MICHIGAN FILMS

Association sans but lucratif


Dénomination : MICHIGAN FILMS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 879.261.943

Publication

22/11/2011
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

Michigan Films asbl

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2011- Annexes du Moniteur belge

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(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue d'Andenne, 1 1060 Bruxelles

Objet de l'acte :

Coordination des Statuts en date du 17 octobre 2011 Titre I  Dénomination, siège social

Article 1 ° : L'association est dénommée : « Michigan Films »

Article 2° : Son siège social est établi à Bruxelles, rue d'Andenne, 1 (code postal 1060), dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être transféré par décision du Conseil d'Administration dans tout autre lieu en Belgique.

Titre Il  Objet

Article 3° : L'association a pour objet toute activité liée au secteur audiovisuel. Sans que cette énumération ait un caractère limitatif, l'association pourra assurer :

- la production d'oeuvres audiovisuelles.

- la diffusion d'oeuvres audiovisuelles.

- l'enseignement et la formation au métier de l'audiovisuel et l'éducation aux médias.

- Toutes initiatives, manifestations ou activités en relation avec la production ou la diffusion d'oeuvres audiovisuelles.

Titre III  Membres

Article 4° : Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fix à trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

Article 5° : Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 6° : Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

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Article,7° : La démission, la suspension et l'exclusion se fait de la manière déterminée par l'article douze de la loi du 27 juin 1921.

Article 8° : Lè membre démissionnaire, suspendu ou exclu,, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni reddition de compte, ni apposition de scellées, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Réservé

" ad Moniteur belge

" Titre 1V - Cotisations

Article .9° - Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Titre V -Assemblée Générale

Article 10° - L'assemblée Générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration ou, s'il est absent, par un vice-président.

Article 11° -.L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

- les modifications aux statuts sociaux ;

- la nomination aux statuts sociaux ;

-- l'approbation des budgets et des comptes ;

-- la dissolution volontaire de l'association ;

- les exclusions d'associés.

Article 12° : 11 doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le ouránt du mois de novembre. L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration et à la demande d'un membre au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous lés membres doivent y être convoqués.

Article 13° : L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre au moins 8 jours avant l'Assemblée, et signée par un administrateur au nom du Conseil d'Administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 14° : Chaque membre a le droit d'assister à l'Assemblée: Il peut se faire représenter par un mandataire administrateur. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Article 15 : L'Assemblée doit être convoquée par lé Conseil d'Administration lorsqu'un associé en fait la demande. De même, toute proposition signée par l'associé doit être portée à l'ordre du jour.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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31.014 - suite

Article 16° : Tous les associés ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale, chacun disposant d'une voix.

Article 17° : Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes-ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de

l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18° : L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

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-Moniteur belge

Article 19° : Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès-vernaux signés par le président et un Administrateur.

Ces procès verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les associés ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du Conseil d'Administration et par un Administrateur. Toute modification aux,statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'Administrateur.

Titre VI  Administration

Article 20° : L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins , nommés parmi les associés par l'Assemblée Générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle.

Article 21° : En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le mandat de

l'administrateur qu'il remplace. .

Article 22° : Le conseil désigne parmi ses membres un président, un/des vice-président(s). En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 23° : Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne. peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 24° : Le conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'Assemblée Générale.

Article 25° : Le conseil nomme tous les agents, employés et membres du personnel

de l'association et les destitue.

Il détermine leur occupation et leur traitement.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant " pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 26° : La gestion journalière est assurée par le directeur nommé par le conseil. Elle peut être déléguée, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi.

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Article 27° : Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration.

Article 28° : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 29° : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

,Celui-ci est exercé à titre gratuit. -

Titre VII  Règlement d'ordre intérieur

Article 30° : Un règlement d'ordre intérieur póurra être présenté par le conseil d'Administration à l'Assemblée Générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Titre VIII  Dispositions diverses

Article 31° : L'exercice social commence le 1er Novembre pour se terminer le 31 octobre.

Le premier exercice débutera ce ler janvier 2006 pour se clôturer le 31 décembre 2006.

Article 32° : L'Assemblée Générale pourra désigner un commissaire, associé ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel; Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 33° : En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 34° : Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une association similaire, à désigner par l'Assemblée Générale.

Article 35° : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 réagissant les associations sans but. lucratif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Moniteur

belge A ce jour, le CA est composé comme suit:

- Rome, Thibaut, Avenue de l'Héliport, 7A/4, 1000 Bruxelles (Président)

- Smeets, Pierre, Boulevard Guillaume Van Haelen, 50 à 1190 Bruxelles (Vice-président)

- Burlet, Jacques, Rue de la résistance, 182 à 4351 Hodeige (Vice-président)

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2011- Annexes du Moniteur belge

22/11/2011
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i PA -E3 j In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie

Op de laatste blz. van Luik 8 vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris. hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

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Ondernemingsnr : 879.261.943

Benaming

(voluit) : Michigan Films

(verkort) :

Rechtsvorm : VZW

Zetel Andennestraat nr. 1 1060 Brussel

Ondèrwerp akte : Vertaling van de statuten op 17 oktober 2011.

TITEL I - Naam, zetel, duur

Art.1: De vereniging zonder winstoogmerk draagt de naam « Michigan Films VZVV», in het Frans « Michigan Films ASBL ».

" Art. 2: De vereniging heeft haar maatschappelijke zetel te 1060 Brussel, Andennestraat 1 gelegen in het

gerechtelijk arrondissement Brussel. De zetel kan overgebracht worden bij beslissing van de

Raad van Bestuur naar om het even welke plaats in België.

Titel II - Doel

Art.3: De vereniging heeft inzonderheid tot doel: Activiteiten verwant met.de Audiovisuele sector. Hierin inbegrepen en zonder limitatief karakter:

- de productie van audiovisuele creaties

- de distributie van audiovisuele creaties

- onderwijs en vormring in het audiovisueel vakgebied en opleiding in de media

- alle initiatieven, activiteiten en vertoningen verwant met de productie of distributie van

audiovisuele creaties.

TITEL III - Leden

" Art. 4: Het aantal leden is onbeperkt maar moet ten minste bestaan uit drie leden. De eerste leden zijn de ondertekende stichters van de vereniging.

Art. 5: Om lid te worden van de vereniging moet men aanvaard worden door de raad van bestuur bij volstrekte meerderheid van dé stemmen.

Art. 6: Elke natuurlijke persoon die lid wenst te worden moet een schriftelijke aanvraag indienen bij de raad van bestuur.

Art. 7: Ontslag, uitstel en uitsluiting geschied volgens het besluit overeenkomstig met de wet van 27 juni 1921.

Art. 8: Elk lid dat ontslag neemt of dat wordt uitgesloten, alsook de erfgenamen van een overleden lid, kunnen betaalde bijdragen niet terug bevorderen en hebben geen aanspraak op het bezit van de vereniging.

TITEL 1V - Bijdragen

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Griffie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2011- Annexes du Moniteur belge

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Art. 9: De leden zijn niet verbonden aan inschrijfkosten noch aan een jaarlijkse bijdrage.

Ze verlenen aan de vereniging een actieve samenwerking gebaseerd op hun bekwaamheid en toewijding.

TITEL V - De Algemene Vergadering

Art. 10: De algemene vergadering bestaat uit alle leden van de vereniging. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur; bij zijn afwezigheid door de ondervoorzitter.

Art. 11: De algemene vergadering is het hoogste orgaan van de vereniging. Ze beschikt over aile rechten

die haar zijn toegeschreven door de weten vermeld in de statuten van de vereniging.

Zij is ingezonderd bevoegd voor:

- de wijziging van de statuten;

- de benoeming en afzetting van de bestuurders;

- de goedkeuring van de begroting en de rekening;

- de vrijwillige ontbinding van de vereniging;

- de uitsluiting van de deelgenoten;

Art. 12: Er zal jaarlijks minstens één algemene vergadering gehouden worden gedurende de maand november. Buitengewone algemene vergaderingen kunnen bijeengeroepen worden bij beslissing van de raad van bestuur en op verzoek van ten minste één lid van de vereniging. De oproeping vermeldt dag, uur en plaats van de vergadering, alsook de agenda. Alle leden moeten ertoe uitgenodigd worden.

Art. 13: De bijeenroeping geschiedt ten minste 8 dagen voor de algemene vergadering op initiatief van de raad van bestuur bij gewone brief, zowel voor de gewone als voor de buitengewone vergadering.

De agenda wordt vermeld in de oproep. Behalve voor de aangelegenheden overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, artikel 8,12 en 20; mag de algemene vergadering vrij beraadslagen over aangelegenheden die niet zijn opgenomen in de agenda.

Art. 14: Ieder lid van de vereniging mag zich laten vertegenwoordigen op de algemene vergadering door een volmachtdrager, voorzien van een geschreven machtiging, voor zover de gevolmachtigde zelf lid is van de vereniging. Een gevolmachtigde kan slechts één lid van de vereniging vertegenwoordigen.

Art. 15: Het initiatief tot het bijeenroepen van de algemene vergadering wordt genomen door de bestuurders. De vergaderingen moet ook bijeengeroepen worden wanneer minstens één van de leden het aan de raad van bestuur vraagt. Elk voorstel dat ondertekend is door mintens één van de leden moet opgenomen worden door de raad van bestuur.

Art. 16: Alle leden van de algemene vergadering hebben gelijk stemrecht. Het stemrecht is altijd verbonden aan het lid zelf - natuurlijke persoon of rechtspersoon - van de algemene vergadering.

Art. 17: De besluiten van de algemene vergadering worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde leden, behalve indien anders beslist wordt door de wet of door de huidige statuten. In geval van staking van stemmen beschikt de voorzitter of zijn vertegenwoordiger van de algemene vergadering over de beslissende stem.

Art. 18: De algemene vergadering mag vrij beraadslagen over aangelegenheden die niet zijn opgenomen in de agenda behalve voor aangelegenheden overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, artikel 8,12 en 20.

Art. 19: De processen-verbaal waarin de beslissingen van de algemene vergadering zijn opgenomen worden ondertekend door de voorzitter en door een bestuurder.

Zij worden bewaard in een register op de zetel van de vereniging en kunnen worden geraadpleegd door al de effectieve leden en de toegetreden leden of derden indien zij de reden voor inzage schriftelijk rechtvaardigen en deze redenen aanvaard worden door de raad van bestuur.

Elke wijziging der statuten of elke beslissing betreffende ontbinding moet binnen de maand worden neergelegd bij de griffie van de rechtbank van koophandel om gepubliceerd te worden in de « Bijlagen aan het Belgisch Staatsblad ».

TITEL VI - Raad van Bestuur

Art. 20: De vereniging wordt bestuurd door de raad van bestuur die samengesteld is uit minstens drie bestuurders , benoemd door de algemene vergadering en herroepbaar door de algemene vergadering voor een periode van drie jaar.

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Luik B - Vervolg

Art. 21: Ingeval er een mandaat vrijkomt kan er een voorlopig bestuurder worden aangesteld door de algemene vergadering. In dit geval zal hij het mandaat van de bestuurder die hij vervangt verder afmaken.

Art. 22: De raad van bestuur kiest in zijn schoot een voorzitter, een ondervoorzitter en een secretaris-penningmeester. In geval van afwezigheid van de voorzitter worden zijn functies waargenomen door de ondervoorzitter of door de oudste bestuurder indien de ondervoorzitter eveneens afwezig is.

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Voorbehouden aan Piet. Belgisch Staatsblad

Art. 23: De raad wordt samengeroepen op verzoek van de voorzitter of door twee bestuurders.

De raad van bestuur kan slechts geldig vergaderen, wanneer de helft van de bestuurders aanwezig is.

De beslissingen van de raad van bestuur worden genomen bij eenvoudige meerderheid der aanwezige

of vertegenwoordigde stemmen. Ingeval van staking der stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend.

Art. 24: De raad van bestuur heeft de meest uitgebreide macht voor het beheer en het bestuur van de vereniging. Al de bevoegdheden die niet uitdrukkelijk door de wet of de statuten voorbehouden zijn aan de algemene vergadering worden uitgeoefend door de raad van bestuur.

Art. 25: De raad van bestuur bepaalt de aanwerving en ontslag van zijn werknemers en leden alsook hun functie binnen de vereniging.

Art. 26: Het dagelijks bestuur kan zijn bevoegdheid geheel of gedeeltelijk overdragen aan een afgevaardigde bestuurder. In het bijzonder wat betreft het dagelijks bestuur van de vereniging en het gebruik van de maatschappelijke handtekening aan dit bestuur verbonden. De afgevaardigde bestuurder wordt verkozen door de raad van bestuur om het dagelijks beheer van de vereniging waar te nemen.

Art. 27: De raad van bestuur treedt op, als eiser of verweerder, in alle rechtsgedingen, en beslist over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen.

Art. 28: De handelingen die de vereniging verbinden en die geen daden van het dagelijks beheer zijn, worden ondertekend door de voorzitter of door minstens twee bestuurders die aangewezen worden door de raad van bestuur die gezamenlijk handelen en hun bevoegdheden ten overstaan van derden niet hoeven te verantwoorden.

Art. 29: De personen die het dagelijks bestuur waarnemen of de vereniging vertegenwoordigen gaan in die hoedanigheid geen enkele persoonlijke verplichting aan inzake de verbintenissen van de vereniging en zij zijn enkel verantwoordelijk voor de vervulling van hun opgedragen taak die zij zonder vergoeding uitvoeren.

TITEL VII - Het Huishoudelijk Reglement

Art. 30 : Een reglement van inwendige orde kan worden voorgesteld door de raad van bestuur aan de algemene vergadering. Dit reglement  en de wijzigingen die eventueel worden aangebracht aan dit reglement - moet warden aangenomen door de algemene vergadering met 2/3 meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

TITEL VIII - Diverse bepalingen

Art. 31: Het boekjaar begint op 1 november en eindigt op 31 oktober.

Het eerste boekjaar begint op 1 januari 2006 en eindigt op 31 december 2006.

Art. 32: De algemene vergadering kan een verificateur van rekeningen aanwijzen, belast met op vraag van de algemene vergadering de rekeningen van de vereniging na te kijken en een jaarrapport voor te leggen.

Art. 33: In geval van ontbinding van de vereniging zal de algemene vergadering een (of twee) vereffenaars benoemen, hun bevoegdheden bepalen en de bestemming bepalen die aan het netto-actief van het vermogen dient te worden gegeven.

Art. 34:

Dit actief moet gegeven worden aan een vereniging die een gelijkaardige activiteit uitoefent, aan te duiden door

de algemene vergadering.

' Art. 35 : Voor alle gevallen waarin deze statuten niet voorzien gelden de beschikkingen van de wet van 2 mei 2002 tot wijziging van de wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk.

Op de iaalste blz. van L.nik B vermeiden Recto ' Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(ojn(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
MICHIGAN FILMS

Adresse
ANDENNESTRAAT 1 1060 SINT-GILLIS

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale