LES AMIS DE L'ATHENEE DE KOEKELBERG

Association sans but lucratif


Dénomination : LES AMIS DE L'ATHENEE DE KOEKELBERG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 407.783.644

Publication

24/09/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOE) 2.2

1111111E111,1M18

Déposé / Reçu le

20%

Greffe

2.Yle - à

N° d'entremise 4077,836.44 francophone de Bruxelles



Dénomination

(en entier) A.S.B.L. "Les Amis de l'Athénée de Koekelberg"

(en abrégé) : Les Amis de l'ARK

Forme juridique ASBL

Siège : Rue Orner Lepreux 15-17 - 1081 Bruxelles

Objet de T'acte : Modification des statuts de l'ASBL et démissions et réelections d'administrateurs décidées lors de l'Assemblée Générale du 18/06/2014 et entrant en vigueur le 18/0612014.

Lors de l'assemblée générale du 18/06/2014, il a été décidé d'annuler les anciens statuts et de les ; remplacer par les suivants:

ASBL «LES AMIS DE L'ATHÉNÉE DE KOEKELBERG»

Chapitre 1: Forme - Raison sociale - But

Article ler

L'Association sans but lucratif constituée en 1954 sous la dénomination «Les

Koekelberg» s'est dotée des statuts coordonnés selon les dispositions suivantes :

Article 2 But

L'Association a pour but:

-de collaborer à l'insertion, dans le cadre le plus étendu possible, d'élèves motivés par les études dans

l'enseignement général ;

-de permettre à nos élèves de développer harmonieusement leur personnalité naissante dans un esprit

d'humanisme, partout où il peut sembler profitable de compléter par des activités extrascolaires les programmes

officiels ;

-d'aider les élèves qui sont en butte à des difficultés matérielles ou autres ;

-de soutenir tout organisme qui a pour but de promouvoir l'Athénée Royal de Koekeiberg et, en général,

l'enseignement officiel;

-de tisser des liens au sein de la communauté éducative.

-de gérer les frais scolaires, les photocopieuses et les achats de manuels prêtés.

L'association pourra recevoir des dons ou des legs pour constituer un fonds d'initiative et d'encouragement

ainsi qu'une caisse sociale.

Elle pourra organiser des fêtes, des conférences, des voyages, des séances de discussion etc. pour réunir

les sommas nécessaires à son action de propagande et d'éducation,

Pour ce faire, l'Association pourra prendre toute initiative se rapportant directement ou indirectement à cet

objet et poser des actes commerciaux en ordre subsidiaire pour autant qu'ils soient conformes à son but.

Elle exercera son activité dans l'intérêt commun de ses membres et en-dehors de toute considération

: d'ordre politique.

Chapitre Il : Siège social

Article 3

Le siège social est fixé à 1081 Koekelberg (Belgique), Rue Orner Lepreux 15,

Il dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

, Il peut être transféré en tout autre lieu par décision du Conseil d'administration qui a aussi le pouvoir d'établir

des sièges secondaires ailleurs en Belgique.

- 1 ,

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Amis de l'Athénée de-

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Chapitre Ill : Affiliation - Membres - Délégués

Article 4 - Affiliation

L'affiliation à l'Association est accessible à toute personne physique concernée par son objet social, en

qualité de membre effectif ou de membre adhérent.

1.Les membres effectifs sont les membres du personnel directeur, enseignant, auxiliaire d'éducation, administratif et ouvrier de la section secondaire, ainsi que ceux qui, bien que ne faisant pas partie du personnel directeur, enseignant, auxiliaire d'éducation, administratif et ouvrier de la section secondaire de l'Athénée Royal de Koekelberg, sont admis par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix.

Peuvent donc être admises par l'assemblée générale en qualité de membres effectifs, des personnes qui n'ont jamais exercé ou n'exercent plus aucune fonction en tant que membre du personnel directeur, enseignant, auxiliaire d'éducation, administratif et ouvrier de la section secondaire de l'Athénée Royal de Koekelberg.

Les membres effectifs n'acquièrent et ne conservent cette qualité que s'ils paient leur cotisation.

2.Le nombre minimum de membres effectifs est fixé à 6. "

31es membres effectifs en raison de leur qualité de membres du personnel directeur, enseignant, auxiliaire d'éducation, administratif et ouvrier de la section secondaire perdent d'office leur affiliation dès l'instant où ils cessent d'exercer leurs fonctions au sein de l'établissement à moins que l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers, ne décide de maintenir leur affiliation selon ce qui est dit à l'article 4.1 des présents statuts.

4.Les membres adhérents sont ceux dont la demande d'adhésion a été acceptée par le Conseil

d'Administration de l'ASBL, statuant à la majorité simple des voix.

Les membres adhérents n'acquièrent et ne conservent cette qualité que s'ils paient leur cotisation.

Les membres adhérents n'ont pas de voix délibérative à l'assemblée générale..

5.Chaque membre de l'ASBL, qu'il soit effectif ou adhérent, peut se retirer à tout moment de l'association

pour autant qu'il en informe, préalablement et par écrit, le Président du Conseil d'Administration.

Le membre concerné reste redevable du paiement de ses cotisations, prorata temporis.

L'affiliation d'un membre effectif ou adhérent prend fin lorsque, sur proposition du Conseil d'Administration,

l'assemblée générale constate, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés, que

l'Intéressé cesse d'être concerné par l'objet social de l'association ou qu'il adopte un comportement

incompatible avec les objectifs de l'association.

Chapitre IV: Conseil d'administration

Article 5- Composition du Conseil d'administration

L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de 17 membres effectifs au

maximum.

Le Conseil d'administration est constituée de deux administrateurs de droit, de onze administrateurs

représentants et d'au plus, quatre administrateurs extérieurs :

1.Les administrateurs de droit

Sont administrateurs de droit:

- le chef d'établissement ;

- le proviseur..

Si le membre de droit est éloigné temporairement de l'établissement, il est remplacé d'office au Conseil

d'administration par le membre du personnel qui est désigné par le pouvoir organisateur pour exercer sa

fonction au sein du personnel directeur et enseignant de l'établissement.

L'Assemblée générale devra en ce cas entériner le remplacement temporaire de l'administrateur absent.

2.1es administrateurs représentant les différentes catégories et fonctions du personnel éducatif, administratif

et ouvrier de l'établissement

Les administrateurs représentant les différentes catégories et fonctions du personnel éducatif, administratif

et ouvrier de l'établissement sont élus au sein de leur corps électoral respectif.

Le premier corps électoral est constitué de l'ensemble des membres du personnel directeur et enseignant

de la section secondaire.

Le deuxième corps électoral est constitué de l'ensemble des membres du personnel auxiliaire d'éducation

de la section secondaire.

Le troisième corps électoral est constitué de l'ensemble des membres du personnel administratif et ouvrier

de la section secondaire.

Chacun de ces corps électoraux procède en son sein à l'élection de ses candidats aux mandats

d'administrateur représentant à pourvoir, selon les modalités et la procédure fixées à l'article 14 des présents

statuts, soit:

-six membres élus parmi les candidats du personnel enseignant de la section secondaire;

-deux membres élus parmi les candidats du personnel auxiliaire d'éducation de la section secondaire;

-deux membres élus parmi les candidats du personnel administratif et ouvrier.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les candidats élus seront ensuite investis de leur mandat au cours de l'assemblée générale statutaire qui suit leur élection.

Les corps électoraux procèdent également à l'élection d'administrateurs suppléants.

L'ensemble des membres du personnel directeur et enseignant de la section secondaire désigne trois suppléants.

L'ensemble des membres du personnel auxiliaire d'éducation de la section secondaire désigne un suppléant.

L'ensemble des membres du personnel administratif et ouvrier de la section secondaire désigne un suppléant«

a Les administrateurs extérieurs

Une personne extérieure à l'établissement, admise en qualité de membre effectif selon l'article 4.1. des présents statuts coordonnés, peut se voir attribuer un mandat d'administrateur par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers, sans que le nombre total des mandats exercés au sein du Conseil d'administration puisse excéder 17.

L'administrateur extérieur ne pourra pas exercer d'autre mandat au sein du Conseil d'administration, que ceux de Trésorier, Trésorier adjoint ou Secrétaire.

Article 6- Durée des mandats d'administrateur

La durée du mandat des administrateurs représentants et des administrateurs extérieurs est de trois ans.

Ils sont rééligibles deux fois.

Article 7 - Révocation des mandats d'administrateur

Le mandat d'administrateur prend fin:

-par la perte de la qualité de membre de l'ASBL. ;

-s'il est révoqué par l'assemblée générale, ce qu'elle peut faire ad nutum, statuant à la majorité des deux

tiers ;

-si l'administrateur renonce à son mandat, ce qu'il peut faire a tout moment et sans avoir à s'en justifier, pour

autant qu'il en informe, préalablement et par écrit, le Président du Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration de l'ASBL, statuant à la majorité simple des voix, procède au remplacement de

l'administrateur concerné par la perte de son mandat en désignant son suppléant, parmi ceux élus en

application de l'article 5.2. des présents statuts s'il s'agit d'un administrateur représentant.

La perte d'un mandat d'administrateur, pour quelque motif que ce soit, ne prend effet que lorsque le Conseil

d'administration a procédé au remplacement de l'administrateur concerné.

Si l'administrateur concerné exerce les fonctions de Président, Vice-Président, Trésorier, Trésorier-adjoint,

ou de Secrétaire, le Conseil d'administration procède à son remplacement selon les modalités et la procédure

spécifique fixées à l'article 8.2 des présents statuts.

Article 8 - Élection des Président, Vice-président, Trésorier, Trésorier-adjoint et Secrétaire

1.Les fonctions de Président, Vice-président, Trésorier, Trésorier-adjoint ou de Secrétaire sont exercées au sein du Conseil d'administration pour une durée renouvelable de trois ans.

Seuls les administrateurs représentants, désignés selon l'article 5.2. des présents statuts, sont éligibles à chacune de ces fonctions, à l'exception des fonctions de Trésorier, Trésorier-adjoint ou de Secrétaire, auxquelles le Proviseur, administrateur de droit, ainsi qu'un administrateur extérieur pourront également se porter candidats.

Il y a incompatibilité entre la charge de Trésorier, ou de Trésorier-adjoint, et la fonction d'éducateur-économe au sein de l'établissement.

Le Président lance un appel aux candidatures aux fonctions susmentionnées un mois au moins avant la tenue de l'assemblée générale statutaire.

Les candidatures sont introduites par lettre adressée au Président du Conseil d'administration dix jours au moins avant l'ouverture de l'assemblée générale statutaire.

Le Président les communique au Conseil d'administration avant le Jour de l'assemblée générale.

Sur convocation du Président, le Conseil d'administration se réunit dans les dix jours qui suivent l'assemblée

générale.

L'ordre du jour de cette réunion comporte l'élection aux fonctions susmentionnées.

Avant que le Conseil d'administration ne procède au vote, chaque candidat expose sa conception du

mandat et ses projets.

L'élection est acquise à la majorité simple des voix.

En cas d'égalité de voix, le mandat est attribué au candidat comptant la plus grande ancienneté au sein de

l'établissement.

Le vote ne peut être exprimé ni par correspondance ni par procuration.

L'administrateur comptant la plus grande ancienneté au sein de l'établissement est chargé de l'organisation

matérielle des élections.

2. La procédure de substitution d'un administrateur dont le mandat a pris fin dans les circonstances visées à

l'article 7 des présents statuts s'engage à tout moment sous le bénéfice de l'urgence, à l'initiative du Président

du Conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le Président convoque immédiatement le Conseil d'administration et lance un appel aux candidatures s'il

s'agit de pourvoir aux fonctions de Président, Vice-président, Trésorier, Trésorier-adjoint ou de Secrétaire.

Le Conseil d'administration se réunit dans les dix jours de la convocation.

Il charge l'administrateur suppléant du mandat vacant.

S'il s'agit de pourvoir aux fonctions de Président, Vice-président, Trésorier, Trésorier-adjoint ou de

Secrétaire, le Conseil d'administration statue sur les candidatures et procède à l'élection du nouvel

administrateur, selon ce qui est dit à l'article 8.1.

Article 9 - Fonctionnement du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'intérêt ou les besoins de l'association l'exigent, et

au moins une fois par trimestre.

La convocation aux réunions du Conseil sera adressée par simple lettre circulaire adressée par la poste ou

par courrier électronique à chaque administrateur au moins huit jours avant la date de la réunion proposée, sauf

situation d'urgence laissée à l'appréciation du Président.

L'ordre du jour de la réunion sera joint à la convocation.

La présence à la réunion couvre tout vice éventuel de la convocation.

Le Conseil d'administration ne peut valablement délibérer que si deux tiers au moins de ses membres sont

présents ou représentés.

Les décisions se prennent à la majorité simple des administrateurs présents ou représentés.

En cas de partage des votes, la voix du Président est prépondérante.

Les décisions peuvent aussi être prises par écrit, sans réunion du Conseil, pour autant que tous les

administrateurs soient d'accord et qu'ils fassent connaître par écrit au Président leur avis sur la décision à

prendre. Ces avis seront joints aux procès-verbaux des réunions.

Les délibérations et les résolutions sont constatées par des procès-verbaux signés par le Président. Les

copies et extraits de ces procès-verbaux à produire en justice ou ailleurs sont signés par le Président ou par

deux administrateurs.

Article 10 - Gratuité des mandats

Tous les mandats exercés au sein du Conseil d'administration sont gratuits.

L'assemblée générale peut cependant décider de les rétribuer par décision prise à la majorité des deux tiers.

Tout administrateur empêché peut donner par écrit à un de ses collègues du Conseil, délégation pour le représenter et voter en son lieu et place.

Toutefois, au sein du Conseil, aucun administrateur ne peut disposer de plus de deux voix, la sienne et celle de son mandant.

Article 12.. Pouvoirs du Conseil

Le Conseil d'administration exerce la gestion journalière de l'Association. if est investi à cet effet des pouvoirs les plus étendus pour faire tout acte d'administration ou de disposition nécessaire à une saine gestion, y compris vendre et acquérir.

Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou par les présents statuts est de sa compétence. Chaque année, il adoptera et soumettra à l'approbation de l'assemblée générale fes comptes de l'exercice écoulé et le budget annuel des dépenses d'ensemble de l'association pour l'exercice suivant.

Le Conseil d'administration désignera en son sein deux administrateurs délégués à la gestion journalière de la section secondaire.

Il peut consentir toute délégation spéciale et donner tout mandat à des personnes choisies en son sein ou en-dehors de celui-ci. Le Conseil peut décider par conséquent de confier, sous son contrôle, à des tiers, extérieurs à l'association, personnes physiques ou morales, rémunérées ou non, avec ou sans titre, toutes les missions, tâches et délégations au sens le plus large, qu'il juge utiles à l'accomplissement des objectifs de l'association. Il peut à ce titre engager du personnel salarié.

Le Conseil d'administration peut à tout moment mettre fin aux fonctions exercées par l'un de ses membres, par décision unanime moins une voix, et pourvoir à son remplacement, jusqu'à la prochaine assemblée générale.

Tout paiement engageant l'association nécessite deux signatures provenant du Conseil d'administration.

Article 13 - Comptes et budgets

Le Conseil d'administration exécute !a politique financière de l'association.

il arrête chaque année l'inventaire, le bilan et les comptes de recettes et de dépenses, ainsi que le budget

de l'exercice suivant, lesquels sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale annuelle«

Le budget comprend notamment les recettes résultant des cotisations des membres et des revenus divers,

les dépenses reprenant tous les frais exposés par l'association pour réaliser ses objectifs.

Article 14- Élection des administrateurs représentants

Le Président du Conseil d'administration lance au plus tard pour le 15 mars un appel aux candidats auprès de chacune des catégories de personnel visées à l'article 5.2. des présents statuts.

Les candidatures sont rentrées pour le 15 avril au plus tard auprès du Président du Conseil d'administration. La liste des candidats et la date des élections sont rendues publiques, par affichage aux valves de l'établissement, endéans les trois jours ouvrables qui suivent le 15 avril.

4

MOD 22

..

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les élections auront lieu au plus tard le 25 avril au siège de rAsBL

Les élections ont lieu au vote secret.

Les membres du personnel directeur, enseignant, auxiliaire d'éducation, administratif et ouvrier ne

participent pas au vote dans la catégorie qui les concerne, s'ils ne sont pas membres effectifs de l'ASI3L.

Le vote ne peut être exprimé par correspondance ni par procuration.

Pour être valable, un bulletin de vote ne peut comporter plus de suffrages que de mandats à pourvoir.

Les candidats sont classés selon le nombre de voix obtenues.

Les candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix sont élus.

En cas d'égalité de voix, ie mandat sera attribué au candidat qui justifie de la plus grande ancienneté au

sein de l'établissement.

Le résultat des élections est publié par voie d'affichage aux valves, pour ia fin du mois d'avril.

Les administrateurs représentants élus sont investis au cours de l'assemblée générale suivant leur élection.

Le chef d'établissement est chargé de l'organisation matérielle des élections.

Article 15- Président

Le président préside à toutes les réunions du Conseil d'administration. II supervise et coordonne les affaires

de l'association. II exécute les décisions prises par le Conseil d'administration et accomplit toute tâche qui

pourrait lui être impartie par celui-ci.

II représente l'association envers les tiers et peut, à ce titre, l'engager sans devoir justifier d'une décision

préalable du Conseil d'administration, en signant toute pièce et document quelconque. II signera, conjointement

avec un membre du conseil d'administration, tout acte officiel.

Il représente l'association en justice, en demandant et en défendant.

Il peut consentir toute subdélégation spéciale.

L'autorité du président est à tout moment soumise au contrôle du Conseil d'administration.

Article 16 - Secrétaire

Le secrétaire fait toute la correspondance officielle de l'association, conserve les archives, veille au respect des formalités reprises par les présents statuts ou par la loi, conserve au siège de l'association tous fes procès-verbaux des assemblées générales et du Conseil d'administration. il convoque les administrateurs aux réunions du Conseil.

Article 17- Trésorier

Le trésorier tient les comptes de l'association, reçoit les fonds et les dépose au nom de l'association dans toute banque ou institution financière que le Conseil aura désignée. II veille au paiement des relevés et des autres sommes dues qui auront été dûment approuvés et conserve les justificatifs de tous les paiements effectués.

H contrôle, approuve et présente au Conseil d'administration tous les rapports et situations financières, participe à toutes les commissions traitant de questions financières et accomplit toute autre mission qui lui aura été confiée par le Président ou le Conseil d'administration.

Le Conseil peut décider, en votant à la majorité simple, que les comptes de l'association seront contrôlés par un expert désigné par le Conseil et qui devra faire rapport à celui-ci dans le mois de sa désignation.

Les frais de ce contrôle seront supportés par l'association.

Article 18- Procuration

Chaque administrateur, s'il n'exerce pas lui-même ses droits, peut désigner au sein du Conseil, un délégué

par un écrit remis au secrétaire de l'Association.

Cet écrit constituera procuration en faveur du délégué de représenter le membre à toute réunion à laquelle il

est invité ou convoqué et d'exprimer valablement un vote.

Chapitre VI : Réunion des membres - Assemblées générales

Article 19 - Assemblée générale annuelle

Une assemblée générale des membres se tient chaque année, entre le 25 mai et le 20 juin.

Elle statue sur les points déterminés à l'article 8 des statuts.

Article 20- Assemblées générales extraordinaires

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment à la demande de la majorité des membres du Conseil d'administration,

En outre, le président devra convoquer une assemblée générale extraordinaire lorsqu'au moins un cinquième des membres de l'association l'aura demandé par écrit, au président, en stipulant le ou les objets de cette réunion.

Article 21 - Convocation

Le Président du Conseil d'administration convoque les membres de l'association, sous pli ordinaire à la Poste ou par courrier électronique, et par voie d'affichage aux valves de l'établissement, stipulant l'endroit, le jour et l'heure de fa réunion et l'ordre du jour,

4 MOD 2.2

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Cette convocation sera envoyée au plus tard huit jours avant la date prévue pour la réunion, par la poste, sous pli ordinaire ou par courrier électronique.

À la convocation de l'assemblée générale ordinaire annuelle seront joints l'ordre du jour, les comptes de l'exercice écoulé et le budget des dépenses prévues pour l'exercice suivant.

Article 22 - Ordre du jour

L'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire ne peut délibérer que sur les points figurant à son ordre du

jour, à moins que tous les membres ne soient présents ou représentés et décident à l'unanimité de modifier

l'ordre du jour.

A l'assemblée générale annuelle, l'ordre du jour devra comporter au moins les points suivants :

Le rapport de gestion ;

L'approbation du procès-verbal de l'assemblée générale précédente ;

L'approbation des comptes de l'exercice écoulé relatifs à la section secondaire;

L'admission de membres effectifs extérieurs, selon l'article 4.1. des présents statuts ;

La désignation de vérificateurs aux comptes ;

L'approbation des projets présentés à l'association et nécessitant des subsides ;

L'approbation du budget pour l'exercice suivant ;

L'élection des membres du Conseil d'administration.

L'assemblée générale définit notamment la politique financière de l'association.

Il est d'ores et déjà acquis que toute personne bénéficiant d'une aide financière de l'association remettra les

justificatifs de ses dépenses quinze jours au moins avant l'assemblée générale et justifiera devant l'assemblée

générale de la manière dont ces subsides ont été utilisés.

Article 23 - Quorum

Sans préjudice des conditions de présence prévues par la loi, l'assemblée générale ne peut délibérer valablement que si au moins cinquante et un pour cent des membres sont présents ou représentés.

Si la condition prévue à l'alinéa précédent n'est pas remplie, l'assemblée est remise à une date ultérieure. Une nouvelle réunion sera convoquée par le Président du Conseil d'administration à une date qui ne pourra pas se situer à plus d'un mois de la réunion initiale; et cette nouvelle réunion pourra délibérer, même si la condition prévue à l'alinéa précédent n'est pas remplie.

Article 24- Vote

1.Sauf les exceptions ci-après, chaque membre présent ou représenté à une assemblée générale dispose d'une voix.

Chaque membre ne pourra être porteur de plus de deux procurations.

Sauf les exceptions prévues par la loi et par les présents statuts, les résolutions se prennent à la majorité simple des votes exprimés.

En cas de partage des voix, celle du président de l'assemblée est prépondérante.

2.Les résolutions prises conformément à la loi et aux statuts obligent tous les membres, même les absents. 3.Pour les questions ci-après, les résolutions devront se prendre à la majorité de 75% des votes exprimés : -modification des statuts ;

-dissolution de l'association.

4.Les votes auront lieu par scrutin secret.

5.Le droit de vote des membres qui n'auraient pas accompli leurs obligations envers l'association, et notamment en ce qui concerne le paiement de leur cotisation, est suspendu, sans préjudice de la perte éventuelle cie leur qualité de membre.

6.La délibération et le vote de l'assemblée générale pourront être remplacés par une résolution prise par écrit, si tous les membres présents, jouissant d'un droit de vote, y consentent.

Les membres feront connaître leur àis au bas de fa résolution proposée, sur un document reprenant le texte de ladite résolution, qui leur sera transmise par les soins du Président. La résolution sera entérinée si elle obtient la majorité simple des voix exprimées.

7.Les délibérations de l'assemblée générale sont constatées par des procès-verbaux signés par le président, le secrétaire et le trésorier et déposés au siège de l'association où tous les membres pourront les consulter sans déplacement.

Les copies ou extraits des procès-verbaux à produire en justice ou ailleurs sont signés par le président ou par deux administrateurs.

8.Les résolutions prises lors des assemblées générales sont publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Chapitre VII : Cotisations

Article 25 - Année sociale

L'année sociale de l'association coïncide avec l'année calendrier; elle est divisée en mois et en trimestres

calendrier.

Réservé

au

' Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Volet B - Suite

..

Article 26 - Cotisation annuelle

Chaque année, sur base des propositions du Conseil d'administration, l'assemblée générale fixe ta

cotisation annuelle ordinaire des membres

La cotisation annuelle ne peut excéder E 10,00 pour les membres effectifs et ¬ 5,00 pour les membres

adhérents.

Toutefois, l'assemblée générale peut, s'il y a lieu, fixer également une cotisation extraordinaire à l'occasion

d'événements particuliers ou ponctuels.

La cotisation est payable dès son appel.

Chapitre VIII : Modifications aux statuts

Article 27

, Les présents statuts peuvent être modifiés par l'assemblée générale statuant à la majorité de 75 % des

" membres effectifs présents, dans les conditions prescrites par la loi du 27 juin 1921.

Article 28- Dissolution

, Une assemblée générale ne pourra prononcer la dissolution de l'association que dans les formes stipulées à ; l'article 20 de la loi du 27/6/1921, sur les associations sans but lucratif.

Article 29-. Répartition du patrimoine

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une association dont le but se rapprochera autant que possible de l'objet en vue duquel l'association a été créée, à désigner par l'assemblée générale.

Article 30 - Entrée en vigueur

Les présents statuts coordonnés entrent en vigueur lors de leur publication au Moniteur belge.

Suite à l'Assemblée Générale du 18/06/2014;

Démissions d'administrateurs:

LESPINOIS, Bruno (Trésorier), domicilié Keienveld, 22, 1702 Dilbeek

PEREZ FERNANDEZ, Maria-Thérèse, domioiliée boulevard Sylvain Dupuis, 264/1, 1070 Bruxelles

BEYAZSIMC1YAN, Sarah, domiciliée Bredestraat, 49, 3090 Overijse

BOKORNA, Meriem, domiciliée Allée des Moutons, 38, 1020 Bruxelles

MARION, Maïté (Trésorière-Adjointe), domiciliée rue du Saule, 3A, 1090 Jette

Réelections d'administrateurs:

DE CLIMMER (Présidente), Valérie, domiciliée avenue de la Basilique, 329/4, 1081 Bruxelles VERLY, Claire (Vice-Présidente), domiciliée rue du Jardinage 48, 1082 Berchem-Ste-Agathe S1ERENS, Viviane (Trésorière), domiciliée rue Edgar Tinel, 9, 1070 Bruxelles

CORSARO, Irma, (Trésorière adjointe), domiciliée rue d'Irlande, 43, 1060 Bruxelles

NAEGELS, Anne, (Secrétaire) domiciliée rue Delporte, 12, 1050 Bruxelles

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit ;

DE CLIMMER, Valérie, Présidente

VERLY, Claire, Vice-Présidente

SIERENS, Viviane, Trésorière

CORSARO, Irma, Trésorière-adjointe

NAEGELS, Anne, Secrétaire



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

06/03/2013
ÿþMOD 22

N° d'entreprise : 4077.836.44

Dénomination (en entier) : A.S.B.L. "Les Amis de l'Athénée de Koekelberg"

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Les Amis de l'ARK

ASBL

Rue Orner Lepreux 15-17 -1081 Bruxelles

Démissions, (ré)élections et nominations d'administrateurs décidées lors de l'Assemblée Générale du 8111/2012 et entrant en vigueur le 811112012.





Démissions d'administrateurs:

BOTTEMAN, Danièle (Présidente), née le 14 avril 1953 à Lodna (Congo), domiciliée chaussée de Merchtem, 16, 1810 Wemmel.

MARIS, Frédéric (Vice-président), né le 1er juin 1949 à Uccle, domicilié Wilgengaarde, 7, 1702 Dilbeek LESPINOIS, Bruno (Trésorier), né le 4 septembre 1966 à Ixelles, domicilié Keienveld, 22, 1702 Dilbeek DELCOUR, David (Secrétaire), né le 12 août 1977 à Nivelles, domicilié rue Lefort, 24, 7190 Marche-Lez-

Ecaussines

DE GLIMMER, Valérie, née le 1er janvier 1982 à Uccle, domiciliée avenue de la Basilique, 32914, 1081 Bruxelles

FONTESSE, Gaël, née le 1er août 1982 à Bruxelles, domiciliée Nieuwstraat, 80, 9470 Denderleeuw LEJEUNE, Françoise, née le 26 août 1972, domiciliée avenue de la Basilique, 384, 1081 Bruxelles VERMEREN, Eric, né le 14 août 1971 à Namur, domicilié rue de la Montagne, 34, 5000 Namur

PEREZ FERNANDEZ, Maria-Thérèse, née le 6 octobre 1973 à Etterbeek, domicilié boulevard Sylvain Dupuis, 264/1, 1070 Bruxelles

BRUYERE, Louisette, née le 23 décembre 1953 à Boussu, domicilée rue du Beffroi, 30, 1000 Bruxelles

(Ré)élections d'administrateurs:

BEYAZSIMCIYAN, Sarah, née le 28 juin 1985 à Ixelles, domiciliée Bredestraat, 49, 3090 Overijse

BOKORNA, Meriem, née le 3 juillet 1963 à Tanger (Maroc), domiciliée Allée des Moutons, 38, 1020 Bruxelles

CORSARO, Irma, née le 10 novembre 1958 à Torino (Italie), domiciliée rue d'Irlande, 43, 1060 Bruxelles

DE GLIMMER, Valérie, née le ler janvier 1982 à Uccle, domiciliée avenue de la Basilique, 32914, 1081 Bruxelles

LESPINOIS, Bruno, né le 4 septembre 1966 à Ixelles, domicilié Keienveld, 22, 1702 Dilbeek

MARION, Maïté, née ie 8 mai 1984 à Bruxelles, domiciliée rue du Saule, 3A, 1090 Jette

NAEGELS, Anne, née le 7 juin 1963 à Bruxelles, domiciliée rue Delporte, 12 1050 Bruxelles

PEREZ FERNANDEZ, Maria-Thérèse, née le 6 octobre 1973 à Etterbeek, domicilié boulevard Sylvain Dupuis, 264/1,1070 Bruxelles

SIERENS, Viviane, née le 21 septembre 1963 à Bruxelles, domiciliée rue Edgard Trinel, 9, 1070 Bruxelles VERLY, Claire, née le 8 octobre 1982 à Etterbeek, domiciliée rue du Jardinage 48, 1082 Berchem-Ste-Agathe

Nominations d'administrateurs:

SIERENS, Viviane (Présidente), née le 21 septembre 1963 à Bruxelles, domiciliée rue Edgard Trinel, 9, 1070 Bruxelles

CORSARO, Irma, (Vice-Présidente), née le 10 novembre 1958 à Torino (Italie), domiciliée rue d'Irlande, 43, 1060 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

i

'iw:i_ !_s Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

~~~~ ~ p.os,,-

iÁ'vá20

Greffe

Ré:

Mor bi

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

lRfservé k ti au

Moniteur belge



'-\

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

LESPINOIS, Bruno (Trésorier), né le 4 septembre 1966 à Ixelles, domicilié Keienveld, 22, 1702 Dilbeek MARION, Malté, (Trésorière-adjointe) née le 8 mai 1984 à Bruxelles, domiciliée rue du Saule, 3A, 1090 Jette

NAEGELS, Anne, (Secrétaire) née le 7 juin 1963 à Bruxelles, domiciliée rue Delporte, 12 1050 Brux

Présidente: SIERENS, Viviane, née le 21 septembre 1963 à Bruxelles, domiciliée rue Edgard Trinel, 9, 1070 Bruxelles

Vice-Présidente: CORSARO, Irma, née le 10 novembre 1958 à Torino (Italie), domiciliée rue d'Irlande, 43, 1060 Bruxelles

Trésorier: LESPINOIS, Bruno, né le 4 septembre 1966 à Ixelles, domicilié Keienveld, 22,1702 Dilbeek Trésorière-adjointe: MARION, Malté, née le 8 mai 1984 à Bruxelles, domiciliée rue du Saule, 3A, 1090 Jette Sécrétaire: NAEGELS, Anne, née le 7 juin 1963 à Bruxelles, domiciliée rue Delporte, 121050 Bruxelles

Administratrice: BEYAZSIMCIYAN, Sarah, née le 28 juin 1985 à Ixelles, domiciliée Bredestraat, 49, 3090 Overijse

Administratrice: BOKORNA, Meriem, née le 3 juillet 1963 à Tanger (Maroc), domiciliée Allée des Moutons, 38, 1020 Bruxelles

Administratrice: DE CLIMMER, Valérie, née le ler janvier 1982 à Uccle, domiciliée avenue de la Basilique, 32914, 1081 Bruxelles

Administratrice: PEREZ FERNANDEZ, Maria-Thérèse, née le 6 octobre 1973 à Etterbeek, domicilié boulevard Sylvain Dupuis, 26411, 1070 Bruxelles

Administratrice: VERLY, Claire, née le 8 octobre 1982 à Etterbeek, domiciliée rue du Jardinage 48, 1082 Berchem-Ste-Agathe

Volet B - Suite

Le conseil d'administration se compose comme suit:

MOEI 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

10/11/2011
ÿþ MOD 2.2

(T' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réserv sliI1 II1 I1I fi1S 11fl liI I 11 11

au *11170672*

Monitei

belge

N° d'entreprise : 4077.836.44

Dénomination

(en entier) : A.S.B.L. "Les Amis de l'Athénée Royal de Koekelberg"

(en abrégé) : Les Amis de I'ARK

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Orner Lepreux 15-17 - 1081 Bruxelles

Objet de l'acte : Démissions, (ré)élections et nominations d'administrateurs décidées lors de l'Assemblée Générale du 7(212011 et entrant en vigueur le 11512011.

Démissions d'administrateurs:

SNAPS, Claudine (Trésorière), née le 19 juin 1961 à Etterbeek, domiciliée avenur Lambrechts, 11, 1780 Wemmel

LESPINOTS, Bruno (Secrétaire), né le 4 septembre 1966 à Ixelles, domicilié Keienveld, 22, 1702 Dilbeek KOEUNE, Paul (Trésorier adjoint), retraité, plus de 65 ans, plus de dossier disponible à l'école.

(Ré)élections d'administrateurs:

BOTTEMAN, Danièle (Présidente), née le 14 avril 1953 à Lodna (Congo), domiciliée chaussée de

Merchtem, 16, 1810 Wemmel.

MARIS, Frédéric (Vice-président), né le 1erjuin 1949 à Uccle, domicilié Wilgengaarde, 7, 1702 Dilbeek

Nominations d'administrateurs:

LESPINOIS, Bruno (Trésorier), né le 4 septembre 1966 à Ixelles, domicilié Keienveld, 22, 1702 Dilbeek DELCOUR, David (Secrétaire), né le 12 août 1977 à Nivelles, domicilié rue Lefort, 24, 7190 Marche-Lez Ecaussines

Le conseil d'administrateur se compose comme suit:

Présidente: BOTTEMAN, Danièle, née le 14 avril 1953 à Lodna (Congo), domiciliée chaussée de Merchtem, 16, 1810 Wemmel.

Vice-Président: MARIS, Frédéric, né le 1er juin 1949 à Ucde, domicilié Wilgengaarde, 7, 1702 Dilbeek Trésorier: LESPINOIS, Bruno, né le 4 septembre 1966 à Ixelles, domicilié Keienveld, 22, 1702 Dilbeek Secrétaire: DELCOUR, David, né le 12 août 1977 à Nivelles, domicilié rue Lefort, 24, 7190 Marche-Lez-'

Ecaussines

Administratrice: DE CLIMMER, Valérie, née le 1er janvier 1982 à Uccle, domiciliée avenue de la Basilique,' 32914, 1081 Bruxelles

Administratrice: FONTESSE, Gaël, née le 1er août 1982 à Bruxelles, domiciliée Nieuwstraat, 80, 9470. Denderleeuw

Administratrice: LEJEUNE, Françoise, née le 26 août 1972, domiciliée avenue de la Basilique, 384, 1081 Bruxelles

Administrateur: VERMEREN, Eric, né le 14 août 1971 à Namur, domicilié rue de la Montagne, 34, 5000' Namur

Administratrice: PEREZ FERNANDEZ, Maria-Thérèse, née le 6 octobre 1973 à Etterbeek, domicilié boulevard Sylvain Dupuis, 264/1, 1070 Bruxelles

Administratrice: BRUYERE, Louisette, née le 23 décembre 1953 à Boussu, domiciiée rue du Beffroi, 30, 1000 Bruxelles

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LES AMIS DE L'ATHENEE DE KOEKELBERG

Adresse
RUE OMER LEPREUX 15 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale