LES PHILOSOPHES BARBARES

Association sans but lucratif


Dénomination : LES PHILOSOPHES BARBARES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.090.042

Publication

03/02/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N" d'entreprise : 0g33 . o%. DU

24 -01-2011

BRUXELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : les philosophes barbares

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : chaussee alsemberg 269, 1190, Forest

Objet de l'acte : statuts

Les fondateurs soussignés,

1- Hortense Nivard, chaussée saint Jobb 349, 1180, Uccle

Née le 01/04/1964 à Boulogne Billancourt

No registre national 640401-622-41

2-Claire Van Eeckhout, chaussée saint Jobb 349, 1180, Uccle

Née le 14/01/1992 à Paris

No registre national 920114-596-503,

3- Colombe Nicolas, rue Leopold Courrouble 44, 1230, Schaerbeek

Née le 26/02/1981 à Paris

No registre national 81 02 26 52 22 5

réunis en assemblée le 10 janvier 2011, sont convenus de constituer une association et d'accepter

unanimement à cet effet les statuts suivants :

Article 1 : L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique, et plus, spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »), conformément à la loi du 27 juin 1921, publiée au moniteur belge du ler juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003.

Article 2 : L'ASBL est dénommée les philosophes barbares.

Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes, et autres pièces émanants de l'association immédiatement précédés ou suivis des mots « association sans but lucratif ou le d'abréviation « ASBL », et accompagnée de la mention précise du siège.

Article 3 : Le siège de l'ASBL est sis à

Chaussee d'Alsemberg, n°269 1190 Forest

qui dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le pouvoir d'administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue française et de s'acquitter des formalités de publications requises. L'assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante.

Article 4 : l'ASBL est constituée pour une durée indéterminée

Article 5 : Buts

L'ASBL a pour but de permettre et de valoriser la création, l'accès à un public le plus large possible et la

pratique du théâtre et de la culture. Elle entend développer son objet tant en Belgique qu'à l'étranger.

Article 6 : Activités

Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l'ASBL, figurent notamment : la création, la production,

la diffusion de spectacles, l'organisation d'événements à caractère culturel, l'échange de savoir-faire et la co-

rvientwnner sur la dernière page au Jc:et b Au recto iiurr et queute nu nota, e r1St ."menta,.' ou ce la peisonne c, . des pe;su':r, es ayant pouvoir de representer t'associatior la fondation ou l'organisme a I égard des tiers

Au verso Nom et signature



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réalisation de produits culturels, la gestion et le développement d'un lieu culturel ; et l'enseignement et la formation et le perfectionnement à toutes techniques d'expressions, quelles soient théâtrales, musicales, gestuelles, vocales.

L'ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la

réalisation des buts non lucratifs pré-cités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités

commerciales lucratives accessoires dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.

Article 7 : Membres

7.1 Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à quatre. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres.

7.2Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'administration, selon la procédure suivante :

Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l'ASBL peut introduire auprès de celle-ci une demande écrite afin de devenir membre. Le conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre.

Article 8 : La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 9 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 10 : Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 11 : Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 12 : Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être ni inférieure à 1E, ni supérieure à 10001.

Article 13 : L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association, et d'au moins un membre de plus que le conseil administratif.

Article 14 : L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)Ia nomination et la révocation des administrateurs

3)l'approbation des budgets et des comptes ;

4)la dissolution volontaire de l'association ;

5)les exclusions de membres ;

6)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

7)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 15 : II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration.

Article 16 : Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement adressé au moins huit jours avant l'Assemblée.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 17 : Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. Le Conseil

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d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 18 : L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 19 : L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Article 20 : L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 21 : Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Article 22 : L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale pour un terme de 5ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont rééligibles.

Article 23 : Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs

présents.

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire

selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 24 : Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 25 : Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 26 : Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association et représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, cette représentation, à un organe de gestion composé d'un administrateur - qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Le délégué à la gestion journalière est choisi parmi les membres. Il est désigné pour 5 ans et rééligibles. Il est en tout temps révocables par le Conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par

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extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27 : Les administrateurs, la personne déléguée à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 28 : Le secrétaire ou, en son absence, la personne déléguée à la gestion journalière est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Article 29 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par fe Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 30 : L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 31 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 32 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Article 33 : En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont . déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 34 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 ' régissant les associations sans but lucratif.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce 21/01/2011 pour se clôturer fe 31 décembre 2011.

Administrateurs et délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Hortense Nivard, chaussée saint Jobb 349, 1180, Uccle

Née le 01/04/1964 à Boulogne Billancourt

No registre national 640401-622-41

Trésorier : Claire Van Eeckhout, chaussée saint Jobb 349, 1180, Uccie

Née le 14/01/1992 à Paris

No registre national 920114-596-50

Secrétaire : Colombe Nicolas, rue Leopold Courrouble 44, 1230, Schaerbeek

Née le 26/02/1981 à Paris

No registre national 810226-522 -25

Délégué à la gestion journalière de l'association et qui représente individuellement l'association :

Juliette Nivard, avenue Albert 61, 1190, Forest

Née le 24/05/1976 à Paris

No registre national 760524-526-94

qui accepte ce mandat.

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Au verso Nom et signature

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Coordonnées
LES PHILOSOPHES BARBARES

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 269 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale