MISSION LOCALE DE MOLENBEEK

Association sans but lucratif


Dénomination : MISSION LOCALE DE MOLENBEEK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 453.729.772

Publication

27/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

1111111110.1g1IIIIIII

14 AOUT 2014

BRUXELLES

Greffe

N d'entreprise ; 0453.729.772

Dénomination

(en entier) : MISSION LOCALE DE MOLENBEEK

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Léopold Il 101-103 à 1080 Bruxelles

Oblat de Pacte Nomination

Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 24 juin 2014:

Nomination commissaire :

La SCPRL Christine COYETTE-VANDEN BOSCH représentée par Madame C. VANDEN BOSCH, a été renommée en qualité de commissaire pour une durée de trois ans -venant à échéance à l'issue de l'assemblée générale ordinaire de 2017.

Ahmed EL KHANNOUSS,

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de b personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme a l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

Bijlagen bij bêt B-éresch Staatsblad - 27/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

19/02/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2,2

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BRUXELLES

Greffe

N6 d'entreprise : 0453.729.772

Dénomination

(en enter) : MISSION LOCALE DE MOLENBEEK

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Léopold II 101-103 à 1080 Bruxelles

Obiet de l'acte : Démissions - Nominations

II résulte du procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 25 novembre 2013 que Démission d'un administrateur

L'assemblée a acté la démission de Monsieur Youcef HAMMAM, drève de la Charte 3 à 1083 Bruxelles, avec effet au 31 octobre 2013_

Nomination d'adminstrateurs

Monsieur Gilles LENAERTS, rue Charles Quint 49 à 1000 Bruxelles, né à Lubbeek le 26/11/1967 Monsieur Maurizio PETRINI, avenue Marie de Hongrie 58/5 à 1083 Ganshoren, né àTrevi le 03/04/1654.

Pour une durée de trois ans.

Leur mandat expirera à l'issue de l'Assemblée Générale qui sera appelée à statuer sur l'approbation des: comptes de l'exercice social se clôturant le 31 décembre 2015. Le mandat d'administrateur est exercé à titre; gratuit.

Ahmed EL KHANNQUSS,

Président,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

26/09/2013
ÿþN d'entreprise : 0453.729.772

Dénomination

ten entier) : MISSION LOCALE DE MOLENBEEK

RUX~

17 SEP 2013

Greffe

stop

MoD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

(en abrégé) :

Forme juridique ASBL

Siège : Boulevard Léopold I1101-103 à 1080 Bruxelles

Obiet de l'acte : Démissions - Nominations - Pouvoirs

11 résulte du procès verbal de l'assemblée générale du 3 juin 2013 que

Démission et révocation d'administrateurs

L'assemblée a acte la démission des administrateurs suivants

Monsieur Ahmed EL KHANNOUSS, Président, rue des Béguines 96 à 1080 Bruxelles,

Monsieur Philippe MOUREAUX, Vice-Président, Avenue des Tamaris 4/10 à 1080 Bruxelles,

Madame Olivia PTITO, Administrateur-délégué, rue de l'Intendant 113 à 1080 Bruxelles,

Madame Géraldine BASTIN, trésorière, boulevard Louis Mettewie 85/10 à 1080 Bruxelles,

Monsieur Marc DUMONT, rue de la Mélcpée 61 à 1080 Bruxelles,

Monsieur Roland VANDENHOVE, boulevard E. Machtens 47 à 1080 Bruxelles,

Madame Tina MARTENS, secrétaire, Spiegelstraat 12/4 à 2800 Mechelen,

Madame Danielle EVRAUD, boulevard Louis Mettewie 71/39 à 1080 Bruxelles,

Madame Tania DEKENS, Onathankelijkheidstraat 102/3 à 1080 Bruxelles.

A l'unanimité, l'assemblée a révoqué le mandat d'administrateur de Madame Hafida MIMOUN EL KHEIR, rue V. De Keyser 57 à 1080 Bruxelles,

Réélection d'administrateurs

Monsieur Ahmed EL KHANNOUSS, Président, rue des Béguines 96 à 1080 Bruxelles, né à Watermeel-I Boitsfort le 26/0111968,

Madame Géraldine BASTIN, boulevard Louis Mettewie 85/10 à 1080 Bruxelles, née à Ixelles le 18/03/1943, Monsieur Roland VANDENHOVE, Vice-Président, boulevard E. Machtens 47 à 1080 Bruxelles, né à Etterbeek le 03/07/1960,

Madame Tina MARTENS, secrétaire-trésorier, Spiegelstraat 12/4 à 2800 Mechelen, née à Brugge le 11/11/1967,

Madame Danielle EVRAUD, boulevard Louis Mettewie 71/39 à 1080 Bruxelles, née à Hotton le 29/01/1951, Madame Tania DEKENS, Onafhankelijkheidstraat 102/3 à 1080 Bruxelles, née à Gand le 09/02/1971,

Nomination d'adminstrateurs

Madame Françoise SCHEPMANS, avenue de la Liberté 94 à 1080 Bruxelles, née à Berchem-Sainte-Agathe le 18/06/1960,

Madame Khadija TAMDITI, rue Fernand Brunfaut 33 à 1080 Bruxelles, née à Berchem-Sainte-Agathe le 03/10/1979,

Madame Paulette PIQUARD, rue des Dauphins 11/1 à 1080 Bruxelles, née à Dinant le 02/04/1951, Monsieur Alexandre LIFOOGHE, rue Trémouroux 28 à 1360 Orbais, né à Uccle le 30/01/1980, Madame Pauline PINEAU, rue Achille Bauduin 5 à 1300 Limal, née à Montpellier le 05/0211974, Monsieur Sylvain BERTRAND, chaussée de Tirlemont 486 à 1370 Jodoigne, né à Ixelles le 05/06/1951, Madame Katlijn OSSELAER, Dr R, Lambrechtslaan 64 à 1700 Dilbeek, née à Bruxelles le 26/08/1959, Monsieur Salvatore MULAS, chaussée de Gand 1297 à 1082 Bruxelles, né à Schaerbeek le 29/11/1956,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - suite

MonsieurYoucef HAMMANI, drève de la Charte 3 à 1083 Bruxelles, né à Bruxelles le 14/07/1975,

Pour une durée de trois

Leur mandat expirera à l'issue de l'Assemblée Générale qui sera appelée à statuer sur l'approbation des comptes de l'exercice social se clôturant le 31 décembre 2015. Le mandat d'administrateur est exercé à titre gratuit.

Constitution d'un Bureau composé de : Monsieur Ahmed EL KHANNOUSS, Monsieur Roland VANDENHOVE, Madame Géraldine BASTIN et Madame Tina MARTENS.

Gestion journalière:

Pouvoirs délégués à la directrice générale, Laurence COMBL1N, avenue des Briqueteries 5 à 1200

Bruxelles, née à Anderlecht le 23/06/1970 :

Signature des conventions d'une durée maximale d'un an

Tout pouvoir de gestion sur les comptes bancaires de l'ASBL

Signature des bons de commande jusqu'à 2.500¬ seule et avec co-siganture du Président pour les

engagements supérieurs à 2.500¬ .

Désormais le Conseil d'administration se compose comme suit :

Monsieur Ahmed EL KHANNOUSS, Président,

Monsieur Roland VANDENHOVE, Vice-Président

Madame Tina MARTENS, secrétaire trésorier

Madame Géraldine BASTIN,

Madame Danielle EVRAUD,

Madame Tania DEKENS,

Madame Françoise SCHEPMANS,

Madame Khadija TAMDITI,

Madame Paulette PIQUARD,

Monsieur Alexandre LIFOOGHE,

Madame Pauline PINEAU,

Monsieur Sylvain BERTRAND,

Madame Katlijn OSSELAER,

Monsieur Salvatore MIRAS,

Monsieur Youcef HAMMANI,

Ahmed EL KHANNOUSS,

Président.

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Réservé

au

Moniteur

belge







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22/03/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MoD 2.2

ICI MI

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N° d'entreprise : 0453.729.772

i 3 MRT 2013_

8RUXELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : MISSION LOCALE DE MOLENBEEK

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège: Boulevard léopold li 101-103 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean

Objet de l'acte : Modification des statuts

L'assemblée générale réunie le 24 janvier 2013 a décidé de modifier les les articles 4, 5, 6, 14, 18, 21 et 28, des statuts et de les remplacer comme suit :

Article 4 :

§ ler. L'association a pour but de développer et de favoriser toute action sociale en matière d'aide à l'emploi et à la formation prioritairement des habitants de la commune et des communes limitrophes composant le périmètre Nord-Ouest, ainsi que des autres périmètres de la région, dans les limites de ses capacités d'accueil, et d'examiner et de réaliser toute opportunité de collaboration et de coordination dans le domaine de l'insertion socio-professionnelle et de l'intégration sociale. Elle pourra développer toute autre activité qui contribuera directement ou indirectement à la réalisation de sa mission sociale.

§ 2. L'association vise l'intégration sociale et professionnelle des demandeurs d'emploi et ce sans distinction.

d'âge, de nationalité ou de conviction religieuse ou philosophique. Dans ce but, elle pourra créer, gérer,'

développer, soutenir les actions suivantes :

a)toute démarche favorisant l'accès à l'emploi des habitants du périmètre Nord-Ouest; et des autres

périmètres dans les limites décrites au 1 er §.

b)la gestion du parcours d'insertion du demandeur d'emploi ;

c)la création d'emploi tant dans le secteur marchand (aide aux entreprises) que non-marchand;

d)la préformation et la formation professionnelle de la population du périmètre Nord-Ouest;

e)la relance économique y compris dans le secteur de l'économie sociale à Molenbeek-Saint-Jean, et dans

les communes proches:

f)la coordination y compris l'information des publics concernés des projets et initiatives semblables â'

Molenbeek-Saint-Jean et dans les communes proches;

g)l'étude et l'évaluation des politiques d'insertion socioprofessionnelle.

h)Ies activités d'interface et d'animation ;

§ 3. L'association exerce normalement ses activités dans le ressort de la commune de Molenbeek-Saint-i Jean. Elle pourra toutefois, et dans le cadre de sa mission sociale, conclure des conventions avec des' partenaires publics et/ou privés l'amenant à étendre son champ d'action en dehors des frontières de la: commune.

§ 4. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle. peut notamment prêter son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes poursuivant les mêmes buts ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de ceux-ci.

Article 5

L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs,

appelés ci-après "membres", jouissent de la plénitude des droits.

Le nombre de membres ne pourra être inférieur à dix-neuf.

Le nombre de membres adhérents ne pourra pas être supérieur à la moitié du nombre de membres effectifs.

Article 6

L'association sera constituée au minimum de 8 mandataires politiques ou de fonctionnaires de la Commune: de Molenbeek-Saint-Jean et du C.P.A.S. de Molenbeek désignés en raison de leur mandat ou de leur fonction.: Sont membres de droit Monsieur/Madame lella Bourgmestre de Molenbeek-Saint-Jean ainsi que le/la:

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

~4

Réservé

au

Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B Suite

président/e et le/la secrétaire du C.P.A.S. de Molenbeek-Saint-Jean.Un représentant communal ou du CPAS des communes du périmètre (Jette, Ganshoren, Berchem, Koekelberg) sera également mandaté. Un quart du nombre total des membres sera issu du secteur associatif, à vocation d'insertion socioprofessionnelle. Enfin un représentant des organisations représentatives des travailleurs et un représentant des organisations représentatives des employeurs seront mandatés.

Les nouveaux membres sont les personnes qui adressent leur demande, par, écrit, au Président du conseil d'administration et qui sont admises en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant la majorité des voix présentes ou représentées. La décision de l'assemblée générale est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Article 14

L'association est administrée par un conseil d'administration de dix-huit membres minimum.

Les administrateurs de l'association seront : un minimum de 8 mandataires politiques ou de fonctionnaires de la Commune de Molenbeek-Saint-Jean et du C.P.A.S, de Molenbeek désignés en raison de leur mandat ou de leur fonction. Sont membres de droit Monsieur/Madame le/la Bourgmestre de Molenbeek-Saint-Jean ainsi que le/la président/0 et le/la secrétaire du C.P.A.S. de Molenbeek-Saint-Jean.

Un représentant communal ou du CPAS des communes du périmètre (Jette, Ganshoren, Berchem, Koekelberg) sera également mandaté. Un quart du nombre total des membres sera issu du secteur associatif, à vocation d'insertion socioprofessionnelle. Enfin un représentant des organisations représentatives des travailleurs et un représentant des organisations représentatives des employeurs seront mandatés.

Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de trois ans renouvelables.

Les administrateurs démissionnaires ou dont le mandat arrive à échéance, resteront en fonction jusqu'à ce qu'il ait été pourvu à leur remplacement,

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission. L'administrateur démissionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'à la date de la prochaine assemblée générale.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.

Article 18

Dans le cadre de la politique et du budget arrêtés par l'assemblée générale, le conseil d'administration

délègue à l'administrateur délégué les pouvoirs suivants

1.gestion des ressources humaines y compris l'organisation du travail mais à l'exclusion de l'engagement et

du licenciement sauf accord du conseil d'administration;

2.représentation et relations publiques de l'association à l'exception de ce qui engage financièrement

l'association, sauf en ce qui concerne l'exécution du budget, et des actions en justice.

3.signature des pièces émanant de l'association et relevant de la gestion journalière;

4.signature des engagements financiers jusqu'à concurrence de 10.000 EUR, après information au

président du Conseil d'Administration.

Dans l'hypothèse où le conseil n'a pas jugé utile de désigner un secrétaire et/ou un trésorier, les attributions

qui leur sont généralement dévolues peuvent être confiées à l'administrateur délégué. Il fera rapport de sa

gestion à chaque conseil d'administration.

Article 21

Le conseil d'administration soumet, tous les ans et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, à l'approbation de l'assemblée générale, les comptes annuels de l'exercice écoulé, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Il présente à l'assemblée générale annuelle statutaire un rapport circonstancié de sa gestion.

Les membres effectifs peuvent prendre connaissance, au siège social, de toutes les écritures de l'association.

Dès que les comptes, le budget et le rapport moral présentés par le conseil d'administration auront été approuvés par l'assemblée générale, ceux-ci seront transmis par voie électronique, pour information au collège des bourgmestre et échevins et au Conseil de l'Aide sociale des communes apportant une contribution financière.

Article 28

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera

leurs pouvoirs. Il sera procédé à la liquidation de l'avoir de l'association, conformément à la loi.

' Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou pour quelque cause qu"elle

se produise, l'actif net de l'association dissoute sera à répartir au prorata des participations émises par chaque commune et institution impliquée dans le CA.

Ahmed EL KHANNOUSS

Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derniere page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

03/08/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

p1

" 11120308

N° d'entreprise : 0453.729.772

Dénomination

(en entier) : MISSION LOCALE DE MOLENBEEK

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Léopold ll 101-103 à 1080 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission - Nominations

Il résulte du procès-verbal de l'assemblée générale du 30 juin 2011 que

Démission administrateur

L'assemblée a pris acte de la démission de Monsieur Jean-Claude MERTENS de son mandat d'administrateur.

Nomination administrateur :

Madame Tania DEKENS, domiciliée Onafhankelijkheidstraat, 102/3 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean est nommée en qualité d'administrateur pour une durée de deux ans venant à échéance à l'issue de l'assemblée générale ordinaire de 2013.Son mandat est exercé à titre gratuit.

Nomination commissaire :

La SCPRL Christine COYETTE-VAN DEN BOSCH représentée par C. VAN DEN BOSCH, a été renommée en qualité de commissaire pour une durée de trois ans.

Obvia P'TITO

Administratrice déléguée

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

2 2 JUL 2011

Greffe

04/07/2011
ÿþ-4

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Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

BRUXELLES

2 2 Ji*

Greffe

MOD 2.2

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : MISSION LOCALE DE MOLENBEEK

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Léopold li 101-103 à 1080 Bruxelles

Obiet de l'acte : Nominations

Il résulte du procès-verbal de l'assemblée générale du 17 juin 2010 que les mandats d'administrateur de

- Monsieur Ahmed EL KHANNOUSS, rue des Béguines 96 à 1080 Bruxelles;

- Monsieur Philippe MOUREAUX, avenue Scheutbosch 24 à 1080 Bruxelles;

- Madame Olivia PTITO, rue de l'Intendant 113 à 1080 Bruxelles;

- Madame Tina MARTENS, Spiegelstraat 12/4 à 2800 Mechelen;

- Madame Géraldine BASTIN, boulevard Louis Mettewie 85/40 à 1080 Bruxelles;

- Monsieur Marc DUMONT, rue de la Mélopée 11 à 1080 Bruxelles

- Monsieur Jean-Claude MERTENS, Goede Herderstraat 47/3 à 1080 Bruxelles;

- Monsieur Roland VANDENHOVE, rue Osseghem 192 à 1080 Bruxelles;

- Madame Hafida MIMOUM EL KHEIR, rue V. de Keyser 57 à 1080 Bruxelles;

- Madame Danielle EVRAUD, boulevard Mettewie 71/39 à 1080 Bruxelles

sont renouvelés pour un terme de trois ans.

Le mandat d'administrateur est exercé à titre gratuit.

Président : Ahmed EL KHANNOUSS

Vice-Président : Philippe MOUREAUX

Secrétaire : Tina MARTENS

Trésorière : Géraldine BAST1N.

Administratrice-déléguée chargée de la gestion journalière : Olivia P'T1TO

Il résulte du procès-verbal de l'assemblée générale du 26 juin 2008 que la SCPRL Christine COYETTE-VAN DEN BOSCH représentée par C. VAN DEN BOSCH, a été renommée en qualité de commissaire pour une: durée de trois ans.

"

Olivia PTITO

Administratrice déléguée

0453.729.772

Bijlagen bij het B lgiscfi St átsbl d - -04/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
MISSION LOCALE DE MOLENBEEK

Adresse
BOULEVARD LEOPOLD II 101-103 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale