LE TEMBY'S

Dénomination : LE TEMBY'S

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 544.538.303

Publication

29/01/2014

��Mod 2.0

(Dfrri\ Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv� IJIHRJ1 u

au

Moniteur

belge

D i

2 0 JAN. 2014

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : Sq. ' S 3

D�nomination

(en entier) : LE TEMBY'S

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 1170 Bruxelles (Watermael-Boitsfort), Place Leopold Wiener, 13

Objet de l'acte : CONSTITUTION - STATUTS - NOMINATION DU GERANT

Il r�sulte d'un acte pass� devant le notaire Luc VAN EECKHOUDT � Halle, le 16 JANVIER 2014, que les' personnes ci-apr�s mentionn�es ont constitu� entre eux une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, denomm�e: "LE TEMBY'S"

1, FONDATEURS ;

1. Monsieur TEMBUYSER Serge Henri, n� � Saint-Josse-ten-Noode le treize juin mil neuf cent soixante neuf, demeurant � 1502 Halle (Lembeek), Arthur Puesstraat, 284,

2. Madame HENNEBERT Patricia Nicole Danielle, n�e � Bruxelles le douze octobre mil neuf cent septante-deux, demeurant � 1502 Halle (Lembeek), Arthur Puesstraat, 284.

3. Monsieur VIVILLE Yves Pascal, n� � Berchem-Sainte-Agathe le 7 d�cembre 1973, demeurant � 4280,

Hannut, Rue Emile Roder 4/000A,

Lesquels ont requis le notaire soussign� de constater authentiquement qu'ils constituent entre eux une

soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � Le TEMBY'S � au capital de DIX HUIT MILLE SIX CENTS

EUROS (18.600,00 EUR), lib�r� � concurrence de six mille deux cents euros (6.200,00 EUR), repr�sent� par

cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale,

li. CAPITAL - souscription - Lib�raton.

Les fondateurs d�clarent souscrire en num�raire comme suit

-- Monsieur TEMBUYSER Serge, pr�nomm� :

trente-sept parts sociales, soit pour un montant de six mille huit cent quatre-vingt-deux

euros (6.882,00 Eur) du capital, 37

Madame HENNEBERT Patricia, pr�nomm�e

trente-huit parts sociales, soit pour un montant de sept mille soixante-huit euros (7.068,00 Eur)

du capital, 38

Monsieur VIVILLE Yves, pr�nomm�

vingt-cinq parts sociales, soit pour un montant de quatre mille six cent cinquante

euros (4.650,00 Eur) du capital 25

Total : cent parts sociales: 100

repr�sentant le capital social de dix huit mille six cents euros (18.600,00 Eur),

Les comparants d�clarent et reconnaissent que les cent (100) parts sociales ainsi souscrites sont lib�r�es

chacune � concurrence d'un tiers, soit au total six mille deux cents euros (6.200,00 EUR), par un d�p�t des

fonds pr�alable � la constitution de la soci�t�, par versement ou virement � un compte sp�cial ouvert au nom

de la soci�t� en formation aupr�s de la banque KBC.

Une attestation justifiant de ce d�p�t est remise au notaire soussign�, conform�ment � l'article 224 du Code

des soci�t�s. Cette attestation sera conserv�e dans le dossier de soci�t� par ie notaire soussign�.

III. Les fondateurs arr�tent les statuts de la soci�t� dont les caracth�ristiques suivent ci-apr�s

�STATUTS

Article ler - Nature - d�nomination

La soci�t� est constitu�e sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e et est d�nomm�e:

� Le TEMBY'S �.

Cette d�nomination devra toujours �tre pr�c�d�e ou suivie des mots �soci�t� priv�e � responsabilit�

limit�e� ou des initiales �SPRL�, ainsi que de l'indication du si�ge social et du num�ro d'entreprise.

Article 2 - Si�ge

Le si�ge de la soci�t� est �tabli � 1170 Bruxelles (Watermael-Boitsfort), Place Leopold Wiener,13.

ll peut �tre d�plac� en tout autre lieu en Belgique par simple d�cision de la g�rance, qui a tous pouvoirs aux;

fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte si ce transfert n'entra�ne pas

changement de langue.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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La soci�t� peut aussi, sur simple d�cision de la g�rance, �tablir des si�ges administratifs ou d'exploitation, agences, succursales, partout o� elle le juge utile, en Belgique ou � l'�tranger.

Article 3 : Objet

La soci�t� a pour objet i

- toutes activit�s en rapport direct ou indirect avec la 'petite restauration' en g�n�ral et le secteur Horeca, l'organisation de banquets et r�ceptions, le service traiteur, y compris l'organisation, la gestion et l'exploitation de cafeterias, d�bits de boissons, ainsi que toutes op�rations de tourisme, d'h�tellerie, de divertissements et de loisirs, jeux de hasard (e.a. Bingo nascode 56301) ;

- l'exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de tous snack-bar, caf�taria, sandwicherie, service de cuisine rapide ou de petite restauration, de tout service traiteur et/ou d'un ou plusieurs restaurants, jeux de hasard, ainsi que la livraison � domicile et la vente ambulante ;

- l'importation et l'exportation de tous produits se rapportant � l'objet de la soci�t�.

Elle peut en outre, sous r�serve de restrictions l�gales, faire toutes op�rations commerciales, industrielles, mobili�res, immobili�res ou financi�res se rattachant directement ou indirectement � son objet social

Elle peut notamment s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention financi�re ou par tout autre mode, dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension et le d�veloppement,

Elle pourra se porter garant pour des tiers.

Elle pourra �galement exercer le mandat d'administrateur, de mandataire ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s ou entreprises.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

Article 4 : Capital social Repr�sentation

Le capital social est fix� au montant de DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 EUR), divis� en cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune une fraction �gaie du capital, et conf�rant les m�mes droits et avantages.

Le capital pourra �tre augment� dans les formes et aux conditions requises par la loi.

Article 5 : Dur�e

La soci�t� est constitu�e sans limitation de dur�e.

Elle peut �tre dissoute aux conditions requises pour les modifications statutaires.

Elle peut prendre des engagements ou stipuler � son profit pour un terme qui exc�derait la dur�e qui lui serait ult�rieurement assign�e.

Article 6 : Parts sociales

Les parts sociales sont nominatives.

Elles sont indivisibles. En cas de pluralit� de titulaires de droits relativement � une part, la soci�t� peut suspendre l'exercice des droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une personne ait �t� d�sign�e comme �tant � son �gard propri�taire de la part, sans pr�judice � l'article 7 des statuts.

Les h�ritiers ou l�gataires, les cr�anciers et ayants droit � tous titres d'un associ� ne peuvent sous quelque pr�texte que ce soit, provoquer l'apposition de scell�s sur les biens ou valeurs de la soci�t�, ni en requ�rir inventaire.

Ils doivent pour l'exercice de leurs droits s'en rapporter aux bilans et �critures sociaux et aux d�cisions de l'assembl�e g�n�rale.

Article 9

Il est tenu au si�ge social un registre des parts qui contient la d�signation pr�cise de chaque associ� et du nombre de parts lui appartenant, l'indication des versements effectu�s, ainsi que les cessions ou transmissions de parts, d�ment dat�es et sign�es par les parties ou le g�rant et le cessionnaire, en cas de transmission pour cause de mort,

Les cessions ou transmissions n'ont d'effet vis-�-vis de la soci�t� et des tiers qu'� dater de leur inscription dans le registre, dont tout associ� ou tiers ayant un int�r�t peut prendre connaissance.

Article 10 ; Gestion

La soci�t� est g�r�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s qui fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et leur r�mun�ration �ventuelle, celle-ci pouvant constituer en un traitement fixe ou variable � charge du compte de r�sultats.

Chaque g�rant a tous pouvoirs pour poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale, et pour repr�senter la soci�t� vis-�-vis des tiers ou en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Les g�rants sont r�vocables en tous temps par l'assembl�e g�n�rale.

Le g�rant s'il n'y en a qu'un seul, ou les g�rants agissant conjointement s'il y en a plusieurs, peuvent conf�rer les pouvoirs qu'ils jugeront utiles � un ou plusieurs mandataires, directeurs choisis par eux, ou des pouvoirs sp�ciaux � des membres de la soci�t�, pour un ou plusieurs objets d�termin�s.

Si une personne morale est d�sign�e comme g�rant ou membre du coll�ge de g�rants, elle nommera un repr�sentant permanent, personne physique parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou salari�s, qui sera charg� de l'ex�cution de la mission au nom et pour compte de la personne morale. Ce repr�sentant doit satisfaire aux m�mes conditicns et il porte la m�me responsabilit� civile et p�nale que s'il s'acquittait de sa mission en son nom et pour son propre compte, sous r�serve de la responsabilit� solidaire de la personne

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morale qu'il repr�sente. Cette derni�re ne peut d�charger son repr�sentant sans d�signer en m�me temps un

successeur,

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

Article 11

L'assembl�e g�n�rale peut nommer un g�rant substituant qui entrera en fonction d�s la constatation du

d�c�s ou de l'incapacit� prolong�e du g�rant, sans qu'une nouvelle d�cision de l'assembl�e g�n�rale soit

n�cessaire.

Article 12

S'il y a un coll�ge de gestion, le membre du coll�ge qui a, directement ou indirectement, un int�r�t oppos�

de nature patrimoniale � une d�cision ou une op�ration soumise au coll�ge de gestion, est tenu de se

conformer aux articles 259, 260, 261 et 264 du Code des soci�t�s,

S'il n'y a qu'un g�rant et qu'il se trouve plac� dans cette opposition d'int�r�ts, il en r�f�rera aux associ�s et

la d�cision ne pourra �tre prise ou l'op�ration ne pourra �tre effectu�e pour le compte de la soci�t� que par un

mandataire �ad hoc�.

Lorsque le g�rant unique est l'associ� unique et qu'il se trouve plac� dans cette oppcsition d'int�r�ts, il

pourra prendre la d�cision ou conclure l'op�ration mais rendra sp�cialement compte de celle-ci dans un

document � d�poser en m�me temps que les comptes annuels.

Lorsque le g�rant est l'associ� unique, les contrats conclus entre lui et la soci�t� scnt, sauf en ce qui

concerne les op�rations courantes conclues dans des conditions normales, inscrits au dccument vis� � l'alin�a

pr�c�dent.

Il sera tenu, tant vis-�-vis de la soci�t� que vis-�-vis des tiers, de r�parer le pr�judice r�sultant d'un

avantage qu'il se serait abusivement procur� au d�triment de la soci�t�,

Article 13 : Contr�le

Le contr�le de la scci�t� est assur� conform�ment aux articles 272 et 274 du Code des scci�t�s.

En l'absence de commissaire, tout associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le.

Tant que ta soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s par l'article 15 du Code des soci�t�s d�finissant ce qu'il

convient d'entendre par �petite soci�t��, elle n'est pas tenue de nommer un commissaire, et chaque associ� a

donc individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le

Mention de l'absence de commissaire doit �tre faite dans les extraits d'actes et de dccuments � publier en

vertu de la loi, dans la mesure o� ils concernent les commissaires.

L'assembl�e doit �tre convoqu�e par l'organe de gestion sur demande, m�me d'un seul associ�, pour

d�lib�rer sur la nomination volontaire d'un commissaire.

Article 14 - Assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale repr�sente l'universalit� des associ�s. Ses d�cisions sont obligatoires pour tous,

m�me pour les associ�s absents ou dissidents,

L'assembl�e g�n�rale se r�unit chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige sur convocation d'un g�rant.

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit obligatoirement au si�ge social, le deuxi�me lundi de juin � d!x-

neuf heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant � la m�me heure.

Article 15 - Exercice social Inventaire Comptes annuels

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

La g�rance dresse alors l'inventaire et les comptes annuels et �tablit s'il �chet un rapport de gestion

conform�ment aux dispositions l�gales et r�glementaires applicables � la soci�t�.

Article 16 - Affectation du b�n�fice.

L'affectation du b�n�fice net, apr�s les pr�l�vements obligatoires, sera d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale

des associ�s.

Aucune distribution ne peut �tre faite lorsque � la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il

r�sulte det comptes annuels est ou deviendrait, � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital

lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Par actif net, il faut entendre le total de l'actif tel qu'il r�sulte du bilan, d�duction faite des provisions et

dettes. L'actif net ne peut comprendre le montant non encore amorti des frais d'�tablissement et, sauf cas

exceptionnel, le montant non encore amorti des frais de recherches et de d�veloppement.

DISPOSITIONS FINALES,

Les fondateurs ont pris !es dispositions finales suivantes

Exceptionnellement, le premier exercice commence au jour du d�p�t d'une exp�dition de l'acte constitutif au

greffe du tribunal comp�tent pour se cl�turer le trente et un d�cembre deux mille quatorze (3111212014) ;

La premi�re assembl�e g�n�rale aura lieu en deux mille quinze (2015)

Nomination du g�rant Autorisation sp�ciale

Sont nomm�s g�rants de la soci�t� pour une dur�e ind�termin�e :

Monsieur Serge TEMBUYSER,

Madame Patricia HENNEBERT, tous pr�nomm�s, qui acceptent ce mandat.

Le mandat du g�rant n'est pas r�mun�r�, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Est nomm� Directeur technique ; Monsieur VIVILLE Yves, pr�nomm�. Son mandat n'est pas r�mun�r�.

Commissaire: Eu �gard aux dispositions de l'article 15, � 2 du Code des soci�t�s, les fondateurs estiment

de bonne foi que la pr�sente soci�t� est 'une petite soci�t�' au sens de l'article 15, � 1er dudit code et ils

d�cident par cons�quent de ne pas la doter d'un commissaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

d

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R�serv�

' au Moniteur

belge

Volet B - suite

(sign�) Luc VAN EECKHOUDT, Notaire

D�pos� en m�me temps

- l'exp�dition de l'acte notari� de constitution

- l'attestation bancaire

- une procuration au nom de Mr, Tembuyser Serge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 30.06.2015, DPT 31.08.2015 15576-0590-009

Coordonnées
LE TEMBY'S

Adresse
PLACE LEOPOLD WIENER 13 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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