LES DEUX RIVES, EN ABREGE : L.D.R

Dénomination : LES DEUX RIVES, EN ABREGE : L.D.R

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 842.104.609

Publication

05/01/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MrJD 2z

D�nomination

(en entier) : Les deux rives

(en abreg�i L.D.R

Forme juridique : ASBL

Si�ge " Rue de theux 68/4

1040 Etterbeek

Objet de l'acte

R�serv� 111111 IIII 11111 11111 IIIIIi!1UIllLIII1.11hI1IIf

au " iaaassoi"

Moniteur _ - beige

2- 3-DE 2012 - - -

Greffe

N� d'entreprise :

Constitution de l'Association Sans But Lucratif � LES DEUX RIVES �, dont le si�ge social est situ� � Rue de

theux 6814 � 1040 Bruxelles.

Entre les soussign�s :

Liste des membres fondateurs :

ABELHADJ LAYLA, 256 Boulevard Emile Bockstal 1020 Laken.

Abarkioui Mohamed, 256 Boulevard Emile Bockstal 1020 Laken.

ACCHAOUI Asmae, Rue de Theux 68/4,1040 Etterbeek

AZOUM Mohamed, n� le11106119675, Rue de Theux 68/4,1040 Etterbeek " "

Lamghebech Abdelilah, Rue des Alli�es, 138 1190 Forest

El khayati tank, Rue Joseph Claes 81,1060 bruxelles

OUFKIR, Hakim n� le 06/05/1979,chauss�e de haecht 1061, 1140 Evere

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921,. modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont les statuts suivent :

Titre I. D�nomination, si�ge, objectifs, dur�e

Article ler. L'association sans but lucratif, est d�nomm�e � � LES DEUX RIVES�. En abr�g� : � L.D.R ASBL �

Art. 2. Le si�ge de l'association est fix� en Belgique, � Rue de theux 68/4 � 1040 Bruxelles , arrondissement judiciaire de Bruxelles. L'assembl�e g�n�rale pourra d�cider de transf�rer le si�ge en tout autre lieu de. Belgique.

Art. 3. L'association a pour objectifs de promouvoir et mettre en valeur les activit�s culturelles ainsi que artistiques et favoriser le d�veloppement socioculturel

" lutter contre le d�cochage scolaire, Organiser des cours de soutien scolaire pour les �l�ves de primaire, secondaire et favoriser la r�ussite scolaire, fournir aux �l�ves une ambiance de travail et faciliter leur apprentissage

" Organiser des formations pour des jeunes et adultes

" Organiser et promouvoir des activit�s ; socioculturelles et des rencontres d'�changes multiculturelles

" Organiser des activit�s sportives

Art. 4. L'association peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement � ses objectifs, : notamment acqu�rir ou louer tout immeuble n�cessaire et engager du personnel. Les membres de l'association donnent mandat � celle-ci pour lui permettre d'agir seule ou de concert avec eux, y compris en justice, en vue de la r�alisation de ses objectifs.

Art. 5. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut toutefois �tre dissoute par d�cision de

" l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant conform�ment aux dispositions l�gales et statutaires.

Titre Il. Membres, Cotisation

Art. 6. �1. L'association est constitu�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

�2. Est membre effectif toute personne qui a souscrit au Manifeste et, hormis les fondateurs, qui a �t�

admise comme tel, � sa demande adress�e au conseil d'administration, et dont la candidature est accept�e par

l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux-tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les membres effectifs

s'engagent � prendre part r�guli�rement aux activit�s de l'association.

Mentionner sur la derni�re page 8u Volet B " Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

M00 2.2

�3. Est membre adh�rent toute personne qui a souscrit au Manifeste dans sa demande d'adh�sion adress�e au conseil d'administration, qui souhaite soutenir l'association et �tre tenue inform�e de ses activit�s mais sans s'engager � prendre part r�guli�rement � celles-ci.

�4. Conform�ment � l'article 10 de la loi, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans un registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la d�cision.

Art. 7. �1. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal dans les assembl�es g�n�rales. Ils peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e

_ _g�n�rale et du conseil d'administration, de m�me_ que _tous les. documents.comptab1es,. .selon les. modalit�s.

d'exercice de ce droit de consultation reprises dans le r�glement d'ordre int�rieur.

�2. La pr�sence des membres effectifs aux assembl�es g�n�rales �tant n�cessaire pour atteindre le quorum, tout membre effectif qui ne se pr�senterait pas � deux assembl�es g�n�rales ordinaires cons�cutives pourrait se voir retirer son statut de membre effectif, sauf s'il justifie ses absences par �crit aupr�s du conseil d'administration.

Art. 8. Les membres adh�rents sont invit�s aux assembl�es g�n�rales et y ont un droit de parole qui s'applique selon les modalit�s d�crites dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Art. 9. Les membres effectifs et les membres adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est 50� .

Titre III - D�missions, suspension des membres

Art. 10. Tout membre est libre de se retirer de l'association quand il le d�sire, en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion d'un membre se fait conform�ment aux articles 19 et 19bis des pr�sents statuts.

Art. 11. Le membre d�missionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social de l'association.

Art. 12. Un membre en d�faut de paiement de sa cotisation annuelle peut �tre r�put� d�missionnaire.

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par le

" p pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le vice-pr�sident, ou le cas �ch�ant par un administrateur

d�sign� par le pr�sident ou � d�faut par le vice-pr�sident.

Art. 14. Elle est l'organe souverain de l'association et poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment

.c reconnus par la loi et les pr�sents statuts. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comptent notamment le droit

>11 de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re ;

sC de nommer et de r�voquer les administrateurs et les �ventuels commissaires aux comptes ;

de porter une proposition qui n'y figure pas � l'ordre du jour, pour autant que celle-ci soit sign�e par au

eq moins cinq pour cent des membres pr�sents ou repr�sent�s de l'assembl�e g�n�rale.

q d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

N d'exclure un membre ;

�d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts ;

Art. 15. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale ordinaire par semestre.

Art. 16. Le conseil d'administration ou un cinqui�me au moins des membres effectifs peuvent d�cider de

convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire � un autre moment.

Art. 17. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident du conseil d'administration et pr�sid�e par lui,

ou par celui qui le remplace. Elle d�lib�re valablement si un quorum des deux-tiers des membres est atteint,

que les membres soient pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 18. Les membres effectifs doivent �tre convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par lettre ordinaire ou tout

el autre moyen �crit ou �lectronique appropri� au moins 8 jours avant celle-ci. L'ordre du jour doit �tre joint � la

ro

convocation.

Art. 19. Toutes les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale se prennent � la majorit� des deux-tiers des voix,

sans pr�judice aux articles 8, 12 et 20 de la loi, lesquels pr�voient notamment :

pour la modification des statuts : un quorum de deux-tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s et une

el

majorit� des deux-tiers des voix ;

:r.73 pour la modification des buts de l'association ou pour sa dissolution un quorum des deux-tiers des

membres pr�sents ou repr�sent�s et une majorit� des quatre-cinqui�mes des voix ; " - pour l'exclusion d'un

sC membre pas de quorum requis et une majorit� des deux-tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 19 bis. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur l'exclusion d'un membre et sur la r�vocation d'un administrateur que si ces points sont express�ment indiqu�s dans la convocation. Ces d�cisions sont prises � la majorit� des deux-tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s apr�s avoir donn� aux int�ress�s la possibilit� de se faire entendre.

Art. 20. Un membre effectif peut donner pouvoir � un autre membre effectif pour le repr�senter. Un membre ne peut �tre porteur au maximum que de une seule procuration d�ment sign�e. En cas de partage de voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 21. Les sujets � faire figurer sur t'ordre du jour de l'AG doivent �tre transmis par les membres effectifs au conseil d'administration au moins 15 jours avant la date de l'assembl�e g�n�rale. Sur cet ordre du jour figurent notamment les titres suivants :

pr�sentation des rapports d'activit� ;

"

MOD22

pr�sentation des comptes et budgets de l'association et rapport du tr�sorier ;

admission, d�mission ou exclusion des membres.

Art. 22. Une assembl�e g�n�rale statutaire aura lieu tous les deux ans en d�but d'ann�e et aura notamment pour attributions :

d�charge aux administrateurs ;

�lection du nouveau conseil d'administration ;

fixation des cotisations.

Art. 23. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s -par- le -pr�sident-et-un-administrateur:-Ce-registre -est-conserv�-au si�ge social o�-tous les membres effectifs "

peuvent en prendre connaissance selon les modalit�s reprises dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 24. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de membres effectifs, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. Le nombre total d'administrateurs est compris entre trois au minimum et sept au maximum. Les membres du conseil d'administration doivent �tre majeurs le jour de leur �lection.

Art. 25. �1. Les administrateurs sont �lus par l'assembl�e g�n�rale selon les modalit�s pr�vues par les pr�sents statuts et le r�glement d'ordre int�rieur. Le pr�sident est �lu individuellement par l'assembl�e g�n�rale. Les autres administrateurs constituant le conseil d'administration sont ensuite �lus sans ordre particulier. Les vice-pr�sident, secr�taire, tr�sorier sont d�sign�s au sein du conseil d'administration � la majorit� des deux-tiers des voix des administrateurs. Le pr�sident pr�sentera la composition de son conseil d'administration � la ratification de l'assembl�e g�n�rale.

�2. Le conseil d'administration peut s'il le d�sire d�signer un charg� des relations publiques en son sein dont le mandat est d�fini dans le r�glement d'ordre int�rieur. La nomination de l'�ventuel charg� des relations

Cl�D publiques sera �galement soumise � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

15 " Art. 26. �1. La dur�e du mandat est fix�e � deux ann�es. En cas de vacance en cours de mandat, le conseil d'administration d�signe en son sein l'administrateur qui ach�ve le mandat vacant. Les administrateurs sont r��ligibles � leur poste, sauf cas exceptionnel (manquement grave � leur r�le lors de leur mandat pr�c�dent). Le mandat des administrateurs est gratuit.

�2. En cas d'indisponibilit� d�finitive du pr�sident, une �lection est organis�e pour �lire un nouveau

e pr�sident. Le vice-pr�sident remplace le pr�sident dans l'organisation de l'�lection men�e selon les dispositions

X des pr�sents statuts et notamment des articles 14, 16, 19, et 25, ainsi que les dispositions du r�glement d'ordre

e int�rieur.

Art. 27. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'AG sont de la comp�tence du

yq conseil d'administration.

Art. 28. �1. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

sC l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous les comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous Nbiens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux,- accepter tout legs, subsides,

r-+ donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en

Ndemandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. -

r+ �2. Le conseil d'administration est charg� de la gestion journali�re : la pr�paration des r�unions du CA, les convocations et proc�s-verbaux, la tenue de la tr�sorerie, le traitement du courrier, la diffusion de l'information,

� le suivi des d�cisions du conseil d'administration, les communiqu�s de presse et d�cisions � caract�re politique 'cld'extr�me urgence, la gestion du personnel, des locaux, et des biens mat�riels dont dispose l'association. Art. 29. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec les signatures aff�rentes � cette gestion � une personne choisie parmi ses membres ou non, dont il fixera les pouvoirs, leur dur�e et �ventuellement les salaires ou les appointements. La cessation de fonction et la r�vocation du d�l�gu� � la gestion journali�re s'op�rent par d�cision motiv�e du conseil d'administration notifi�e par �crit � l'int�ress�. Le d�l�gu� � la gestion journali�re peut mettre fin � ses fonctions moyennant un pr�avis d'un mois notifi� par

et �crit au conseil d'administration.

r Art. 30. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journali�re, sont consign�s sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et un administrateur au moins, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers. Ces proc�s-verbaux sont port�s au registre mentionn� � l'article 23.

Art. 31. Le conseil d'administration est responsable de sa gestion devant l'assembl�e g�n�rale. Il informe

el les membres effectifs et les membres adh�rents de ses activit�s lors des assembl�es g�n�rales.

:r.73 Art. 32. Le conseil d'administration se r�unit au moins cinq fois par an � l'initiative de son pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace. Trois membres au moins du conseil d'administration peuvent convoquer une r�union s'ils l'estiment n�cessaire.

Art. 33. Les d�cisions sont prises par consensus. Si celui-ci n'est pas rencontr�, elles sont prises � la majorit� des deux-tiers ou � d�faut et seulement en cas d'extr�me urgence � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s du conseil d'administration. En cas d'�galit� des voix, les discussions se poursuivent jusqu'� ce qu'une majorit� se d�gage. Un administrateur peut donner pouvoir � un autre administrateur pour le repr�senter. Un administrateur ne peut �tre porteur que d'une procuration.

Art. 34. Le conseil d'administration d�lib�re valablement si un quorum des deux-tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s est atteint. Il agit coll�gialement.

Art. 35. Les administrateurs sont tenus d'assister aux r�unions du conseil d'administration.

Titre VI - Finances

AAOD 2.2

olet B - Suite

Art. 36. Le conseil d'administration est responsable de la gestion financi�re. Les revenus de l'association proviennent des cotisations, des dons et de toute autre source l�gale. Les avoirs doivent �tre d�pos�s sur un compte en banque au nom de l'association.

Art. 37. L'ann�e sociale commence le 1er janvier et finit le 31 d�cembre. Le 31 d�cembre de chaque ann�e,

" les comptes sont arr�t�s et l'exercice cl�tur�. Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice sont soumis � l'assembl�e g�n�rale.

Art. 38. L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Son mandat est gratuit.

Titre VII - Divers -_ _ _ _

Art. 39. En cas de dissolution volontaire, l'actif net de l'association dissoute sera destin� � une oeuvre ou �

une association sans but lucratif poursuivant des objectifs similaires ou apparent�s aux siens, � d�signer par

" l'assembl�e g�n�rale.

Art. 40. Un r�glement d'ordre int�rieur sera adopt� par l'assembl�e g�n�rale pour les cas non pr�vus par les

:pr�sents statuts.

' Art. 41. L'association est politiquement libre et n'adh�re � aucun parti politique.

Titre VIII - Disposition transitoire

Art. 42. Le premier conseil d'administration est compos� par d�faut des membres fondateurs jusqu'� l'�lection pr�vue � l'article 25 des pr�sents statuts. Ce mandat est normal, et est r�vocable par l'assembl�e g�n�rale.

' ' L'assembl�e g�n�rale d�signe en qualit� d'administrateurs

Mr. Lamghebech Abdelilah, n� le 06115106173 � casablanca Maroc, domocil� � Rue des Alli�es, 138

1190 Forest

Mr. Oufkir hakim , n� le e 06/05/1979 � Al hoceima ; domocif� � chauss�e de haecht 1061, 1140 Evere

Mr .Azoum Mohamed n� le 11/09/75 � b�ne sedel -nador-M domicil� � rue de theux 68/4 1040 ,Bruxelles.

Mr.Tarik elkhayati n� le 12/07/1974 � al Hoceima- Maroc , domicil� � Rue Joseph Claes 81,1060

bruxelles

V

R�serv�

au

Moniteur

belge

Qui acceptent ce mandate.

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident : Azoum mohamed

Vice-pr�sident : Tarik elkhayati

Tr�sorier : Mr. Oufkir hakim

Secr�taire : Lamghebech Abdelilah

Qui acceptent cette nomination

Ainsi �tabli et adopt� lors de l'assembl�e constituante � Bruxelles, le 09/09/2011

Mentionner sur la derni�re page du Volet B . Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

Coordonnées
LES DEUX RIVES, EN ABREGE : L.D.R

Adresse
RUE DE THEUX 68, BTE 4 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

LES DEUX RIVES, EN ABREGE : L.D.R

Association sans but lucratif

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