LES SAIGNEURS DU CHAOS, EN ABREGE : SDC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LES SAIGNEURS DU CHAOS, EN ABREGE : SDC
Dénomination : LES SAIGNEURS DU CHAOS, EN ABREGE : SDC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 446.717.266

Publication

04/10/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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2 5 SEP 2015

Greffe

N° d'entreprise : 446 .717.266

Dénomination

(en entier) : Les Seigneurs du Chaos

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but Lucratif

Siège : 20, rue du Greffe 1070 Anderlecht

objet de l'acte : Démissions, nominations, réélections, coordinations des statuts

Suivant l'assemblée générale du 17 mars 2013

Démissions d'administrateurs

Butiin Lionel, 11 stokerijstraat 1600 Sint Pieters Leeuw

Delzotti Michele,10b12 rue Pierre Crossée 1080 Molenbeek-Saint-Jean

Duquesne Jonathan, 117B12 rue Jakob Smits 1070 Anderlecht

Nominations d'administrateurs

Aubourg Julien, 244 boulevard Voltaire 75011 Paris France, né à Limoges le 12 avril 1975

Delépine Audrey, 19 me Rodenbach à 1190 Forest, né à Framerie le 1 février 1984

lbanez Antonio 11, Rue Jean Theys 1440 Wauthier Braine, né à Etterbeek le 16 décembre 1970

Réélections d'administrateurs

Beignes David 159, rue Victor Allard à 1180 Uccle

Zwakhals Nicolas, 20 square Henri Rey 1070 Anderlecht

Modifications des statuts, tes anciens sont annulés et remplacés par les suivants qui font office de

coordinations des statuts

TITRE Ier Dénomination, siège social

Article 1", L'association est dénommée «Les Saigneurs du Chaos».

Art.2 Son siège social est établi dans l'agglomération bruxelloise, rue du Greffe 20 ()Anderlecht (1070 Bruxelles), dépendant de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Seule l'assemblée générale est habilitée à modifier l'adresse du siège social.

TITRE H.  But

Art,3. L'association a pour but l'organisation et la promotion d'activités ludiques, essentiellement le jeu de rôle. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

TITRE III.  Membres

Art.4. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres e, jèctifs est fixé à quatre.

Art.S. Les Fondateurs sont les premiers membres ecce.

Tout membre adhérent peut être admis au rang d'effectjf par décision de l'assemblée générale réunissant les

deux tiers des voix présentes ou représentées

Réservé

au

Moniteur

belge

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Art 6. Sont membres adhérents, toutes personnes participant aux activités de l'association et en règle de cotisation.

Art.7.*Tout membre d'une association sans but lucratif est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission aux administrateurs .Est réputé membre démissionnaire le membre qui ne paye pas les cotisations qui lui incombent.

L'exclusion d'un membre eff ectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité de deux tiers dès voix présentes ou représentées. L'effectif démissionnaire ou exclu ne peut réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versé à moins stipulations contraires dans les statuts.

TITRE IV  Cotisation

Art,S. Les membres effectifs et adhérents paient des cotisations différentes.

Les montants de ces cotisations sont fixés par l'assemblée générale. Elles ne pourront être supérieurs à 21

EUROS par mois.

TITRE V  Assemblée générale

Art.9. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration. Les membres adhérents peuvent y assister sans voix délibératives. l'assemblée générale doit réunir cinquante pour cent des membres effectifs présents ou représentés. Si ce quorum des membres présents ou représentés n'est pas atteint lors de l'assemblée générale valablement convoquée, une deuxième assemblée générale est convoquée dans un délai de quinze jours

minimum. Cette deuxième assemblée générale peut valablement statuer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés

Art.10. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière ;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3° d'approuver annuellement les budgets et comptes ;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts ;

50 l'assemblée générale se tient semestriellement aux dates et lieux fixés par le conseil d'administration.

Art.l 1. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif. Toutefois, un membre effectif ne peut détenir qu'une et une seule procuration. Les convocations sont faites par courrier, adressée huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée générale. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art,12. Une assemblée extraordinaire peut être convoquée :

1° par le conseil d'administration ;

2° par ce même conseil lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande ; de même, toute proposition

signée par un cinquième des membres devra être portée à l'ordre du jour.

Art,13. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art.14. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer en matière de modification statutaire, de modification de l'objet social de l'association et de dissolution de l'association qu'aux conditions suivantes : l° l'objet de toute modification doit être reprise dans la convocation adressée aux membres.

2. L'assemblée générale doit réunir les deux tiers des membres effectifs présents ou représentés pour statuer valablement ;

3° une majorité de vote des quatre cinquièmes des membres présents ou représentés est requise pour décider de la dissolution de l'association ou de la modification de son objet social. Une majorité des deux tiers des membres présents ou représentés est nécessaire pour toute autre modification statutaire.

4° si le quorum des deux tiers des membres présents ou représentés n'est pas atteint lors de l'assemblée générale valablement convoquée, une deuxième assemblée générale est convoquée dans un délais de quinze

MOU 2.2

Volet B - Suite

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jours minimum. Cette deuxième assemblée générale peut valablement statuer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Art.15. Les décisions de l'assemblée générale seront portées à la connaissance des membres par courrier. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date au Greffe du tribunal compétent. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI - Conseil d'administration

Art.16. L'association est administrée par un conseil d'administration composée trois administrateurs au moins et cinq au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs.

Art.17. La durée du mandat est fixée à deux ans ; les administrateurs sortants sont" rééligibles.

Art.18. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

Art.19. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents. En cas de partage, celle du président est prépondérante.

Art.20. Le conseil d'administration a les pouvoirs Ies plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art.21. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de Ieur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII  Règlement d'ordre intérieur

Art.22. Celui-ci pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale ; des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE VIII dispositions diverses

Art.23. L'exercice social commence le 1" janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 2 février 1992 pour se clôturer le 31 décembre 1992.

Art.24. Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art.25. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Les décisions, ainsi que les noms, prénoms, adresse et profession du ou des liquidateurs seront déposés au greffe du tribunal compétent

Fait à Anderlecht, en trois Exemplaires

Zwakhals Nicolas ADMINISTRATEUR

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éservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
LES SAIGNEURS DU CHAOS, EN ABREGE : SDC

Adresse
RUE DU GREFFE 20 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale