MAISON DE JEUNES CHICAGO 1000, EN ABREGE : MJ CHICAGO 1000

Dénomination : MAISON DE JEUNES CHICAGO 1000, EN ABREGE : MJ CHICAGO 1000

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 534.480.391

Publication

27/05/2013

��M1 MOD 2.2

l

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv� 111111

au *13079521*

Moniteur

belge

4:" " " " %~~

Greffe 1 5 itIA 9 2017

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Maison de Jeunes chicago 1000 asbl

(en abr�g�) : MJ chicago 1000

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue du Canal 471000 Bruxelles

Objet de l'acte : D�p�t des Statuts

Les personnes suivantes

Alliet, Daniel, 12 Rue de l'Ecole, 1080 Bruxelles , n� le 24/03/1944 � Wijtschate; Debosscher Tine, Rue Heyvaert 271b 8,1080 Molenbeek, n�e le 9/10/1976 � Roeselare ; D'hondt, Mark, Avenu de l'H�liport 10 Po76, 1000 Bruxelles, n� le 14111/1963 � Malines ; Beerlandt, Michel, Rue de la Sympathie 36/b1,1070 Anderlecht, n� le 01/06/1956 � Turnhout ; Vancraeynest Bieke, Avenue Bockstael 87/b2, 1020 Laken, n�e Ie 26/12/1977 � Kortrijk Van Herck, Hilda, Rue Marcq 3, 1000 Bruxelles, n�e le 05107/1935 � Booischot

se sont r�unies pour le 23/04/2013 pour fonder l'asbl Maison de Jeunes chicago 1000 et

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la

toi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont

arr�t� les statuts comme suit :

TITRE I: D�nomination, si�ge social, but, dur�e

ARTICLE 1 D�nomination

L'association est d�nomm�e Maison de Jeunes Chicago 1000 asbl, en abr�g� Mi Chicago 1000 asbl.

ARTICLE 2 Si�ge social

Son si�ge social est �tabli � Rue du Canai, n�47, 1000, Bruxelles, et rel�ve de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il ne peut �tre transf�r� que par decision de l'assembl�e g�n�rale et dans le respect des r�gles. pr�vues pour une modification des statuts et d�crites dans les presents statuts.

ARTICLE 3 But

L'association a pour but de contribuer avec son travail de jeunesse � l'�mancipation du Quartier et veut. �galement permettre aux jeunes d'y jouer un r�le actif.

3.1 L'association d�veloppe des activit�s pour les enfants et jeunes de 6 � 30 ans (principalement de 6 � 26 ans) sans distinction de l'origine, de la religion ou philosophie, de la couleur de leur peau, de la nationalit�, de la langue ou du sexe. L'association souscrit � la d�claration Universelle des Droits de l'Homme et � la Convention Internationale des Droits de l'Enfant.

3.2 L'association a pour objectif de favoriser chez les jeunes le d�veloppement d'une citoyennet� critique, active et responsable par une prise de conscience et une connaissance des r�alit�s de la soci�t�, des attitudes de responsabilit� et de participation � la vie sociale, �conomique, culturelle et politique ainsi que la mise en

oeuvre et la promotion de pratiques socio-culturelles

Mentionner sur la derni�re page du Volet a : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

3.3 l'association organise des activit�s pour enfants et jeunes qui leur apportent les aptitudes, attitudes et connaissances n�cessaires pour le d�veloppement de leur personnalit� que se soit sur un plan individuel, collectif ou social.

3.4 l'organisation s'engage dans le quartier parce que nous ne voulons pas �tre une �le. Le quartier est l'environnement naturel des enfants et des jeunes, et est un niveau tangible de la soci�t�. S'orienter vers le quartier de signifie pas s'y enfermer. Nous sommes ouverts � tous les enfants et jeunes qui s'int�ressent � notre projet. Qu'ils habitent ou pas le quartier,

3.5 Nous participons, nous soutenons et nous prenons des initiatives qui aspirent � des am�liorations structurelles pour des probl�mes collectifs des jeunes et du quartier et du quartier. Dans cette finalit� nous collaborons avec te r�seau social.

ARTICLE 4

Le nombre de membres est illimit�, mais doit �tre de trois au minimum. Les fondateurs sont les premiers membres effectifs. L'association peut compter des membres effectifs et des membres adh�rents. La qualit� de membre � part enti�re, y compris le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, revient exclusivement aux membres effectifs. Les membres effectifs sont ceux dont le nom est mentionn� dans te registre des membres tenu au si�ge de l'association et dont une copie est d�pos�e au greffe du tribunal de commerce, conform�ment � l'article 26,novices,�1,30 de l'actuelle l�gislation. En cas de modification de la composition de l'association, une copie de la liste des membres doit �tre d�pos�e dans un d�lai d'un mois � compter de la date anniversaire du d�p�t des statuts. Les dispositions l�gales sont uniquement applicable aux membres effectifs. Les membres adh�rents sont uniquement affili�s pour b�n�ficier des activit�s de l'ASBL, lis n'ont pas de droit de vote � l'assembl�e g�n�rale. Les droits et obligations des membres adh�rents sont inscrits dans un r�glement d'ordre int�rieur.

ARTICLE 5

Toute personne physique ou juridique qui est accept�e en cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale peut s'affilier � l'association en tant que membre sur la proposition du conseil d'administration. La demande d'admission d'un candidat-membre doit �tre d�pos�e par �crit aupr�s du pr�sident du conseil d'administration. Dans les pr�sents statuts, le terme 'membre' se r�f�re express�ment aux membres effectifs.

ARTICLE 6

Les membres ne sont pas oblig�s de faire une contribution.

Les revenus de l'association existent de contributions b�n�voles, de dons, de legs et d'allocations.

ARTICLE 7

Chaque membre peut � tout moment se retirer de l'association. La d�mission doit �tre notifi�e au conseil.

ARTICLE 8 : Dur�e du mandat des administrateurs.

Le conseil d'administration est compos� de au minimum trois personnes. Les administrateurs sont nomm�s pour une p�riode de cinq ann�es et sont r��ligibles. Des administrateurs qui sont nomm�s comme int�rimaire, sont �lus pour la dur�e du mandat qui reste.

ARTICLE 9 ; Mode de nomination et r�mun�ration des administrateurs.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple, quel que soit le nombre de membres pr�sents etlou repr�sent�s. Le mandat des administrateurs doivent �tre d�pos�s au greffe du tribunal de commerce et doivent �tre publi�s dans un d�lai de trente jours apr�s le d�p�t ( par extrait) aux annexes du Moniteur beige.

ARTICLE 10 ; Cessation de fonction et r�vocation des administrateurs.

Le mandat des administrateurs se termine par la r�vocation par l'assembl�e g�n�rale, par la d�mission, par l'expiration du mandat(le cas �ch�ant),par te d�c�s ou en cas d'interdiction l�gale.

La r�vocation par l'assembl�e g�n�rale est d�cid�e � la majorit� simple du nombre de membres pr�sents etlou repr�sent�s. Elle doit toutefois �tre mentionn�e explicitement � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale.

..

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Un administrateur d�missionnaire est tenu de notifier sa d�mission par �crit au conseil d'administration.

, `Cette d�mission entre imm�diatement en vigueur � moins que, en raison de cette d�mission, le nombre minimum d'administrateurs ne soit devenu inf�rieur au nombre minimum pr�vu par les statuts. Le cas �ch�ant, le conseil d'administration est tenu de convoquer dans un d�lai de deux mois l'assembl�e g�n�rale qui doit assurer le remplacement de l'administrateur en question et qui doit l'en informer par �crit.

Les actes se rapportant � la cessation de fonction et la nomination des administrateurs doivent �tre d�pos�s au greffe du tribunal de commerce et doivent �tre publi�s( par extrait) aux annexes du Moniteur belge dans un d�lai de trente jours � compter du d�p�t.

ARTICLE 11 ; Comp�tences des administrateurs.

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et il peut �tre repr�sent� dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux administrateurs, Le conseil d'administration a dans sa comp�tence tous les actes que la Loi ne r�serve pas express�ment � l'assembl�e g�n�rale. Il agit en tant que demandeur et en tant que d�fendeur dans toutes les proc�dures judiciaires et d�cide s'il sera ou non us� de voies de recours.

Le conseil d'administration nomme et r�voque les membres du personnel et fixe leurs r�mun�rations,

Le conseil d'administration ne peut d�cider valablement que si la majorit� des administrateurs est pr�sente, A condition d'une autorisation �crite, un administrateur peut �tre repr�sent� par un autre administrateur, Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas d'�galit� de

ARTICLE 12

Le conseil d'administration d�cr�te tous les r�glements int�rieurs qu'il juge n�cessaires et utiles.

Le conseil d'administration peut, s'il juge n�cessaire, nommer un administrateur d�l�gu� ou directeur qui sera charg� de la gestion journali�re. Celui-ci r�gle les affaires courantes et s'occupe de la correspondance journali�re et signe valablement au nom de l'association � l'�gard de la R�gie des Ch�ques Postaux, des �tablissements bancaires publics et priv�s et de tous autres �tablissement.

ARTICLE 13 : Personnes mandat�es pour repr�senter l'association, conform�ment � l'article 13 ,14� al,L. ASBL.

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer ses pouvoirs pour certains actes et t�ches � un des administrateurs, voire � une autre personne, membre ou non de l'association. Le conseil d'administration peut �lire parmi ses administrateurs un pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier et toute autre fonction n�cessaire au bon fonctionnement de l'association.

Ils sont nomm�s par le conseil d'administration � la simple majorit� qui d�cide valablement si la majorit� des administrateurs est pr�sente.

La cessation de fonction de ces personnes mandat�es peut se produire

a) soit volontairement par la personne mandat�e elle-m�me, qui pr�sente sa d�mission par �crit au conseil d'administration

b) soit par r�vocation par le conseil d'administration � simple majorit� des voix, qui d�cide valablement � ce sujet si la majorit� des administrateurs est pr�sente. La d�cision de r�vocation prise par le conseil d'administration doit toutefois �tre notifi�e � la personne int�ress�e sous pli recommand� dans un d�lai de sept jours civils.

Les actes concernant la cessation de fonction et la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association doivent �tre d�pos�s au greffe du tribunal de commerce et doivent �tre publi�s dans les trente jours qui suivent le d�p�t(par extrait) aux annexes du Moniteur belge.

Les personnes mandat�es exercent leurs pouvoirs individuellement ou ensemble,

ARTICLE 14 : Personnes charg�es de la gestion journali�re de l'association, conform�ment � l'art. 13Bis,1�al. ,L. ASBL

Le conseil d'administration peut constituer un comit� de direction.

Les membres du comit� de direction sont nomm�s � la simple majorit� des voix par le conseil

d'administration qui d�cide valablement si la majorit� des administrateurs est pr�sente.

La cessation de fonction du comit� de direction peut se produire :

i

r

9

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

a)soit volontairement par un membre du comit� de direction lui-m�me qui pr�sente sa d�mission par �crit au , `conseil d'administration.

b)soit par r�vocation par le conseil d'administration � la simple majorit� des voix, qui d�cide valablement � ce sujet si la majorit� des administrateurs est pr�sente. La d�cision de r�vocation prise par le conseil d'administration � ce sujet doit toutefois �tre notifi�e � la personne int�ress�e sous pli recommand� dans un d�lai de sept jours civils.

Les actes concernant la cessation de fonction et la nomination des personnes du comit� de direction doivent �tre d�pos�s au greffe du tribunal de commerce et doivent �tre publi�s dans les trente jours qui suivent le d�p�t par extrait aux annexes du Moniteur belge.

Les d�cisions du comit� de direction, si�geant comme coll�ge, sont toujours prises en concertation coll�giale.

ARTICLE 14:

L'assembl�e g�n�rale est exclusivement comp�tente pour:

-la modification des statuts,

-la nomination et ta r�vocation des administrateurs,

-la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration au cas o� une

r�mun�ration serait octroy�e,

-la d�charge aux administrateurs et aux commissaires,

-l'approbation du budget et des comptes,

-ta dissolution volontaire de l'association,

-la nomination et l'exclusion d'un membre de l'association,

-la transformation de l'association en une soci�t� � but social,

-tous les cas o� c'est requis par tes pr�sents statuts.

ARTICLE 15

L'assembl�e g�n�rale est valablement convoqu�e par le conseil d'administration ou parle pr�sident chaque fois que cela est requis par l'objet de l'association.

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois par an pour approuver les comptes de l'exercice pr�c�dent et pour dresser le budget de l'exercice suivant.

ARTICLE 16

L'assembl�e g�n�rale se r�unit dans les six mois qui suivent la date de cl�ture de l'exercice qui est pr�vu le 31 d�cembre.

ARTICLE 17

Le conseil d'administration est en outre tenu de convoquer l'assembl�e g�n�rale lorsque 1/5 des membres effectifs en fait la demande au conseil d'administration par lettre recommand�e dans laquelle sont mentionn�s les points de l'ordre du jour � traiter. Dans ce cas, le conseil d'administration est tenu de convoquer l'assembl�e g�n�rale dans les 15 jours ouvrables avec indication dans l'ordre du jour des points demand�s.

ARTICLE 18

Pour �tre valables, les convocations � l'assembl�e g�n�rale doivent �tre sign�es par le pr�sident ou par deux administrateurs. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par lettre simple ou par lettre recommand�e au moins huit jours ouvrables avant l'assembl�e,

ARTICLE 19

La convocation, qui mentionne le lieu, ta date et l'heure de l'assembl�e, contient l'ordre du jour qui est fix� par le conseil d'administration. Tout point propos� par �crit par 1/20e des membres effectifs doit �galement �tre inscrit � l'ordre du jour. Ce point doit �videmment �tre sign� par 1/20e des membres et �tre remis au pr�sident du conseil d'administration au moins deux jours ouvrables avant l'assembl�e. Seulement dans les cas o� tous tes membres qui sont pr�sents donnent leur accord, l'assembl�e g�n�rale peut se d�lib�rer sur les points qui ne sont pas mentionn�s dans l'ordre du jour.

ti

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOp 2.2

ARTICLE 20

Un proc�s-verbal de chaque assembl�e est r�dig�. Ce proc�s-verbal est sign� par le pr�sident et par le secr�taire, et est inscrit dans un registre sp�cial. Ce registre peut �tre consult� par les membres et par les tiers int�ress�s au si�ge de l'association. Les extraits seront valablement sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou par deux administrateurs et, en leur absence , par deux membres de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 21

Sauf en cas de dissolution judiciaire et en cas de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale peut d�cider de la dissolution � condition que les deux tiers des membres soient pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale et qu'en outre une majorit� de quatre cinqui�mes accepte de dissoudre l'association volontairement. La proposition de dissolution volontaire de l'association doit �tre mentionn�es express�ment � l'ordre du jour de I' assembl�e g�n�rale.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � cette assembl�e g�n�rale, une deuxi�me assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e qui d�lib�re valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, mais � condition qu'une majorit� de quatre cinqui�me se d�clare d'accord pour dissoudre volontairement l'association.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou, � son d�faut, le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leurs pouvoirs, ainsi que les conditions de la liquidation.

Apr�s apurement du passif, l'actif sera transf�r� � une association sans but lucratif �quivalent au but de l'association actuelle et qui a un objet �quivalent.

La d�cision de dissolution, la nomination et la cessation de fonction des liquidateurs seront d�pos�es au greffe du tribunal de commerce. La d�cision de dissolution, la nomination et la cessation du mandat des liquidateurs doivent �tre publi�es par extrait au annexes du Moniteur belge dans les 30 jours qui suivent le d�p�t.

23 avril 2013 Sign�

Dani�l Milet Pr�sident

Sont nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale, comme membres fondateurs et administrateurs :

Alliet, Daniel, 12 Rue de l'Ecole, 1080 Bruxelles , n� le 24/03/1944 � Wijtschate; Debosscher Tine, Rue Heyvaert 27/b 8,1080 Molenbeek, n�e le 9/10/1976 � Roeselare ; D'hondt, Mark, Avenu de l'H�liport 10 /b76, 1000 Bruxelles, n� le 14/11/1963 � Malines ; Beerlandt, Michel, Rue de la Sympathie 381b1, 1070 Anderlecht, n� ie 01/06/1956 � Turnhout ; Vancraeynest Bieke, Avenue Bockstael 871b2, 1020 Laken, n�e le 26/12/1977 � Kortrijk

Le conseil d'administration a nomm� comme pr�sident Dani�l Alli�t et comme administrateur d�l�gu� Bieke Vancraeynest.

Le conseil d'administration exerce son mandat en tant que coll�ge, mais peut c�der des pouvoirs d�termin�s, sous sa responsabilit�, � une ou plusieurs personnes mandat�es.

Le conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires et est en outre investi de tous les pouvoirs qui ne sont pas r�serv�es � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou par les pr�sents statuts et � condition que ses d�cisions soient prises dans tes limites du budget approuv� par l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration nomme lui-m�me chaque fonction qu'il juge indispensable au bon fonctionnement de l'association.

Le conseil d'administration a r�parti les fonctions suivantes parmi ses membres et nomm� � ces fonctions

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Pr�sident: Dani�l AM,

Administrateur d�l�gu� (voir article 12) : Bieke Vancraeynest

Administrateur : Debosscher Tine

Administrateur : D'hondt Mark

Administrateur Beerlandt Michel

Mao 22

Bruxelles le 23/04/2013

Alli�t Dani�l

Pr�sident

Vancraeynest Bieke

Administrateurd�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

"

~,t

" " . ,.

. .17.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
MAISON DE JEUNES CHICAGO 1000, EN ABREGE : M…

Adresse
RUE DU CANAL 47 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

MAISON DE JEUNES CHICAGO 1000, EN ABREGE : MJ CHICAGO 1000

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées MAISON DE JEUNES CHICAGO 1000, EN ABREGE : M…

Coordonnées
MAISON DE JEUNES CHICAGO 1000, EN ABREGE : M…