MAISON MEDICALE LES PRIMEVERES

Dénomination : MAISON MEDICALE LES PRIMEVERES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 848.196.803

Publication

03/12/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes.du.Moniteur,belge",,_

apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� / RA t, IA

2 NOV, 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone degfr�uxolies

N� d'entreprise : 08411196.803

D�nomination

(en entier) : MAISON MEDICALE LES PRIMEVERES

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue de l'Exposition Universelle 67 1083 Bruxelles

Objet de l'acte : Si�ge Social -- Renouvellement des mandats

Extrait du Proc�s-Verbal du Conseil d'Administration du 17/09/2014

1)Renouvellement des mandats des administrateurs :

L'assembl�e d�cide de renouveler pour une p�riode de deux ans le mandat d'administrateur de

-Monsieur PHAN LAC Hung, Avenue Jan Baptist de Keyzer 117 � 1970 Wezembeek Oppem, -Monsieur NOUBA Isma'il, Avenue de l'Exposition Universelle 67, 1083 Bruxelles

Leur mandat prendra fin en 2016, lors de l'AG statuant sur les comptes de 2015.

L'assembl�e d�cide de renouveler le mandat de d�l�gu� � la gestion journali�re de Monsieur PHAN LAC Hung pour une p�riode de deux ans.

Les mandats de Madame Hoarau C�cile et du Dr Tshabu Djamani ne sont pas renouvel�s et prennent donc

2)Nomination de deux nouveaux administrateurs :

L'Assembl�e d�cide de nommer comme administrateur pour une p�riode de deux ans

-Madame KAKIESSE KITUTU, Betty, n�e le 14 mai 1976 � Kinshasa (Congo) et domicili�e rue des Fuchsias 16 (b6), 1080 Bruxelles

-Monsieur SLAMA, Hassem, n� le 24 janvier 1985 � Sousse (Tunisie) et domicili� rue de Chamb�ry . 45, 1040 Etterbeek

Leur mandat prendra fin en 2016, lors de l'AG statuant sur les comptes de 2015. 3)Transfert du si�ge social

A l'unanimit�, l'Assembl�e d�cide de transf�rer le si�ge social de l'ASBL de l'Avenue de l'Exposition Universelle 67 1083 Bruxelle � la Rue Vandernoot 26 1080 Bruxelles.

Pour extrait conforme.

Dr PHAN LAC Hung

Administrateur

Bijlagen bij liet $elgisch Staatsblad - 03/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

1111101

i zi;o s*

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/09/2012

��MOD22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de V acte

N� d'entreprise : `~ .4 36 03

u

Reserv=

au

Morsitet

belge

*izisoaai*

2 4 AUG 2012

Greffe

04/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen. bij -het Belgisch Staatsblad

D�nomination

(en entier) : Maison M�dicale Les Primev�res asbl

(en abregt;

Forme juridique association sans but lucratif

Si�ge . avenue de l'Exposition Universelle 67, 1083 Brxuelles

Obiet de l'acte : Constitution d'une ASBL

STATUTS DE LA "Maison M�dicale Les Primev�res" ASBL

Entre les membres fondateurs,

HOUBA Isma'il, ind�pendant, n� le 02103/1980 � Berchem Saint Agathe,de nationalit� belge , domicili� 67 avenue de l'Exposition Universelle, 1083 Bruxelles;

PHAN LAC, Hung, m�decin, n� le 06/12/1968 � Hatsady (Laos),de nationalit� belge, domicili� 117, rue Jan Bapstist de Keyzer , 1970 Wezembeek Oppem

TSHABU Djamani, m�decin, n�e le 12 ao�t 1975 � Kinshasha ( Congo RDC),de nationalit� belge , domicili� 124, rue de l'obus , 1070 Bruxelles.

1.D�nomination, si�ge, objet

Art1. L'association est d�nomm�e �Maison M�dicale Les Primev�res � sans but lucratif.

Art2. Le si�ge social de l'association est �tabli, avenue de l'exposition universelle 67, 1083 GANSHOREN, faisant partie de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre d�plac� par simple d�cision de ['assembl�e g�n�rale.

Art3. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps par l'assembl�e g�n�rale.

Art4.

L'association a pour objet de promouvoir la pratique des soins de sant� primaire et d'am�liorer les conditions de sant� et de bien-�tre au niveau d'un quartier en se basant sur les besoins des habitants , tout en respectant le contexte socioculturel de chacun.

Elle vise � r�aliser cet objet en �quipe par un travail d'accueil, d'information, de pr�vention, de diagnostic, de soins et de recherche en organisant des services d'aide m�dicale, param�dicale, sociale, psychologique.

L'association est ouverte � toute la population de Koekelberg, Jette, Molenbeek Saint Jean et ses alentours sans discrimination de religion, de race, ou de niveau socio-�conomique.

Elle peut notamment pr�ter son concours, collaborer et s'int�resser � toute activit� similaire � son projet.

Arts. L'exercice social de l'association se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e. 2. Membres:

Art6. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Leur nombre ne peut �tre inf�rieur � trois.

Mentionner sur la dernier page du Voet b Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes Nouvorr de repr�senter l'association la fondation ou I organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art7. L'admission et l'exclusion d'un membre de l'association sont d�cid�es par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es, �tant entendu que deux tiers des membres effectifs de l'association doivent �tre pr�sents ou repr�sent�s. Les abstentions, les erreurs et les absences sans procuration ne sont pas reprises dans le calcul du quorum.

Art8. Sont membres effectifs � l'assembl�e g�n�rale, les membres fondateurs et tout travailleur qui remplit les conditions suivantes: �tre sous contrat � dur�e ind�termin�e, avoir termin� sa p�riode d'essai, avoir travaill� depuis au moins 1 an de mani�re effective � la maison m�dicale, avoir particip� � une assembl�e g�n�rale en �tant membre adh�rent. Une demande �crite doit �tre faite au conseil d'administration quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale.

Art9. Peut devenir membre adh�rent, tout travailleur int�gr� � l'association depuis plus 6 mois, qui en fait la demande �crite � l'assembl�e g�n�rale. L'admission d'un nouveau membre adh�rent se fait � la majorit� des deux tiers des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�es, sans avoir � justifier d'un �ventuel refus. Le membre adh�rant n'est pas associ� et n'a pas le droit de vote. Il si�ge donc � l'assembl�e g�n�rale avec une voix consultative.

Art10. La qualit� de membre se perd:

" Par d�mission adress�e par lettre recommand�e au conseil d'administration de l'association ;

" Lorsque le membre effectif, pour quelque motif que ce soit, cesse d'exercer son activit� professionnelle au sein de l'association ;

" Lorsque le membre adh�rant, pour quelque motif que ce soit, cesse de participer concr�tement � la r�alisation des objectifs de l'association.

" Par exclusion prononc�e par l'assembl�e g�n�rale, statuant au scrutin secret � la majorit� des 4/5 i�mes.

Art11. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs ou adh�rents qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art12. L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni apposition de scell�s, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art13. Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs est fix� par l'assembl�e g�n�rale sans pouvoir �tre sup�rieur � 250� .

3. Assembl�e g�n�rale:

Art.14. L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs et adh�rents de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-pr�sident ou le tr�sorier, ou, � d�faut, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art.15. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par loi ou les pr�sents statuts.

Elle a tous les pouvoirs concernant:

" La modification des statuts ;

" La fixation des objectifs annuels de l'association ;

" L'adoption du r�glement d'ordre int�rieur ;

" La mise en route, la poursuite ou l'arr�t de tout projet ;

" L'approbation des budgets et des comptes ;

" L'exclusion de membre ;

" L'acceptation d'un nouveau membre ;

" La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

" La dissolution volontaire de l'association.

Toutes les autres mati�res sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Art.16. Le quorum requis pour si�ger est de deux tiers des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assembl�e est convoqu�e par le conseil d'administration dans un d�lai de deux � quatre semaines.

Art.17. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents et repr�sent�s, sauf pour les exceptions pr�vues par les statuts ou la loi. Les abstentions, les erreurs et les absences sans procuration ne sont pas reprises dans le calcul du quorum.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D22

Les membres effectifs peuvent se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre effectif muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre porteur que de deux procurations au plus.

Art.18. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration. Les convocations portant l'ordre du jour se font par lettre simple ou envoi �lectronique au moins 15 jours � l'avance.

Toute proposition doit �tre sign�e par au moins un membre effectif et doit �tre envoy�e au conseil d'administration 7 jours avant l'assembl�e g�n�rale pour �tre � l'ordre du jour.

Art.19. L'assembl�e g�n�rale statutaire doit se r�unir au moins une fois par an, dans le courant du premier semestre qui suit la cl�ture des comptes.

Art.20. Il peut �tre tenu des assembl�es g�n�rales extraordinaires, soit � la requ�te du conseil d'administration, soit � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs, adress�e par �crit au pr�sident du conseil d'administration.

Art.21. Un proc�s-verbal des d�cisions est r�dig� et sign� par les administrateurs pr�sents. Un exemplaire du proc�s-verbal restera consign� dans un registre conserv� au si�ge de l'association. ll est consultable sur place par tous les membres.

4. Conseil d'administration

Art.22. L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de 3 � 5 membres parmi les membres effectifs de l'association, dont un membre fondateur au minimum, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale, et en tout temps r�vocables par elle.

Le mode de cessation de fonction des administrateurs, l'�tendue de leurs pouvoirs et la mani�re de les exercer seront pr�cis�s dans le r�glement d'ordre int�rieur tout comme les modes d'admission et de sortie des membres.

il est pr�f�rable que l'ensemble des fonctions du personnel de la Maison M�dicale soit repr�sent� au sein du Conseil d'administration.

Art.23. La dur�e du mandat est de 2 ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles. Le mandat expire par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Art.24. Le conseil d'administration ne d�lib�re valablement que si les deux tiers au moins de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Il se r�unira au minimum une fois par huit semaines ou � la demande expresse de l'un des administrateurs ou � chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent.

Art.25. Les d�cisions du conseil concernant la gestion journali�re sont prises � la majorit� simple des voix exprim�es pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration. Toute autre d�cision sera prise aux deux tiers des voix exprim�es. Si ces deux tiers ne sont pas atteints, le conseil d'administration reporte sa d�cision apr�s consultation de l'�quipe ou de l'assembl�e g�n�rale et le second vote devra se faire � nouveau � la majorit� des deux tiers.

Art.26. Le conseil d'administration a tous les pouvoirs pour tous les actes qui ne sont pas r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou par les pr�sents statuts.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration, la gestion et la repr�sentation de l'association.

Art.27. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association.

Art.28. Le conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier. Un m�me administrateur peut-�tre nomm� � plusieurs fonctions.

Art.29. Le conseil d'administration est responsable de l'�laboration des comptes et budgets de l'association. Chaque ann�e, au terme de l'exercice social, le conseil d'administration dresse le compte de l'ann�e �coul�e et �tablit le budget du prochain exercice; il les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale dans le courant du premier semestre de cet exercice. Cette approbation vaut d�charge pour le conseil d'administration.

Art.30. Le conseil d'administration pr�pare l'assembl�e g�n�rale.

Art.31. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� � l'assembl�e g�n�rale par le conseil d'administration. Des modifications pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des pr�sents ou repr�sent�s.

MOD22

Volet B - Suite

5. Dissolution, liquidation

R�serv�

au

Moniteur

'belge

L~.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art.32. Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es. Elle ne peut d�lib�rer valablement sur cette question que si elle r�unit les 2/3 des membres effectifs et si la d�cision est adopt�e � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art.33. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

L'assembl�e g�n�rale r�unie ce jour le 08/08/2012 a �lu en qualit� d'administrateurs :

Pr�sident : PHAN LAC Hung

Tr�sorier : HOFBA Isma�l

Secr�taire : TSHABU Djamani

Administrateur : HOARAU C�cile, kin�sith�rapeute, n�e le 20/11/1986 � Saint Pierre (�le de R�union-

, France), de nationalit� fran�aise, domicili�e chauss�e de Wavre 1574, 1160 Bruxelles

f le luonner sur la derniere page du Volei 8 Au recto Nom et qualrte du notaire rns}rurnentant ou de la personne ou des personnes 8y~n p ui'orr de representer 1 assocrat,on, la fondation ou l organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

Coordonnées
MAISON MEDICALE LES PRIMEVERES

Adresse
AVENUE DE L'EXPOSITION UNIVERSELLE 67 1083 BRUXELLES

Code postal : 1083
Localité : GANSHOREN
Commune : GANSHOREN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

MAISON MEDICALE LES PRIMEVERES

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées MAISON MEDICALE LES PRIMEVERES

Coordonnées
MAISON MEDICALE LES PRIMEVERES