, d espaces, de cr�ations, de photographie, de gestion de budget publicitaire, de marketing, d audio visuel et de production d audio visuel, de promotions, de relations publiques, de sponsorschip de n importe quel genre, d organisation de manifestations ainsi que la commercialisation de tous mat�riels, produits et services se rapportant directement ou indirectement � ce qui pr�c�de sous quelque forme que ce soit.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

La soci�t� pourra �galement effectuer et g�rer tous investissements et placements tant mobiliers qu'immobiliers dans les limites de la loi.

Elle peut exercer toutes fonctions et mandats et s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des ressources ou � faciliter l'�coulement des services et produits.

Elle pourra effectuer les travaux de secr�tariat, de mise en page, de service de publicit�, de travaux de d�veloppement et de recherche, de service courrier. L entreprise aura �galement pour objet : l ex�cution de toutes sortes de travaux d entretien, de r�paration et de r�novation � des biens immeubles; la coordination, le contr�le et le suivi des chantiers de construction sous le contr�le d un architecte ou d un entrepreneur agr�e ; la gestion de tous investissements et placements tant mobiliers qu immobiliers dans les limites de la loi. Elle pourra �galement �tre consultante en mati�re de management, commerce �lectronique et de d�veloppements, de sites Internet, d affaires europ�ennes, de marketing, relations publiques. Elle aura mission en Belgique et dans

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tous les pays de prendre des missions de consulting en affaires et consulting en g�n�ral. Elle pourra, sans que la d�signation qui va suivre soit limitative, �tudier, acqu�rir, ali�ner, prendre ou donner en location tous immeubles ou fonds de commerce, acqu�rir, cr�er, c�der tous brevets, licences marque de fabrique et de commerce. D �tre interm�diaire commercial dans son sens le plus large.

Elle peut accomplir d'une mani�re g�n�rale toutes op�rations industrielles et commerciales, financi�res et civiles, mobili�res et immobili�res ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et pouvant en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation. Elle peut s'int�resser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises dont l'objet est analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de d�bouch�s.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).

Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

GERANCE

Tant que la soci�t� ne comporte qu'un seul associ�, elle est administr�e soit par l'associ� unique, soit par une ou plusieurs personnes, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation de dur�e, soit dans les statuts, soit par l'associ� unique agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale. En cas de pluralit� d'associ�s, la soci�t� est administr�e par un ou plusieurs mandataires, associ�s ou non.

S il n y a qu un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e. S ils sont

plusieurs et sauf organisation par l assembl�e d un coll�ge de gestion, chaque g�rant agissant seul, peut accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent la soci�t�.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en

d�fendant. Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est exerc� gratuitement. CONTROLE DE LA SOCIETE

Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle pr�voit, le contr�le de la soci�t� est assur� par un ou plusieurs commissaires, nomm�s pour trois ans et r��ligibles.

ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations, une assembl�e g�n�rale ordinaire le premier jeudi de juin � 18 heures. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l int�r�t social l exige ou sur requ�te d associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital social.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales sont faites conform�ment � la loi.

Toute personne peut renoncer � la convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. Cette prorogation annule toute d�cision prise. La seconde assembl�e d�lib�rera sur le m�me ordre du jour et statuera d�finitivement.

L assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la majorit� des voix.

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix sous r�serve des dispositions l�gales. Sauf dans les cas pr�vus par la loi, tout associ� peut donner � toute autre personne, associ�e ou non, par tout moyen de transmission, une procuration �crite pour le repr�senter � l'assembl�e et y voter en ses lieu et place.

Volet B - Suite

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d une part sociale entre usufruitier et nu(s)-propri�taire(s), les droits y aff�rents sont exerc�s par l usufruitier.

EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

A cette derni�re date, les �critures sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels conform�ment � la loi.

REPARTITION - RESERVES

Sur le b�n�fice net, chaque ann�e il est pr�lev� tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.

Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation, �tant toutefois fait observer que chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices.

DISSOLUTION

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les formes pr�vues pour les modifications aux statuts.

LIQUIDATEURS

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en fonction sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et �moluments. La nomination du liquidateur ou des liquidateurs doit �tre soumise au pr�sident du tribunal pour confirmation.

REPARTITION DE L'ACTIF NET

Apr�s le paiement ou la consignation des sommes n�cessaires � l'apurement de toutes les dettes et charges et des frais de liquidation et, en cas d'existence de parts sociales non enti�rement lib�r�es, apr�s r�tablissement de l'�galit� entre toutes les parts soit par des appels de fonds, soit par des distributions pr�alables aux profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure, l'actif net est r�parti entre tous les associ�s suivant le nombre de leurs parts sociales et les biens conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s dans la m�me proportion.

C. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t au greffe d un extrait du pr�sent acte et finira le trente et un d�cembre deux mille quatorze.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en juin 2015.

Est appel� aux fonctions de g�rant non statutaire pour une dur�e illimit�e : Monsieur GAVIGLIO

Luca, qui accepte. Son mandat est r�mun�r� sauf d�cision contrait ult�rieure de l assembl�e

g�n�rale.

Compte tenu des crit�res l�gaux, le comparant d�cide de ne pas nommer de commissaire-r�viseur. Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le 1er octobre 2013 par le comparant au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Cependant, cette reprise n aura d effet qu au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale. Elle jouira de cette personnalit� morale � partit du d�p�t de l extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

Pour extrait analytique conforme,

Beno�t COLMANT, Notaire associ�

D�pos� en m�me temps: exp�dition �lectronique de l acte.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

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08/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 04.06.2015, DPT 03.09.2015 15577-0152-012

Coordonnées
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Adresse
AVENUE LEGRAND 15 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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