MEDALI

Dénomination : MEDALI

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 842.899.910

Publication

26/08/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 31.05.2013, DPT 22.08.2013 13441-0496-010
23/01/2012

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

*12300556*

D�pos�

19-01-2012

Greffe

N� d entreprise :

0842899910

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination (en entier): MEDALI (en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1030 Schaerbeek, Chauss�e de Louvain 281

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D un acte re�u par le Notaire Stephan Borremans, de r�sidence � Schaerbeek, le dix-huit janvier deux mille douze, en cours d enregistrement au premier bureau de l enregistrement de Schaerbeek, il r�sulte que:

Monsieur ALI AKBAR ZAHMATKESH, Ali Asghar belge, n� en Iran (R�publique Islamique d'), le vingt-deux mars mille neuf cent cinquante-huit, domicili� � 1070 Anderlecht, Avenue Gounod, 34, NN 580322-535-44.

a constitu�, pour une dur�e illimit�e, une Soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, qui sera d�nomm�e � MEDALI �, dont le si�ge social sera �tabli � 1030 Schaerbeek, Chauss�e de Louvain, 281 et dont le capital social s'�l�vera � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) et sera repr�sent� par cent parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social.

Le comparant d�clare que chacune des parts sociales est lib�r�e � concurrence des deux

tiers.

Statuts:

Forme - D�nomination

La soci�t� est une soci�t� civile ayant emprunt� la forme d'une soci�t� priv�e �

responsabilit� limit�e.

La soci�t� a pour d�nomination � MEDALI �.

Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 1030 Schaerbeek, Chauss�e de Louvain, 281.

Objet

La soci�t� a pour objet l'exercice de la m�decine en g�n�ral et de la chirurgie en particulier,

par le ou les associ�s qui la composent, lesquels sont exclusivement des m�decins inscrits au

Tableau de l'Ordre des M�decins ou des soci�t�s de m�decins � personnalit� juridique dont

les statuts ont �t� approuv�s par le Conseil de l Ordre des M�decins.

La m�decine est exerc�e au nom et pour le compte de la soci�t�. En cas de pluralit�

d'associ�s, ceux-ci mettent en commun la totalit� de leur activit� m�dicale au sein de la

soci�t�.

Les honoraires sont per�us par et pour la soci�t�.

L'objet social ne pourra �tre poursuivi que dans le respect des prescriptions d'ordre

d�ontologique, notamment celles relatives au libre choix du m�decin par le patient, �

l'ind�pendance diagnostique et th�rapeutique du m�decin, au respect du secret m�dical, � la

dignit� et � l'ind�pendance professionnelle du praticien.

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La soci�t� pourra accomplir toutes op�rations civiles, mobili�res ou immobili�res et financi�res se rapportant directement ou indirectement � son objet. Toutefois, les investissement en bien mobiliers et immobilier qui ne serait pas en lien avec l art de Gu�rir ne pourront avoir lieu que dans le respect des conditions suivantes :

1) Il doit apparaitre qu il s agit d un objet accessoire

2) Ces op�rations ne peuvent porter atteinte au caract�re civil de la soci�t�

3) Rien ne peut en aucune fa�on conduire au d�veloppement d une quelconque activit� commerciale ;

4) Les modalit� d investissement doivent avoir �t� approuv�es, au pr�alable, par les

associ�s � une majorit� des deux tiers minimum.

La soci�t� s'interdit toute exploitation commerciale de la m�decine, toute forme de collusion

directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.

La responsabilit� professionnelle de chaque m�decin associ� est toujours illimit�e.

Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Capital

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) et est repr�sent� par

cent parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un centi�me de

l'avoir social.

Parts sociales

La soci�t� ne peut compter comme associ�s que des personnes physiques ayant le titre de

docteur en m�decine ou des soci�t�s de m�decins � personnalit� juridique dont les statuts ont

�t� approuv�s par le Conseil de l Ordre des M�decins.

cessions

1 : tant que la soci�t� ne comprendra qu'un associ�, celui-ci sera libre de c�der tout ou partie des parts librement, moyennant le respect de l'article 7 des pr�sents statuts.

2 : d�s le jour o� la soci�t� comprendra plusieurs associ�s, les parts sociales pourront �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort :

- tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs devra, � peine de nullit�, outre le respect des conditions pr�vues � l'article sept, obtenir l'agr�ment d une majorit� des autres associ�s, les conditions de r�union, de cette majorit� devront �tre sp�cifi�es dans le r�glement d ordre int�rieur de la soci�t�.

- A cette fin, le nouvel associ� devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles des cessionnaires propos�s et le nombre de parts dont la cession est envisag�e.

La g�rance mettra la demande � l'ordre du jour de la prochaine Assembl�e G�n�rale Ordinaire ou Extraordinaire, qui devra en tous cas se tenir dans le d�lai de deux mois, � compter de la d�claration faite par le c�dant.

Les h�ritiers et l�gataires d'un associ� d�c�d� seront tenus de solliciter, selon les m�mes formes, l'agr�ment des associ�s, lesquels d�lib�reront dans les d�lais et � la majorit� pr�vus pour les cessions entre vifs

G�rance

g�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, choisis parmi les associ�s ou non, par l'Assembl�e G�n�rale. Si la soci�t� ne comporte qu'un associ�, l'associ� unique est nomm� g�rant pour une dur�e de illimit�e. En cas de pluralit� d'associ�s, le mandat de g�rant sera r�duit � six ans maximum.

Les g�rants sont r��ligibles.

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Les g�rants sont r�vocables en tout temps par l'Assembl�e G�n�rale, conform�ment � l'article 18 des pr�sents statuts.

En cas de vacance de la place d'un g�rant, l'Assembl�e G�n�rale pourvoit � son remplacement, en d�lib�rant comme en mati�re de modification aux statuts.

pouvoir des g�rants

Tout g�rant est individuellement investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire seul tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent la soci�t�.

Tout g�rant a, dans sa comp�tence, tous les actes qui ne sont pas r�serv�s par la Loi � l'Assembl�e G�n�rale.

Le membre d'un coll�ge de gestion qui a un int�r�t oppos� � celui de la Soci�t� dans une op�ration, est tenu d'en pr�venir le coll�ge et de faire mentionner cette d�claration au proc�s-verbal de la s�ance. Il ne peut prendre part � cette d�lib�ration. Il est sp�cialement rendu compte, � la premi�re Assembl�e G�n�rale, avant tout vote sur d'autres r�solutions, des op�rations dans lesquelles un des g�rants aurait eu un int�r�t oppos� � celui de la Soci�t�.

S'il n'y a qu'un g�rant et qu'il se trouve plac� devant cette dualit� d'int�r�ts, il en r�f�rera aux associ�s et l'op�ration ne pourra �tre effectu�e pour le compte de la Soci�t� que par un mandataire ad hoc.

Lorsque le g�rant est l'associ� unique et qu'il se trouve plac� devant cette dualit� d'int�r�ts, il pourra conclure l'op�ration mais rendra sp�cialement compte de celle-ci dans un document � d�poser en m�me temps que les comptes annuels.

Il sera tenu tant vis-�-vis de la soci�t� que vis-�-vis des tiers de r�parer le pr�judice r�sultant d'un avantage qu'il se serait abusivement procur� au d�triment de la soci�t�.

signatures

Tous les actes engageant la soci�t�, autres que ceux de gestion journali�re, m�me les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier minist�riel pr�te son concours, sont valablement sign�s par un g�rant qui n'a pas � justifier, vis-�-vis des tiers, d'une autorisation sp�ciale de l'Assembl�e.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant soit en d�fendant.

gestion journali�re

Chaque g�rant peut d�l�guer � un ou plusieurs directeurs ou fond�s de pouvoirs, l'accomplissement d'actes d�termin�s de gestion journali�re pour la dur�e qu'il fixe, �tant entendu que seuls les actes sans port�e m�dicale peuvent �tre r�alis�s par les d�l�gu�s non m�decins du g�rant.

Cette d�l�gation de pouvoirs devra �tre publi�e aux annexes du Moniteur Belge.

Les d�l�gu�s du g�rant ne peuvent poser des actes qui soient en contradiction avec la d�ontologie m�dicale.

Assembl�e g�n�rale.

- lorsque la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, celui-ci exerce les pouvoirs d�volus � l'Assembl�e G�n�rale. Il ne peut en aucun cas d�l�guer ces pouvoirs.

Les d�cisions de l'associ� unique, agissant en lieu et place de l'Assembl�e G�n�rale, sont consign�es dans un registre tenu au si�ge social.

- en dehors de cette hypoth�se, l'Assembl�e G�n�rale r�guli�rement constitu�e repr�sente l'universalit� des associ�s.

Les d�cisions prises par elle sont obligatoires pour tous, m�me pour les absents ou dissidents.

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Elle seule a le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer le ou les g�rant(s), de le(s) r�voquer, d'accepter leur d�mission et de leur donner d�charge de leur gestion ainsi que d'approuver les comptes annuels.

L'Assembl�e G�n�rale Ordinaire est tenue chaque ann�e le dernier vendredi du mois de mai � dix-sept heures.

Si ce jour est f�ri�, l'Assembl�e G�n�rale se tiendra le prochain jour ouvrable suivant. L'Assembl�e G�n�rale se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige, ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital social.

Dans ce dernier cas, les associ�s indiquent dans leur demande les objets � porter � l'ordre du jour et la g�rance convoquera l'Assembl�e G�n�rale dans les huit jours de la demande. Les Assembl�es G�n�rales se tiennent au si�ge social ou � un autre endroit en Belgique indiqu� dans les convocations.

Ann�e sociale - bilan

L'exercice social commence le premier janvier et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Chaque ann�e, le trente et un d�cembre, les livres sont arr�t�s et l'exercice cl�tur�. La g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels conform�ment aux dispositions l�gales.

Repartition des b�n�fices.

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements, r�sultant du bilan approuv� constitue le b�n�fice net de l'exercice.

Sur ce b�n�fice net, il est pr�lev� cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds de r�serve l�gale; ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire d�s que ce fonds atteindra le dixi�me du capital social.

Une r�serve ne peut �tre constitu�e que de l'accord unanime des associ�s � moins que le Conseil provincial n'accepte une autre majorit�.

L'importance de la r�serve doit co�ncider avec l'objet social et ne peut dissimuler les buts sp�culatifs ou compromettre les int�r�ts de certains associ�s.

Aucune distribution ne peut �tre faite si l'actif net, tel qu'il est d�fini par la Loi est ou deviendrait inf�rieur au montant du capital lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la Loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Apr�s l'adoption des comptes annuels, l'Assembl�e G�n�rale se prononcera par un vote distinct sur la d�charge � donner au g�rant.

perte du capital

Si, par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, l'Assembl�e G�n�rale doit �tre r�unie dans un d�lai n'exc�dant pas deux mois � dater du moment o� la perte a �t� constat�e ou aurait d� l'�tre en vertu des obligations l�gales ou statutaires, en vue de d�lib�rer, le cas �ch�ant dans les formes prescrites pour la modification des statuts, sur la dissolution �ventuelle de la soci�t� et �ventuellement d'autres mesures annonc�es dans l'ordre du jour. La g�rance justifie ses propositions dans un rapport sp�cial tenu � la disposition des associ�s au si�ge de la soci�t�, quinze jours avant l'Assembl�e G�n�rale. Si la g�rance propose la poursuite des activit�s, elle expose dans son rapport les mesures qu'elle compte adopter en vue de redresser la situation financi�re de la soci�t�. Ce rapport est annonc� dans l'ordre du jour. Une copie en est adress�e aux associ�s en m�me temps que la convocation.

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Les m�mes r�gles sont observ�es si, par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur au quart du capital social, mais en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuv�e par le quart des voix �mises � l'Assembl�e.

liquidation

Lors de la dissolution de la soci�t�, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins de la g�rance, sauf d�cision de l'Assembl�e G�n�rale d�signant un ou plusieurs liquidateur(s) qui feront appel � un ou des m�decins pour r�gler les questions qui concernent la vie priv�e des patients et/ou le secret professionnel des associ�s.

Les liquidateurs disposent des pouvoirs les plus �tendus pr�vus par les articles 183 et suivants du Code des Soci�t�s, y compris le pouvoir de donner dispense d'inscription d'office.

L'Assembl�e pourra sp�cialement donner au liquidateur pouvoir de faire apport de l'actif � une nouvelle soci�t�.

Apr�s le paiement de toutes les dettes et charges de la soci�t� ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, le solde favorable de la liquidation servira d'abord � rembourser les parts sociales � concurrence de leur lib�ration.

Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas lib�r�es dans une mesure �gale, les liquidateurs r�tabliront l'�quilibre des parts au point de vue de leur lib�ration soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. Le surplus �ventuel de l'actif sera r�parti de mani�re �gale entre toutes les parts sociales.

Dispositions finales et transitoires.

I. Le comparant d�clare prendre les d�cisions suivantes.

a) Est nomm� g�rant : Monsieur ALI AKBAR ZAHMATKESH Ali Asghar comparant aux pr�sentes, qui accepte.

Son mandat sera gratuit sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

c) Exceptionnellement, le premier exercice social commence ce jour et se cl�turera le trente et

un d�cembre deux mille douze.

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura donc lieu en deux mille treize.

d) Conform�ment � l'article 60 du Code des Soci�t�s, tous les engagements pris par le fondateur au nom de la soci�t� en formation, seront repris par la soci�t�. Ils seront r�put�s avoir �t� contract�s par elle d�s l'origine.

Le fondateur d�clare qu il souscrira, pendant la p�riode entre la signature du pr�sent acte et le d�p�t au greffe, tous les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, pour le compte de la soci�t� en formation, conform�ment � l'article 60 du Code des Soci�t�s.

Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t�.

Cette reprise n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation desdits engagements et du d�p�t d'un extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

L assembl�e donne mandat � FTA Conseils, afin de remplir toutes les formalit�s au nom de la soci�t�, aupr�s de la Banque Carrefour des Entreprises.

Le pr�sent mandat �tant donn� avec pouvoir de substitution.

Pour extrait analytique conforme

Annexe: expedition

Sign� notaire Stephan Borremans

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 29.05.2015, DPT 30.09.2015 15636-0279-012
02/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 27.05.2016, DPT 30.08.2016 16514-0191-011

Coordonnées
MEDALI

Adresse
CHAUSSEE DE LOUVAIN 281 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées MEDALI

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