MAELSTROM

Association sans but lucratif


Dénomination : MAELSTROM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 439.836.404

Publication

27/02/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Mao ZO

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.ï 5 FEB 2013

Greffe

Dénomination

(en entier) : Maelström

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la Station de Woluwé, 118 -1200 Woluwé-St-Lambert

NI° d'entreprise : 439.836.404

Objet de l'acte : Assemblée générale du 10 juillet 2010 - Assemblée générale du 28 octobre 2011 - Accueil et nominations des membres effectifs - Démissions et nomination Conseil d'administration - Modification aux statuts

A.Assemblée générale

L'assemblée générale du 10 juillet 2010 a acté :

1. Présentation et approbation des comptes et bilans de l'année 2009

L'Assemblée générale a approuvé, après présentation de la part de David Giannoni, président et trésorier, à l'unanimité les comptes et bilans de l'exercice 2009.

2. Décharge aux administrateurs

Séance tenante il est donné décharge aux administrateurs.

3. Présentation du budget 2011

L'Assemblée générale a approuvé, après présentation de la part de David Giannoni, président et trésorier, à l'unanimité le budget de l'exercice 2011

4. Conseil d'Administration:

À l'unanimité, l'Assemblée générale a décidé de reconduire pour un an, pour l'exercice 2011, le Conseil d'Administration actuel, afin d'assurer la transition en vue de la refonte organisationnelle de YASBL.

Réélection à une fonction d'administrateur pour une durée de 1 (un) an:

M. Giannoni David, Rue de la Station de Woluwé, 118, 1200 Woluwé-St-Lambert {Belgique), né àNice (France), le 5 août 1968

M. Giannoni Marco, 100 rue de Pervyse, 1040 Etterbeek (Belgique), né à Nice (France), le 8 août 1972

M. Spleeters Damien, n°178 rue Omer Lison  6220 Lambusart, né le 09 avril 1986 à Charleroi (Belgique), de nationalité belge.

Fait à Bruxelles, le 10 juillet 2010

Giannoni David, président et trésorier et Giannoni Marco, vice-président

Mentionner sur là dernière page du Volet B : Au recto : Nórri et cjuaiité du'notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

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AAssemblée générale

L'assemblée générale du 28 octobre 2011 a acté :

1. Accueil et Nomination des nouveaux membres effectifs de l'Assemblée Générale:

Sont accueillis et nommés comme membres effectifs :

Bertoli Antonio, Localité Belora n. 38, 56046 Riparbella (Pisa, Italie), né à Rovigo (Italie) le 12 novembre 1957

Blondiau Pascal, rue de la Brainette 10, 7090 Braine Le Compte (Belgique), né à Nions le 28 mars 1965

Depont Céline, rue Lebeau 6314, 1000 Bruxelles (Belgique), née à Bossu (Belgique), le 3 janvier 1987

De Giorgi Novella, 247 avenue Dailly, 1030 Schaerbeek (Belgique), née à Lecce, le 2 août 1982

Dombret Olivier, Rue des Urbanistes, 3-5, 4000 Liège (Belgique), né à Liège (Belgique), né le 25 novembre 1980

Emmery Sandrine, Avenue Winston Churchill, 3, 1180 Uccle (Belgique), née à Schaerbeek (Belgique), le 30 juin 1972

Giannoni David, Rue de la Station de Woluwé, 118, 1200 Woluwé-St-Lambert (Belgique), né à Nice (France), le 5 août 1968

Giannoni Marco, 100 rue de Pervyse, 1040 Etterbeek (Belgique), né à Nice (France), le 8 août 1972 Holaind Virginie, 67 rue Quevry, 6238 Luttre (Belgique), née à Charleroi le 15 mai 1979

Laid Giulietta, Chaussée d'Alsemberg 120 A, 1060 Saint Gilles (Belgique), née à Berlin (Allemagne), le 8 octobre1982

Leroy Sylvie, rue de la Filature, 15,1060 Saint-Gilles (Belgique), née à Etterbeek (Belgique) le 24 février 1980

Li wenthal Xavier, 27 rue Dautzenberg, 1050 Ixelles (Belgique), né à Schaerbeek (Belgique), le 18 octobre 1970

Peretti Nadejda, nie de la Station de Woluwé 118, 1200 Woluwé-St-Lambert, née à Volgograd (Union Soviétique) le 13 décembre 1984

Petitto Simona Angela, Rue de Vergnies 21, 1050 Ixelles (Belgique), née à Marsala (Italie) le 15 janvier 1983 Pottel Benjamin, Rue de Vergnies 21/3, 1050 Ixelles (Belgique), né à Ath (Belgique), le 19 septembre 1978 Rey Luc-André, Rue Ahat, 24, 1202 Genève (Suisse), né à Lausanne (Suisse), le 2 janvier 1960

Rischette Tom, 57 rue de Venise, 1 050 Ixelles (Belgique), né à Luxembourg (Luxembourg), le 26 juin 1973

Saint-Remy Gaetan, Rue Général Gratry 86/B Bte 7, 1030 Schaerbeek (Belgique), né à Bruxelles (Belgique) le 30 mai 1979

Sayar Keyvan, 16 bis rue de Neuilly, 94120 Fontenay-sous-bois (France), né à Paris (France), le 4 juin 1980 Terrile Daniela, avenue du Maelbeek 23, 1040 Brussels (Belgique), née à Gênes (Italie) le 3 août 1963

Tondeur David, 16 B Rue Sainte-Anne, 1420 Braine-l'Alleud (Belgique), né à Braine-l'Alleud le 21 septembre 1973

Vielle Laurence, 56 Avenue Jean Volders, 1060 Bruxelles (Belgique), née à Uccle le 6 septembre 19682. Présentation et approbation des comptes et bilans de l'année 2010

L'Assemblée générale a approuvé, après présentation de la part de David Giannoni, président et trésorier, à l'unanimité les comptes et bilans de l'exercice 2010.

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MDD2.0

3. Décharge aux administrateurs

Séance tenante il est donné décharge aux administrateurs.

- - 4. Présentation du budget 2011

L'Assemblée générale a approuvé, après présentation de la part de David Giannoni, président et trésorier, à l'unanimité le budget de l'exercice 2011

5. Modification des statuts

L'assemblée générale a approuvé à l'unanimité les modifications aux statuts qui se trouvent dans te texte coordonné plus loin

6. Élection et nomination du conseil d'administration pour 5 ans

L'Assemblée générale prend à l'unanimité la résolution suivante:

Nominations : sont appelés à une fonction d'administrateurs pour une durée de 5 (cinq) ans:

M. Bertoli Antonio, Localité Belora n. 38, 56046 Riparbella (Pise, Italie), né à Rovigo (Italie) le 12 novembre 1957

Mlle Emmery Sandrine, Avenue Winston Churchill, 3,1180 Uccle (Belgique), née à Schaerbeek (Belgique), Ie 30 juin 1972

Mlle Leroy Sylvie, rue de ta Filature, 15,1060 Saint-Gilles (Belgique), née à Etterbeek (Belgique) le 24 février 1980

Mlle Vielle Laurence, 56 Avenue Jean Volders, 1060 Bruxelles (Belgique), née à Uccle (Belgique) le 6 septembre 1968

Réélections : sont réélus à une fonction d'administrateurs pour une durée de 5 (cinq) ans:

M. Giannoni David, Rue de la Station de Woluwé, 118, 1200 WoluwéSt-Lambert (Belgique), né à Nice (France), le 5 août 1968

M. Giannoni Marco, 100 rue de Pervyse, 1040 Etterbeek (Belgique), né à Nice (France), le 8 août 1972

Démissions : sont acceptées à l'unanimité les démissions au poste d'administrateur de M. Spleeters Damien,

n°178 rue Omer Lison -- 6220 Lambusart, né le 09 avril 1986 à Charleroi (Belgique), de nationalité belge,

Fait à Bruxelles, le 28 octobre 2011

Giannoni David, président et trésorier et Giannoni Marco, vice-président

L'assemblée générale adopte te texte coordonné qui suit concernant les modifications aux statuts de l'ASBL Celui-ci annule et remplace les précédents statuts:

B.Conseil d'administration

Et immédiatement, les administrateurs nommés ci-avant, réunis en conseil, distribuent les fonctions comme suit:

Président et Trésorier : M. Giannoni David

Vice-président : M. Marco Giannoni

Secrétaire : Mlle Sylvie Leroy

Administrateurs délégués à la gestion journalière : M. Giannoni David et M. Giannoni Marco.

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Statuts

Titre ler - Dénomination, siège social, but

Article 1 er : L'association est dénommée « Maelström »

Article 2 : Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles à rue de la Station de Woluwé, 118  1200 Bruxelles. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Article 3 : L'association a pour but de promouvoir et d'encourager l'expression artistique, sous toutes ses formes (littérature, musique, théâtre, arts plastiques, audio-visuel, etc.). Elle poursuit la réalisation de son objet par tous moyens et notamment l'édition, la production et organisation d'événements, séminaires, conférences, formations, etc.

Elle peut accomplir tous Ies actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.

Article 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps

Titre Il  Membres

Article 5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre d'adhérents est illimité. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article â : Est membre effectif tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les des voix présentes ou représentées.

Article 7 : Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire : le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 2 assemblées générales consécutives.

L'excluCion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées, Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réolamer ou requérir nl relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées.

Article 8 : L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration.

Titre 111 Cotisation

Article 9 : L'Assemblée Générale peut fixer annueIIement une cotisation pour ses membres effectifs et adhérents.

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Titre IV  Assemblée Générale

Article 10 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil d'administration ou l'administrateur délégué par lui. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas de droit de vote.

Article 11 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour:

-la modification des statuts ;

-ie nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas échéant, leur émunération) ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateur aux comptes ;

-l'approbation des comptes et budgets ;

-la dissolution ;

-l'exclusion de membres ;

-la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

-tous les cas exigés dans les statuts.

Article 12 : Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans ie courant du premier semestre de l'année civile, mais à tout le moins dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoquée parle président du conseil d'administration, par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Article 13 : L'assemblée générale doit être convoquée parle conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Article 14 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Article 15 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la Ici du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Article 16 : Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. lls sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par ie conseil d'administration,

Titre V - Conseil d'administration

Article 17 : L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins et de sept au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Article 18 : La durée du mandat est forée à cinq ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

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MOD 2.0

Volet B - Suite

Article 19 : Le conseil désigne parmi ses membres un président, ui vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Article 20 : Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué par le président ou à la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'empêchement du président il est présidé par l'administrateur désigné par lui.

Article 21 : Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Article 22 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tout bien meuble ou immeuble, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou par les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Article 23 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un de ses membres.

Article 24 : Les actes qui engagent l'association outre ceux que la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant seuls, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Article 25 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Article 26 : Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposées au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date en vue de leur publication aux « Annexes au Moniteur beige ».

Titre VI  Dispositions diverses

Article 27 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Article 28 : L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 29 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à 'approbation de l'assemblée générale.

Article 30 : L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour un an et rééligible, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Article 31 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera son pouvoir et indiquera l'affectation à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un objet similaire.

Article 32 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Giannoni. David, président et trésorier

Giannoni Marco, vice-président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Coordonnées
MAELSTROM

Adresse
RUE DE LA STATION DE WOLUWE 118 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale