LOGGIA

Dénomination : LOGGIA

Forme juridique : Société anonyme

N° entreprise : 536.436.130

Publication

08/07/2013

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*13303901*

D�pos�

04-07-2013

Greffe

N� d entreprise : 0536436130

D�nomination (en entier): LOGGIA

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� anonyme

Si�ge: 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Ch�e de Roodebeek 151

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

Il r�sulte d'un acte re�u par Ma�tre Vincent Vroninks, notaire � Ixelles, le quatre juillet deux mille treize, que:

1. Monsieur HUART Subramani S�bastien, n� � Bombay (Inde), le 2 mai 1971, demeurant � Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles), Chauss�e de Roodebeek 151 (carte d'identit� num�ro 591-516515507 - registre national num�ro 710502-337-62).

2. Madame PHILEMOTTE C�line Christine, n�e � Berchem-Saint-Agathe, le 9 mars 1971, demeurant � Woluwe-Saint-Lambert (B-1200 Bruxelles), Chauss�e de Roodebeek 151 (carte d'identit� num�ro 5907269519-74 - registre national num�ro 710309-022-56).

ont constitu� une soci�t� dont les caract�ristiques sont les suivantes:

Forme: Soci�t� anonyme.

D�nomination: "LOGGIA".

Si�ge social: Woluwe-Saint-Lambert (B-1200 Woluwe-Saint-Lambert), Ch�e de Roodebeek 151. Objet:

La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, tant en Belgique qu � l �tranger :

1/ toutes op�rations mobili�res et immobili�res en ce compris le courtage, l achat, la vente, la location, la conception, la consultance, la mise en valeur, l am�nagement, la g�rance, l administration, le leasing, la construction, la d�molition, la transformation, la r�paration, la r�novation, la d�coration, l exploitation, la division, le lotissement de tous immeubles, parties d immeubles et terrains mais � l exclusion des activit�s prot�g�es par la loi.

2/ la prise de participations, sous quelque forme que ce soit, dans des entreprises belges ou �trang�res, l acquisition par achat, souscription ou de toute autre mani�re, de valeurs mobili�res de toutes esp�ces, la gestion, la mise en valeur de son portefeuille et la vente de ses participations.

3/ l achat et la vente de soci�t�s, entreprises commerciales, le management de soci�t�s et d entreprises commerciales; le recrutement et la formation de personnel, l audit de soci�t�s et d entreprises commerciales; la liquidation de soci�t�s et d entreprises commerciales; l �tude, le conseil, l analyse, l expertise, et toutes prestations de services dans le cadre des activit�s;

4/ la prestation de services d ordre �conomique, technique, commerciale, financi�re et industrielle, l organisation d �v�nements, le commissionnement de quelque nature lors d apports d affaires � des tiers, les prestations d interm�diaire commercial ainsi qu � des op�rations d import et export au sens large (tel que commerce avec l �tranger), l �tude, le conseil, l analyse, l expertise, et toutes prestations de services dans le cadre des activit�s pr�d�crites, l acquisition, la gestion et la mise en valeur de brevets, octroies et licences et autres droits intellectuels.

5/ l exploitation d une agence de publicit�, distribution, imprimerie, etc...

6/ les activit�s de production audiovisuelle � savoir:

a) la production, la production ex�cutive et la co-production audiovisuelle, cin�matographique et t�l�visuelle au sens le plus large, de films de toutes dur�es, de fictions, de publicit�, de documentation et d actualit�.

b) l �dition, la co-�dition d Suvres audiovisuelles, de cin�ma, de spectacles, de livres et de musique.

c) la r�alisation d enqu�tes et commandes d ouvrages, scripts ou de travaux de recherche en vue de productions audiovisuelles, la r�alisation d �tudes concernant l histoire ou la sociologie de l audiovisuel et du cin�ma en particulier, ainsi que tout ce qui concerne les domaines artistiques, culturel, ethnologique ou en rapport avec les traditions populaires.

d) la distribution et la diffusion de tous produits audiovisuels ; la repr�sentation d auteurs et de r�alisateurs ainsi que l acquisition de droits d auteurs, de films et de tous produits audiovisuels, litt�raire, phonographiques, musicaux et, en g�n�ral, de tout ce qui se rapporte aux activit�s artistiques sur tous supports existants ou � cr�er et par tous proc�d�s connus ou qui seront d�couverts.

La soci�t� pourra se porter caution ou donner garantie pour compte de tiers.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� pourra exercer tous mandats relatifs � l administration, � la gestion, � la direction, au contr�le et � la liquidation de toutes soci�t�s ou entreprises.

De plus, la soci�t� peut mettre les comp�tences de tous ses sp�cialistes � la disposition de ses clients, � l effet d accomplir toutes missions, sans limites ni dans le temps, ni dans l espace, ni dans la nature des prestations. Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut s int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

La soci�t� s interdit les op�rations sur valeurs mobili�res et immobili�res r�serv�es par la loi aux banques et aux soci�t�s de bourse.

Dur�e: une dur�e illimit�e.

Capital: nonante mille euros (90.000,00 EUR), repr�sent� par 900 actions sans d�signation de valeur nominale.

Administration - Pouvoirs: la soci�t� est administr�e par un conseil d'administration comprenant au moins le nombre minimum d'administrateurs pr�vu par le Code des soci�t�s, actionnaires ou non de la soci�t�, personnes physiques ou morales.

a) En g�n�ral: le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet de la soci�t�, � l'exception des actes r�serv�s par le Code des soci�t�s � l'assembl�e g�n�rale. Nonobstant les obligations d�coulant de l'administration coll�giale, � savoir la concertation et le contr�le, les administrateurs peuvent r�partir entre eux les t�ches d'administration.

b) Gestion journali�re: le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� � une ou plusieurs personnes, membres ou non du conseil; ils agiront s�par�ment, conjointement ou en tant que coll�ge, selon la d�cision du conseil d'administration. Le cas �ch�ant, le conseil d'administration restreint leurs pouvoirs de repr�sentation. De telles restrictions ne sont pas opposables aux tiers. La personne � qui les pouvoirs de gestion journali�re sont conf�r�s, porte le titre de "directeur" et si elle est administrateur, le titre "d'administrateur d�l�gu�".

Repr�sentation externe: le conseil d'administration repr�sente, en tant que coll�ge, la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice. Nonobstant le pouvoir g�n�ral de repr�sentation du conseil d'administration en tant que coll�ge, la soci�t� est valablement repr�sent�e en justice et � l'�gard des tiers, en ce compris un officier public (dont le conservateur des hypoth�ques):

- soit par un administrateur, agissant seul;

- soit, dans les limites de la gestion journali�re, par la ou les personnes � qui cette gestion a �t� d�l�gu�e.

Ils ne devront fournir aucune justification d'une d�cision pr�alable du conseil d'administration. La soci�t� est, en outre, valablement repr�sent�e par les mandataires sp�ciaux, agissant dans les limites de leur mandat.

Assembl�e annuelle: le 30 du mois de juin juin, � 17 heures. Si ce jour est un samedi, un dimanche ou un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e aura lieu le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, � la m�me heure. Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge social ou en un autre endroit indiqu� dans les convocations.

Conditions d'admission aux assembl�es: le conseil d'administration peut exiger que, pour �tre admis aux assembl�es, les propri�taires de titres nominatifs ou leurs repr�sentants l'informent par �crit, trois jours ouvrables au moins avant la date de l'assembl�e projet�e, de leur intention d'assister � l'assembl�e.

Exercice du droit de vote: chaque action donne droit � une voix.

Tout actionnaire peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un mandataire, actionnaire ou non. Les personnes morales peuvent cependant �tre repr�sent�es par un mandataire non actionnaire. Le conseil d'administration peut d�terminer la forme des procurations. Les procurations doivent �tre produites � l'assembl�e g�n�rale pour �tre annex�es au proc�s-verbal de la r�union.

Avant de prendre part � l'assembl�e, les actionnaires ou leurs mandataires sont tenus de signer la liste de pr�sence, en indiquant les nom, pr�nom, domicile ou la d�nomination et le si�ge des actionnaires, ainsi que le nombre d'actions qu'ils repr�sentent.

Les actionnaires peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre constat�es par un acte authentique.

Tout actionnaire est autoris� � voter par correspondance, au moyen d un formulaire qui doit contenir les mentions suivantes:

- les nom, pr�noms et domicile (si personne physique) / d�nomination, forme et si�ge (si personne morale) de l actionnaire;

- le nombre d'actions pour lequel il prend part au vote;

- la volont� de voter par correspondance;

- la d�nomination et le si�ge de la soci�t�;

- les date, heure et lieu de l assembl�e g�n�rale;

- l ordre du jour de l assembl�e;

- apr�s chaque point de l ordre du jour l'une des mentions suivantes: "approuv�" / "rejet�" / "abstention";

- les lieu et date de signature du formulaire;

- la signature.

Les formulaires ne reprenant pas l'ensemble des donn�es ci-dessus, sont nuls.

Pour le calcul du quorum, il n est tenu compte que des formulaires qui ont �t� re�us par la soci�t� huit

jours au moins avant la date pr�vue pour l assembl�e g�n�rale.

Suspension du droit de vote:

Volet B - Suite

a) Lorsqu'il n'aura pas �t� satisfait � des appels de fonds r�guli�rement appel�s et exigibles, l'exercice du droit de vote aff�rent � ces actions sera suspendu.

b) Le droit de vote attach� � une action appartenant en indivision, ne pourra �tre exerc� que par une seule personne, d�sign�e par tous les copropri�taires.

c) Le droit de vote attach� � une action grev�e d'usufruit sera exerc� par l'usufruitier, sauf opposition du nu-propri�taire. Si le nu-propri�taire et l'usufruitier ne parviennent pas � un accord, le juge comp�tent d�signera un administrateur provisoire � la requ�te de la partie la plus diligente, � l'effet d'exercer les droits en question, dans l'int�r�t des ayants droit.

d) Le droit de vote attach� aux actions qui ont �t� donn�es en gage, sera exerc� par le propri�taire qui a constitu� le gage, � moins qu'il n'en soit dispos� autrement dans la convention de mise en gage et que la soci�t� en ait �t� inform�e.

Exercice social: commence le premier janvier de chaque ann�e et se termine le trente et un d�cembre de l'ann�e suivante.

R�partition des b�n�fices: sur le b�n�fice net, ainsi qu'il r�sulte des comptes annuels, il est pr�lev�, chaque ann�e, au moins cinq pour cent (5 %) pour la formation de la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque cette r�serve atteint dix pour cent (10 %) du capital social. Le surplus est mis � la disposition de l'assembl�e qui, sur proposition du conseil d'administration, en d�termine l'affectation, conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s.

Le conseil d'administration est autoris� � distribuer un acompte sur dividende, dans le respect des dispositions du Code des soci�t�s et des statuts.

Boni de liquidation: en dehors des cas de fusion et apr�s apurement du passif, l'actif net subsistant sera partag� de la mani�re suivante:

a) par priorit�, les actions seront rembours�es � concurrence de la partie du capital qu'elles repr�sentent, apr�s d�duction des versements qui resteraient encore � effectuer;

b) le solde �ventuel sera r�parti �galement entre toutes les actions.

Souscription et lib�ration du capital: les actions ont �t� souscrites et int�gralement lib�r�es] au moyen

d'un apport en esp�ces comme suit :

- par Monsieur Subramani HUART, pr�nomm�, � concurrence de huit cent nonante neuf (899) actions,

- par Madame C�line PHILEMOTTE, � concurrence d'une (1) action.

Chaque action a �t� int�gralement lib�r�e lib�r�e en esp�ces.

Le notaire instrumentant atteste que le montant du capital lib�r� a �t� d�pos� sur un compte sp�cial

ouvert conform�ment � l'article 449 du Code des soci�t�s aupr�s de KBC Bank. L'attestation d�livr�e

par cette institution financi�re a �t� remise au notaire qui l a gard�e dans son dossier.

D�signation des administrateurs: le nombre d'administrateurs est initialement fix� � deux (2). Ont �t�

appel�s � la fonction d'administrateur, pour un terme qui expirera imm�diatement apr�s l'assembl�e

annuelle de 2018, approuvant les comptes annuels arr�t�s au 31/12/2017:

1.Monsieur HUART Subramani S�bastien, n� � Bombay (Inde), le 2 mai 1971, demeurant � Woluwe-Saint-

Lambert (1200 Bruxelles), Chauss�e de Roodebeek 151 (carte d'identit� num�ro 591-5165155-07 - registre

national num�ro 710502-337-62).

2.Madame PHILEMOTTE C�line Christine, n�e � Berchem-Saint-Agathe, le 9 mars 1971, demeurant �

Woluwe-Saint-Lambert (B-1200 Bruxelles), Chauss�e de Roodebeek 151 (carte d'identit� num�ro 590-

7269519-74 - registre national num�ro 710309-022-56).

Leur mandat ne sera pas r�mun�r�.

Pr�sidence - Gestion journali�re:

Monsieur Subramani HUART, pr�nomm�, a �t� nomm� � la fonction d'administrateur d�l�gu�, charg�

de la gestion journali�re de la soci�t�.

Premier exercice social: � compter du jour du d�p�t du pr�sent extrait au greffe du tribunal de

commerce comp�tent jusqu'au trente et un d�cembre deux mille quatorze.

Premi�re assembl�e annuelle: en 2015.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME (�tabli avant enregistrement conform�ment � l'article 173,

1�bis du Code des droits d'enregistrement).

Vincent VRONINKS, notaire.

D�p�t simultan�: exp�dition de l'acte constitutif.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

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01/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 30.06.2015, DPT 27.08.2015 15493-0386-012

Coordonnées
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Adresse
CHEE DE ROODEBEEK 151 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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