LE SECRET DES DAMNES

Association sans but lucratif


Dénomination : LE SECRET DES DAMNES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.072.514

Publication

09/03/2011
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'Vole Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





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N° d'entreprise : 3(&0q2,SA-t-1

Dénomination

(en entier) : Le Secret des Damnés

È5-02s2011

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Greffe

(en abrégé)

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : 10, Avenue du Voossegat - 1180 Uccle

Obiet de l'acte ; Extrait de l'acte de constitution de l'ASBL "Le Secret des Damnés" en date du 1èr février 2011.

1. Madame BURGGRAF Audrey, née à Neuilly-sur-Seine (France) le 28 février 1984, célibataire, domicile Place du Tomberg n°18 à 1200 Bruxelles.

2. Madame Hofmans Marcelle, née à Kikula, le 29 décembre 1959 célibataire domicile : Route de l'Etat n° 456 boite c à 1380 Lasne ;

3. Monsieur Robert BURGGRAF, né à Mulhouse (France), le 11 avril 1946, divorcé, domicile : avenue du Vossegat n° 10 à 1180 Uccle.

Oui déclarent constituer entre eux une ASBL, conformément à la loi du 27/6/1921.

TITRE I

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE

Article 1 - L'association est dénommée : « Le Secret des Damnés »

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans bu lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association

Article 2 - Son siège social est établi à 1180 Uccle, avenue du Vossegat n°10, dans l'arrondissement

udiciaire de Bruxelles

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.

L'association est constituée pour une durée illimitée

TITRE Il - OBJET  BUT - ACTIVITES

Article 3  l'association a pour objet de créer une plate forme d'échange culturel.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Article 4  Buts et activités

- L'association a pour but de promouvoir la littérature fantastique et de fantaisie urbaine ;

- Elle a notamment pour but de promouvoir, auprès du public, sous toutes les formes possibles, la littérature

de jeunesse internationale, et plus particulièrement européenne.

Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l'ASBL figurent notamment : l'organisation de manifestations culturelles à destination des écoles et du public, l'organisation de stages extrascolaires, la

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réserve

au

Monitei.

belge

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2011- Annexes du Moniteur belge

formation à l'illustration et à la rédaction, la réalisation d'exposition d'illustrations et de textes d'auteurs, la vente d'articles relatifs à la littérature, la petite restauration,...

TITRE III - MEMBRES

Section I - Admission

Article 5 - Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 11 - L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Article 12 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1) les modifications des statuts ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs ;

3)le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération leur est attribuée ;

4)l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5)la dissolution volontaire de l'association ;

6)1es exclusions de membres ;

7)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

8)tous les actes où les statuts l'exigent.

Article 13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, le 20 mai à 18 heures. TITRE VI - ADMINISTRATION

Article 20  Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommés par l'assemblée générale pour un terme de 4 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres effectifs de l'association.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

Article 21 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 22 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 23 - Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 24 - Le conseil d'administration a fes pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 26 - Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

n'aura pas à j ..~~........~._.._.~~...

ustifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant darts les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration

Article 27 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (éventuellement - excepté le cas échéant le mandat de l'administrateur délégué ; voir Article.25 ci-avant -).

Article 28 - Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 30, le premier exercice débutera le jour du dépôt au greffe pour se clôturer le trente et un décembre deux mille onze.

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra en mai 2012 à 18 heures.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

- Madame BURGGRAF Audrey, née Neuilly-sur-Seine (France) le 28 février 1984, célibataire, domicile Place du Tomberg n°18 à 1200 Bruxelles ;

- Monsieur Robert BURGGRAF, né à Mulhouse (France), le 11 avril 1946, domicile : avenue du Vossegat n° 10 à 1180 Uccle.

Les administrateurs désignés sont ici présents et acceptent le mandat.

Commissaire :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de :

- Président : Madame BURGGRAF Audrey ;

- Secrétaire : Monsieur BURGGRAF Robert.

Délégué à la gestion journalière :

- Madame BURGGRAF Audrey ;

- Monsieur BURGGRAF Robert.

Tous ici présents ou dûment représentés et qui ont déclaré accepter par document séparé.

Audrey BURGGRAF Robert BURGGRAF

Administrateur Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE SECRET DES DAMNES

Adresse
AVENUE DU VOSSEGAT 10 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale