LIFT YOUR HEAD UP, EN ABREGE : L.Y.H.U.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LIFT YOUR HEAD UP, EN ABREGE : L.Y.H.U.
Dénomination : LIFT YOUR HEAD UP, EN ABREGE : L.Y.H.U.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 845.550.483

Publication

09/05/2012
ÿþt_ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MDD 2.2

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L.V.R.

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Greffe

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N° d'entreprise :0845 .5Sa '183

Dénomination

(en entier) : Lift Your Head Up

(en abrégé) . L.Y.H.U.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Avenue Albert Giraud, 90, 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Constitution

Statuts de l'association « LIFT YOUR HEAD UP asbl », en abrégé, L.Y.H.U. asbl

L'ASSOCIATION « LIFT YOUR HEAD UP asbl », est créée le 18 avril 2012 par les membres fondateurs,. personnes physiques suivantes :

Geoffrey Wichmann, domicilié à, né à 88 rue Berkendael 1190 Forêt, Né à Saint-Saulve (France). Jonathan Maes, domicilié à Avenue Albert Giraud 901030 Schaerbeek, né à Schaerbeek. Teiva Bayeux, domicilié à 91 rue Marché au Charbon 1000 Bruxelles, né à Cherbourg (France). Antoine Verbrugge, domicilié à 82 Boulevard Lemonier 1000 Bruxelles, né à Charleroi.

CHAPITRE ler - Constitution, dénomination, siège, objet, durée

Article 1er. ll est constitué entre les soussignés et ceux qui ultérieurement en deviendront membres une. association sans but lucratif, sous la dénomination "Lift Your Head Up ", en abrégé : "L.Y.H.U. "

Article 2. Le siège social est situé à Avenue Albert Giraud 901030 Schaerbeek. Il relève de l'arrondissement: judiciaire de Bruxelles.

Seule l'assemblée générale (AG) est compétente pour transférer le siège social de l'association;

conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 02 mai 2002.

La délégation de cette compétence au conseil d'administration (CA) n'est pas admise.

Le transfert de siège étant une modification aux statuts, elle doit faire l'objet d'un dépôt au greffe du tribunal

de commerce du lieu du siège social et d'une publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Article 3. Par l'action de ses membres, éventuellement en collaboration avec d'autres partenaires belges cul étrangers, l'association a pour objet la promotion d'oeuvres audiovisuelles, musicales et culturelles.

Elle e notamment comme objectifs :

- de promouvoir, de produire, d'éditer et assurer les missions de booking des couvres musicales, culturelles,

visuelles et audiovisuelles

- de soutenir des projets éducatifs et culturels qui sensibilisent à l'art audiovisuel ou musical

- d'offrir un suivi et un support aux artistes dans la gestion de leur promotion

- veiller au paiement correct des droits d'auteurs, droits voisins, cachets, redevances quelconques pour les

oeuvres dont elle assure la promotion, l'édition, la production et le booking.

Elle a notamment comme moyens :

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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M0D 2.2

- la vente des oeuvres audiovisuelles

- les bénéfices engendrés lors de l'organisation d'activités

- le sponsoring de diverses entreprises ou de particuliers

- la récupération des droits d'auteurs et droits voisins en sa qualité d'éditeur

Article 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée. L'association peut être dissoute à tout moment par l'Assemblée générale.

Pour mener à bien sa mission, l'association peut poser tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou connexe à ses buts.

Elle peut acquérir, vendre ou louer des biens immobiliers.

CHAPITRE Il - Membres

Article 5. Le nombre des membres est illimité sans pouvoir être inférieur à quatre.

Article 6. La loi distingue deux catégories de membres. Les membres qu'on appelle généralement effectifs et les membres adhérents.

-Les membres effectifs

Les membres effectifs jouissent des droits les plus larges au sein de l'association, notamment le droit de vote. Ce sont ceux auxquels la loi accorde des droits et des obligations. Ils ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale. Le principe du droit de vote plural n'est pas autorisé dans l'association. (Ex. : nombre de voix en fonction de l'importance de la cotisation).

Sont membres effectifs, les membres fondateurs. Toute personne voulant faire partie des membres effectifs devra en faire la demande par une lettre écrite et motivée au conseil d'administration. Le conseil d'administration acceptant une candidature devra faire avaliser sa décision à l'assemblée générale par une majorité des deux tiers. Une année de stage peut être demandée avant que l'assemblée générale n'exprime son vote.

-Les membres adhérents -

Les membres adhérents sont tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci. Ils ne peuvent participer au droit de vote.

Article 7. Les membres effectifs ou adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d'administration et ne peut dépasser 250,00E indexé.

Article 8. Tout membre adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration. La démission prendra effet à la date de son envoi.

La démission adressée par un membre au conseil d'administration ne peut jamais lui être refusée.

En revanche, la démission d'un membre effectif est assortie d'une période de préavis égale ou inférieure à trois mois, temps nécessaire à l'association pour reprendre les dossiers en cours.

Est réputé démissionnaire :

-Un membre en défaut de paiement de sa cotisation dans le premier trimestre ;

-Un membre effectif qui n'assiste pas ou ne se fait pas représenter à deux assemblées générales

consécutives.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre qui se serait rendu coupable d'infractions graves aux statuts ou aux lois ou qui, par son comportement, ses dires ou ses manquements, aurait été soupçonné de porter préjudice à l'association, son renom, son but ou ses engagements.

L'exclusion d'un membre requiert les conditions suivantes :

-La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués ; -La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

-La décision par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés.

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-Le respect de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;

-La mention dans le registre de l'exclusion du membre. S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association, Ils ne peuvent ni réclamer ou ni requérir : relevé, reddition de compte, apposition de scellée, inventaire, remboursement des cotisations versées.

Article 9. Registre : il s'agit d'une liste chronologique qui reprend les noms, prénoms et domicile des membres effectifs.

Ce registre se situe au greffe du tribunal de commerce. Il pourra également être consulté au siège de l'association.

Les modifications apportées à la liste des membres effectifs doivent être inscrites par les soins du conseil d'administration dans les huit jours qui suivent le moment où il en a eu connaissance. Une copie de la liste des membres mise à jour doit par ailleurs être déposée dans le dossier de l'association tenu au greffe du tribunal, Lorsqu'une modification est apportée à cette liste, la mise à jour doit être déposée dans le mots de la date anniversaire du dépôt des statuts.

CHAPITRE Ill - Conseil d'Administration

Article 10. L'association est administrée par un Conseil de trois membres effectifs au moins nommés parmi les membres par l'Assemblée Générale pour un terme de trois ans. Ils sont rééligibles et révocables au terme de ce mandat. Dans tous les cas de figure, le nombre de membres du conseil d'administration doit être inférieur à celui de l'assemblée générale afin d'éviter ('autocontrôle.

La démission d'un administrateur se fait par lettre adressée à l'Assemblée Générale. Ce dernier prend acte de la démission.

Article 11. Le Conseil choisit parmi ses membres effectifs un Président, un secrétaire et un trésorier

Article 12. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle par rapport aux engagements de l'association.

La durée d'un mandat est de trois ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles, En cas de vacance d'un mandat, l'assemblée générale nomme un administrateur pour y pourvoir et achever le mandat de celui qu'il remplace.

Article 13. Seule l'assemblée générale est compétente pour nommer et révoquer les administrateurs.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association, doivent être déposés dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Article 14. Le Conseil se réunit sur convocation du président ou à la demande de deux administrateurs au moins, par lettre aux administrateurs au plus tard huit jours avant la réunion. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées (maximum une procuration par administrateur). En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Article 15. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration, la gestion de l'association et la réalisation de son objet. Toutes les compétences qui ne sont pas attribuées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale sont attribuées au conseil d'administration.

Article 16. Les décisions du Conseil d'Administration sont relatées dans les procès verbaux rédigés par le secrétaire, signés par le président et consignés dans un registre spécial conservé au siège de l'association où il pourra être consulté par tout membre mais sans déplacement du registre.

Article 17. Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs. Le(s) délégué(s) à la gestion journalière agi(ssen)t en qualité d'organe. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. La gestion journalière est le pouvoir d'accomplir des actes d'exécution journalière de la ligne de conduite décidée par le Conseil d'Administration et qui doivent être accomplis régulièrement pour assurer la bonne marche des activités déployées par l'association Dans ce cas, l'étendue des pouvoirs du (des) mandataire(s) et la durée du (des) mandat(s) seront précisées ainsi que sa (leur) rémunération.

Le mandat de délégation à la gestion journalière prend fin automatiquement quand le délégué chargé de la gestion journalière perd sa qualité d'administrateur (ou s'il n'est plus membre du personnel de l'association), Le

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Conseil d'Administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la gestion journalière.

Article 18, Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par les membres du conseil d'administration,

Toute décision (contrat, négociation,....) ayant pour conséquence d'engager l'association pour un montant supérieur à 500 euros devra obtenir l'accord préalable du conseil d'administration.

Article 19. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont décidées par le Conseil d'Administration et intentées ou soutenues au nom de l'association par la personne mandatée à cette fin par le Conseil d'Administration.

Toutefois, si l'action est intentée contre un membre de l'association, un administrateur, un.commissaire, une personne habilitée à représenter l'association ou un mandataire désigné par l'Assemblée Générale, la décision est prise par l'Assemblée Générale.

CHAPITRE IV - Assemblée Générale

Article 20. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi et les présents statuts.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit:

1. de modifier les statuts ;

2. d'admettre les nouveaux membres ;

3, d'exclure un membre ;

4. de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en société à finalité sociale ;

5. de nommer et révoquer les administrateurs ;

6, de nommer et révoquer le ou les commissaire(s), le ou les vérificateurs aux comptes, le ou les

liquidateurs ainsi que de fixer leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

7. d'approuver annuellement les comptes et budgets ;

8. d'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications ;

9. de donner la décharge aux administrateurs et aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

10. de décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association ou tout mandataire désigné par l'Assemblée Générale ;

11. d'indiquer la destination de l'actif net en cas de dissolution de l'association.

Il importe d'indiquer que tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du conseil d'administration.

Article 21. L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration ou, à défaut, par le vice-président du Conseil d'Administration. Les membres adhérents peuvent être conviés et assister aux assemblées générales sous convocation du conseil d'administration, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 22. Les résolutions sont prises à la majorité simple des vois présentes ou représentées (maximum une procuration par membre effectif présent), sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Pour les assemblées générales modificatives de statuts, lorsque les deux tiers des présences ne sont pas atteints, une deuxième assemblée générale devra être convoquée et pourra statuer quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés. Il doit s'écouler au moins quinze jours entre les deux réunions. Toute modification aux statuts ou décision relative à fa dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Article 23. Les convocations sont faites par le Conseil d'Administration par lettre huit jours au moins avant la réunion et signées par le président, Elles comportent l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion. L'assemblée générale peut valablement se prononcer sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour, à condition que la majorité des membres effectifs présents ou représentés marquent leur accord.

Article 24, L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an.

L'Assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige.

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Elle doit être convoquée par le Conseil d'Administration ou lorsqu'au moins un cinquième des membres effectifs en fait la demande.

Article 25. Toute modification aux statuts sera publiée aux annexes au Moniteur belge. 11 en va de même pour toute nomination, démission ou révocation d'un administrateur ou d'un délégué à la gestion journalière.

Article 26. Les décisions de l'Assemblée Générale sont relatées dans les procès-verbaux rédigés par le secrétaire, signés par le président et consignés dans un registre spécial conservé au siège de l'association où il pourra être consulté par tout membre sans déplacement du registre.

CHAPITRE V - Comptes annuels, budget

Article 27. L'exercice social commence le 1er janvier et finit le 31 décembre.

Article 28. Le 31 décembre de chaque année, les comptes sont clôturés.

Le Conseil d'Administration dresse les comptes des recettes et dépenses de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice. Il les soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale.

CHAPITRE Vl - Dissolution, liquidation

Article 29. Dissolution volontaire, Seule l'assemblée générale peut prendre la décision de dissoudre l'association. Pour que l'assemblée générale puisse valablement statuer, elle doit réunir au minimum deux tiers des membres présents ou représentés. À défaut, une nouvelle assemblée générale peut être convoquée et ne peut être tenue que dans un délai de quinze jours. Cette deuxième assemblée peut statuer quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés.

La décision de l'assemblée générale doit recueillir deux tiers des votes des membres effectifs présents ou représentés.

Il appartiendra à l'assemblée générale de désigner le ou les liquidateurs. Il aura pour mission d'apurer le passif et de réaliser l'actif de l'association_ Cette affection devra être faite en faveur de toute autre association ayant un objet similaire.

Article 30. Dissolution judiciaire. La dissolution judiciaire est celle qui se réalise suite à la décision du tribunal de première instance.

Les causes de dissolution judiciaire sont les suivantes :

- L'association était hors d'état de remplir ses engagements ;

- L'association affecte son patrimoine ou ses revenus à des objets autres que ceux en vue desquels elle a

été constituée ;

- L'association contrevient gravement à ses statuts, à la loi ou à l'ordre public ;

- L'association n'a pas déposé ses comptes annuels pour trois exercices sociaux consécutifs ;

CHAPITRE VII - Dispositions générales

Article 31. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002 régissant les ASBL.

L'assemblée générale du 18 avril 2012 a décidé, à l'unanimité de ses membres effectifs, d'approuver les présents statuts constitutifs de l'association et de nommer en tant qu'administrateurs

1° Monsieur Teiva Bayeux, domicilié à 91 rue Marché au Charbon 1000 Bruxelles, né le 26 avril 1981 à Cherbourg (France) en qualité de président du conseil d'administration et d'administrateur délégué à la gestion journalière ;

2) Jonathan Maes, domicilié à Avenue Albert Giraud 90 1030 Schaerbeek, né le 13 décembre 1986 à

Schaerbeek,en qualité de Trésorier "

3)Monsieur Geoffrey Wichmann, domicilié à 88 rue Berkendael 1190 Forêt, né le 21 Mai 1977 à Saint-Saulve (France), en qualité de Secrétaire.

Ces membres constituent le conseil d'administration (CA) pour une période de trois ans.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Texte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen-bij -het- Belgisch Staatsblad---09/05!2012 --Annexes-du-Moniteur belge

Coordonnées
LIFT YOUR HEAD UP, EN ABREGE : L.Y.H.U.

Adresse
AVENUE ALBERT GIRAUD 90 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale