LE VERRE HISTORIQUE

Association sans but lucratif


Dénomination : LE VERRE HISTORIQUE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.450.902

Publication

14/12/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe 05 DEC.20I2

Na d'entreprise : 846.450.902

Dénomination

(en entier) : LE VERRE HISTORIQUE

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Jeanne 19A -1050 Bruxelles

Obiet de l'acte: MODIFICATION

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 07 NOVEMBRE 2012

Sont présents : tous les membres ainsi que le nouveau membre,

Ordre du jour

Démission du secrétaire-trésorier.

Nomination de la nouvelle secrétaire-trésorière.

Décision

Les membres du Conseil d'Administration ont voté à l'unanimité la démission et la nomination.

Le secrétaire-trésorier Benoît BOGUET démissionne de son mandat d'administrateur.

Est nommée secrétaire-trésorière pour le remplacer, Anita JOUZDANI.

Le président Daniele enis

Le secrétaire-trésorier sortant La nouvelle secrétaire-trésorière

Anita Jouzdani

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personi

ayant pouvoir de représenter l'association, Sa fondation ou l'organisme à l'égard des î v,

Au verso : Nom et signature

19/06/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise :

Dénomination iS vvv

(en entier) : Le Verre Historique

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Jeanne 19A à 1050 Bruxelles

Obiet de l'acte : Constitution

Les soussignés

-Daniele Renis, né le 16 juillet 1977 à Mesagne (Italie), domicilié Avenue Jeanne 19A à 1050 Bruxelles.

-Benoît Boguet, né le 16 juillet 1980 à Charleroi, domicilié Avenue Adolphe Buyl 55 à 1050 Bruxelles.

-Frédéric Dupont, né le 26 octobre 1967 à Ixelles, domicilié Rue de Wavre 22 à 1325 Chaumont-Gistoux,

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Dénomination, siège social, but, objets

Art. 1 : l'association est dénommée « Le Verre Historique ».

Art. 2 : son siège social est établi clans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

à l'adresse suivante : Avenue Jeanne 19A à 1050 Bruxelles.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique.

Art. 3 : l'association a pour but d'offrir à tous les citoyens-consommateurs défavorisés une plate-forme permanente internationale de formation dans le domaine de la restauration de verrerie historique et de la réalisation de répliques artisanales de verres historique destinée à les former à l'interactivité pour qu'ils construisent leurs biens, leurs aptitudes, leur santé et leur sécurité dans un esprit Clanic, éthique, civique et écologique.

L'association a pour objets :

-L'octroi des services et des formations dong le domaine de la restauration de verrerie historique et de la réalisation de répliques artisanales de verres historiques aux particuliers, aux associations et aux entreprises sélectionnées pour le Mouvement Clanic destinés à leur fournir la compétence et l'expérience nécessaires à la réalisation de leur mission Clanic.

-Le suivi d'une formation permanente auprès du Mouvement Clanic pour développer ses compétences.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

Membres

_.Art..4.;J'association.est_composée_deirois.membres..effectes, ________________._.._.______-_-._,.__ _ .

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personne:, ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des bers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

Aucun autre membre effectif n'est permis sauf si la loi impose des dispositions contraires pour que l'association puisse exercer librement ses activités.

Art 5 : tout citoyen-consommateur peut être admis comme membre adhérent.

L'admission est votée à l'unanimité par le conseil d'administration.

Art, 6 : tout membre est libre de se retirer de I'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes.

Art 7 : les membres ne payent pas de cotisations sauf si la loi les y contraint dans l'exercice de leurs activités. Assemblée générale

Art. 8 : I'assemblée générale est composée de trois membres et est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 9 : les attributions de l'assemblée générale sont :

-de modifier les statuts

-de nommer et révoquer les membres et Ies administrateurs

-d'approuver annuellement les comptes et les budgets

-de dissoudre l'association

-d'autoriser le conseil d'administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers

-de décider l'affectation des biens en cas de dissolution de l'association

-de nommer le cas échéant les commissaires

-de voter la décharge des administrateurs et des commissaires.

Art. 10 : tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire une fois par an par le président du conseil d'administration durant le premier trimestre de l'année civile par lettre ordinaire huit jours francs avant la date de celle-ci. La convocation précise la date, le lieu et l'ordre du jour.

Art. I 1 : l'assemblée générale est convoquée Iorsqu'un des trois membres en fait la demande écrite, Toute

proposition signée par un des trois membres est portée à l'ordre du jour.

Art. 12 : tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les décisions sont prises à l'unanimité.

Art. 13 : les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignés les décisions de l'assemblée générale sont signés par les deux administrateurs.

lls sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent être consultés par tous les membres ou par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci soit acceptée à l'unanimité par le conseil d'administration.

Conseil d'administration

Art. 14 : l'association est administrée par un conseil d'administration de deux membres composé d'un président et d'un secrétaire-trésorier.

Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B .. Suite

Art 15 : le conseil d'administration dispose de tous les pouvoirs pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

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II peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art. 16 : les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par le président.

Art. 17 : l'association par le biais du président est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à. titre gratuit. Toutefois, si les possibilités financières de l'ASBL le permettent, une rémunération pourra être accordée à un administrateur en fonction de ses qualifications, de son expérience, de ses prestations et de sa disponibilité, La décision y compris le montant des émoluments, sera prise par le conseil d'administration.

Dispositions diverses

Art. 18 : l'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre,

Art. 19 : lorsque l'association se trouve dans les conditions prévues par la loi, l'assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et dé lui présenter un rapport.

Art. 20 : en cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera que l'actif net de l'avoir social sera affecté à la fondation privée « THA CLAND ».

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs

-Benoît Boquet

-Daniele Renis

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : Daniele Renis

Secrétaire-trésorier : Benoît Boquet

Fait à Bruxelles en deux exemplaires le ler mai 2012

Secrétaire-trésorier

Le troisième fondateur

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personne

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE VERRE HISTORIQUE

Adresse
AVENUE JEANNE 19A 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale