LE TARMAQUE

Dénomination : LE TARMAQUE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 568.963.792

Publication

04/02/2015

��M0D22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� / Re�u le

2 2 JAN. 2015

au greffe du tribunal de commerce

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N� d'entreprise :0%8 .9G3 ,2

D�nomination

(en entier) : LE TARMAQUE

(en abr�g�) :

Forme juridique : Asbl

Si�ge : 1050 BRUXELLES (Ixelles) - Chauss�e de Wavre 79

Objet de l'acte : Constitution

Le 21 janvier 2015 se sont r�unies les personnes dont les noms, pr�noms, et adresses figurent ci-apr�s,' agissant en qualit� de membres fondateurs de l'asbl

-Monsieur MUABi NZIfA Patrick , habitant � 1200 BRUXELLES (Wofuwe-St Lambert) Avenue A.J.

Segers 178 ET 2, n� le 20/0611964 - NN 640620-577-15 ;

'Madame M'FINDA -- NZUMBA Nathalie , habitant � 1200 BRUXELIES (Woluwe-St-Lambert) -- Avenue A.J.

Segers 178 ET 2 , n�e le 13/03/1979

NN 790313-528-83 ;

'Monsieur TSHIVUADI - NGALIEMA , habitant 1180 BRUXELLES (Uccle) Ch�e d'Alsemberg 1312 ET 2,

n� !e 30108/1988 - NN 880830-483-36 ;

'Monsieur BOLABWE Fleurent, habitant � 1000 BRUXELLES (Ville) Rue Aux Laines 130, n� le

14/02/1968 NN 680214-537-97.

A l'unanimit� des voix, elles ont adopt� les pr�sents statuts :

Titre I, D�nomination, si�ge, objet & dur�e

Article 1er

Une association sans but lucratif est constitu�e entre les signataires sous la d�nomination : � LE TARMAQUE �.

Le signe � asbl � doit se retrouver sur tous actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association.

Article 2

Le si�ge social de l'association est fix� � l'adresse suivante

1050 BRUXELLES (Ixelles) - Chauss�e de Wavre 79.

L' asbl d�pend de l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES.

Article 3

L'association a pour but essentiel :

'Promouvoir l'�galit� et la lutte contre !a discrimination ethnique dans le cadre de la d�claration universelle des droits de l'homme ;

" La promotion d'initiatives pour am�liorer le dialogue multiculturel entre la population belge et les immigr�s, d'origine africaine;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

M0D22

'L'encouragement de cours de langues (N�erlandais/Fran�ais) ;

"Investir dans l'achat, la location, la cr�ation ou la r�novation d'une ou plusieurs infrastructures accessibles

au public (locaux de rencontres) pour des activit�s socioculturelles, �ducatives, artistiques, sportives ou de

coiffure africaine, salon de massage ou de beaut�, centre de bien-�tre, etc ;

'Exploiter ces infrastructures ;

'Promouvoir la cuisine africaine ;

'L'organisation d'�vents ou f�tes familiales avec un caract�re populaire, plus particuli�rement des activit�s

qui d�veloppent le caract�re sp�cial de la population africaine en Belgique;

'Promouvoir la vente de produits alimentaires africains, cosm�tiques & brocantes ;

'Donner de l'assistance & advis aux personnes d'origine africaine, �ventuellement en collaboration avec

d'autres organisations avec le m�me but ;

'�diter un magazine pour les membres avec de l'information sp�cifique pour les immigr�s d'origine

africaine;

'Donner de l'assistance aux personnes d'origine africaine, dans le cadre de leur affiliation � des assurances

obligatoires et/ou de la s�curit� sociale ;

'Donner de l'assistance aux personnes d�sirant adopter des enfants d'origine africaine, ceci en

collaboration avec les organismes reconnus par l'autorit� belge ;

'L'organisation de d�fil�s de mode, d'expositions, de concerts et spectacles, de soir�es de disc-jockey, de

soir�es � th�mes, cours de danse, des f�tes familiales exotiques etc ;

'Promouvoir ou supporter des projets ou Initiatives de toute sorte sur le continent africain visant � am�liorer

la vie quotidienne de la population locale, �ventuellement en collaboration avec des organismes ou associations

locaux ;

Prendre des initiatives de toute sorte afin de promouvoir l'action multi -culturelle.

'Organiser des activit�s culturelles, comme des soir�es musicales, des concerts et/ou des festivals, visant �

faire mieux conna�tre les artistes africains par la population belge, etc ;

'Organiser des activit�s sportives, telles que des match de foot, de basket, de tennis, etc.

L'association peut de tout temps exercer d'autres activit�s (m�me lucratives) afin de r�aliser son but social. Cette �nonciation est donc exemplative et non limitative.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre en tout temps �tre dissoute.

Article 5

L'association se compose des membres effectifs et des membres adh�rents.

Tous les membres souscrivent aux statuts au moment de leur accession et au r�glement d'ordre int�rieur

�ventuel.

1)les membres effectifs :

Les fondateurs de l'association sont les premiers membres effectifs. Le nombre des membres effectifs est illimit�, mais ne peut �tre inf�rieur � trois (3).

Tout personne qui est accept�e par le conseil d'administration peut adh�rer � l'association en tant que membre effectif. Le conseil d'administration statue en secret et de fa�on autonome sur toute demande d'admission. ln ne doit motiver verbalement son refus qu'� l'int�ress�, si ce dernier en fait la demande.

Les membres effectifs ont droit de vote.

2)Les membres adh�rents :

Les membres adh�rents sont ceux qui d�sirent s'engager activement dans l'association. Ils ont les m�mes droits que les membres affectifs, � l'exception du droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Article 6 :

Les cotisations annuelles des membres effectifs et adh�rents sont fix�es par l'assembl�e g�n�rale sur

proposition du conseil d'administration. Elles ne peuvent exc�der 2.500 E,

Elles sont indivisibles et d�finitivement acquises d�s leur paiement.

i Article 7 : M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Le d�c�s, le non paiement de la cotisation dans le mois d'un second rappel etlou te non respect d'une seule des conditions pr�vues � l'article 5, fait perdre automatiquement la qualit� de membre effectif ou adh�rent, sans qu'il y ait � satisfaire � quelque formalit� que ce sait.

Article 8

La qualit� de membre se perd �galement quand une d�mission �crite est pr�sent�e au pr�sident du conseil d'administration ou si l'assembl�e g�n�rale d�cide d'exclure un membre � la majorit� de deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 9 :

Les membres sortants, d�missionnaires ou r�voqu�s, ainsi que leurs h�ritiers ou les h�ritiers des membres d�c�d�s, renoncent � tout droit patrimonial sur la propri�t� sociale de l'association. ils ne peuvent r�clamer la restitution des sommes �ventuellement vers�es par eux ou par leur pr�d�cesseur juridique, sauf si celles-ci correspondent � des avances de fonds r�sultant d'un contrat �crit entre l'association et te membre concern�.

Titre Il. Assembl�e g�n�rale

Article 10 :

L'assembl�e g�n�rale, r�guli�rement r�unie, repr�sente tous les membres effectifs. Les membres effectifs seuls disposent d'une voix � l'assembl�e. Les membres adh�rents ont cependant le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale et d'y prendre le parole.

Article 11 :

Les pouvoirs de l'assembl�e g�n�rale sont :

1)La modification aux statuts ;

2)La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3)La dissolution volontaire de l'association ;

4)L'exclusion des membres ;

5)L'approbation des budgets et des comptes ;

6)La nomination et la r�vocation d'un commissaire - r�viseur.

Article 12 :

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par !e pr�sident du conseil d'administration en fonction. En cas d'absence du pr�sident, l'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par l'administrateur le plus �g� pr�sent.

Article 13 :

1)Au moins une assembl�e g�n�rale se tient chaque ann�e au cours du premier semestre pour l'approbation des comptes et l'approbation des budgets de l'ann�e suivante.

2)Des assembl�es g�n�rales extraordinaires se tiennent chaque fois que les circonstances l'exigent et, en tous cas, lorsqu'un tiers des membres le requiert,

3)Les membres sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par te biais d'une lettre simple. La lettre de convocation doit parvenir aux membres au moins quinze jours avant le r�union, la date de la poste faisant foi. 4)L'assembl�e g�n�rale se tient aux jours, heure et lieu indiqu�s dans la convocation,

5)La convocation comporte toujours l'ordre du jour, L'ordre du jour est fix� par le pr�sident, mais les membres effectifs ont le droit de faire inscrire d'autres points � l'ordre du jour.

Article 14 :

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de parit� des suffrages, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Chaque membre effectif peut se faire repr�senter � l'assembl�e par un autre membre effectif. Le nombre de procurations par membre pr�sent est limit� � une.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points figurant � l'ordre du jour.

MOD 22

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Article 15 :

Le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale est repris dans un registre tenu au si�ge social de l'association et sign� par le pr�sident et le secr�taire de l'assembl�e.

Tout membre de l'assembl�e re�oit une copie du proc�s-verbal dans les deux mois qui suivent l'assembl�e.

Tout tiers int�ress� peut prendre connaissance du registre, au si�ge social, dans un d�lai de dix jours maximum suivant requ�te par voie recommand�e au pr�sident.

Le cas �ch�ant, et tous les cas lorsque la Loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale d�signe une commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des R�visions d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de fui pr�senter un rapport annuel. fi est nomm� pour quatre ans.

Titre Iii. Administration

Article 16 :

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� d'au moins trois (3) membres, �lus pour une dur�e renouvelable de trois (3) ans.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2015 - Annexes du Moniteur belge Chaque candidat doit �tre �lu individuellement � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s,

Aucune r�mun�ration ne peut �tre vers�e aux administrateurs, sauf si d�cid� autrement par le conseil d'administration. Les mandats sont donc exerc�s � titre b�n�vole,

Article 17 :

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et repr�sente celle-ci dans tous actes judiciaires et extrajudiciaires.

Il est habilit� � poser tous les actes d'administration qui ne sont pas express�ment r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts.

Article 18

Le conseil nomme en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident peut repr�senter seul l'association aupr�s des institutions financi�res et poss�de donc seul fa signature de l'association.

Article 19 :

Le conseil d'administration est convoqu� par le pr�sident ou par deux administrateurs,

La convocation �crite est envoy�e par la poste aux administrateurs au moins quinze jours avant la r�union. La r�union se tient au jour, heure et lieu indiqu�s dans la convocation.

La convocation comporte �galement l'ordre du jour. L'ordre du jour est fix� par le pr�sident ou par deux administrateurs. Le conseil ne peut d�lib�rer que sur les points figurant � l'ordre du jour, sauf si tous les administrateurs sont pr�sents et conviennent qu'un sujet que n'�tait pas pr�vu � l'ordre du jour doit �tre trait�.

Article 20 :

Le conseil d'administration ne se r�unit valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� de suffrages, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Un membre du conseil peut se faire repr�senter par un autre membre. Un membre ne peut �tre porteur de plus qu'une procuration,

Les d�cisions du conseil d'administration sont communiqu�es dans le mois � chaque administrateur. Le proc�s-verbal approuv� est repris dans le registre pr�vu � cet effet.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Les copies ou les extraits sont sign�s valablement par le pr�sident ou Ie secr�taire.

Article 20 bis :

L' exercice social commence le 1er janvier de chaque ann�e et se termine le 31 d�cembre.

Le premier exercice social commence le 21 janvier et se termine le 31 d�cembre 2015.

La 1�re assembl�e g�n�rale se tiendra en 2016.

Mo�2.2

Titre IV. Dissolution & liquidation

Article 21 :

L'association n'est pas dissoute par le d�c�s ou la d�mission d'un membre, pour autant que le nombre de membres ne soit pas en cons�quence inf�rieur � trois (3). M�me dans ce cas, l'association dispose d'un d�lai de r�gularisation de trois mois.

L'association peut �tre dissoute volontairement par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale conform�ment � l'article 20 de la Loi du 27 juin 1921 ou par une d�cision judiciaire,

Article 22 :

En cas de dissolution volontaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nomm�s.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de liquidation, � la nomination ou cession des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es � l'annexe du Moniteur belge, comme dit aux articles 23 et 26 de la Loi,

Titre V. Nominations

L'assembl�e g�n�rale nomme les personnes suivantes comme administrateurs

" Monsieur MUABI-NZILA Patrick, n� le 20/06/1964 ;

" Madame M'FINDA NZUMBA Nathalie, n�e le 13/03/1979 ;

" Monsieur TSHIVUADI NGALIEMA, n� le 30/08/1988.

et partage les fonctions comme suite ;

" Pr�sident : Monsieur MUABI NZILA Patrick, n� le 20/06/1964;

-Tr�sori�re Madame M'FINA NZUMBA Nathalie, n�e le .1310311979 ;

" Secr�taire : Monsieur TSHIVUADI -- NGALIEMA, n� le 30/08/1988.

Titre VI. Dispositions finales

Article 23 ;

Pour tous ce qui n'est pas pr�vu express�ment, la Loi du 27 juin 1921 et les usages en mati�re d'associations restent d'application conforme.

Fait � Bruxelles, le 21 janvier2015.

TSHIVUADI NGALIEMA, BOLABWE Fleurent,

Secr�taire. Membre Effectif.

MUABI NZILA Patrick, M'FINDA NZUMBA Nathalie,

Pr�sidente Tr�sori�re.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

29/06/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

di 2 -06 2015

Greffe

N' d'entreprise : 0568.963.792

D�nomination

(en entier) : LE TARMAQUE

(en abr�g�)

Forme juridique : Asbl

Si�ge : 1050 BRUXELLES (Ixelles) - Chauss�e de Wavre 79

Objet de l'acte : D�nomination - Publication Modificative - D�mission - Nomination

Faisant suite � l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire, tenue le lef mai 2015, au si�ge de l'association,il a �t� d�cid� ce qui suit :

Lors de la publication des statuts, il fallait lire : LE TARMAC au lieu de LE TARMAQUE. Est d�missionnaire comme membre effectif :

Monsieur BOLABWE Fleurent, habitant � 1000 BRUXELLES (Ville) Rue Aux Laines 130, n� le 14/02/1968 NN 680214-537-97.

Est �lu comme membre effectif :

Madame MAKOYO Kapya, habitant � 1050 BRUXELLES (Ixelles) -- Chauss�e de Wavre 72, n�e le 12/12/1962 NN 621212-396-48.

Sign� par :

MUABI 'df4!A Patrick,

Admi taur.

Mentionner sur la derni�re page du Voi 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LE TARMAQUE

Adresse
CHAUSSEE DE WAVRE 79 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LE TARMAQUE

Coordonnées
LE TARMAQUE