L'HETRE NOMADE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. L'HETRE NOMADE
Dénomination : L'HETRE NOMADE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.644.587

Publication

19/07/2011
ÿþN° d'entreprise : 0 z33 T. C y, S e î

Dénomination L'hÊtre nomade ASBL

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue philippe Baucq 155 à 1040 Bruxelles

Objet de l'acte :

II est convenu ce jour entre les soussignés :

Monsieur Joël Schuermans né à Montegné le 7 octobre 1971 et domicilié au numéro 20 de la rue de Rotterdam à 4000 Liège

Mademoiselle Laurence Vanderhaeghen née à Etterbeek le 19 mai 1983 et domiciliée au numéro 20 de la rue de Rotterdam à 4000 Liège

Monsieur Patrice de Harlez de Deulin né à Etterbeek le 7 septembre 1971 et domicilié au numéro 155 de la rue Philippe Baucq à 1040 Bruxelles

qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

TITRE I

DE LA DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL

Article 1°' - L'association prend pour dénomination :

L' hÊtre nomade ASBL

Article 2  Son siège social est établi au 155 de la rue Philippe Baucq à 1040 Etterbeek dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE il

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but :

de coopérer avec d'autres ASBL à des projets similaires.

de développer la prise de conscience de la place de chaque individu dans le monde, tous

deux indissociables de la nature.

de partager un message de respect de la nature et des êtres au moyen d'activités

artistiques, intellectuelles et sportives.

Article 4  L'association a pour objet(s) :

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

0 7 JUL 2011

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Greffe

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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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développer par le biais du voyage (mobile ou immobile) dans le monde la prise de conscience de l'importance du respect de la terre (lieux de vie et nature) et de tous ses êtres (animal ou végétal) en proposant :

" des activités sportives et pédagogiques visant des publics variés pour découvrir la nature avec l'arbre comme axe privilégié (axe prioritaire)

" l'accès à des médias d'occasion autour de la thématique en proposant un projet de bibliothèque sociale nomade (axe prioritaire)

" des expositions d'art autour de la thématique (axe secondaire)

" de la micro-édition de livres autour de la thématique (axe secondaire)

" de la réalisation de documentaire autour de la thématique (axe secondaire)

Réservé

au

Moniteur

belge

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TITRE III

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 5  Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les membres sont Joël Schuermans, Laurence Vanderhaeghen et Patrice de Harlez de Deulin

Article 6  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil

d'administration, selon la procédure prévue.

Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :

- être majeur

- être accepté à l'unanimité par les autres membres

Section Il

Démission, exclusion, suspension

Article 7  Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à l'unanimité des voix présentes (article 4 de la loi).

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE 1V

DES COTISATIONS

Article 11 Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12  L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.

Article 13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi

ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la révocation des administrateurs

3) le cas échéant, fa nomination et la révocation des commissaires, et fa fixation de Peur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution volontaire de l'association ;

7) les exclusions de membres ;

8) la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9) toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

i

Réserve

au

Moniteur

belge

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Article 14 - fl doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mars au cours du premier trimestre.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un des membres.

Article 15  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil

d'administration au moins huit jours avant l'Assemblée.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

Article 16  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée.

Article 17  L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration.

Article 18  L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celte du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions. Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 19 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE Vl

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale pour un terme de trois années, et en tout temps révocable par elle.

Article 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association: la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nam et signature

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par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Réservé

" au Moniteur belge

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Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent. Ses décisions sont prises à l'unanimité.

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 25  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 26 -- Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27  Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 29  L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

« par dérogation, le premier exercice commence le 15 juillet 2011 pour se terminer le 31 décembre 2011».

Article 30  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 31 : Les documents comptables sont conservés au siège social où au domicile du secrétaire. Tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requète écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 32  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au.

Moniteur

belge

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Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce 15 juillet 2011 pour se clôturer le 31

décembre 2011

Administrateurs :

Us désignent en qualité d'administrateurs :

Monsieur Joël Schuermans né à Montegné le 7 octobre 1971 et domicilié au numéro 20 de la rue de Rotterdam à 4000 Liège

Monsieur Patrice de Harlez de Deulin né à Etterbeek le 7 septembre 1971 et domicilié au numéro

155 de la rue Philippe Baucq à 1040 Bruxelles

qui acceptent ce mandat.

Commissaires :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-

réviseur.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Joël Schuermans

Délégué à la gestion journalière : Joël Schuermans

Fait à Bruxelles, le 6 juillet 2011 en deux exemplaires.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur ia dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
L'HETRE NOMADE

Adresse
RUE PHILIPPE BAUCQ 155 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale