LE SOUFFLE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LE SOUFFLE
Dénomination : LE SOUFFLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 433.193.783

Publication

31/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réserv

au

Monitet

belge

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_ BRUXELLES

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Greffe

N d'entreprise : 0433.193.783

Dénomination

(en entier) Le Souffle asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : avenue des myrtilles, 19 à 1180 Bruxelles

Objet de l'acte : Démissions, nominations

Extrait du Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 26 mai 2014

Démissions et nominations

Administrateurs

Démissions

Jeanine BLOMART, née à Licols le 15/06/1938, domiciliée rue Antoinette Herlin 19 1310 La Hulpe

Anne-Sophie DELBET, née à Paris le 4/08/1956, domiciliée rue du Prévôt 53 1050 Bruxelles

Nominations

Chantal CORTF1ALS, née à Ixelles le 23/01/1956, domiciliée avenue d'Avril 15 1200 Bruxelles

Laure HUMBLET, née à Dannevirke le 13/05/1961, domiciliée avenue Dolez, 510 1180 Bruxelles

Le CA se compose désormais comme suit :

Bernadette DELEVAL, présidente

Olivia DA COSTA MAYA, administrateur

Chantal CORTHALS, administrateur

Laure HUMBLET, administrateur

Les administrateurs représentent individuellement l'association..

Délégué à la gestion journalière

En vertu de l'article 16B des statuts, !a présidente Bernadette DELEVAL a désigné Yves TIMMERMANS, né à Leuven le 19/05/1955, domicilié avenue Louis Jasmin, 55 1150 Bruxelles comme délégué à la gestion journalière.

Il peut agir individuellement pour tous les actes relevant de la gestion journalière.

Signature

Bernadette DELEVAL, présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

25/07/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 0433.193.783

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Dénomination

(en entier) : ASBL Le Souffle

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Henri Deleers, 71 à 1070 Bruxelles

" Objet de l'acte :

A. - Démission des administrateurs

B. - Réélection des administrateurs

B.1. - Election des administrateurs

C. - Changements Statutaires

D. - changement adresse du Siège Social

E. - PV de l'AGEX du 0811212010

A. Démission des administrateurs :

- Humbert Catherine :

520 av. Dolez -1180 Bruxelles

B. Réélection des administrateurs

- Bernadette Deleval : présidente

' 29 av. de l'Hélice -1150 Bruxelles

- Jeannine Blomart : administrateur, présidente d'honneur

19 rue Antoinette Herlin -1310 La Hulpe

B.1. Election des nouveaux administrateurs

- Anne-Sophie Delbet-Varlet : nouvel administrateur

53 rue du Prévôt -1050 Bruxelles

Paris 04/08/1956

- Olivle da Costa Maya : nouvel administrateur

136 rue de l'Orient -1040 Bruxelles

Etterbeek, le 05101/1972

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C. Les statuts

Le 19 février 1987, a été fondée "la compagnie de la Lune Vague", qui depuis le 14/10/1993 a changé de nom et se nomme: « Le Souffle », association sans but lucratif inscrite sous le n° 2550/87 au moniteur belge.

Les membres fondateurs sont Joëlle Timmermans, attachée de presse domiciliée avenue des Myrtilles 19 à 1180 Uccle, de nationalité belge. Catherine Van Der Stichelen, comédienne, domiciliée rue Joseph Coosemans 121, 1030 Schaerbeek, de nationalité belge. Françoise Cognaut, employée, domiciliée Chaussée de St Job, 271 à Uccle, de nationalité beige. Chantal Corthals, comédienne, domiciliée rue Josse impens 99, 1030 Schaerbeek, de nationalité belge.

Les statuts de ladite association ont été adaptés en fonction des lois des 2 mal 2002 et 16 janvier 2003. Les corrections ont été votées à l'unanimité en assemblée générale extraordinaire, le 17 décembre 2004. Subséquemment, d'autres corrections ont été votées à l'unanimité à l'assemblée générale extraordinaire du 08 décembre 2010

Dénomination et Durée

Art. 1 Dénomination : l'Association est dénommée a.s.b.I « Le Souffle » ou « Le Souffle » a.s.b.I. Association socio-éducative européenne d'Action, de Formation et de Médiation.

Durée : elle est constituée pour une durée illimitée.

D. Siège social

Art. 2 Le siège social de l'association est établi Avenue des Myrtilles, 19 à 1180 Bruxelles, arrondissement judiciaire de Bruxelles, ou en tout autre endroit, à désigner par l'assemblée générale.

Objet

Art. 3

Objectifs : L'association a pour objectif le développement du potentiel humain, la promotion de l'exercice de la médiation et la contribution à la formation aux techniques de communication et de gestion des conflits d'enfants et d'adultes, dans tous les domaines et par tous les moyens qui contribuent à remplir ses objectifs. Elle peut créer des sections, des commissions et se fédérer ou s'affilier à d'autres associations ou unions professionnelles poursuivant des buts similaires en Belgique et à l'étranger. Elle peut contribuer à la fondation et à la gestion d'autres centres en Belgique et à l'étranger.

Membres de l'association : admission /démission/exclusion

Art.4

A.)Sont membres de l'Association :

1° Les membres du conseil d'administration.

2° Toute personne admise en qualité de membre par décision de l'assemblée générale.

Le nombre de membres est illimité mais ne peut être inférieur à trois.

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B.) Seuls les membres en ordre de cotisation disposent d'une voix délibérative à l'assemblée générale.

C.) Le montant annuel de la cotisation, fixé par le conseil d'administration, ne pourra être supérieur à 250 E.

D.) Un registre des membres est tenu au siège social ou au siège d'exploitation. Les membres ont le droit de le consulter sur place. Ils disposent aussi du droit de consulter le registre qui contient les procès verbaux et les délibérations des assemblées générales et du conseil d'administration.

Art.5 Les démissions des membres se font par simple lettre adressée au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux-tiers des voix des membres présents ou représentés. La personne concernée a la possibilité d'être entendue auparavant par le conseil d'administration ; ce dernier peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et/ou aux lois.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur l'avoir social. Ils ne peuvent requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

L'Assemblée Générale

Art.6 L'assemblée générale est composée de tous les membres en règle de cotisation annuelle. Elle se réunit au moins une fois l'an en assemblée ordinaire au cours du 1er semestre civil, à l'heure et au lieu indiqué dans la convocation.

Art.7 L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration ,ou lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande, par simple écrit (y compris électronique) adressé à chaque membre huit jours au moins avant la date de l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points repris dans ce dernier, cependant, toute proposition signée d'un nombre au moins égal au vingtième des membres est portée à l'ordre du jour.

L'assemblée générale est présidée par le (la) président(e) au cas échéant ou à défaut par un des administrateurs désigné.

Art.8 L'assemblée générale prend ses résolutions à la majorité simple des seuls membres présents ou représentés par procuration écrite. En cas de partage des voix, celle du (de la) président(e) ou à défaut, de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante. Chaque membre peut être porteur de plusieurs procurations sans dépasser 25% de l'ensemble des membres.

L'assemblée peut décider que le vote est secret pour les questions de personnes et qu'un administrateur peut ne pas participer aux votes qui le concernent.

Art.9 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le (la) président(e) et/ou par les administrateurs présents. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans le déplacer.

Art.1O L'assemblée générale peut : modifier les statuts et prononcer la dissolution de

l'association en se conformant aux dispositions légales; nommer et révoquer les administrateurs; approuver annuellement les budgets et les comptes; octroyer la décharge aux administrateurs ; admettre et/ou exclure des membres ; approuver et modifier le règlement d'ordre intérieur et le code de conduite, changer le siège social ainsi que toute compétence découlant de la loi.

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MOD 2.2

"

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la

compétence du conseil d'administration.

Art.11 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Toute modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des 415 des voix des membres présents ou représentés, le quorum de présence étant identique à celui requis pour la modification des statuts

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, Il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3 et adopter les modifications. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Conseil d'administration

Art.12 L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins choisis parmi les membres. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'Association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

Les administrateurs sont nommés et révocables par l'assemblée générale et leur mandat est conclu pour une durée indéterminée.

Art.13 Le conseil d'administration peut désigner parmi ses membres un(e) président(e), un(e)secrétaire, éventuellement un(e) vice-présidente) ou un(e) trésorier(e).

Art.14 Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple.

Art.15 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il a une compétence générale de représentation de l'A.S.B.L dans tous les actes judiciaires et extra judiciaires. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés à l'assemblée générale par la foi ou les présents statuts.

Art.16A) Le conseil d'administration peut déléguer tout pouvoir de représentation de l'A.S.B.L soit à un ou plusieurs administrateurs, soit à un tiers. II peut conférer tout mandat spécial à une personne de son choix et fixer des émoluments attachés à ces mandats.

Art.16B) Afin d'assurer l'administration journalière de l'association, le (la) président(e) ou à défaut, l'administrateur qui le remplace peut désigner toute personne compétente en fixant ses pouvoirs et sa rémunération éventuelle. Cette personne « déléguée » aura l'usage de la signature afférente à cette gestion.

Art.17 Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par an, soit par convocation du (de la) président (e), soit à la demande de deux administrateurs minimum.

li ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, toutefois aucun administrateur ne peut être porteur de plus d'une procuration.

Actions judiciaires

Art.18 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration.

v

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

volet B - Suite Obligations



Art.19 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. ils sont responsables de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

De même, les personnes déléguées ne contractent en raison de leur gestion aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

' Dissolution, liquidation

Art.20 L'association peut être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale.

Art.21 En cas de dissolution, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera leur pouvoirs, indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Celui-ci ne pourra être affecté qu'à des Suvres poursuivant des buts similaires.

En cas de dissolution, les biens apportés par les membres de I'A.S.B.L leur seront restitués.

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Exercice social

Art.22 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Cas non prévus

Art.23 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant les associations sans but Lucratif modifiée par les lois des 2 mai 2002 et 16 janvier 2003.

Fait à Bruxelles le 08/12!2010 en deux exemplaires.

Sincère et complet, par Bernadette Deleval, administrateur, agissant pour !'ASBL,

signature au verso

Pour copie conforme:

Texte

Coordonnées
LE SOUFFLE

Adresse
AVENUE DES MYRTILLES 19 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale