L'HABEAS CORPUS COMPAGNIE

Dénomination : L'HABEAS CORPUS COMPAGNIE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 847.548.980

Publication

31/07/2012

�� MOD 22

M�EleC3 Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

(en abr�g�), :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Chauss�e d'Alsemberg, 1299 � 1180 Bruxelles

Obier de l'acte : 1) Publication des statuts, 2) composition du Conseil d'administration

Entre les d�nomm�s:

- Potteau Soline domicili�e avenue des Casernes, 4 � 1040 Bruxelles n�e le 03/1011980 � Orl�ans France

-- Merckling Marie domicili�e rue des Conf�d�r�s, 28 � 1000 Bruxelles n�e le 27/01/1982 � Harfleur France

- Dodemont Rapha�l domicili� rue des Conf�d�r�s, 28 � 1000 Bruxelles n� le 30/03/1978 � Huy

Il est convenu de constituer une association sans but lucratif au sens de la loi du 27 juin 1921 dont les statuts sont arr�t�s comme suit:

TITRE 1- D�nomination, si�ge social et dur�e

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Moniteur

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PRUXELLES

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Greffe

N� d'entreprise :

D�nomination L'habeas Corpus Compagnie (en entier) :

084'1(f85

Dt

Art.1- L'association est d�nomm�e � L'Habeas Corpus Compagnie �

Art.2- Son si�ge social est �tabli � 1180 Bruxelles, chauss�e d'Alsemberg, 1299

Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles,

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la modification des statuts.

Art.3- L'association a pour but de promouvoir les arts du cirque et les arts de la sc�ne en g�n�ral au niveau national et international.

Principalement, l'association se consacrera � la production, cr�ation et diffusion de spectacles de cirque contemporain et pluridisciplinaires. Elle s'occupera �galement de la formation et de la promotion d'artistes en devenir ou confirm�s.

Cette activit� pourra comporter l'organisation de spectacles, de performances, de concerts ou de stages,

Cet objet, qui n'est aucunement limitatif, peut s'�tendre � toute activit� qui d'une mani�re ou d'une autre contribuerait � l'accomplissement du but de l'association.

Art.4- L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e_ Elle peut �tre dissoute � tout moment.

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv� IJ ~~r su tL _ --- MDD2.2

Nik au TITRE 2- Membres

Moniteur

belge Art.5- L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent

de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les statuts.

Sont membres effectifs:

les membres adh�rents admis ult�rieurement en qualit� de membre effectif par l'assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� des deux tiers et sur pr�sentation de deux membres effectifs. Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Sont membres adh�rents:

les personnes qui, d�sirant aider l'association et/ou participer aux activit�s de l'association et s'engageant � en respecter les statuts, sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Art.6- Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art.7- Le montant de la cotisation annuelle des membres adh�rents est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieur � 100 euros. Les membres effectifs et les membres d'honneurs ne sont astreints au paiement d'aucune cotisation.

TITRE 3- Assembl�e g�n�rale

Art.8- L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art.9- L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

� Les modifications des statuts dans les r�gles d�finies par la loi et rappel�es � l'article 10, alin�a 1 des pr�sents statuts,

� La dissolution volontaire de l'association dans les r�gles d�finies par la loi et rappel�es � l'article 10, alin�a 2 des pr�sents statuts,

� L'approbation des comptes et budgets,

� La nomination et la r�vocation des administrateurs,

� La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leurs r�mun�ration, dans les cas pr�vus par la loi

� La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires, � Les exclusions de membres effectifs

ArL10- les r�gles l�gales particuli�res pour modifier les statuts et dissoudre l'association sont respectivement les suivantes:

1�) L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deuxtiers des membres effectifs, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. De plus, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au versa : Nom et signature

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cinqui�mes des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues par la loi. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s [a premi�re r�union.

2�) L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution que si les deux tiers des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s. Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union, qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union. Aucune d�cision de dissolution ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art.11- Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du 1er semestre qui suit la cl�ture des comptes.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par lettre ordinaire, fax ou courriel adress� huit jours au moins avant l'assembl�e. La lettre ordinaire ou le fax sera sign� par le pr�sident ou un administrateur. Le courriel sera transmis avec A.R par le pr�sident ou un administrateur. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art.12- Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. II peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Les membres adh�rents et les membres d'honneur peuvent participer � titre consultatif � ['assembl�e g�n�rale.

Art.13- Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s et ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art.14- Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s verbaux, sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

TITRE 4- Conseil d'administration

Art.15- L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assembl�e g�n�rale elle m�me ne compte que trois membres. Ceux ci sont nomm�s par ['assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps r�vocable par elle. Leur mandat n'expire que par le d�c�s, d�mission ou r�vocation. Toutefois, tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale,

Art.16- La dur�e du mandat est de cinq ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pourvoir, ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Art.17- Le conseil d'administration peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et sianature

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au

Moniteur

belge

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MOD 2.2

Viles D- suite

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�s par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus ancien des administrateur pr�sents.

Art.18- Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� � cet effet, chaque fois que les n�cessit�es de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur, Il ne peut statuer que si les trois quart des ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui ci ne puisse �tre porteur de plus de une procuration.

Art.19- Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Art.20- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Art.21- Le conseil d'administration peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rent � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s) d�l�gu�(s) choisi(s) parmi ses membres. lI peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires de son choix. Il peut mettre fin � tout moment � ces d�l�gations. Si les d�l�gu�s sont plusieurs, ils agissent individuellement.

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Art.22- Les actes qui engagent l'association, autres que de la gestion journali�re, sont sign�s

conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Les actes de gestion journali�re sont sign�s par la personne en charge de la gestion

journali�re et les actes li�s � une d�l�gation sp�ciale sont sign�s par la (les) personne(s) d�l�gu�e(s) � cet effet,

Le conseil veillera � faire publier aux annexes du moniteur belge, toute modification concernant la composition du conseil, l'identit� de la personne d�l�gu�e � la gestion journali�re et l'identit� des personnes habilit�es � signer des actes engageant l'association, qu'ils soient de gestion journali�re ou autres, au plus tard dans le mois qui suit la modification.

Art.23- Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par deux administrateurs agissant conjointement.

Art.24- Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE 5- R�glement d'ordre int�rieur

Art.25- Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

TITRE 6- Comptes et budgets

Art.26- L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE 7- Dissolution et liquidation

Art.27- sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Art.28- Dans tout les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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-suite MOD 2.2

TITRE 8- Dispositions diverses

Art.29- Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

2�' Publication de la composition du Conseil d'administration

Suite � l'adoption des statuts ci dessus, l'assembl�e g�n�rale a �lu � l'unanimit� en qualit� d'administrateurs:

-Dodemont Rapha�l n� le 30/03/1978 � Huy

domicili� rue des Conf�d�r�s, 28 � 1000 Bruxelles

-Potteau Soline n�e le 03/10/1980 � Orl�ans France

domicili�e avenue des Casernes, 4 � 1040 Bruxelles

Nomination � la gestion journali�re de Potteau Soline n�e le 03/10/1980 � Orl�ans France domicili�e avenue des Casernes, 4 � 1040 Bruxelles

L'association sera repr�sent�e par son pr�sident Rapha�l Dodemont

Fait � Bruxelles en trois exemplaires le Maillet 2012

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
L'HABEAS CORPUS COMPAGNIE

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 1299 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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