MANNEKEN-PIS CLUB BRUSSELS

Association sans but lucratif


Dénomination : MANNEKEN-PIS CLUB BRUSSELS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.103.403

Publication

14/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe











N A d'entreprise : oSt14 . -l03. 403

Dénomination

(en entier) : Manneken-Pis Club Brussels

ten abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Fernand Neuray, 24 à 1050 Brussels

Obiet de l'acte : Constitution

CONSTITUTION

L'an deux mille onze, le 15 décembre

ENTRE LES SOUSSIGNES :

Monsieur Xavier LANGUY, né le 25 mai 1959 à Ixelles et domicilié Rue du Fer à Cheval 17 à 1970 Wezembeek-Oppem

- Monsieur Hubert BOOGAERTS, né le 22 octobre 1940 et domicilié Avenue Henri Liebrecht 82 à 1090 Bruxelles

- Madame Thérèse Poukens, née le 25 janvier 1951 ef domiciliée rue Fernand Neuray 24 à 1050 Bruxelles.

Madame Sibylle LANGUY, née le 10 juillet 1988 à Berchem-Sainte-Agathe et domiciliée Rue Capouillet 38 à 1060 Bruxelles

Tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit

CHAPITRE 1 - Dénomination, siège social, durée.

ARTICLE 1

L'association est dénommée " Manneken-Pis Club Brussels

ARTICLE 2

Le siège social de l'association est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il est établi à 1050 Ixelles, rue Fernand Neuray 24

Le siège social peut être transféré en tout lieu sur décision du conseil d'administration et après

approbation de l'assemblée générale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

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Moniteur

belge

Volet B - Suite

ARTICLE 3

L'association est constituée pour une durée illimitée prenant cours le jour de la signature du présent

acte et ne peut être dissoute que sur décision de l'assemblée générale.

Elle peut être dissoute dans les formes et les conditions prévues aux articles 26 des présents statuts

CHAPITRE 2 - But et moyen d'action

ARTICLE 4

L'ASBL Manneken-Pis Club Brussels est une association socioculturelle siégeant en région bruxelloise dont l'objectif est de faire progresser la connaissance cartophile en général, belge et bruxelloise en particulier, A cette fin il publie un bulletin de contact entre membres et facilite les échanges entre ceux-ci mais aussi s'engage à faciliter les échanges entre clubs cartophiles belges, étrangers et toute personne ou association oeuvrant dans son domaine d'intérêt. Le comité essaie dans la mesure du possible de respecter les deux communautés linguistiques principales de Belgique.

CHAPITRE 3 - Membres, adhésion, cotisation

ARTICLE 5

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents,

Les membres effectifs possèdent la plénitude des droits, rattachés à la qualité de membre, y compris le

droit de vote à l'assemblée générale,

Les membres adhérents possèdent les mêmes droits et devoirs que les membres effectifs, toutefois

ceux-ci n'ont pas de voix délibérative à l'assemblée générale.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussignés,

ARTICLE 6

Sont membres effectifs

1 ° Les soussignés

Monsieur Xavier Languy

Monsieur Hubert Boogaerts

Madame Thérèse Poukens

Madame Sibylle Languy

2° Tout membre adhérent qui, présenté par un associé au moins est admis en qualité de membre effectif par décision du Conseil d'Administration réunissant les 2/3 des voix présentes.

Sont membres adhérents :

Toutes personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Les membres ne sont pas liés personnellement par les engagements de l'association et ne répondent pas de ses dettes sur leurs propres biens, leur responsabilité et leur engagement se limitant à l'exécution des mandats qu'ils leur sont confiés.

Mentionner Sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Volet B - Suite

ARTICLE 7

L'admission de nouveaux membres effectifs est subordonnée à une demande d'admission par

écrit. Elle devra être approuvée par le Conseil d'administration, dont la décision sera souveraine

et sans appel.

Pour être admis membre adhérent de l'association, le candidat doit, après avoir pris connaissance

des statuts et du règlement d'ordre intérieur, introduire le formulaire d'adhésion dûment complété, signé

et s'acquitter de la cotisation annuelle

Réservé

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Moniteur

belge

Bljtagen`b[j`hetBétgiYCh stuKtetatt - t4f03/2D1Z _ Aiinéxes du-Moniteur belge ARTICLE 8

Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

Est réputé démissionnaire, te membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans les 3 mois de la date d'échéance, L'échéance étant le premier jour de l'exercice social de l'association.

La démission volontaire ou l'exclusion d'un membre fait l'objet d'une décision en conformité avec la procédure prévue par les dispositions légales en vigueur.

La qualité de membre se perd par décès, démission ou exclusion prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Les membres démissionnaires et/ou exclus ainsi que leurs héritiers ou ayant droit du membre décédé,

n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni réddition

de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations ou des apports qu'ils ont versés ou que

leurs prédécesseurs ont versé~

ARTICLE 9

Les différents montants de la cotisation annuelle sont fixés chaque année par l'assemblée générale des membres sur proposition du Conseil d'administration, sans que ce montant puisse excéder 100,00 EUR.



ARTICLE 10

Sera exclu, tout membre dont l'attitude, la conduite, les propos ou les écrits, le comportement public ou. privé ou des déclarations exprimées en dehors de l'assemblée générale seraient incompatibles avec l'objet social ou porteraient atteinte au renom de l'association.

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.



L'assemblée générale apprécie et statue souverainement. Elle ne peut toutefois le faire qu'après avoir convoqué l'intéressé, par lettre recommandée, huit jours minimum avant la réunion.

CHAPITRE 4 - Assemblée générale - Conseil d'administration

ARTICLE 11

L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration.

ARTICLE 12

Les attributions réservées à l'assemblée générale sont les suivantes ;



-la modification des statuts selon les dispositions légales ;

-la nomination et la révocation des administrateurs ;

-la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où

une rémunération leur est attribuée ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

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Moo 2.2

Volet B - Suite

-l'exclusion d'un membre ;

-la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

-tous les actes où les statuts l'exigent.

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du Conseil d'administration,

ARTICLE 13

Le Conseil d'administration soumet à l'approbation de l'assemblée générale, le trente juin au plus tard, le compte annuel des recettes et des dépenses clôturé au trente-et-un décembre précédent et le budget pour l'année suivante.

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée :

-par décision du Conseil d'administration

-à la demande écrite et motivée, adressée au Président, d'au moins un cinquième des membres.

Les convocations sont adressées par écrit aux membres au minimum huit jours à l'avance avec mention

des questions portées à l'ordre du jour.

L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige.

ARTICLE 14

L'assemblée générale est présidée par le Président eu, à défaut, par te Vice-Président ou, à défaut de ce dernier, par le membre le plus âgé.

L'assemblée générale ne peut délibérer que sur les points repris à l'ordre du jour qui est annexé à la lettre de convocation. Un sujet non repris peut toutefois être traité à condition que tous les membres de l'assemblée générale soient présents ou valablement représentés et à condition de majorité absolue des membres votants.

ARTICLE 15

Tous les membres effectifs ont un droit de vote légal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Dans les cas suivants, l'assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer qu'à la majorité

des deux tiers et si l'assemblée réunit au moins deux tiers des membres présents ou valablement

représentés;

-la dissolution volontaire de l'association

-les modifications des statuts

-l'exclusion des membres.

Les décisions prises en assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux.

Ces procès-verbaux sont tenus dans un registre spécial et sont communicables à toute personne

justifiant d'un intérêt légitime,

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du

Conseil d'administration. lis peuvent s'y faire représenter par un membre effectif mais nul ne pourra

être porteur de plus d'une procuration.

Les convocations sont faites par lettre ordinaire ou bulletin adressée au plus tard huit jours

avant l'assemblée.

ARTICLE 16

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de trois membres minimum, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisi parmi les membres effectifs.

ARTICLE 17

Le mandat des administrateurs est tacitement reconduit chaque année pour autant qu'il n'y ait pas

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

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beige

MDD 2.2

voie B - Suite

de démission ou candidature au poste,

Le Conseil d'administration est renouvelé dans son ensemble.

Les candidatures pour le mandat de membre du Conseil d'administration sont introduites par écrit auprès du Président au moins sept jours calendrier avant l'assemblée générale.

En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d'administration peut coopter un membre afin qu'il

achève le mandat du prédécesseur. La cooptation est soumise pour approbation à la prochaine assemblée

générale.

ARTICLE 18

Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Le Conseil d'administration est présidé par le Président ou, à défaut le Vice-Président ou bien encore par

le membre du Conseil d'administration le plus âgé.

Le Conseil d'administration est chargé de tous les actes de gestion qui ne sont pas expressément

réservés par la loi ou par les présents statuts à l'assemblée générale.

Le Conseil d'administration peut établir un règlement pour l'exécution des dispositions prévues à l'article 4.

Le Conseil d'administration se réunit :

-à l'initiative du Président

-ou sur demande écrite et motivée d'au moins deux de ses membres.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié des administrateurs est présente.

ARTICLE 19

Les décisions du Conseil d'Administration sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le Président et le Secrétaire et inscrits dans un registre spécial. Les extraits à en fournir en justice ou ailleurs, sont signés par le Président ou deux administrateurs.

ARTICLE 20

Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage prépondérante.

ARTICLE 21

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion

de l'association. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir

toutes sommes et valeurs ; il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou

donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles

ou immeubles ainsi que prendre et céder un bail même pour plus de neuf ans; accepter et recevoir

tous subsides et subventions privés et officiels, accepter et recevoir tous dons et donations, consentir

et conclure tous contrats d'entreprise et de vente, contracter tous emprunts avec ou sans garantie,

consentir et accepter tous subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter

et effectuer tous prêts et avances, renoncer aux droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties

réelles personnelles, donner mainlevée avant ou après payement, de toutes inscriptions privilégiées ou

hypothécaires, transcriptions, saisies, ou d'autres empêchements, plaider tant en demandant qu'en

défendant,

devant toute juridiction, exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Il peut enfin retirer de la poste, de la douane de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis

recommandés assurés ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toutes assignations ou quittances

postales.

ARTICLE 22

Le Conseil d'Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers associé.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Volet B - Suite

ARTICLE 23

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé à titre gratuit.

ARTICLE 24

Les actes autres que ceux de la gestion journalière, qui engagent l'association, sont signés soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

CHAPITRE 5 - Gestion financière

ARTICLE 25

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

A la fin de chaque exercice, le Conseil d'Administration fait rapport de la situation financière. Le bilan

sera soumis ensuite à l'approbation de l'assemblée générale.

CHAPITRE 6 - Dissolution et liquidation

ARTICLE 26

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En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y a lieu,

un ou plusieurs liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et

valeurs de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens et valeurs

une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a

été créé, comme le Musée de Woluwé-Saint-Lambert et ne peut pas être versé aux membres

Ces décisions ainsi que les noms et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes

du Moniteur belge.

CHAPITRE 7 - Droit commun

ARTICLE 27

Les parties entendent se conformer entièrement à la loi du 27 juin 1927 modifiée le 2 mai 2002. En conséquence, les dispositions de cette loi, auxquelles il ne serait pas licitement dérogé, seront réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives de cette loi seront censées non écrites.

CHAPITRE 8 - Disposition transitoire

L'assemblée générale de ce jour a nommé en qualité d'administrateurs :

-Monsieur Xavier LANGUY, né le 25 mai 1959 à Ixelles et domicilié Rue du Fer à Cheval 17 à 1970 Wezembeek-Oppem

-Monsieur Hubert BOOGAERTS, né le 22 octobre 1940 et domicilié Avenue Henri Liebrecht 82 à 1090 Bruxelles

-Madame Thérèse Poukens, née le 25 janvier 1951 et domiciliée rue Fernand Neuray 24 à 1050 Bruxelles

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé Volet B - Suite

++ àut Le Conseil d'administration a désigné en qualité de

Moniteur

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-Président : Monsieur Xavier Languy

-Trésorier : Madame Thérèse Jacobs

-Secrétaire : Monsieur Hubert Boogaerts

Le Conseil d'administration a désigné Monsieur Xavier Languy pour assurer la gestion journalière.

Xavier Languy

Président

















Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MANNEKEN-PIS CLUB BRUSSELS

Adresse
RUE FERNAND NEURAY 24 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale