MODELICES

Dénomination : MODELICES

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 847.559.571

Publication

31/12/2012

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv� 110111111111131111111

au

Moniteur

belge

BRUXELLES

18DEC2 ffe012

Gre

D�nomination

(en entier) : MODELICES

Forme juridique : SPRL

Si�ge : RUE CHAUMONTEL 52 - 1030 BRUXELLES

N� d'entreprise : BE 0847 559 571

Obiet de l'acte : DEMISSION GERANT / ASSOCIE - TRANSFERT DE PARTS

il est d�cid� par VAGE du 30/11/2012, � l'unanimit� des voix de la d�mission au poste de g�rant et associ� � dater de ce jour de Monsieur SEYOUR JALLAL,

Il est �galement d�cid� de la d�mission au poste d'associ�e � dater de ce jour de Madame BENALLA ANISSA.

Madame BENALLA ANISSA c�de 5 parts � Monsieur HSAINI NAJIM et 5 parts � Monsieur MOZZOUR HELMI.

HSAINI NAJIM

GERANT

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

24/07/2012

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*12303962*

D�pos�

20-07-2012

Greffe

N� d entreprise : 0847559571

D�nomination (en entier): MODELICES

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1030 Schaerbeek, Rue Chaumontel 52

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

Il r�sulte d un acte re�u par Ma�tre Sandry Gypens, Notaire � Strombeek-Bever (Grimbergen), le vingt juillet deux

mille douze, avant enregistrement, qu il a �t� constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, par:

1. Monsieur HSA�NI Najim, ouvrier, n� � Sint-Joost-ten-Node, le vingt-neuf octobre mille neuf cent septante-huit, de nationalit� belge, Num�ro National : 781029-043-19, domicili� � 1600 Sint-Pieters-Leeuw, Jan Vanderstraetenstraat 158.

2. Monsieur MOZZOUR Helmi, ouvrier, n� � Brussel, le vingt-quatre juillet mille neuf cent septante-neuf, de

nationalit� belge, Num�ro National : 790724-369-37, domicili� � 1190 Forest, Rue Edison 30.

A. CONSTITUTION

Les comparants requi�rent le notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale

et d'arr�ter les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � MODELICES �, ayant son

si�ge � 1030 Schaerbeek, Rue Chaumontel 52, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR),

repr�sent� par cent quatre-vingt-six (186) parts sans valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre-

vingt-sixi�me (1/186�me ) de l'avoir social.

Les fondateurs ont remis au notaire le plan financier, conform�ment � l'article 215 du Code des soci�t�s.

Ils d�clarent que les cent quatre-vingt-six (186) parts sont souscrites en esp�ces, comme suit:

- par monsieur HSA�NI Najim, pr�nomm�,

Nonante-trois parts sociales, 93

pour neuf mille trois cents euros,

- par monsieur MOZZOUR Helmi, pr�nomm�,

Nonante-trois parts sociales, 93

pour neuf mille trois cents euros,

Ensemble: cent quatre-vingt-six parts sociales 186

pour le prix de dix-huit mille six cents euros.

Les comparants pr�sents et repr�sent�s d�clarent que les parts souscrites comme dit ci-dessus sont

lib�r�es � concurrence de sept mille euros (7.000,00) par un versement en esp�ces effectu� au compte num�ro

363-1075199-91 au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque ING suivant attestation d�livr�e le 18

juillet 2012 soumise au notaire soussign�.

Les comparants pr�sents et repr�sent�s d�clarent que le montant des frais, d�penses, r�mun�rations et

charges, incombant � la soci�t� en raison de sa constitution, s'�l�ve � environ mille deux cent dix euros

(1.210,00) euros.

B.- STATUTS

Article 1 - Forme

La soci�t� a la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Article 2 - D�nomination

Elle est d�nomm�e: � MODELICES �.

Article 3 Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 1030 Schaerbeek, Rue Chaumontel 52.

Article 4 Objet

La soci�t� a pour objet social l achat, la vente, l importation, l exportation, le commerce de gros et de d�tail,

le commerce ambulant ainsi que les march�s publics de tous produits se rapportant directement ou

indirectement aux activit�s:

- Secteur de HORECA :

Les activit�s li�es directement ou indirectement � l HORECA, telles que restaurants, d�bits de boissons,

salon de consommation, snacks bar, salons de th�, caf�terias, caf�, estaminets, tavernes, bars, friteries, h�tels,

motels, flat h�tels, maison de logement, pizzeria et livraison de pizza.

- Secteur de la t�l�phonie :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Tous services li�s directement ou indirectement � la communication � savoir notamment la

t�l�communication, l informatique, cyber caf�.

- Secteur de la distribution :

L alimentation g�n�rale, les boissons alcoolis�es ou non, les liqueurs et produits de tabacs, les v�tements,

tous produits textiles, aux tissus, aux cuirs, aux v�tements pour hommes, pour dames, enfants, articles

accessoires de coutures, tous produits relatives aux sports, achat et vente de diamants, or et de bijoux, import

et export de marchandise.

- Secteur de l automobile :

Comprenant entre autres :

L achat et vente de v�hicules neufs ou d occasion,

Le service car-wash � la main ou automatique,

Toutes op�rations relatives aux activit�s dites de � garages � telles qu entretien, r�paration, pneus,

�chappement, freins, �lectrom�canique.

Toutes op�rations de carrosserie.

Station service avec ventes de tout objet et articles relatifs aux v�hicules.

(Cette liste n �tant pas limitative).

- Secteur du transport :

Tout type de transport terrestre, de personnes et de choses, tels que services de messagerie, transport

sp�cialis� et autres.

- Librairie papeterie :

Comprenant entre autres les articles de librairie g�n�rale, technique et sp�cialis�e.

Tous les journaux, les illustr�s et les magazines quelconques.

Tous les articles de papeteries, les articles scolaires, les articles professionnels et autres. (cette liste

n �tant pas limitative) ;

- Secteur de la s�curit�:

Toutes activit�s relatives � la s�curit� tant au niveau des biens meubles, immeubles et des personnes.

- Organisation de f�tes :

L organisation et la r�alisation de toutes les cat�gories de f�tes, telles que les mariages, anniversaires,

meeting, banquets, s�minaires.

- Nettoyage

L entreprise de nettoyage et de d�sinfection de maisons et de locaux, entretien de surface, entretien et

restauration de meubles, ameublement et objets divers ;

L entreprise de lavage de vitres ;

- Secteur de l Esth�tisme

Salon d esth�tique, de beaut�, salon de coiffure, stylisme, parfurmerie, manucure, p�dicure.

- Secteur de la couture et de la confection

Tout type de confection et de r�paration sur toute sorte de mati�re y compris le cuir.

- Location

La location de tout ce qui peut �tre n�cessaire ou utile � la r�alisation compl�te des f�tes telles que: salles,

vaisselle, voitures, personnel, orchestre.

- Station service :

Et entre autre, achat et vente de tous articles relatifs � l automobile.

Entretien et r�paration de toutes sortes de v�hicules.

- Secteur de la construction

L entreprise du b�timent (immeubles d habitation, industriels ou commerciaux), sans limitation d activit�,

celles qui seraient r�glement�es et d�butant � partir des agr�ations, en ce compris l entreprise g�n�rale, � titre

exemplatif mais non limitatif.

- La construction, la transformation, l ach�vement, l am�nagement, la r�paration, l entretien, le nettoyage, le

ferraillage du b�ton le traitement et la d�molition d immeubles ainsi que toutes op�rations comportant � la fois la

fourniture d un bien meuble et son placement dans un immeuble de telle mani�re que ce bien meuble devienne

immeuble par nature ;

- Toutes op�rations relatives � un bureau d �tudes de stabilit�, d HVAC, de sanitaires, d �lectricit� et

acoustique qui serait charg� notamment de l �tablissement d �tudes, plans, coordination en ces domaines ;

- Toutes installations g�n�rales �lectriques (installations et raccords de tableaux divisionnaire haute et

basse tension, groupes �lectrog�nes) ainsi que l �clairage pour l am�nagement ext�rieur.

- Toutes installations �lectriques, de m�canisme de protection contre le vol et l incendie ;

- Toutes installations de sanitaire, de plomberie, de toitures et toutes autres installations

techniques similaires;

- Toutes op�rations comportant � la fois la fabrication, la fourniture, la fixation et l installation de ch�ssis, de

volets, de persiennes, de hottes, de ventilateurs, d armoires de rangement en bois, aluminium, PVC et en toutes

mati�res quelconques sans que cette liste ne soit exhaustive;

- La fabrication, l achat, la vente en gros ou d�tail et la commercialisation en g�n�ral des mat�riels

n�cessaires � la construction ou � la r�novation d immeubles ;

- L activit� d interm�diaire dans de telles op�rations ;

- L entreprise d installation d �chafaudages, de rejointoiement et de nettoyage de fa�ades ;

- Toutes activit�s en rapport avec la manutention et le d�m�nagement

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- Les activit�s relatives aux promoteurs immobiliers c est-�-dire, l achat, la construction, la location, la vente

d immeubles ou de terrains b�tis ou non b�tis;

- La g�rance et l administration de toutes constructions priv�es, commerciale, industrielle ou publique;

- Toutes op�rations mobili�res, immobili�res et financi�res se rattachant directement ou indirectement � son

objet social ou pouvant en faciliter la r�alisation.

A la promotion immobili�re

- Les activit�s relatives aux promoteurs immobiliers c est-�-dire, l achat, la construction, la location, la vente

d immeubles ou de terrains b�tis ou non b�tis;

- La g�rance et l administration de toutes constructions priv�es, commerciale, industrielle ou publique;

- Toutes op�rations mobili�res, immobili�res et financi�res se rattachant directement ou indirectement � son

objet social ou pouvant en faciliter la r�alisation.

Aux travaux d am�nagement int�rieur et ext�rieur

- Elle pourra effectuer les op�rations relatives � un bureau d �tudes qui serait charg� notamment de

l organisation d espaces de bureaux, industriels ou commerciaux, l �tablissement d �tudes, plans, coordination

en ces domaines;

- L achat et la revente de produits et articles de d�corations, l achat et la revente de mobilier

d am�nagement pour bureau, commerce, industrie, habitation.

- L entretien et la cr�ation de parcs, de jardins, d espaces verts ainsi que la d�sinfection et la d�ratisation ;

Elle pourra accomplir tant en Belgique qu � l �tranger, tous actes, toutes op�rations financi�res,

industrielles, commerciales, mobili�res ou immobili�res se rattachant directement ou indirectement � son objet

social et permettant d en faciliter la r�alisation.

Elle pourra notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute

personne ou soci�t� li�e ou non.

Elle pourra s int�resser par voie d apport, de fusion ou d absorption ou de toutes autres mani�res, toutes

autres entreprises ayant un objet similaire, connexe ou annexe de nature � faciliter la r�alisation de son objet

social.

Elle pourra en outre vendre ou conc�der toutes marques de fabrique, secrets de fabrication ou brevets en

rapport avec son objet social et participer sous forme de franchisage � la cr�ation d entreprises de m�me type.

Elle peut accomplir toutes ces op�rations en nom ou pour compte propre, ainsi que pour ses associ�s ou

pour compte de tiers, notamment � titre de commissionnaire.

La soci�t� pourra �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

Article 5 Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification

des statuts.

Article 6 Capital

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents (18.600) euros. Il est divis� en cent quatre-vingt-six (186)

parts sans valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre-vingt-sixi�me (1/186�me) de l'avoir social.

Article 10 G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s

avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Article 11 - Pouvoirs du g�rant

Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de

gestion; chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes

n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Sont nomm�s comme g�rants statutaires: monsieur HSA�NI Najim, et monsieur MOZZOUR Helmi,

tous deux pr�nomm�s, qui acceptent.

Article 12 R�mun�ration

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

Article 13 Contr�le

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de

commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du

commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la

soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire.

Article 14 - Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le troisi�me mardi du mois de d�cembre � dix-

neuf heures au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Article 18 - Exercice social

L'exercice social commence le premier juillet et finit le trente juin de chaque ann�e.

Le trente juin de chaque ann�e les �critures sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les

comptes annuels.

Article 19 - Affectation du b�n�fice

Volet B - Suite

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale, Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.

Article 20 - Dissolution Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments.

C. - DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

1. Le premier exercice social commence d�s l'obtention de la capacit� juridique pour se terminer le trente juin deux mille treize.

2. La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en d�cembre deux mille treize.

La g�rance reprendra, le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation. Cette reprise n'aura d'effet qu'� dater du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

3. Les comparants ne d�signent pas de commissaire-r�viseur.

DECISIONS DES FONDATEURS.

Les comparants-fondateurs d�cident � l'unanimit�:

- de nommer en qualit� de g�rant non statutaire :

- monsieur SEYOUR Jallal,

n� � Sint-Lambrechts-Woluwe, le douze septembre mille neuf cent septante-neuf, de nationalit� belge,

Num�ro National : 790912-093-08, domicili� � 1180 Uccle, Rue Vanderkindere 105.

- que les mandats des g�rants ne sont pas r�mun�r�s.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

En annexe : une exp�dition

Notaire Sandry Gypens

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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