LES FAUTEUILS VOLANTS

Association sans but lucratif


Dénomination : LES FAUTEUILS VOLANTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 479.458.330

Publication

14/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD 2.0

Réservé

au

Moniteur

belge

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BRuxauls

03 -07- 2OP

Greffe

Dénomination

(en entier) : Les Fauteuils Volants

Forme juridique : asbl

Siège : 225 avenue Orban 1150 Bruxelles

N° d'entreprise : 479458.330

Obiet de l'acte Réélection et modification des statuts des articles décidés à l'Assemblée Générale du 6 mai 2014: 113141516171819110112113114119

Il résulte du procès verbale de l'assemblée génerale du 06 mai 2014 que l'assemblée a décidé de réélire pour une durée de trois ans les administrateurs suivants, les administrateurs anciens conservant leurs fonctions:

Christine Schuiten, présidente, domiciliée rue Profonde 67 à 1970 Wezembeek-Oppem, Béatrice Van der Heyden, secrétaire, domiciliée avenue Heydenberg, 5 à 1200 Bruxelles

Yves Decoene, administrateur domicilié rue des Culots, 21 à Bois-Seigneurs-Issac en Belgique

Statuts de l'asbl "Les Fauteuils Volants".

Art 1. Dénomination - Durée

L'association belge sans but lucratif est dénommée : les Fauteuils Volants; elle a une durée Illimitée.

Art 2. Fondateurs

Les fondateurs de l'association sont les suivants :

Altdorfer Jean domicilié à Wezembeek-Oppem, Opberg, 23/5, né à Gand le 24 décembre 1953

De Cannière Anne, domiciliée à Wezembeek-Oppem, Opberg, 23/5, née à Gand le 17 mai 1957

Decarpenterie Murielle, domiciliée à Brahe le Comte, Rue du sans fond, 5, née à Tournai le 9 décembre

1967

Deesen Guy, domicilié à Kortenberg, Florenbeeml 7/8, né à Etterbeek le 27 avril 1937

Deesen Rite, domiciliée à Kortenberg, Florenbeemd 7/8, née à Berchem Sainte Agathe le 12 août 1949

Deleneer Michèle, domiciliée à Laeken, Rue Emile Wauters, 81, née à Etterbeek le 3 janvier 1953

Hoebanx Sylviane domiciliée à Kraainem, Avenue du Beau Feuillage, 3, née à Verviers le 6 juin 1969 Mertens Thierry, domicilié à Kraainem, Avenue du Beau Feuillage, 3, né à Verviers le 9 octobre 1959 Schuiten Christine, domiciliée à Wezembeek-Oppem, Rue Profonde, 67, née à Etterbeek le 3 décembre

1945

Wartel Marie-Anne, domiciliée à Wezembeek-Oppem, Avenue d'Oppem, 125, née à Uccle le 12 août 1947

Art. 3. Siège social

Le siège de l'Association est établi à 1150 Woluwe St Pierre, avenue Orhan 225, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

H peut être transféré en tout autre lieu en Belgique, par décision de l'assemblée générale statuant aux conditions de présence et de majorité stipulées à l'article 14, alinéas 2 & 3, ci-après

Art. 4 Objet/But

Objet social : L'association a pour but de gérer, de favoriser et d'encourager des projets éducatifs et d'informations humains et culturels et d'hébergements destinés essentiellement au développement des personnes handicapées moteur et à leur famille.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature t-càAe *c;,L

MOD 2.0

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Ses buts sont notamment les suivants

1. Proposer des activités éducatives et de loisirs afin d'accompagner et de favoriser le développement, l'autonomie, l'accueil et l'intégration des personnes handicapées moteur dans la vie sociale, culturelle et sportive et ceci en collaboration avec d'autres associations, groupements et institutions lorsque cela est nécessaire.,

2. Fonder, construire et gérer des structures d'accueil et de logement pour jeunes et adultes handicapés z. maisons d'habitation, foyers, centres culturels et toutes les structures de développements associées, proposer à des personnes handicapées un soutien notamment scolaire, médical et paramédical.

3. Diffuser des informations en lien avec fes objectifs de l'a.s.b.l.

4. Favoriser les échanges au niveau national et international.

5. Organiser des sessions de formation, des séminaires, des colloques, des forums ainsi que des voyages.

6. Encourager les compétences intellectuelles et manuelles des PMR : l'expression et la création artistique ainsi que soutenir les projets d'étude associés.

7. Promouvoir, organiser toute manifestation destinée à la communauté locale, notamment des activités culturelles, artistiques, ludiques, des activités assurant la diversité sociale, créer des animations de quartier ou des activités d'utilité sociale impliquant essentiellement des personnes moins valides.

8. Accomplir toutes activités destinées à lever les fonds nécessaires à la réalisation de l'objet et des buts de l' a.s.b.I , accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ceux-ci , notamment de construire et de mettre à disposition, sous forme de location, des bâtiments destinés à la cohabitation et à l'hébergement de personnes valides et moins valides.

9. Mettre en place, le cas échéant, sous forme ou en association avec une Agence Immobilière Sociale spécialisée dans l'habitat adapté aux moins valides, des projets d'inclusion sociale par le logement pour valides et moins valides.

10. Mettre en place un service d'agrément en accompagnement au logement pour la personne moins valide.

Art, 5. Membres

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à sept.

Est membre effectif, toute personne admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale sur

présentation du conseil d'administration.

Est membre adhérent, toute personne admise en cette qualité par décision du conseil d'administration.

Pour bénéficier des activités organisées par l'association, il faut être membre effectif ou adhérent.

Le conseil d'administration peut décider souverainement et sans aucune motivation de ne pas présenter un

candidat en qualité de membre effectif ou de ne pas admettre un candidat en qualité de membre adhérent.

Art. 6. Démission - Exclusion

Tout membre effectif ou adhérent pourra à tout moment se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

La décision de l'assemblée générale est souveraine et ne doit pas être motivée.

Les membres démissionnaires de l'association, rayés ou exclus, ainsi que les ayants droit des membres décédés, ne peuvent élever aucune prétention de quelque sorte que ce soit sur les sommes versées par eux ou leur auteur ni sur le patrimoine de l'association.

Tout membre effectif ne se présentant pas ou ne se faisant pas représenter à l'assemblée générale sans justification pendant deux années consécutives est considéré comme démissionnaire.

Tout membre en défaut de payement de cotisation pendant deux années consécutives est considéré comme démissionnaire.

Art. 7. Droits et obligations des membres/ Cotisations

Les membres effectifs sont titulaires des droits et obligations fixés par la loi et les présents statuts.

Les membres adhérents ne participent pas à l'assemblée générale. Ils peuvent y être invités par le Conseil

d'administration.

Les membres effectifs et les membres adhérents ne sont astreints à aucune obligation personnelle du chef

des engagements sociaux.

Une cotisation annuelle sera demandée à tous les membres. Cette cotisation est fixée à 5 E l'an, à partir de

l'année 2014 et pourra être revue par le CA à concurrence d'un montant maximum de 20¬ .

Art. 8, Conseil d'administration

L'association est administrée par un Conseil composé de 5 administrateurs au moins, nommés par

l'assemblée générale, et en tout temps révocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de

l'association.

Le mandat des administrateurs est de trois ans. II est renouvelable.

Tout administrateur désigné pour pourvoir à une vacance survenue au cours du mandat n'est nommé que

pour ie temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci.

Le mandat des administrateurs est gratuit.

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MOD 2,0

Le Conseil d'administration choisit en son sein un président, un vice-président et un secrétaire.

Art. 9. Décisions du conseil d'administration

Le conseil d'administration ne peut valablement délibérer et décider que si au moins 50% des membres sont présents et/ou représentés.

A défaut il peut être convoqué une seconde réunion du conseil qui pourra valablement délibérer et décider, quel que soit le nombre d'administrateurs présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue plus de huit jours après la première réunion

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés par un administrateur. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 10. Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association et il la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tout ce qui n'est pas réservé expressément à l'assemblée générale par les statuts ou par la loi est de la compétence du conseil. Il peut, sous sa responsabilité, déléguer des pouvoirs spéciaux et déterminés, à un ou plusieurs membres et même à des tierces personnes.

Les statuts peuvent apporter des restrictions aux pouvoirs attribués au conseil d'administration par l'alinéa précédent, Ces restrictions, de même que la répartition des tâches dont les administrateurs seraient éventuellement convenus, ne sont pas opposables aux tiers, même si elles sont publiées.

A moins de délégation spéciale, tous les actes qui engagent l'association sont signés par deux administrateurs agissant conjointement, qui n'ont pas à justifier, vis-à-vis des tiers, d'une délégation préalable du conseil d'administration.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association, par deux administrateurs.

Art. 11. Composition de l'assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du

conseil d'administration ou, à son défaut, par l'administrateur qui le remplace.

Art. 12. Convocation et pouvoirs de l'assemblée générale

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil

d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif.

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale au moins huit jours avant celle-ci,

L'ordre du jour est joint à cette convocation. Toute proposition signée d'un nombre de membres effectifs au

moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

Une délibération de l'assemblée générale est requise pour :

1° La modification des statuts; " .

2° La nomination et la révocation des administrateurs;

30 a. La nomination et la révocation du commissaire-réviseur et la fixation de sa rémunération.

b. La nomination et la révocation d'un vérificateur aux comptes. Le vérificateur aux comptes est choisi en-

dehors du Conseil d'administration. Ils sont chargés de vérifier les comptes de l'association et de présenter un

rapport annuel.

Ils sont nommés pour trois ans et rééligibles.

4° La décharge à octroyer aux administrateurs, au vérificateur aux comptes et au commissaire-réviseur;

5° L'approbation des budgets et des comptes;

6° La dissolution de l'association;

7° L'exclusion d'un membre;

8° La transformation de l'association en société à finalité sociale;

9° Tous les cas où les statuts l'exigent.

Elle doit être convoquée au moins une fois par an, au plus tard pour le 15 mai, pour approuver les comptes

de l'exercice précédent et le budget de l'exercice suivant.

L'assemblée générale possède les pouvoir à qui lui sont reconnus par la loi ou les présents statuts. Elle peut

modifier les statuts en respectant la législation sur les A.S.B.L.

..,,..

Art. 13. Droit de vote

Chaque membre effectif dispose d'une voix à l'assemblée générale et ne peut représenter qu'un seul

membre effectif.

Les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres effectifs présents ou représentés, sauf dans

les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Aucune résolution, portant sur un objet ne figurant pas à l'ordre du jour, ne peut être prise, à moins qu'elle

ne porte sur des questions d'administration de l'association et qu'après son inscription à l'ordre du jour, elle ne

réunisse la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 14. Modifications des statuts

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MOD 2.0

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et décider sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion

Art. 15. Registre des procès-verbaux

Les résolutions de l'assemblée générale et du conseil d'administration, dont la loi ne prescrit pas la publication au Moniteur belge, sont consignées dans un registre spécial signé par les administrateurs présents et conservé au siège de l'association, où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Art. 16. Registre des membres

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège socle En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association. Le Roi fixe les modalités d'exercice de ce droit de consultation.

Art 17. Exercice social

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre. Le premier exercice social se

termine le 31 décembre 2003.

Art 18. Dissolution - Liquidation

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et

déterminera leurs pouvoirs.

Elle attribuera l'actif net à une ou plusieurs associations poursuivant le même but ou un but analogue,

Art, 19. Tout litige relatif à l'exécution et/ou à l'interprétation des présents statuts, qui ne pourrait être résolu à l'amiable, fera l'objet d'une médiation conformément aux articles 1725 et suivants du Code judiciaire. La médiation aura lieu à Bruxelles et en français.

En cas d'échec de la médiation, le litige sera de la compétence exclusive des cours et tribunaux de Bruxelles siégeant en langue française, le président du tribunal de première instance étant expressément compétent pour statuer sur les demandes prévues à l'article 585.1° du Code judiciaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

17/06/2013
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Mentionner sur fa dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0479.458.330

Dénomination

(en entier) : Les Fauteuils Volants

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Orban, 225 -1150 Bruxelles

Obiet de l'acte : Nominations

II résulte du procès verbale de l'assemblée Générale du 06 mai 2013 que l'assemblée a décidé de nommer pour unr durée de-trois ans les administrateurs suivants, les administrateurs anciens conservant leurs fonctions:

- Réginald Pauwels, vice président, domicilié avenue de la Belette 22, à Wezembeek 1970

né à wilrijk Ie 2 mai 1946

Joëlle Clément de Clety, administrateur, domicilié rue Baus 21, à Wezembeek 1970

née à Etterbeek le 7 décembre 1957

- Claude De Brabanter, administrateur, domicilié rue des Bons enfants 27, à Bruxelles 1120 né à Bruxelles 2 (district 2) le 20 avril 1957

- Paul Danaux, administrateur, domicilié rue de l'Infant 234, à Waterloo 1410 né à Uccle le 2 février 1956

Démissions

Il résulte du procès verbal de l'Assemblée Générale du 06 mai 2013, que celle-ci accepte la démission de:

- Madame Sylviane Hoebanx ,domiciliée avenue du Beau Feuillage, 3 à 1950 Krainhem

- Monsieur Serge Picrit domicilié avenue Orban 225 à Bruxelles 1150.

- Monsieur François Hachez domicilié avenue des Héliotropes 2 a Bruxelles 1030

qui ont donné leur démission. Pour extrait conforme

Christine Schuiten,

Présidente du Conseil d'administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

20/01/2015
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V_o~ét-B1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0479.458.330

Dénomination

(en entier) : Les Fauteuils Volants

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : avenue Orban 225 -1150 Bruxelles

met de l'acte : Réelection d'administrateurs - Nomination d'un commissaire

Extrait du procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 13/05/2014

Les administrateurs, Christine Schuiten, Béatrice van der Heyden et Yves Decoene terminent leur mandat de trois ans. Leur réélection est mise au vote :

La réélection des 3 administrateurs Christine Schuiten, Béatrice van der Heyden et Yves Decoene est approuvée à la majorité des membres de I'A.G

Sur proposition du conseil et à l'unanimité, l'assemblée appelle à la fonction de commissaire pour une durée de trois années, la société civile sous forme de spil Régis Van Cailiie- réviseur d'entreprise dont les bureaux sont situés avenue Marcel Thiry 11/2 à 1200 Bruxelles, laquelle désigne Monsieur Régis Van Caillie comme représentant. Le mandat conféré portera sur les exercices 2014/2015/2016.

Pour extrait conforme,

Christine Schuiten

Présidente,

Claude de Brabanter

Administrateur,

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de Ça personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/09/2012
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

SEP 2012

Greffe

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N° d'entreprise : 0479.456.330

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Dénomination

(en entier) : Les fauteuils volants

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Orban, 225 -1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Nominations

L'Assemblée Générale du 07 mai 2012 a décidé de nommer Madame Sylviane Hoebanx ,née le 3 juin 1959 à Verviers en Belgique, domiciliée avenue du Beau Feuillage, 3 à 1950 Krainhem, qui accepte, la fonction d'administrateur et ce pour la durée de son mandat d'administrateur.

Démissions

li résulte du procès verbal de l'Assemblée Générale du 07 mai 2012, que celle-ci accepte la démission de, Thierry Martens, domicilié avenue du Beau Feuillage 3, à 1950 Kraainem qui n'a pas souhaité être réélu; comme administrateur et vice président.

Pour extrait conforme

Christine Schuiten,

Présidente du " nseil d'administration

Mentionner sur la dernière page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

16/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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N' d'entreprise : 0479.458.330

Dénomination

(en entier) : Les fauteuils volants

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Orban, 225 - 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Nominations

Le conseil a décidé de nommer Madame Béatrice Van der Heyden,née le 9 mai 1947 à Nismes 5670 en Belgique, domiciliée avenue Heydenberg, 5 à 1200 Bruxelles, qui accepte, la fonction d'administrateur et ce pour la durée de son mandat d'administrateur.

Réelections

Il résulte du procès-verbal de l'assemblée générale du 27 avril 2011 que I' assemblée a décidé de renommer pour une durée de trois ans les administrateurs suivants, les administrateurs anciens conservant leurs fonctions

Christine Schuiten, Présidente, domicilié Rue Profonde, 67 à 1970 Wezenbeek-Oppem Thierry Mertens,Vice-Président, domicilié Avenue du Beau Feuillage, 3 à 1950 Kraainem, François Hachez, Trésorier, domicilié Avenue des Héliotropes 2/A à 1030 Schaerbeek Yves Decoene, Adminisrateur, domicilié Rue les Culots, 21 à Bois-Seigenur-Isaac. Serge Pricrit, Administrateur, domicilié Avenue Orban, 225 à 1150 Bruxelles

Les mandats d'administrateur sont gratuits et se termineront immédiatement après l'Assemblée Générale Ordinaire de 2014.Deux administrateurs représentent valablement ]'ASBL vis-à-vis des tiers

Démissions

il résulte du procès verbal du conseil d'adminstration du 27 avril 2011, que le conseil accepte la démission de Madame Anne De Cannière domiciliée Opberg n° 23/5 .à Wezembeek Oppem 1970 et madame Murielle Decarpenterie domiciliée rue Ste Clixte à 5100 Jambes qui n'ont pas souhaitées être réélues. La fonction de Secrétaire anciennement exercée par Madame De Cannière est vacante, les autres fonctions étant confiées comme par le passé aux anciens administrateurs qui les exercaient déjà.

Pour extrait conforme

Christine Schuiten,

Présidente du Conseil d'administration



Mentionner sur la derniere page du \tolet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de tepresenter i'assecíation, la fondation ou t'organisme à i egard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES FAUTEUILS VOLANTS

Adresse
AVENUE ORBAN 225 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale