LES SENS EN EVEIL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LES SENS EN EVEIL
Dénomination : LES SENS EN EVEIL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 845.895.230

Publication

12/06/2013
ÿþ Mon 2.2

\Y)(0e.,Le) Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Ré' 3 JUN 2013

Mol

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N° d'entreprise : 0845.895.230

Dénomination

(en entier) : les sens en eveil

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue des quatres vents 216 a 1080 molenbeek

Objet de l'acte : changement du secretaire et rajout de membres

Lors de l'assembée generale du 01105/201311 a été décidée ce qui suit

L'acceptation de la demission du secretaire

Khadri redouan resident rue Pierre Victor Jacobs 45 a 1080 molenbeek

La nomination de la nouvelle Secretaire et de nouveaux membres

-Comme Secretaire Saouti Ikram n.n. 85.01.14.106.05 residente au 190 Willemijnsstraat a1070 anderlecht

et comme nouveaux membres

$alime Hanane residente rue repervreven 91 a 1020 laeken n.n 79.09.01.286.48

8outsakarim Darifa residente rue Francois delcoigne 27 a 1081 Koekelberg n.n 78.01.01.206.51

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Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/05/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

^

~~~~~. ~ .~:~

~~ 2012

11M~1

Greffe

N° d'entreprise 81-46 8çq~

Dénomination

(en entier) LES SENS EN EVEIL

(en ebregé) ASBL

Forme juridique - ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège . RUE DES 4 VENTS N° 216 1080 MOLENBEEK

Objet de l'acte : CONSTITUTION.

ARTT/ Nous sousignés TAMHIRET DRISS, BELGE, NE A BRUXELLES Il LE 26/0711976

,RESIDENT A L' AVENUE LEOPOLD FLORENT LAMBIN N° 4

1160 AUDERGHEM

CHICHATY MOHAMED ,BELGE ,NE AU MAROC LE 0110111976 ,RESIDENT

A LA RUE DU BIVOUAC N°1 1070 ANDERLECHT

KHADRI REDOUAN, BELGE, NE A BRUXELLES Il LE 20/0211988

,RESIDENT A LA RUE PIERRE VICTOR JACOBS N° 45

1080 Molenbeek st jean

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont établis comme suit:

titrel:Dénomination,siége social.

L'association prend comme dénomination "LES SENS EN EVEIL"

art 2.Son siége social est situé au 216 rue des 4 vents, 1080 Molenbeek et dépend de l'arrondissement judiciaire de bruxelles.

Titre2. OBJET SOCIAL,DUREE.

art3. L'association a pour objet de créer un cercle de rencontre pourles mamans et leurs enfants, offrant des activités sociales, culturelles et éducatives:

-Acceuil d'enfants permettant aux mamans de faire des formations et des recherches d'emplois et de multiples cours .

-Séances d'Informations et détente intellectuelle

-journée de rencontre , de sorties culturelles et éducative

art4. L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre 3.Membres.

art.S.L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs,de membres adhérents,de membres d'honneurs,de membres sympathisants ou autre à définir par le conseil d'administration.

RésE

al

Moni

bel *12094503*

J ~.-

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NiO) 2.2

art.6.Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs signataires du présent acte. De nouveaux membres effectifs peuvent etre admis par la décision du conseil d'administration. La décision sera souveraine et ne devra pas être motivée. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes:

-être parrainé par deux membres,

-faire la demande par écrit au conseil d'administration,

-exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active à l'objet social.

Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement à la gestion.

art.7.Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou parrain à toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours à l'association et qui serait ainsi appelé à faire partie de son comité de parrainage. Cette qualité peut être cumulée avec celle de membre effectif ou adhérent de l'association. De même, le titre de membre émerite pourra être conféré à des personnes qui ont rendu des services insignes à l'association ou aux objets qu'elle poursuit.

art.8.La cotisation annuelle des membres est fixe par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieure à cinquante euros.

art.9.Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

art.10,Le non respect des statuts, les agissements ou paroles qui nuieralent gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire d'un membre effectif. Toutefois,cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. Le conseil d'adminisrtation peut suspendre les membres visées, jusqu'à décision de l'assemblée générale.

art.'! i.Les membrs démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membres décédé n'ont aucun droit sur le fond social.11s ne peuvent réclamer ou requiérir ni relever, ni reddition de comptes, ni aposition de scellés ni inventaire.

Titre4.ASSEMBLEE GENERALE

art.12.L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres effectifs.

art.13.L'assemblée générale posséda les pouvoirs qui lui sont expréssement attribués par la loi ou par les présents statuts. Sont notament réservés à sa compétence:

-modifications aux statuts sociaux

-la nomination de la révocation des administrateurs.

-l'approbation des budgets et des comptes

-la dissolution volontaire de l'association

-l'exclusion d'un membre effectif

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Mop 2.2

art.14.II doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, dans le courant du premier trimestre de l'année civile. L'association peut aussi être réunie en

assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil d'administration ou sur demande du cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressé au conseil d'administration par lettre recommandée au moins trois semaines à l'avance.

art.l5.Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée générale par simple lettre, téléfax, courrier éléctroniqueau moins 15 jours avant I' assemblée. La convocation mentionne le jour heure et lieu de la réunion ,ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut Inviter toute personne à assister à tout ou partie de rassemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

art.16.Chaque membre effectif a le droit de participer a l'assembiée.il peut ce faire représenter

par un autre membre ou un tiers ,muni d'une procuration ecrite ,datée et signée. Chaque membre ou tiers ne peut être titulaire au maximum que de 2 procurations .

art.17.Tous les membres effectifs on droit de vote à rassemblée générale, chacun disposant d'une voix.

art.18.L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre de membre présent ou représenter , sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont prise à la majorités simple des votes valablement exprimés, sauf dans le cas ou il en est décidé autrement par la loi ou par les presents status. La voix du président est prépondérente en cas de parité des votes . Sont exclus des quorums de vote et de majorité les vota blancs nul et les abstentions.

art.19.L'assemblée générale se prononce sur le rapport morale ,le rapport financier et sur le proces-verbal de l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les points portés a l'ordre du jour repris dans la convoctions, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés et pour autant que le point a l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts;le point "divers" ne recouvre que des comunications dont la nature ne demande pas de vote.

art.20.L'assemblée générale a décidé que pour être reçu à l'ordre du jour, tout point doit être communiqué au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblée, accompagné d'une note qui en fait connaître l'objet de façon précise et complète.

ert.21.Les décisions de l'assemblée générale sont contre-signées par le président et par le secrétaire, ainsi que par les membres effetifs qui en font la demande. Elles sont rassemblées en un registre dont les membres effectifs ou tiers peuvent prendre connaissance au siège de l'association, sans déplacement du registe.

TITRE.S.CONSEIL D'ADMINISTRATION.

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art.22.L'assocíation est administrée par un conseil composé de deux membres au moins.Ceux -ci sont nommés pour un terme de cinq ans par l'assemblée générale,sauf désapprobation du rapport moral ou financier par deux tiers des votes valablement exprimés.

art.23.Les administrateurs sortants sont rééligibles.En cas de vacance au cours d'un mandat,un administrateur provisoire peut-être nommé par l'assemblée générale.Celui-ci achève dans ce cas te mandat de l'administrateur qu'il remplace.

art.24.Le conseil peut désigner en son sein un président,un vice-président un trésorier et un secrétaire ou l'un d'entre eux seulement;un même administrateur peut être nommé à plusieurs "fonctions.En cas d'empêchement du président,ses fonctions sont assumées par le vice-président.

art.26.Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses memebres en fait la demande.Les convocations sont faites par le président,te secrétaire ou à défaut,par l'administrateur ,par simple lettre,téléfax,courrier électronique ou même verbalement.

art.26.Le conseil délibère valablement dès qua la moitié de ses membres sont présents ou reprèsentès.Toutes les décisions du conseil sont prises à la majorité simple des voix.Seule l'admission d'un nouveau membre effectif réclame une majorité des deux tiers des voix.Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur,porteur d'une procuration récente.

art.27.Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.Sont exclus de sa compétence,les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

art.28.Le conseil peut déléguer le gestion journalière de l'association,avec l'usage de la signature sociale afférent à cette gestion,à un administrateur délégué qu'il choisiera parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.!1 pdurra en outre délégué certains pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un tiers.Chaque administrareur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non,signer toute pièce de décharge,accomplir tout acte conservatoire.

art.29.Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par le président et un autre administrateur.Ce registre est conservé au siège social.Tout membre,justinant d'un intérêt légitime,peut en prendre conneissance,par extraits,mais sans déplacement du registre.

art.30.Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défense sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration,sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet effet.

art.31.A défaut de stipulation spéciale,tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés parle conseil.il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

art.32.Les administrateurs ne contractenten raison de leur fonction,aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre (.Exercice social,budget et comptes,

art.33,L'exercice social commence le le janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

art.34,Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année á l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Titre.7.Dissolution,liquidation.

art.35.En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social souverainement à une association ayant les mêmes buts sociaux que ceux de l'association.

Titre.8.Règlernent d'ordre intérieur .

art.36.Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés.

Titre.9.Arbitrage.

art.37.En cas de litige entre membres,entre membre et l'association,entre groupes de membres ou entre le conseil d'administration, la solution du litige sera confié à un collège de trois arbitres désignés et statuant conformément aux articles 1676 et suivants du code judiciaire.

Titre lO,Dispositions ttransitoires.

M0D 2.2

Volet B - Suite

ART.38.L'assemblée générale de ce jour créant l'association a désigné en qualité d'administrateur:

Monsieur TAMHIRET DRISS, BELGE, NE A BRUXELLES II LE 26/07/1976 ,RESIDENT A

L' AVENUE LEOPOLD FLORENT LAMBIN N° 4 1160 AUDERGHEM

Monsieur CHICHATY MOHAMED ,BELGE ,NE AU MAROC LE 01/01/1976 ,RESIDENT A

LA RUE DU BIVOUAC N°1 1070 ANDERLECHT

ART.39.Le conseil désigne en qualité de :

Président :TAMHIRET DRISS

Trésorier : CHICHATY MOHAMED

Fait à Bruxelles le 01 /0612012 TAMHIRET DRISS , en qualité d'administrteur.

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Coordonnées
LES SENS EN EVEIL

Adresse
RUE DES 4 VENTS 216 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale