LES AMIS D'LBI-VILLAGE

' Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 13 mars 2014. Les membres de l'asbl "Les Amis dlbi-Village" se sont réunis en assemblée , générale extraordinaire, le jeudi 13 mars 2014 à 19h au local "L'Horloge du Sud",

; rue du Trône, 141, à 1050 Bruxelles.

Après avoir vérifié la liste des membres présents, le président, G Castel ouvre la séance et rappelle l'ordre du jour, tel qu'annoncé dans la convovation du 26 février

2014 :

lecture du PV de l'AGO du 24 janvier 2014,

démission d'administrateurs nominations d'administrateurs divers.

Le président demande à Anneke Claes, qui accepte, d'organiser le déroulement de

; l'AGE.

' Elle donne d'abord lecteure du PV de l'AGO du 24 janvier 2014.

; La démission d'administrateurs avait été évoquée et les deux administrateurs : Robert BURY et Anne VAN CASTEREN l'ont confirmée par écrit. L'assemblée générale extraordinaire en prend acte et remercie les deux administrateurs sortants

pour leurs activités au sein de l'asbl.

Deux candidatures de membres en ordre de cotisation ont été reçues et après leur présentation, l'assemblée générale extraordinaire des membres de l'asbl ont éiu pour terminer les mandats des deux administrateurs démissionnaires, courant

jusqu'à l'assemblée générale ordinaire de 2015 :

- Françoise BYL, domiciliée avenue de la Héronnière, 102, à 1160 Bruxelles - Bernard LECHIEN, domicile Fosse du Loup.l à 4190 Ferrières

Conformément à l'article 24 des statuts, le Conseil d'administration désigne comme

Présidente : Claes, Anneke

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 :

Au repto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

Aji_ïexsffl : Nom et signature



}foteî B - suite

Mqnitaur

î4" 'belge

"ô3

fi fi

un si

•FF

Vice-présidente et secrétaire : Byl, Françoise

Trésorier: Lechien, Bernard Membre : Castel, Gabriel

Démission d'administrateurs :

Van Casteren, Anne, Boerenstraat 103,1040 Brussel

Bury, Robert,Dries 50; 1170 Bruxelles

Administrateurs

Byl, Françoise; avenue de la Héronnière 102;1160 Bruxelles; née à Charleroi le

26.12.1958

Castel, Gabriel; rue Maurice Liétart 66; 1150 Bruxelles; né à Namur le 30.03.1940 Claes, Anneke; JB Wouterstraat 68; 1652 Alsemberg, née à Rosendaai NL le

14.10.1963

Lechien, Bernard;Fosse du Loup 1; 4190 Ferrières; né à Haine -Saint- Paul, le

18.04.1945

Mentionner sur fa dernière page du VïMJâ :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, !a fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

ÿþ(en abrégé) :

Forme juridique : asbf

Siège : rue Maurice Liétart 66 B-1150 Bruxelles

Obit de l'acte : Constitution

TextLes sous-signés

..Castel, Gabriel, rue Maurice Liétart 66- B-1150, 30.03.1940, Namur

..Claes, Anne, JB Woutersstraat 68, 1652 Alsemberg, 14.10.1963, Roosendaal (NL)

..Van Casteren , Anne, rue des Boers 103, 1040 Bruxelles, 23.08.1959, Lier

..Clauwaert Jacques, Clos du Parnasse, 11 bte 32, B-1050 Bruxelles.

..Simon Dominique, avenue de la Tanche, 40, B-1160 Auderghem.

..Dorigo Wido, avenue du jonc, 68, B-1190 Bruxelles.

..Lechien Bernard, Fossé du Loup 1,B- 4190 Ferrières.

..Bill Françoise, Avenue de la héronnière, 102, B-1160 Auderghem.

..Brisbois Olivier, rue de Bonne Espérance 11, B-1348 L-L-N.

..Lutz Christian, rue Terre Neuve,14, B-1000 Bruxelles.

..Verdussen Christine, rue Lanfray 35, B-1050 Bruxelles.

..Limage Claudine, avenue Leo Errera, B-1180 Bruxelles.

..Godefroid Alain, avenue Leo Errera, B-1180 Bruxelles.

..Tshikaya Gautier, rue Van Ostade 42, B-1000 Bruxelles.

..Bury Robert, Dries 50, B-1170 Bruxelles

..Teresa Presas, Dries 50, B-1170 Bruxelles.

..Helleputte Frederic, Route du Stand 5A- CH-1142 Pampigny-Suisse

..Mushiete Thierry, JB Wouterstraat 68,B-1652 Alsemberg.

..François Christian, avenue Montjoie 171, B-1080 Bruxelles

..Lisein Gauthier,rrue du Cerisier 125, B-1490 Court St Etienne

Ont convenu de constituer une association sans buts lucratifs, dont les statuts sont les suivants

Titre I  Dénomination

Art ler L'association prend le nom de « Les amis d'Ibi-Village » et est constituée pour une durée:

indéterminée

Titre Il  Siège

Art 2 Le siège de l'association est établi rue Maurice Liétart 66, 1150 Bruxelles dépend de I'AR de

Bruxelles.

Titre3 III Objet

Art 3 Le but de l'association est de soutenir la réalisation des objectifs d'Ibi -Village (dénommé IBI ci-

après) sur le plan économique, environnemental, social et culturel

Pour ce faire elle

1.Appuiera Ibi dans la promotion de développement de l'humain vivant dans un cadre naturel, préservé et.

valorisé en accordant une attention particulière à un développement durable intégré , à la conservation des:

ressources naturelles et à une éducation environnementale ;

2.Appuiera Ibi dans son action de préservation de la biodiversité et le développement des écosystèmes

locaux ;

3.Appuiera Ibi dans la mise en valeur du patrimoine foncier et le partage équilibré des ressources naturelles:

par une implication des communautés locales dans les activités de gestion et de conservation de la nature ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MDD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

I 1111111111111111111111111111111 1111f 11111 1111 1111

*iio3esas"

N° d'entreprise : 0S 3 032 615-

Dénomination

(en entier) : Les amis d'Ibi -Village

BRUXELLU

24 -02-- 2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

4.Appuiera Ibi dans ses actions culturelles visant à réapproprier le savoir ancestral d'une histoire ancienne

riche, et contribuer à les faire connaître au Congo et en Europe ainsi que toutes les expressions artistiques qui

s'y rapportent ;

Les amis d'Ibi-Village veulent ainsi contribuer à l'effort d'un Congo qui gagne.

Pour la réalisation de ses objectifs, l'asbl « Les amis d'Ibi-Village » pourra :

f solliciter des fonds privés et publics, par tous les moyens existants et admis dans le futur ; créer tous les organismes et former toutes les organisations temporaires avec d'autres

groupements ou institutions dont les principes et les actions sont compatibles avec ses buts ;

Ocréer et recueillir tous les outils de documentation et d'information nécessaires à la poursuite de son objet et en assurer ou faire effectuer la diffusion ;

Oorganiser, outre les réunions de concertation, d'échange, d'information ou de recherche, conférences séminaires, colloques sur les thèmes directement ou indirectement liés à la promotion d'Ibi ;

Oencourager et promouvoir tous les échanges et contacts, tant sur le plan national qu'international pouvant servir à la promotion et la réalisation des objectifs proposés par IBI ;

Osusciter et créer des bourses d'études, prix, récompenses, stages pour des contributions significatives compatibles avec ses objectifs ;

®promouvoir toutes les manifestations médiatiques par tous les supports en vue d'augmenter la notoriété et le nombre d'adhérents aux diverses activités d'Ibi

Titre IV- Membres

Art 4 L'association est composée de membres fondateurs, de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur. Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.

Art 5 Sont membres fondateurs, les comparants au présent acte :

Clauwaert Jacques, Clos du Parnasse, 11 bte 32, B-1050 Bruxelles.

Simon Dominique, avenue de la Tanche, 40, B-1160 Auderghem.

Dorigo Wido, avenue du jonc, 68, B-1190 Bruxelles.

Lechien Bernard, Fossé du Loup 1,6- 4190 Ferrières.

Bill Françoise, Avenue de la héronnière, 102, B-1160 Auderghem.

Brisbois Olivier, rue de Bonne Espérance 11, B-1348 L-L-N.

Lutz Christian, rue Terre Neuve,14, B-1000 Bruxelles.

Verdussen Christine, rue Lanfray 35, B-1050 Bruxelles.

Limage Claudine, avenue Leo Errera, B-1180 Bruxelles.

Godefroid Alain, avenue Leo Errera, B-1180 Bruxelles.

Tshikaya Gautier, rue Van Ostade 42, B-1000 Bruxelles.

Bury Robert, Dries 50, B-1170 Bruxelles

Teresa Presas, Dries 50, B-1170 Bruxelles.

Helleputte Frederic, Route du Stand 5A- CH-1142 Pampigny-Suisse

Claes Anne, JB Wouterstraat 68,B-1652 Alsemberg

Castel Gabriel, rue Maurice Liétart 66, B-1150 Bruxelles

Van Casteren Anne, Boerenstraat 103, B-1040 Brussel.

Mushiete Thierry, JB Wouterstraat 68,B-1652 Alsemberg.

François Christian, avenue Montjoie 171, B-1080 Bruxelles

Lisein Gauthier,rrue du Cerisier 125, B-1490 Court St Etienne

repris en annexe 1 avec leurs signatures

Art 6 Devient membre effectif, tout membre adhérent qui présenté par deux membres fondateurs ou associés au moins, est sur proposition du Conseil d' Administration admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale.

Art 7 Toute personne intéressée par les objectifs de l'association et qui désire l'aider à réaliser ses buts peut être admise, sur demande écrite, en qualité de membre adhérent à la majorité. Elle doit en outre être présentée par deux membres effectifs au moins. Les admissions de ces nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Les membres adhérents peuvent participer aux assemblées générales mais n'ont pas le droit de voter.

Art 8 Pour les services rendus à l'association ou pour son mérite personnel, le conseil d'administration peut proposer toute personne comme membre d'honneur.

..,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD2,2

Art 9 La démission ou l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Art 10 Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts.

Art 11 Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit à faire valoir sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires.

Titre V  Cotisations

Art 12 Les membres effectifs et adhérents sont astreints à une cotisation annuelle Le montant de la cotisation s'élève à maximum 50 ¬ pour les membres effectifs et à 25 euros pour les membres adhérents.

Art 13 Le conseil d'administration peut décider d'un montant inférieur.

Titre VI  Assemblée générale

Art 14 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres fondateurs et associés. Elle est présidée par le président du conseil d'administration. En l'absence du président, sa fonction est assurée par le vice-président.

Art 15 Sont réservées à sa compétence :

1" la modification des statuts, conformément à l'article 8 de la loi du 27 juin 1921 ;

2° l'approbation des budgets et des comptes ;

3° la nomination et la révocation des administrateurs ;

40 la dissolution de la société, conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921 ;

5° l'exercice de tous les pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Art 16 L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins.

Art 17 L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par mail adressée à chaque membre, au moins quinze jours avant l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans les convocations.

Art18 Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, membre fondateur ou associé, en lui donnant une procuration écrite et signée. Chaque mandataire pourra disposer au maximum d'une procuration.

Art 19 Sauf dans le cas ou la loi du 27 juin 1921 en décide autrement, l'assemblée générale est valablement composée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. En cas de partage de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 20 Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre des actes de l'association sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire général. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Art 21 Toute modification aux statuts doit être déposée, dans les deux mois qui suivent, aux annexes au Moniteur belge. II en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Titre VII- Conseil d'administration

Art 22 L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres fondateurs ou associés. Il ne peut valablement délibérer que si une majorité des administrateurs sont présents ou représentés.

Art 23 La durée du mandat des membres du CA est fixée par l'Assemblée Générale à deux années et cela à la majorité simple des voix. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art 24 Le conseil désigne un président, et éventuellement un ou deux vice-présidents. Il peut décider de confier la gestion journalière à un de ses membres ou à un tiers, membre de l'Association ou non.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art 25 Le conseil se r~ o rC .._ oca iOn du ..

réunit au moins quatre fois par an, sur convocation du président et toutes !es fois que

l'intérêt de l'association l'exige. Ses décision sont prises à la majorité simple des voix . En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 26 Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre des actes de

l'association, sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire général.

Art 27 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art 28 Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière sont signés , à moins d'une délégation spéciale du conseil, sont par le président ou par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Art 29 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre VIII- Règlement d'ordre intérieur

Art 30 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Titre IX  Dispositions administratives et financières

Art 31 L'exercice social court du 1er janvier au 31 décembre de chaque année

Par exception le premier exercice débutera le 14 janvier 2011 et se terminera le 31 décembre 2011.

Art 32 Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis, après vérification par deux administrateurs au moins, à l'approbation de l'assemblée générale qui se tiendra tous les derniers vendredis du mois de janvier.

Titre X- Dissolution

Art 33 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs. Les membres fondateurs indiqueront l'affectation à donner aux biens acquis par l'association a un e association ayant les mêmes buts .

Titre XI-Disposition finale

Art 34 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

régissant les associations sans but lucratif.

Fait le 14 janvier 2011 à Bruxelles en deux exemplaires originaux

Signature des membres fondateurs conformément à la mention ci-dessus

Titre XII- Conseil d'administration

Les membres de l'asbl « Les amis d'Ibi-Village » réunis en assemblée générale le 14 janvier 2011 à rue

Maurice Liétart à Bruxelles, ont nommé comme membres du Conseil d'Administration

...Castel, Gabriel, rue Maurice Liétart 66- B-1150 Bruxelles, 30.03.1940, Namur

...Claes, Anne, JB Woutersstraat 68, 1652 Alsemberg, 14.10.1963, Roosendaal (NL)

...Van Casteren , Anne, rue des Boers 103, 1040 Bruxelles, 23.08.1959, Lier

...Bury ,Robert, Dries 50, 1170 Bruxelles, 14.11.1946, Liège

Ceux-ci ont désigné comme

Président : Castel, Gabriel

Vice  président : Claes, Anne

Vice --président : Van Casteren , Anne

Trésorier : Bury ,Robert

Secrétaire : Claes, Anne

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature