LE VELIFERA, CERCLE D'AQUARIOPHILIE ET D'ICHTYOLOGIE DE BRUXELLES, EN ABREGE : LE VELIFERA

Association sans but lucratif

Dénomination : LE VELIFERA, CERCLE D'AQUARIOPHILIE ET D'ICHTYOLOGIE DE BRUXELLES, EN ABREGE : LE VELIFERA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 408.693.266

Publication

09/07/2013

�� 1 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

N� d'entreprise : 408.693.266

D�nomination

(en entier) : Le V�lifera, Cercle d'Aquariophilie et d'Ichtyologie de Bruxelles

(en abr�g�) : Le V�lifera

Forme juridique : asbl

Si�ge : Avenue Paul Stroobant, 43 � 1180 Uccle

Obiet de l'acte : Modifications du conseil d'administration et des statuts

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge Modifications approuv�es par l'assembl�e g�n�rale en date du 19 avril 2013, relatives � la composition du conseil d'administration:

Ont d�missionn� tes administrateurs suivants:

DELSARTE Bernard, rue Scailmont 139, 7110 Houdeng-Goegnies

FEUX Jo�l, rue de la D�portation 207, 1480 Tubize

Ont �t� nomm�s administrateurs:

BERCKMANS Joseph, Devoerlaan 73 � 1800 Vilvoorde

CRETSKENS Jean-Jacques, rue du Tocsin 10 � 1000 Bruxelles

LIMBOSCH Bruno, chemin du Puits 12 � 1180 Uccle

composition du conseil d'administration - le conseil d'administration s'�tablit d�sormais comme suit BERCKMANS Joseph, Devoerlaan 73 � 1800 Vilvoorde, n� � Molenbeek-St-Jean le 19 f�vrier 1933 BRAISANT Pierre, Av. Pr. Jos�phine Charlotte 7 � 1780 Wemmel, n� � Jemeppe (s/M) le 21 juin 1942 CHOPIN Xavier, Rue de la Fenaison 13 � 1083 Ganshoren, n� � Vouziers (France) le 2 f�vrier 1974 CRETSKENS Jean-Jacques, rue du Tocsin 10 � 1000 Bruxelles, n� � Anderlecht le 2 novembre 1949 GELAS Willy, Rue Timmermans � 1190 Forest, n� � Ixelles le 4 janvier 1936

LIMJ3OSCH Bruno, chemin du Puits 12 � 1180 Uccle, n� � Ixelles te 8 septembre 1971

Modifications approuv�es par l'assembl�e g�n�rale en date du 19 avril 2013 rempla�ant les statuts du 6 d�cembre 2004:

L'an mil neuf cent soixante.

Ont comparu

M. Dupont, Jacques, ing�nieur technique des industries des fermentations, demeurant rue Marie-Christine

59 � Bruxelles 2.

M. Deschrijver, Jacques, employ� d'assurances, demeurant rue de Gravelines. 60, � Bruxelles 4.

M. $choonjans, Philippe, employ� aux ch�ques postaux, demeurant, Avenue des Pagodes, 26 � Bruxelles

2-

M. Van Crombrugge, Pierre; employ� demeurant rue de la Victoire, 147, � Bruxelles 6.

Lesquels comparants ont dress�, par les pr�sentes, les statuts d'une association sans but lucratif, qu'ils

d�clarent constituer entre eux, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

STATUTS.

D�nomination.

Article 1. La d�nomination de l'association sans but lucratif est : " Le V�lifera ", Cercle d'Aquariophilie et

d'Ichtyologie de Bruxelles.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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Si�ge.

Article 2 Le si�ge social de l'association est fix� avenue Paul Stroobant 43, 1180 Uccle. Elle d�pend de

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

L'association peut �tablir des succursales ou d�pendances en tout endroit de Belgique par d�cision du

conseil d'administration.

Buts

Article 3. L'association a pour buts de promouvoir et d�velopper l'�tude de l'histoire naturelle en g�n�ral, et

de l'aquariophilie et l'ichtyologie en particulier.

Article 3bis

Elle tentera d'atteindre ces buts par :

a) Des conf�rences.

b) Des �changes de vues.

c) La formation d'une biblioth�que.

d) La r�alisation de documents multi-m�dia.

e) L'organisation d'expositions.

f) L'�dition d'un bulletin p�riodique

g) Toutes autres activit�s poursuivant ces buts.

h) La repr�sentation de ses membres dans toutes les d�marches officielles et en faisant b�n�ficier ces membres de tous avantages qu'elle peut obtenir en temps que groupe constitu�,

Dur�e.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e; elle peut �tre dissoute en tout temps.

Membres, admissions, sorties

Article 5. Le nombre des membres n'est pas limit�, leur nombre minimum est fix� � trois.

Article 6 " Le V�lifera " se compose de

a)Membres effectifs. Les membres effectifs signent un document d'adh�sion �tabli par le conseil d'administration.

b)Membres adh�rents. Les membres adh�rents sont des personnes qui soutiennent " Le V�lifera " par une contribution annuelle identique � celle des membres effectifs. Contrairement aux membres effectifs, ils ne font pas partie de l'assembl�e g�n�rale mais participent � l'ensemble des autres activit�s du club.

c)Membres d'honneur. Les membres d'honneur sont les membres effectifs qui se sont montr�s particuli�rement m�ritants � regard du " V�lifera " et qui sont nomm�s comme tels par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration,

Article 7. Quiconque peut faire partie de l'association � la condition de payer la cotisation dont le montant est fix� par le conseil d'administration, celui-ci peut refuser une adh�sion sans devoir en aucun cas motiver sa d�cision. Sa d�cision est sans appel.

L'adh�sion constate sans r�serve l'accord du membre aux statuts de l'association.

Article 8. Toute adh�sion � l'association comporte l'engagement de payer la cotisation de l'ann�e courante.

Le montant de la cotisation annuelle est fix� chaque ann�e par le conseil d'administration et sera payable au plus tard le dernier jour de chaque trimestre, selon le tableau fix� par ce conseil. Le montant maximum de !a cotisation est de 100 euros. Le membre en retard de plus de trois mois de payer la cotisation qui lui incombe peut �tre ray� de l'association par le conseil d'administration. En retard de paiement de la cotisation de six mois, le membre d�faillant est r�put� d�missionnaire.

Article 9, Les membres sont libres de se retirer de l'association en tout temps en adressant leur d�mission au conseil d'administration par simple lettre ou courriel.

Article 10. Tout membre peut �tre exclu de l'association pour motif grave,

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale. Celle-ci statue au scrutin secret et � la majorit� des deux tiers des voix, ce apr�s avoir entendu ou appel� � fournir des explications le membre qui semble �tre l'objet de cette mesure.

Les membres adh�rents peuvent �tre exclus par simple d�cision du conseil d'administration.

Le membre d�missionnaire ou exclu et les h�ritiers ou ayants droit du membre n'ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations vers�es ou des autres prestations fournies. Ils ne peuvent exiger ni production de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Article 11. Une liste indiquant par ordre alphab�tique : les noms, pr�noms, et domicile des membres effectifs de l'association, doit �tre tenue au sein de l'association.

Cette liste est compl�t�e chaque ann�e par les soins du conseil d'administration; elle indiquera, dans l'ordre alphab�tique, les modifications qui se seront produites parmi les membres.

Administration, direction.

Article 12. L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres effectifs au moins nomm�s pour une dur�e ind�termin�e par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocable par elle. Les membres du conseil d'administration sont libres de s'en retirer en tout temps en adressant leur d�mission au conseil d'administration par simple lettre. L'exclusion d'un administrateur peut �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale. Celle-ci statue au scrutin secret et � la majorit� simple, ce apr�s avoir entendu ou appel� � fournir

b

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

des explications le membre qui semble �tre l'objet de cette mesure. Les administrateurs agissent individuellement dans le cadre des t�ches qui leur sont confi�es.

Article 13. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 14. Le conseil d'administration r�partit parmi ses membres, en fonction de leurs disponibilit�s et comp�tences, les fonctions d'animation du club, de promotion, de secr�tariat et de tenue des comptes.11 peut aussi d�cider de mandater des membres de l'association pour des fonctions sp�cifiques comptables ou administratives et de faire appel au volontariat dans le respect de la l�gislation,

Article 15. Le conseil d'administration se r�unit, sur convocation, et sous la pr�sidence d'un administrateur, chaque fois que l'int�r�t de l'association le demande et chaque fois que deux tiers des administrateurs l'exigent. Les r�unions se tiennent aux jour, lieu et heure indiqu�s dans la convocation.

Article 16. Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� au moins de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Toute d�cision du conseil est prise � la majorit� absolue des votants. En cas de partage, la voix qui pr�side la r�union du conseil est pr�pond�rante,

Article 17. Les d�lib�rations du conseil d'administration sont constat�es par des proc�s-verbaux sign�s par un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont inscrits dans un registre sp�cial.

Article 18. Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui int�ressent l'association. Il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale, 11 a notamment le pouvoir de d�cider de sa seule autorit� toutes les op�rations qui rentrent, aux termes de l'article trois ci-dessus, dans les buts de l'association.

Il peut entre autres accepter tous dons et legs,

Article 19. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi par les membres effectifs et dont il fixera les pouvoirs. Il peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires de son choix.

Article 20. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de l'association par le conseil d'administration, ou d'un administrateur � ce d�l�gu�.

Article 21, Tous actes engageant l'association, tous pouvoirs et procurations, � d�faut d'une d�l�gation donn�e par une d�lib�ration sp�ciale du conseil d'administration, sont sign�s par deux administrateurs, lesquels n'ont pas � justifier, � l'�gard des tiers, d'une d�cision pr�alable du conseil,

Assembl�es g�n�rales.

Article 22. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont r�serv�es � sa comp�tence

1� Les modifications aux statuts.

2� La nomination et la r�vocation des administrateurs.

3� L'approbation des budgets et des comptes.

4� La dissolution volontaire de l'association,

5� Les exclusions de membres effectifs.

6� Toutes d�cisions d�passant les limites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au conseil

d'administration.

Article 23. 11 doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du premier

semestre,

L'assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit l'�tre

lorsqu'un cinqui�me au moins des membres effectifs le demande.

Toute assembl�e se tient aux jour, heure et lieu indiqu�s dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s.

Article 24 Les convocations sont faites par le conseil d'administration soit verbalement, soit par lettre missive

ordinaire, courriel ou via le bulletin de l'association, adress�e � chaque membre effectif, huit jours au moins

avant la r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, l'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s �

celle-ci.

Article 25, L'assembl�e est pr�sid�e par un administrateur pr�sent, mandat� � cet effet.

Article 26 Chaque membre effectif a le droit d'assister et de participer � l'assembl�e soit en personne, soit

par l'interm�diaire de tout mandataire de son choix, membre effectif lui-m�me.

Tous les membres effectifs ont droit de vote �gal, chacun d'eux disposant d'une voix

Article 27. L'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou

repr�sent�s et ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix �mises; en cas de parit� des voix, celle

du pr�sident d'assembl�e est pr�pond�rante.

Par d�rogation � l'alin�a pr�c�dent, les d�cisions de l'assembl�e comportant modifications aux statuts,

exclusion de membres ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions

sp�ciales de pr�sence, de majorit� et, �ventuellement, d'homologation judiciaire � ce r�guli�rement requises

par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Article 28 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial sign� par deux

administrateurs ainsi que par les membres effectifs qui le demandent, et conserv� au si�ge de l'association o�

tous les int�ress�s pourront en prendre connaissance, mais sans d�placement des registres. Si les int�ress�s

ne sont pas des membres effectifs mais justifient de leur int�r�t l�gitime, cette communication est subordonn�e

� l'autorisation �crite d'un administrateur.

" M0D 2.2

Volet B - sULte

Article 28 bis. L'admission �ventuelle au conseil d'administration de personnes qui par leurs activit�s approchent directement ou indirectement le commerce aquariophile, sera soumise � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple.

Budgets et comptes.

Article 29. Chaque ann�e, � la date du 31 d�cembre, le compte de l'exercice est arr�t� et le budget du

prochain exercice est dress�.

L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du premier semestre suivant

Dissolution, liquidation

Article 30. La dissolution et la liquidation de l'association sont r�gl�es par la loi pr�cit�e.

Article 31. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale qui l'aura prononc�e nommera s'il y a lieu, des liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et d�cidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute apr�s acquittement du passif en donnant � ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible des buts en vue desquels l'association dissoute a �t� cr��e.

En cas de dissolution judiciaire; celle-ci sera suivie d'une assembl�e g�n�rale es membres effectifs

convoqu�s aux m�mes fins par le ou les liquidateurs. ti

PitP.Eti $RAt$j}teT

Administrateur Administrat

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Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

20/11/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

IM II II I 1111111111

*12187756*

BRUXELLES

fl 8 MOU 2012

Greffe

N� d'entreprise : 408.693.266

D�nomination

(en entier) : Le V�lifera, Cercle d'Aquariophilie et d'ichtyologie de Bruxelles

(en abr�g�) : E.e V�lifera

Forme juridique : asbl

Si�ge : Avenue Paul Stroobant, 43 � 1180 Uvale

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 16 mars 2012

- Modifications du conseil d'administration versus composition statutaire de mars 2009:

D�mission d'administrateurs

D�missions de : Christian Van Belle, Michel Vandenbrouck, Pascal Dapsens, Philippe Praxel

Election d'administrateurs

Elections de : Willy Gelas, Xavier Chopin, Pierre Braibant

- Composition du conseil d'administration

Le Conseil d'Administration s'�tablit d�sormais comme suit :

Administrateurs :

Willy Gelas, Rue Timmermans � 1190 Forest, n� � Ixelles le 4 janvier 1936

Jo�l Felix, Rue de la D�portation 207 � 1480 Tubize, n� � Tournai le 24 f�vrier 1961

Pierre Braibant, Av. Pr. Jos�phine Charlotte 7 � 1780 Wemmel, n� � Jemeppe (sIM) le 21 juin 1942

Xavier Chopin, Rue de la Fenaison 13 � 1083 Ganshoren, n� � Vouziers (France) le 2 f�vrier 1974

Bernard Delsarte, Av. Victor Rousseau 149 � 1190 Forest, n� � Charleroi le 29/11/1958

Pour extrait conforme,

Pierre BRAISANT

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B ; Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/06/2015

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N� d'entreprise : 408.693.266

D�nomination

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Greffe

au g'-eNff., dr! *rilminal de commerce fran~:upiionu de; .s`-1.'r? � azSllE3.+

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

(en entier) : Le V�lifera, Cercle d'Aquariophilie et d'ichtyologie de Bruxelles

(en abr�g�) : Le V�lifera

Forme juridique : asbl

Si�ge : Avenue Paul Stroobant, 43 � 1180 Uccle

objet de l'acte: Modifications du conseil d'administration

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 24 avril 2015.

Modifications approuv�es par l'assembl�e g�n�rale du 24 avril 2015 relatives � la composition du conseil d'administration.

Ont d�missionn� les administrateurs suivants:

CHOPIN Xavier, Rue de la Fenaison 13, 1083 Ganshoren

BERCKMANS Joseph, Devoerlaan 73,1800 Vilvoorde

Ont �t� nomm�s administrateurs:

CASIER Thibault, Rue du Fort 59, 1060 Saint-Gilles

DELTENRE Fr�d�ric, Rue B�ranger2, 1190 Forest

GANDOUR Georges, Avenue de la Pers�v�rance 61, 1070 Anderlecht

LHUISSIER Fran�ois, Korenveld 8, 1932 Sint Stevens-Woluwe

VAN DEN BROECK Fran�ois, Route d'Ottignies 22a,1380 Lasne

Composition du conseil d'administration - Le conseil d'administration s'�tablit d�sormais comme suit:

BRAISANT Pierre, Av. Pr. Jos�phine Charlotte 7 � 1780 Wemmel, n� � Jemeppe (s/M) le 21 juin 1942 CASIER Thibault, Rue du Fort 59 � 1060 Saint-Gilles, n� � Metz le 14 f�vrier 1985

CRETSKENS Jean-Jacques, rue du Tocsin 10 � 1000 Bruxelles, n� � Anderlecht le 2 novembre 1949 DELTENRE Fr�d�ric, Rue B�ranger 2 � 1190 Forest, n� � Haine-St-Paul le 4 septembre 1974 GANDOUR Georges, Avenue de la Pers�v�rance 61 � 1070 Anderlecht, n� � Soissons le 12 mai 1984 GELAS Willy, Rue Timmermans 35 � 1190 Forest, n� � Ixelles le 4 janvier 1936

LHUISSIER Fran�ois, Korenveld 8 � 1932 Sint-Stevens-Woluwe, n� � Belfort le 13 septembre 1969 LIMBOSCH Bruno, chemin du Puits 12 � 1180 Uccle, n� � Ixelles le 8 septembre 1971

VAN DEN BROECK Fran�ois, Route d'Ottignies 22a � 1380 Lasne, n� � Braine-l'Alleud le 17 octobre 1983

Pierre Braibant

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE VELIFERA, CERCLE D'AQUARIOPHILIE ET D'ICH…

Adresse
AVENUE PAUL STROOBANT 43 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

LE VELIFERA, CERCLE D'AQUARIOPHILIE ET D'ICHTYOLOGIE DE BRUXELLES, EN ABREGE : LE VELIFERA

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Publication

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