LUMIERE DU CONGO, EN ABREGE : LUCO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LUMIERE DU CONGO, EN ABREGE : LUCO
Dénomination : LUMIERE DU CONGO, EN ABREGE : LUCO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.155.447

Publication

06/06/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Maft 2.0

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BRUXELLES

25 MEI 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Lumière du Congo

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Bd des invalidesl5-1160 Auderghem

N° d'entreprise : 6 SS Lj

Objet de Pacte Constitution

"Lumière du Congo " ASBL

Entre les soussignés:

- Madame TEZA ANGELANI Liliane,résidant sur boulevard des Invalidesl5, 1160 Auderghem -Monsieur MATANDA KADIATA , résidant sur rue haberman n°19 à 1070 Anderlecth

-Madame TEZA NTUMBA CLAUDINE , résidant sur rue Gustave Flaybert n°8 à sartrouville (78) en France

-Monsieur MUNONGO MADILU FRANCIS, résidant sur rue Euterpe n°51 à 1080 Molembeek st Jean

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 02 mai 2002

TITRE I Dénomination, siège et durée

Article 1: II est crée une association sans but lucratif à caractère humanitaire, culturel et social dénommée, "Lumière du Congo", en abrégé LUCO destinée à lutter contre les MST, aider les personnes atteintes du sida et; des orphelins de la République Démocratique du Congo.

Article 2: Son siège est établi au N°15, bd des Invalides à 1160 Auderghem et fait partie de l'arrondissement, judiciaire de Bruxelles. il peut être transferé à tout autre lieu sur décision des membres effectifs à la majorité de; deux tiers.

Article Lumière du Congo est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute dans les formes et conditions prévues par la loi en vigueur.

TITRE Il

Article 4: Lumière du Congo a pour objet,

1° La recherche et la récolte des fonds et aides à travers le Monde pour les mettre à la disposition des

oeuvres humanitaires, sociales et culturelles, scolaires et sanitaires de la population congolaise.

2° La production, la réalisation, le travail rémunéré et la commercialisation de sur tout support en vue de'

soutenir les personnes défavorisées.

3° La facilitation des échanges socioculturels entre différentes personnes (communautés),

4° La mise en valeur de la culture congolaise à travers notamment la musique, la coiffure, la couture, les

soirées de présentations des recettes culinaires congolaises et africaines.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant oïl-de-fa personne ou des persrinnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.0

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5° L'organisation des évènements, des soirées conférences, symposiums, séminaires, expositions, excursions, etc., visant à la cohésion entre peuples.

6° Exposition des produits musicaux, alimentaires, cosmétiques, et de coiffure d'origine africaine à l'occasion des Kermesses, des défilés de mode, des concerts, des soirées culturelles organisées par elle ou par toute institution.

7° L'édition et la diffusion des oeuvres musicales, culturelles, littéraires, journalistiques (revue, journaux, vidéo, télévision et radio diffusion) en vue de contribuer à la valorisation de la culture africaine.

6° L'organisation et l'animation des cadres permanents d'échanges culturels, de vente des produits de la culture africaine et/ou dégustation des produits du terroir africain ainsi que la coiffure.

9° La préparation de l'intégration des immigrés d'origines africaines dans le milieu socio-professionnel à travers les programmes de diverses formations.

Article 5: Dans la réalisation de son objet social l'oeuvre pourra posséder tous, bien mobilier et immobilier qui lui sont nécessaires.

TITRE III: Membres, admissions, retraits et exclusions

Article 6: Lumière du congo de Benelux se compose de membres effectifs, les membres sympathisants et de membres d'honneurs.

Article 7: Est membre effectif toute personne d'origine congolaise qui adhère à l'objet social de l'association, et prend une part effective et régulière à ses activités et est en règle de cotisation.

Article 8: Est membre sympathisant toute personne qui, sans être membre effectif, contribue matériellement et/ou moralement à la réalisation de l'objet social de l'oeuvre,

Article 9: Est membre d'honneur toute personne physique ou morale qui, intéressée par l'objet Social et les activités de l'association, lui apporte son soutien moral, financier et/ou matériel.

Article 10: Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'oeuvre en adressant au préalable par écrit sa décision au Conseil d'administration.

Article 11: La qualité de membre se perd par décès, retrait ou exclusion. La décision d'exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à une majorité de deux tiers de membres présents. Le membre démissionnaire ou exclu, de même que les ayant droit d'un membre démissionnaire ou exclu, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir de l'association.

TITRE lV: Ressources

Article 12; Les ressources de l'oeuvre proviennent des cotisations de ses membres, des dons, legs ou subsides, de son patrimoine mobilier et immobilier, des pouvoirs publics, des privés, du travail rémunéré et de toute recette provenant de toute activité entreprise par l'oeuvre dans le seul but de lui permettre la réalisation de son objet social

Article 13: La cotisation mensuelle du membre effectif est fixée au minimum à 10 euros.

TiTRE V: Organes

Article 14: L'oeuvre comprend trois organes, à savoir,'

1. L'assemblée générale;

2. Le conseil d'administration;

3. Le commissariat aux comptes,

Article 15: L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'oeuvre.

Elle est composée de tous les membres effectifs. Sont réservées à sa compétences les matières suivantes: les modification des statuts, la nomination et la révocation des membres du conseil d'administration, l'approbation des budgets et des comptes, les décisions concernant la location, l'achat ou la vente d'immeubles bâtis ou non bâtis ainsi que les garanties hypothécaires, les admissions et les exclusions des membres, l'approbation du règlement d'ordre intérieur, toute décision dépassant les pouvoirs légalement ou statutairement réservés au conseil d'administration.

Article 16: Il se tient au moins une assemblée générale chaque année.

1s.-- -4.

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M00 2.0

Elle peut être réunie extraordinairement chaque fois que l'intérêt de l'oeuvre exige. Elle est dès lors convoquée par le conseil d'administration à l'unanimité ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. L'assemblée se tient au jour, à l'heure et au lieu indiqué dans la convocations Les convocations sont faites par lettre ordinaire adressée à chaque membre huit jours au moins avant la réunion.

Article 17: Chaque membre effectif de l'eeuvre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Tout membre ne peut toutefois être titulaire que d'une seule procuration. Tous les membres ont le droit égal de vote, chacun disposant d'une seule voix. Les résolutions de l'assemblée sont prises à la majorité simple des voix présentes. En cas de partage de voix, celle du président est prépondérante.

TITRE VI: Conseil d'administration

Article 18: L'eeuvre est dirigée par un conseil d'administration composé de: un administrateur président; un vice-président, un secrétaire général et un trésorier élus à la majorité simple des voix.

Article 19: Seuls les membres effectifs sont éligibles comme: Administrateur président, Secrétaire général et Trésorier.

Article 20: Les membres effectifs, ayant déjà deux ans au moins dans l'association, peuvent être éligibles au conseil d'administration. Toutefois, les membres présents à la première assemblée générale peuvent être élus au conseil d'administration pour une durée telle qu'elle est définie par les présents statuts.

Article 21: Le conseil d'administration se réunit à la convocation de son président en séance ordinaire une fois par mois et en séance extraordinaire à la convocation expresse pour un motif urgent. La gestion courante de l'oeuvre est assurée par trois membres désignés par le conseil d'administration.

Article 22: La durée de son mandat est fixée à trois ans renouvelables.

Article 23: Le conseil d'administration doit, pour délibérer, réunir la majorité absolue. Les membres du conseil d'administration sont solidairement responsables de leurs décisions devant l'assemblée générale.

Article 24: Les décisions du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par tous les membres.

TITRE VII Commissariat aux comptes

Article 25: Le commissariat aux comptes est un organe de contrôle. Il comprend trois commissaires aux comptes.

Article 26: Les commissaires aux comptes sont désignés déchargés par l'assemblée générale qu leur donne la mission de vérifier les comptes de l'asbl et de lui présenter un rapport annuel. Ils doivent pour ce faire avoir accès à toute pièce comptable et financière de l'asbl. Ils doivent prévenir l'assemblée générale contre tout risque de malversation possible, et à ce titre, ils doivent exiger la convocation de l'assemblée générale extraordinaire.

Article 27: Le mandat des commissaires aux comptes est fixé à deux non renouvelables automatiquement.

Article 28 ; L'exercice social commence le 01 janvier et s'arrete le 31 décembre .

TITRE Vltl Modification, Dissolution, Liquidation

Article 29: L'assemblée générale ne peut procéder à la modification des présents statuts ou prononcer la dissolution de l'asbl que si deux tiers de ses membres sont présents.

Article 30: Si cette condition n'est pas remplie, il sera convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement quel que soit le nombre des membres présents.

Article 31: Dans le cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera des liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Article 32: Dans le cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause motivée, l'actif net de l'oeuvre dissoute sera affecté à des associations poursuivant des buts similaires ou à des de bienfaisance.

TITRE IX: Dispositions transitoires

Article 33: Tout cas non prévu aux présents statuts ou au règlement d'ordre intérieur est soumis aux dispositions de la législation en vigueur concernant les associations sans but lucratif.

Article 34: Le fonctionnement de l'assemblée générale, conseil d'administration et du commissariat aux comptes est fixé par un règlement intérieur adopté par les membres.

MOD 2.0

Volet B - suite



Article 35: L'assemblee constitutive de l'asbl du 14/0312012, a élu comme membres du conseil d'administration les personnes suivantes:

Teza Angelani Liliane ,née à Kindu(RDC)Ie22/09/1965

Matanda Kadiata ,né à Karnina(RDC),Ie26/06/1968

Munongo Madilu Francis,né à Yombe(RDC),Ie05/06/1968

Article 36:Nomination pour ta gestion journalière :

- Teza Angelani Liliane

Pour le conseil d'administration

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Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
LUMIERE DU CONGO, EN ABREGE : LUCO

Adresse
BOULEVARD DES INVALIDES 15 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale