LES MAINS SALES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LES MAINS SALES
Dénomination : LES MAINS SALES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 891.404.363

Publication

04/10/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Moo 2.2

Id 11111 11 1 l 111 I 11111

*11149621*

BRUXELLe

2 2 SFP aut

Grreee

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'erstreorise : 0891.404.363

Detcn rttn on

(en entier) : Les Mains Sales asbl

(en abréaél : Les Mains Sales

Forme juriequs : ASBL

Siège : Rue Franz Gailliard-1060 Bruxelles

CIÈ22 'ce: Modification du siège social de l'asbl

suite à l'assemblée générale du dimanche 11 septembre 2011, il a été décidé ce qui suit: Modification du siège social de l'asbl

siège actuel

Rue Franz Gailliard, 22 -1060 Bruxelles

Nouveau siège

rue sans souci, 30 -1050 Bruxelles

La même assemblée coordonne les statuts comme suit:

Titre 1 - Dénomination,siège social, but et durée

Article 1e` -L'association prend pour dénomination "Les Mains Sales"

Art.2. -Le siège social de l'association est fixé à Ixelles ( 1050 Bruxelles) rue sans souci, 30

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être transféré partout en Belgique par

décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art.3. -L'association a pour but la promotion des arts du cirque et des arts de la scène en général, de la formation et de la promotion de jeunes artistes. plus spécialement, l'associationse consacreraà la production, édition, et diffusion de spectacles et d`oeuvres musicales de jeunes artistes.

Cette activité pourra comporter l'organisation de spectacles, de concerts ou de stages.

Cet objet qui n'est aucunement limitatif, peut s'étendre à toute activité qui, d'une manière ou d'une autre contribuerait à l'accomplissement du but de l'association.

Art.4. -L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute. Titre 2 - Membres

Art.5. -L'association est composée de membres associés. Le nombre de ses associés est illimité, sans

pouvoir être inférieur à trois. Sont membres:

-les membres au présent acte;

-les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, à la majorité absolue

des voix présentes et représentées.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration

Art.6. -Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration

Est réputé démissionnaire le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier ou qui manque à trois réunions consécutive de l'assemblée sans justification

Mentionner sur le de'niéra page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou da la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois. L'exclusion d'un associé entraîne de plein droit sa retraite de l'association.

Art.7.- Les associés démissionnaires, exclus ou sortants pour cause d'interdiction, ainsi que les héritiers de l'associé décédé , n'ont aucun droits sur le fond social.

lis ne peuvent réclamer le montant des cotisationsversées par eux ou par leur auteur. ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art.8. -Un registre des membres effectifs est conservé au siège social et toute modification ( admission,démission, décès, exclusion) y est inscrite au plus tard dans les huit jours qui suivent la modification.

Il indiquera pour les personnes physiques le nom, le prénom; le domicile légale, le lieu et la date de naissance et pour les personnes morales, le nom, la forme juridique, le numéro de NA ou d'entreprise, l'adresse du siège social. Le registre est signé par une personne habilitée à représenter l'association.

Si le registre des membres effectifs subit une modification au cours d'une année, le conseil d'administration a l'obligation d'en tirer une liste des membres actualisé par ordre alphabétique qu'il déposera au Greffe du tribunal de commerce dans le mois qui suit la date de l'assemblée générale ordinaire.

Art.é. -Les associés s'engagent à verser une cotisation annuelle de 3 Ëuros. fis n'encourent du chef des engagements sociaux aucune obligation personnelle.

Titre 3 - Conseil d'administration

Art.10. -L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membresau moins,

nommés parmi les associés par l'assemblée générale. lis sont en tout temps révocables par elle.

Le nombre d'administrateur doit toujours être inférieur au nombre de membres.

Tout administrateur peut démissionner à tout moment en adressant sa démission par simple lettre au

conseil d'administration. En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale

pour y pourvoir, achève le mandat de celui qui le remplace.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Art.11 -Le conseil choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un tresorier. En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus agé des autres membres.

Art.12. -Le conseil se réunit sur covocation du président ou de deux administrateurs. Ii ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prise à la majorité absolue des votants ; la voie du président ou de son remplaçant étant en cas de partage prépondérante. elles sont consignées dans desprocès verbaux, signés du président et du secrétaire, et inscrits dans un registre spéciale. Les extraits à fournir en justice ou aillieurs sont signés du président ou de deux administrateurs. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 Mai 2002.

Art.13 -Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et. la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art.14. -Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s) délégué(s) choisi(s) parmi ses membres. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix. Il peut mettre fin à tout moment à ces délégations

Si les délégués sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art.15. -Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion joumalière et liés à une délégation spéciale, sont signés conjointement par deux administrateurs, lesquels n'ont pas a` justifier leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes de gestion journalière sont signés par la personne en charge de la gestion journalière et les actes liés à une délégation spéciale sont signés par la (les) personne(s) déléguée(s) à cet effet.

Le conseil veillera à faire publier aux annexes du moniteur Belge, toute modification concernant la composition du consei, l'identité de ta personne déléguée à la gestion journalière et l'identité des personnes habilitées à signer des actes engageant l'association, qu'ils soinet de gestion journalière ou autres, au plus tard dans le mois qui suit la modification.

Art.16. -Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de la société, par le conseil d'administration, poursuites et diligences du présidentou de l'administrateur délégué.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art.17. -Les administrateurs ne contactent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leurs mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre 4 - Assemblée générale.

Art.18. -L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Les réunions de l'assemblée générale sont présidées par le président du conseil d'administration ou le vice-président en son absence, ou à défaut, par l'administrateur désigné à cet effet en début de réunion par les administrateurs présents. Le président désigne le secrétaire.

Art.19. -L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts. Pour rappel, les pouvoirs que lui réserve la loi sont

§ La modification des statuts dans les règles définies par la loi et rappelées à l'article 20, alinéa 1 des

présents statuts.

§ La nomination et la révocation des administrateurs.

§ L'approbation des comptes et budgets.

§La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus

par la loi.

§L'octroi de la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires.

§ La dissolution volontaire de l'association dans les règles définies par la loi rappelées à l'article 19, alinéa 2

des présents statuts.

Art.20. -Les règles légales particulières pour modifier les statuts, dissoudre l'association et exclure un membre sont respectivement les suivantes.

1° L'assemblée générale ne peut valabelementdélibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont expicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentants aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Totefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après le première réunion

2° L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées.

3°L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si les deux tiers de membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui porra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après le première réunion.

Aucune décision de dissolution ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Art. 21. -II doit être tenu au moins une assemblée générale par année, dans le courant du premier semestre

qui suit la fin de l'exercice social.

L'assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être

lorsqu'un cinquième au moins des associés en font la demande par écrit adressé au conseil.

Tote assemblée se tient aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation.

Tous les associés doivent y être convoqués.

Art.22. -Les convocations sont faites par le conseil d'administration, soit verbalement, soit par lettre missive ordinaire adressée à chaque membre, huit jours au moins avant la réunion et signée, au nom du conseil par le président ou par l'administrateur délégué ou par deux administrateurs. Elles contiennent l'ordre du jour. Toute proposition écrite, signée par un vingtième des membres effectifs et adressée par écrit au président du conseil d'administration au moins Huit jours avant la date prévue de la réunion doit être portée à l'ordre du jour. (droit que la loi accorde aux membres)

L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci.

Art.23. -Chaque associé a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout associé de son choix au moyen d'une procuration écrite et signée, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'une procuration. Tous les associés ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Art.24. -Sauf sans les cas prévus par la loi, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité des voix. en cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

MOD 2.2

@9czt [ - Suite

Art.25. -Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés du président et du secrétaire, ainsi que des membres qui le demandent et inscrits dans un registre spécial. Les extraits à en produire en justice ou aillieurs sont signés par le président du conseil d'administration ou par deux administrateurs. Ces extraits sont délivrés à toute assocé ou à tout tiers qui en font la demande, moyennant pour ceux-ci justification de son intérêt légitime.

Titre 5 - Dispositions diverses.

Art.26. -Chaque année à la date du 31 décembre, est arrêté le compte de l'exercice écoulé, selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 Mai 2002 et est dressé le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire du mois d'avril suivant.

Art.27. -En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désighera un ou deux liquidateurs et

déterminera leurs pouvoirs. .

Art.28. -Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, a quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif sera dévolu comme suit:

a) Les biens apportés, donnés ou légués à l'association feront retour aux auteurs respectifs desdits apports,dons ou legs ou à leurs héritiers et ayant droit, pourvu que cette revendication soit faite par les intéressés dans l'année de la dissolution.

b) Le solde actif restant, après qu'auront été effectuées ces reprises ou qu'aura passé sans revendication le délai assigné à leur exercice, sera affecté à une oeuvre de bienfaisance choisie par les liquidateurs.

Art.29. -Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 Juin 1921, modifiée par la loi du 2 Mai 2002, régissant les association sans but lucratif.

PUBLICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Suite à l'adoption des statuts ci-dessus, l'assemblée générale a élu à l'unanimité en qualité d'administrateur

Présidente: Elisabeth Benout née à berchem saint Agathe le 06-04-1949

30 rue sans souci 1050 Bruxelles.

Secrétaire: Alexandre Lazar né à Etterbeek le 30-01-1945

8 rue Jean Philippe 1380 Lasne.

Trésorière: Ana Samoilovich née à Uccle le 28-03-1979

33 chaussée de Vleurgat 1050 Bruxelles.

e

~

ij

Eettga,4 UL 1 'A



Mentionner sur la dernière page du Volet B :

A: 'octo : Nom et qualité du notaire instrurren¢ant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Non; et signature

04/10/2011
ÿþMao 22

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

*uiassaa*

Ondernerrtngs; < : 891.404.363

,5o:wth} : Les Mains Sales VzW

vcrko^) Les Mains Sales

Rsciitsvoi- m : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : sans souci straat 30-1050 Bruxelles

prçc^oi,? m rte : Vertaling van de statuten

II

osj

2 sEel

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/i0/2011 - Annexes du Wfóniteur fiélgë

TITEL 1. -NAAM-ZETEL-DOEL-DUUR

Art.1 - De vereniging draagt als naam " Les Mains Sales".

Art.2 - De vereniging heeft haar maatschappelijke zetel te Elsene (1050 Brussel), Sans soucistraat 30, gelegen in het gerechtelijke arrondissement Brussel. De zetel kan door een beslissing van de algemene vergadering overgebracht worden naar een andere plaats in Belgie mits deze bovendien de regels in acht neemt zoals vereist voor een statuutswijziging en beschreven in de statuten.

Art.3 - De vereniging heeft tot doel, met uitsluiting van elk winstoogmerk, de circus- en podiumkunsten te bevorderen. Hieronder wordt verstaan, het opleiden en bevorderen van jonge kunstenaars. Meer bepaald, de Vzw voorziet in de productie, de uitgave en verdeling van toneelvoorstellingen en muziekale werken van jonge kunstenaars. Zij kan daartoe allerlei initiatieven ondernemen zoals het organiseren van voorstellingen, concerten en stages. De vereniging mag eveneens alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen. Zij kan in die zin ook, doch slechts op bijkomstige wijze, handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst hiervan besteed wordt aan het doel waarvoor zij werd opgericht.

Art. 4 - De vereniging is van onbepaalde duur. Zij kan ten allen tijde ontbonden worden.

TITEL 2. -LEDEN

Art. 5 - Het aantal leden is onbeperkt maar moet minstens drie bedragen. Worden als lid beschouwd:

-De effectieve leden vermeld op deze akte.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recta : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso;o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Versa : haam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

-De toegetreden leden die door de algemene vergadering als dusdanig worden aanvaard , met absolute meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Het verzoek om toelating van een kandidaat-lid moet schriftelijk worden ingediend bij de voorzitter van de raad van bestuur.

Art. 6 - Elk lid kan ten allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet schriftelijk aan de raad van bestuur ter kennis worden gebracht.

Het lidmaatschap eindigt bij het niet tegemoedkomen van de ledenbijdrage, dit in de maand waarin hem een herinneringsbrief werd geadreseerd. Het lidmaatschap eindigt eveneens wanneer, zonder rechtvaardiging, 3 opeenvolgende vergaderingen niet worden bijgewoond.

Uitsluiting kan alleen uitgesproken worden door de algemene vergadering met twee derde van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. De raad van bestuur kan de aangesloten leden schorsen die inbreuk maken op het huishoudelijk reglement of de algemene wetten. De uitgesloten leden verliezen alle bevoegdheden binnen de vereniging.

Art 7. - Uittredende of uitgesloten leden, rechtsopvolgers van overleden leden hebben geen deel in het vermogen van de vereniging en kunnen derhalve ook nooit teruggave of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengsten vorderen.

Art B. Effectieve leden zijn diegenen wiens naam is vermeld in het ledenregister dat op de zetel van de vereniging wordt bijgehouden. Bij wijzigingen (ontslag, overlijden, uitsluiting, toetreding) worden deze wijzigingen ten laatste acht dagen na ter kennisname in het ledenregister ingeschreven.

Het ledenregister vermeldt de naam, de voornaam, de wettelijke woonplaats, de geboorteplaats en de geboortedag van de fysieke personen. Voor rechtspersonen vermeldt zij de naam, de juridische vorm, het Btw-nummer of ondernemingsnummer en het adres van de sociale zetel. Het register wordt toegekend aan een lid die de Vzw vertegenwoordigd. Bij wijzigingen in de samenstelling van de effectieve leden moet een kopie van het ledenregister worden neergelegd ter griffie van de rechtbank van Koophandel, binnen een maand te rekenen vanaf de verjaardag van de neerlegging van de statuten. De wettelijke bepalingen zijn alleen op de effectieve leden toepasselijk.

Art 9. - De ledenbijdrage bedraagt 3 EUR. De leden hebben geen persoonlijke verplichtingen tegenover de Vzw.

TITEL 3. -DE RAAD VAN BESTUUR

Art. 10 - De vereniging wordt bèstuurd dóór éeri reed ven bèstuur ven tenminstè drie léden. In ieder geval moet het aantal besuurders steeds lager zijn dan het aantal leden van de algemene vergadering.

Het mandaat van de bestuurders eindigt door afzetting door de algemene vergadering, door vrijwillig ontslag, door het vertrijken van het mandaat,

door overlijden of ingeval van wettelijke ombekwaamheid.

Indien het bestuursmandaat voortijdig eindigt door overlijden, vrijwillig ontslag, afzetting of niet meer vervullen van de lidmaatschapvoorwaarde, wordt door de algemene vergadering in de vervanging van deze bestuurder voorzien voor de rest van de termijn. Tot zolang in de vervanging van een bestuurder niet voorzien is, oefenen de overige bestuurders de volledige bevoegdheden van de raad van bestuur uit.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 11 - De bestuurders duiden onder elkaar een voorzitter, een secretaris en een

schatbewaarder aan. De vergadéringen van de

raad van bestuur wordt voorgezeten door de voorzitter. Indien deze belet of afwezig is, wordt de vergadering voorgezeten door de oudste van de aanwezige bestuurders.

Art. 12 - De raad van bestuur wordt bijeengeroepen door de voorzitter of door twee bestuurders. Zij kan slechts geldig beslissen indien de meerderheid van de bestuurders ááriwèzig is. Dé besiissingèri wdrdèri gériómén bij gèwóné meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of de stem van diegene die hem vervangt doorslaggevend. Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en die ingeschreven worden in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden overgelegd en al de andere akten worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Bij ontstentenis van deze bestuurder kunnen de twee andere bestuurders deze documenten geldig ondertekenen. Deze zijn ter beschikking van de effectieve leden, overeenkomstig Art. 10 van de Wet van 2 mèi 2002.

Art. 13 - De raad van bestuur vaardigt aile huishoudelijke reglementen uit die hij nodig acht en nuttig oordeelt. Alle bevoegdheden die niet door de wet of door de statuten zijn toegewezen aan de algemene vergadering worden uitgeoefend door de raad van bestuur.

Art. 14 - De raad van bestuur kan een afgevaardigd bestuurder of directeur benoemen die met het dagelijks bestuur wordt belast. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent geldig namens de vereniging bij de openbare en private bankinstellingen en alle andere instellingen.

De raad van bestuur kan zijn bevoegdheden voor bepaalde handelingen en taken zijn verantwoordelijkheid overdragen aan één van de bestuurders of aan een ander persoon, die al dan niet lid is van de vereniging. De ambtsbeëindiging van deze gemachtigde is zonder enige verplichting. De gevolmachtigden oefenen hun bevoegdheden afzonderlijk uit.

Art. 15 - De bevoegdheden die aan de raad van bestuur zijn toegewezen, deze anders dan het dagelijkse betuur of deze verbonden aan een daarvoor aangestelde afgevaardiging om tegenover derden de vereniging te vertegenwoordigen of te verbinden, gebruiken de gezamenlijke handtekeningen van twee bestuurders. Bestuurders die namens de vereniging optreden moeten ten aanzien van derden niet doen blijken van enig besluit of van enige

machtiging. De

bevoegdheden aangaande het dagelijks bestuur van de vereniging worden ondertekend door de hiervoor aangestelde persoon(en) en de bevoegdheden verbonden aan een afgevaardiging worden ondertekend door de persoon(en) hiervoor aangesteld.

De akten betreffende de ambtsbeëindiging en de benoeming van de personen gemachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen, moeten neergelegd worden op de griffie van de rechtbank van koophandel en moeten binnen de dertig dagen na de neerlegging (bij uittreksel) bekendgemaakt worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

Art. 16 - De raad van bestuur leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van die welke uitdrukkelijk door de Wet aan de algmene vergadering zijn voorbehouden. Hij treedt op als eiser en verweerder, in alle rechtsgedingen en beslist over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen.

Art. 17 - De bestuurders oefenen hun mandaat ten goede en kosteloos uit. Zij hebben naast het uitoefenen van hun mandaat geen andere persoonlijke verplichtingen binnen de vereniging.

TITEL 4 . -DE ALGEMENE VERGADERING

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 18 - De algemene vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden.

De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of door de ondervoorzitter of bij afwezigheid van beiden door dé beheerder hiervoor aangéstéld, bij hét begin van dé vergadéring dôôr dé overige aanwezige beheerders. De voorzitter duidt de secretaris aan.

Art. 19 - De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor:

-Goedkeuring van de statuten en goedkeuring van welke wijziging van de statuten dan ook ; vermeld hieronder onder Art. 20.1.

-De benoeming en de afzetting van de bestuurders.

-De goedkeuring van de begroting en van de budgetten.

-De benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging ingeval een bezoldiging wordt toegekend.

-De kwijting aan de bestuurders en de commissarissen.

-De vrijwillige ontbinding van de vereniging.

-De uitsluiting van een lid van de vereniging.

Art. 20 - De wettelijke regels in acht te houden voor iedere statutenwijziging, ontbinding van de vereniging en uitsluiting van een lid zijn devolgende:

20.1. Tot wijziging van de statuten kan slechts worden besloten indien die wijziging gedetailleerd op de agenda is vermeld en indien 213 van de effectieve leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Wordt dit getal niet bereikt dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, zoals door deze statuten is bepaald, en waarop deze vergadering een geldig besluit zal kunnen nemen, ongeacht het aantal aanwezigen. Deze tweede vergadering mag niet binnen de 15 kalenderdagen volgend op de eerste vergadering worden gehouden. Voor elke statutenwijziging is bovendien een meerderheid van 2/3 der aanwezige of vertegenwoordigde stemmen vereist, ook op de tweede algemene vergadering. Tot wijziging van het doel van de vereniging kan slechts met een meerderheid van 415 van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen worden besloten.

20.2. Een meerderheid van 213 der stemmen is vereist voor het uitsluiten van een lid.

20.3. Bij vrijwillig ontbinden van de vereniging kan slecht worden besloten indien 213 van de effectieve leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Wordt dit getal niet bereikt dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, zoals door deze statuten is bepaald, en waarop deze vergadering een geldig besluit zal kunnen nemen, ongeacht het aantal aanwezigen. Deze tweede vergadering mag niet binnen de 15 kalenderdagen volgend op de eerste vergadering worden gehouden. Voor elke statutenwijziging is bovendien een meerderheid van 2/3 der aanwezige of vertegenwoordigde stemmen vereist, ook op de tweede algemene vergadering.

Art 21. - De algemene vergadering wordt gehouden binnen de zes maanden na afsluitingsdatum van het boekjaar. De algmene vergadering wordt geldig bijeengeroepen door de raad van bestuur of door de voorzitter telkens als het doel van de vereniging zulks vereist. De raad van bestuur is bovendien verplicht de algmene vergadering samen te roepen vanneer 1/5 van de effectieve leden daartoe een schriftelijk verzoek richt aan de raad van bestuur waarin de agendepunten zijn vermeld.

Art 22. - De oproepingen tot de algemene vergadering moeten om geldig te zijn, ondertekend worden door de voorzitter of twee bestuurders. Aile effectieve leden moeten

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

oraal of schriftelijk worden opgeroepen tenminste acht werkdagen voor de vergadering.

De oproepinsbrief die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda, die wordt vastgesteld door de raad van bestuur. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door 1120 van de effectieve leden, moet eveneens op de agenda worden vermeld. Elk onderwerp moet uiteraard door 1/20 van de leden ondertekend zijn en tenminste acht werkdagen voor de vergadering àâti dè vôórzittér vari dé raad van bestuur overháridigd zijn. De onderwerpen die niet op de agenda staan kunnen in geen geval behandeld worden.

Art 23. - Elk lid heeft het recht de algemene vergadering bij te wonen en hieraan deel te nemen. Een lid kan zich echter door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan evenwel slechts één ander lid vertegenwoordigen. Hij heeft hiervoor een geschreven en ondertekende volmacht nodig. Elk lid beschikt slechts over één stem op de algemene vergadering.

Art 24. - In gewone gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of diegene die op dat ogenblik de vergadering voorzit.

Art 25. = Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en opgenomen worden in eeen bijzonder register. Dit register kan op de zetel van de vereniging door leden en belanghebbende derden worden ingezien. De uittreksels worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris of door twee bestuurders en bij ontstentenis hiervan door twee leden van de algemene vergadering. De uittreksels kunnen door alle leden of derden die hiervoor een vraag indienen worden bekomen.

TITEL 5. = DIVERSE BEPALINGEN

Art 26. - Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december bepaald onder Art. 17 van de wet van 2 mei 2002. De raad van bestuur sluit de rekeningen over het voorbije boekjaar af en bereidt de begroting van het komende boekjaar voor. Beiden worden elk jaar in de maand april, na de afsluiting van het boekjaar, onderworpen aan de goedkeuring van de algemene vergadering.

Art 27. - In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algmene vergadering, of bij gebreke daarvan de rechtbank, één of meer vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid alsmede de vereffeningsvoorwaarden.

Art 28. - In geval van vrijwillige of gerechtelijke ontbinding, ongeacht de oorzaak, worden de activa als volgt voorbehouden:

a) De bezittingen ingebracht, gegeven of nagelaten aan de vereniging keren naar hun respectievelijke eigenaars terug. Deze terugvordering gebeurt door de geinteresserden in het jaar van de ontbinding.

b) In geval van ontbinding wordt het overblijvend actief, na het vereffenen der schulden en het aanzuiveren der lasten, door de vereffenaars overgedragen aan een goed doel.

Publicatie van de samenstelling van de Raad van Bestuur:

Worden benoemd als bestuurders:

Voorzitter: Elisabeth Benout geboren te st. Agatha Berchem op 06-04-1949

Sans soucistraat 30, 1050 Brussel

Secretaris: Alexandre Lazar geboren te Etterbeek op 30-01-1945

Jean-Philippestraat 8, 1380 Lasne

Schatbewaarder: Ana Samoilovich geboren te Ukkel op 28-03-1979

Vleurgatsesteenweg 33,1050 Brussel

_'L~ e6d7e-K

Be ubob i tex cCe \1.2- .U1

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris. hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van darden te vectegenemordigen

Verso : Naam en handtekening

MOD 2.2

Noor- I s,L,51t 3 - Vervolg

c:faauds., aan Art. 29. - Voor alles wat niet door de statuten is geregeld blijft de Wet van 27 juni 1921

`k. door de Wet van 2 mei 2002 toepasselijk.

gewijzigd

Steawbied

Coordonnées
LES MAINS SALES

Adresse
SANS SOUCI STRAAT 30 1050 BRUSSEL

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale