MEIBUKAN

Dénomination : MEIBUKAN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 448.390.220

Publication

29/03/2013

��pre, MOD 2.2

1111'

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

1 9 MAR. 2013

Greffe

*13050375*

N� d'entreprise : 448.390.220

D�nomination

(en entier) : MEIBUKAN

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Boulevard L�opold III n� 11, boite 37, 1030 Bruxelles

()blet de l'acte : Statuts coordonn�s - Modification des statuts - Transfert du si�ge social - Conseil d'administration

Suivant l'Assembl�e g�n�rale statutaire du 01/11/2012

STATUTS COORDONNES

Bruxelles, teler octobre 1992, entre les soussign�s

DE PAEPE Christian, Edingseweg 475, 9500 Geraardsbergen

DE PAEPE Dominique, Boulevard Leopold III n�11, boite 37,1030 Schaerbeek

DE FAEPE Freddy, Rue Audrey Hepburn 4, 1090 Jette

HENDRICKX Serge, Boulevard du Souverain 140/82, 1170 Bruxelles

VAN DEN BROECK Albert, Ramskapellestraat 5, 1040 Etterbeek

Tous de nationalit� belge, il a �t� constitu� une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, dont les statuts ont �t� arr�t� comme suit :

TITRE I : DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Art. 1 L'association est d�nomm�e � Meibukan �

Art. 2 .- Son si�ge est �tabli Wemmelsestraat 10, 1853 Strombeek-Bever dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra �tre install� � tout autre endroit sur simple d�cision du conseil d'administration. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai aux annexes du Moniteur Belge.

TITRE Il : OBJET BUT

Art. e- L'association a pour but la promotion des arts martiaux en g�n�ral et du Kendo, de l'laido et du Jodo en particulier.

Art. 4 L'association a pour objet :

(a)l'apprentissage et la pratique du Kendo, laido et Jodo

(b)l'organisation et la participation � toute activit� ayant pour but de promouvoir les diisciiplines mentionn�es ci-dessus comme l'organisation de stages, de championnats r�gionaux ou nationaux, etc...

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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t ` * MOD 2.2

(c)I'apprentissage et l'�tude de la culture japonaise en g�n�ral et de toute activit� qui pourrait �tre en relation avec celle-ci.

TITRE Ill : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art, 0 -- Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la Loi de 1921.

Art. 6 L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres honoraires.

Art. 7 Le nombre de membres effectifs est illimit� sans jamais pouvoir �tre inf�rieur � quatre. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts.

Est membre effectif tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins (ou parle conseil d'administration) est admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. $ Sont membres adh�rents tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le Conseil d'Administration.

Art. 9 Sont membres honoraires, tous ceux qui, par leur activit� ou leur engagement, auront particip� � l'essor et � la p�rennit� de l'association et auront �t� d�sign�s comme tels par l'Assembl�e G�n�rale.

Section 2 : D�mission, exclusion, suspension

Art.10 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant, par �crit, leur d�mission au conseil d'administration.

Est en outr� r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.

ArL19 Le membre effectif ou adh�rent qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association peut �tre propos� � l'exclusion par le Conseil d'Administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux lois, aux statuts ou au r�glement d'ordre int�rieur.

Art. 12 -- Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus ainsi que les h�ritiers ou ayants droit d'un membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social ou le patrimoine de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE iV : COTISATIONS

Art. 13 Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation mensuelle ; �ventuellement identique pour toutes les cat�gories de membres ou diff�rentes.

Le montant de cette cotisation est fix� par l'Assembl�e G�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 100 euros.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art, 14 L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art. 15 L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et par les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

a)les modifications aux statuts ;

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M0D 2.2

b)la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

c)le cas �ch�ant, la nomination des commissaires ;

d)l'approbation des budgets et des comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires ;

e)la dissolution volontaire de l'association

f)les exclusions de membres ;

g)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

Art.16 II doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e, dans le courant du dernier semestre � la date fix�e par le conseil d'administration.

Art, 17 L'Assembl�e G�n�rale peut �tre convoqu�e par le Conseil d'Administration chaque fois qu'il le jugera utile.

Art. 18 Tous les membres de l'association doivent �tre convoqu�s aux Assembl�es G�n�rales par lettre ordinaire envoy�e au moins huit jours avant la date de l'assembl�e et sign�e par le pr�sident ou le secr�taire au nom de l'association.

Art. 19 L'ordre du jour sera joint � la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour, Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s dans l'ordre du jour.

Art. 20 Chaque membre dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 21 L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration et, � d�faut, par son repr�sentant, et, � d�faut, par l'administrateur pr�sent la plus �g�.

Art. 22 L'Assembl�e G�n�rale ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents au repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple ou absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas ou il en est d�cid� autrement par la loi.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de son repr�sentant ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art, 23 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux et sign�es par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres, effectifs et adh�rents, peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre,

TITRE VI ADMINISTRATION

Art. 24 - L'Association est g�r�e par un Conseil d'Administration,

Art. 25 Le Conseil d'Administration est compos� de trois personnes au moins. Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'administration.

Art. 26 Les membres de l'Assembl�e G�n�rale �lisent � la simple majorit� des voix, les membres du Conseil d'Administration.

Les Membres du Conseil d'administration sont �lus pour un terme de 5 ans,

Les administrateurs sortants sont �ligibles.

Art. 27 Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un Pr�sident, un Secr�taire et un Tr�sorier,

Art. 28 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'Assembl�e G�n�rale. ll ach�ve, dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

C

MOD 22

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Art. 29 Le Conseil d'Administration se r�unit � la demande du Pr�sident chaque fois que les int�r�ts de l'association l'exigent.

Art. 30 Chaque administrateur dispose d'une voix. ll peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 31 Le Conseil d'Administration est pr�sid� par son Pr�sident et, � d�faut, par son repr�sentant, et, � d�faut, par l'administrateur pr�sent la plus �g�.

Art. 32 Le Conseil d'Administration ne peut statuer que si la majorit� des administrateurs sont pr�sents au repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple ou absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas ou il en est d�cid� autrement par la loi.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de son repr�sentant ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante

Art. 33 -- Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux et sign�es par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres, effectifs et adh�rents, peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Art. 34 Le Conseil d'Administration dispose des pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui ne rel�ve pas express�ment de l'Assembl�e G�n�rale de par la loi ou les pr�sents statuts rentre dans sa comp�tence.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

(a)il repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires ;

(b)II nomme et r�voque tous les collaborateurs ;

(c)II peut accepter les dons et les legs.

Art. 35 -- Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s) d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 36 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de le leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE Vil DISPOSITIONS DIVERSES

Art, 37 -- En compl�ment des statuts, le Conseil d'Administration pr�sentera � l'Assembl�e G�n�rale un r�glement d'ordre int�rieur.

Des modifications � ce r�glement peuvent �tre apport�es par l'Assembl�e G�n�rale. Art. 38 L'exercice social commence le ler septembre et se termine le 1 er ao�t.

Art. 39 Chaque ann�e, et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le Conseil d'Administration soumet � l'Assembl�e G�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice �coul� ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Art. 40 Les ressources de l'association se composent

a)du montant des cotisations annuelles ;

b)des dons, subsides, legs et autres lib�ralit�s ;

c)du montant de la participation aux cours ;

d)des sommes r�colt�es lors des activit�s organis�es dans le but de promouvoir l'association.

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Moo 2.2

Art. 41 En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera le ou les liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs. L'Assembl�e G�n�rale affectera le patrimoine de l'association � une institution poursuivant des buts similaires.

Art. 42 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu par les pr�sents statuts sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL,

TITRE VIII -- LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Art. 43. Le r�glement d'ordre int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicable en Communaut� Fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

Art 44 L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans :

a)le document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� Fran�aise du 10 octobre 1989 ;

b)la liste des substances et moyens interdits en vertu de l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� Fran�aise du 10 octobre 1989 relatif � la liste des substances et moyens vis�s par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du doping � l'occasion des comp�titions sportives. ;

c)les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.

Art. 45 L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.

Art. 46 L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration concernant

a)les droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ;

bytes mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application ;

c)l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.

Art. 47 L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle elle est affili�e ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurances conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d'assurance dont il est question ci-dessus sont tenus � la disposition des membres au si�ge de l'association.

Conseil d'Administration

D�mission d'administrateurs

HAUTIER Olivier, Avenue des Sorbiers 10, 1410 Waterloo..

R��lection d'administrateurs

BOFFA Serge, Wemmelsestraat 10, 1853 Strombeek-Bever

DE PAEPE Dominique, Boulevard Leopold III 11, bte 37, 1030 Schaerbeek

Nomination d'administrateurs

CONSTANCIO-SAO-PEDRO Patrick, Rue Louis Braille 22, 1082 Berchem Sainte Agathe

SCHEERS Joanne, Rue du Commandant Ponthier 106, bte 4, 1040 Etterbeek.

M0D 2.2

R�serv� Volet B - Suite

aux Fait � Strombeek-Bever, Ie 01/11/2012

Morfiteur

belge

Patrick Constancio

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MEIBUKAN

Adresse
BOULEVARD LEOPOLD III 11, BTE 37 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées MEIBUKAN

Coordonnées
MEIBUKAN