MOSSO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. MOSSO
Dénomination : MOSSO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 549.843.609

Publication

02/04/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Titre lier - Dénomination, siège social, but, durée Art. 1. Dénomination

Art. 2. Siège social

Art. 3. But

Spaliviero, Rosa, Rue Locquenghien 39, 1000 Bruxelles, née le 29 novembre 1981 à Dakar (Sénégal) Lecaille, Estelle, Rue du Cheval Noir 17 boîte 15, 1080 Molenbeek Saint Jean, née le 31 mars 1976 à Valenciennes (France)

Cippitelli, Lucrezia, Rue du Miroir 43, 1000 Bruxelles, née le 20 décembre 1974 à Rome (Italie) ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

faire de la recherche et apporter une réflexion autour de la création contemporaine émanant des pays de

L association est dénommée Mòsso.

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l association et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l abréviation "ASBL", avec l indication précise de l adresse du siège de l association.

Son siège social est établi dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles à rue du Cheval Noir 17 boîte 15, 1080 Molenbeek Saint Jean. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Les soussignées :

L association a pour but de :

Statuts d asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Cheval Noir 17 15

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Mosso

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14303240*

Volet B

0549843609

1080

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Molenbeek-Saint-Jean

Greffe

Déposé

31-03-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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l'Afrique, des Caraïbes, du Pacifique et de l'Amérique Latine

développer la coopération artistique internationale entre l'Europe et les pays de l'Afrique, des Caraïbes, du Pacifique et de l'Amérique Latine de manière durable

donner une visibilité et soutenir les artistes émergent(e)s vivant en Belgique et en Europe et plus spécifiquement les artistes de la République Démocratique du Congo et de la diaspora de RDC

promouvoir les innovations culturelles actuelles

réaliser des projets artistiques sur les challenges environnementaux et sociétaux (en particulier les questions sur l égalité des genres) actuels

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :

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Art. 4. Durée de l association

L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre II  Admission et sortie des membres

Art. 5. Nombre des membres

organiser des expositions, des programmes ou des projections de vidéos et de films, des workshops et participer à des colloques et des conférences

organiser des résidences d'artistes

produire des oeuvres d'art et des vidéos

rédiger des articles et les publier dans des magazines et sur internet

publier des livres sur des thèmes spécifiques liés aux buts poursuivis par l'association

créer un relais d'informations à l intention des artistes: appels à projets, bourses, résidences via un site internet (blog et page Facebook)

donner des conseils professionnels dans son domaine de compétences

L association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

intervenir sur des sites spécifiques en partenariat avec les communes et les organisations belges et en particulier bruxelloises travaillant avec différentes communautés linguistiques, ethniques, culturelles, sociales

initier des collaborations internationales à long terme avec des structures partenaires

Le nombre des membres est illimité sans pouvoir être inférieur à 3. Les premiers membres sont les membres fondateurs.

Art. 6. Admission

Les admissions des nouveaux membres sont décidées par le conseil d'administration.

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Art. 7. Sortie des membres

Tout membre est libre de se retirer de l'association. Est réputé démissionnaire, et, après délibération du conseil d'administration, perd sa qualité de membre, l'associé en défaut de cotisation neuf mois après le début de l'exercice d'activités. L'exclusion d'un membre est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui statuera, dans ce cas, à la majorité des 2/3 des voix présentes.

Art. 8. Cotisation

La cotisation annuelle est fixée, pour tous les associés, à 50 euros. Ce montant pourra être modifié par l'assemblée générale au début de chaque exercice à l'avis de la simple majorité des membres présents.

Art. 10. Pouvoirs

Art. 12. Délibération

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Tous les membres sont convoqués à l assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an au plus tard le 30 juin de l année civile. L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration par courriel au moins quatorze jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

Titre III - Assemblée générale Art. 9. Composition

Art. 11. Convocation  Assemblée générale ordinaire

L assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

- la modification des statuts ;

- l exclusion de membres ;

- la nomination et la révocation des administrateurs,

- la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée ;

- l approbation des comptes et des budgets ;

- la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- la dissolution volontaire de l association ;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

- la décision de la destination de l actif en cas de dissolution de l association ;

- l approbation du règlement d ordre intérieur et ses modifications

- décider d intenter une action en responsabilité contre tout membre de l association, tout administrateur, tout

vérificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes), toute personne habilitée à représenter l association ou

tout mandataire désigné par l assemblée générale ;

- tous les cas exigés dans les statuts.

L assemblée générale est composée de tous les membres et présidée par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

L assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d un membre, dissolution de l ASBL ou transformation en société à finalité sociale). L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement chaque fois que l'intérêt social l'exige.

Art. 13. Représentation

Tous les membres ont un droit de vote égal à l assemblée générale.

Tout membre peut se faire représenter par un autre membre à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne

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peut détenir qu'une procuration.

Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l assemblée générale que s ils sont en règle de

cotisation. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix émises.

En cas de partage des voix, celle du président de séance est déterminante.

Art. 14. Modifications statutaires et dissolutions

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d un administrateur, d une personne habilitée à représenter l association, d une personne déléguée à la gestion journalière.

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Art. 15. Publicité des décisions prises par l assemblée générale

Art. 16. Nomination et nombre minimum d administrateurs  Durée du mandat

Art. 17. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.

Art. 18. Fréquence des réunions

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par le président de séance et par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d administration.

Titre IV - Conseil d administration

L association est administrée par un conseil d administration de 3 membres au moins et 5 au plus, nommés et révocables par l assemblée générale et choisis parmi les membres et/ou des tiers. Le nombre d administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres de l assemblée générale.

La durée du mandat est fixée à 3 ans. Leur mandat n expire que par décès, démission ou révocation. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Le conseil d administration se réunit dès que les besoins s en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

Art. 19. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres est présent ou représenté. Les décisions du conseil d administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d administration.

Art. 20. Pouvoirs

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Le

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conseil d administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l assemblée générale seront exercées par le conseil d administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l association en justice, tant en défendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l association.

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Art. 21. Délégation à la gestion journalière

Art. 24. Publications

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L association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d administration agissant individuellement qui en tant qu organe, ne devront pas justifier vis à vis des tiers d une décision préalable et d une procuration du conseil d administration.

Ils peuvent notamment représenter l association à l égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l association en justice tant en demandant qu en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d administrateur.

Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l association.

Art. 22. Représentation

Art. 23. Mandat et responsabilité

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes, administrateurs ou non,

agissant individuellement dans le cadre de l objet social de l'ASBL.

Les pouvoirs de l organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui

permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention

du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil

d administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d administrateur, la fin du mandat

d administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par

la personne chargée de la gestion journalière.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat qu ils exercent à titre gratuit.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux

« Annexes du Moniteur belge ».

Titre V - Dispositions diverses

Art. 25. Règlement d ordre intérieur

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Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 26. Exercice social

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014.

Art. 27. Comptes et budgets

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Art.28. Provenance de l argent

Art. 28. Vérificateurs aux comptes

Art. 29. Dissolution de l association

Art. 30. Compétences résiduelles

L assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

Cippitelli, Lucrezia, Rue du Miroir 43, 1000 Bruxelles, née le 20 décembre 1974 à Rome (Italie)

Velasquez Lopera Ana Cristina, Rue du Cheval Noir 17, boîte 11, 1080 Molenbeek Saint Jean, née le 07 juillet

1976 à Medelin (Colombie)

Spaliviero, Rosa, Rue Locquenghien 39, 1000 Bruxelles, née le 29 novembre 1981 à Dakar (Sénégal)

Alibhai, Razia, Rue de la Vérité 49-51, 1070 Anderlecht, née le 02 janvier 1970 à Nacala (Mozambique)

Watteliez Emilie, Quai du Hainaut 31, 1080 Molenbeek Saint Jean, née le 19 décembre 1969 à Versailles

(France)

L assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 2 ans et rééligible, chargé de vérifier les comptes de l association et de lui présenter son rapport annuel.

En cas de dissolution volontaire, l assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs. Dans tous les cas de dissolution, l'actif social restant net, après acquittement des dettes ou des charges, recevra une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet social, elle sera déterminée par la dernière assemblée générale. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu à l affectation de l actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Tout ce qui n est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L argent consacré aux activités de l association peut provenir de subventions publiques, dons, legs et cotisations exceptionnelles.

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

qui acceptent ce mandat.

L'assemblée générale de ce jour est composée de :

Spaliviero, Rosa, Rue Locquenghien 39, 1000 Bruxelles, née le 29 novembre 1981 à Dakar (Sénégal)

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Lecaille, Estelle, Rue du Cheval Noir 17 boîte 15, 1080 Molenbeek Saint Jean, née le 31 mars 1976 à Valenciennes (France)

Alibhai, Razia, Rue de la Vérité 49-51, 1070 Anderlecht, née le 02 janvier 1970 à Nacala (Mozambique) Gilsoul, Sarah, Rue Antoine Bréart 36, 1060 Saint Gilles, née le 06 décembre 1984 à Bruxelles (Belgique) Velasquez Lopera Ana Cristina, Rue du Cheval Noir 17, boîte 11, 1080 Molenbeek Saint Jean, née le 07 juillet 1976 à Medelin (Colombie)

Cippitelli, Lucrezia, Rue du Miroir 43, 1000 Bruxelles, née le 20 décembre 1974 à Rome (Italie)

Wattelier, Emilie, Quai du Hainaut 31, 1080 Molenbeek Saint Jean, née le 19 décembre 1969 à Versailles (France)

Le conseil d administration, réuni immédiatement après son élection, de ce 31 mars 2014 a désigné comme personnes chargées, en tant qu organe, de la gestion journalière de l association :

Lecaille, Estelle, Rue du Cheval Noir 17 boîte 15, 1080 Molenbeek Saint Jean, née le 31 mars 1976 à Valenciennes (France)

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qui peuvent signer individuellement les documents suivants :

paiements, contrats et engagements divers jusque six mille (6 000,00) euros

relevés de prestations et tout document ayant trait aux salaires à l'exception de la signature de contrats de travail

et d'avenants à ces contrats

tout document en rapport avec la représentation externe de Mòsso

Spaliviero, Rosa, Rue Locquenghien 39, 1000 Bruxelles, née le 29 novembre 1981 à Dakar (Sénégal)

qui acceptent ce mandat.

Fait à Bruxelles, le 31 mars 2014 Spaliviero, Rosa (administratrice)

02/04/2014
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onderzoek doen naar en reflecteren over de hedendaagse creatie afkomstig uit landen in Afrika, de Caraïben, de Stille Oceaan en Latijns Amerika

internationale artistieke samenwerkingen ontwikkelen tussen Europa en de landen in Afrika, de Caraïben, de Stille Oceaan en Latijns Amerika op een duurzame manier

zichtbaarheid geven aan en ondersteunen van opkomende kunstenaars die in Europa leven in het bijzonder in België

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zichtbaarheid geven aan kunstenaars uit de Democratische Republiek Congo en de Congoleese diaspora de actuele culturele innovaties bevorderen

artistieke projecten realiseren met als onderwerp de actuele ecologische en maatschappelijke uitdagingen (in het bijzonder de bestrijding van ongelijkheid op basis van het geslacht)

Ze zoekt haar doelstelling te realiseren via alle middelen en in het bijzonder:

tentoonstellingen, programmaties of video- en filmprojecties en workshops te organiseren en deel te nemen aan colloquia en conferenties

interventies te doen op specifieke plaatsen in samenwerking met Brusselse gemeenten en organisaties die werken met verscheidene ethnische, culturele, sociale en taalgemeenschappen

kunstenaarsresidenties te organiseren

kunstwerken en video's te produceren

artikels te schrijven en te publiceren in magazines en op het internet

boeken te publiceren over specifieke thema's die verband houden met de doelstellingen van de vereniging

De vereniging kan alle handelingen stellen die rechtsreeks of onrechtstreeks verband

houden met haar doel, met inbegrip van bijkomstige commerciële en winstgevende

activiteiten binnen wat wettelijk is toegelaten en waarvan de opbrengsten te allen tijde volledig zullen worden

bestemd voor haar doel.

met behulp van een website én sociale media een informatiepunt opzetten voor kunstenaars: projectoproepen, beurzen, residenties

professionnele raadgeving binnen het domein van haar competentie

internationale samenwerkingen op lange termijn aansturen met partnerorganisaties

Art. 4 Duur

De vereniging wordt voor onbepaalde duur opgericht en kan op elk moment ontbonden worden.

III. DE LEDEN

Art. 5

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De vereniging zal minstens drie werkende leden tellen.

Er is geen maximumaantal bepaald.

De oprichters zijn de eerste werkende leden van de vereniging.

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Art. 6

De raad van bestuur beslist vrij over elk verzoek tot toetreding.

Art. 7 Werkende leden: einde

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Art. 8 Werkende leden: bijdrage

Art. 9 Samenstelling

Art. 10 Bevoegdheden

Elk werkend lid kan op elk moment ontslag nemen uit de V.Z.W.

Het werkend lid dat ontslag neemt moet geen opzegtermijn in acht nemen.

Een werkend lid wordt geacht ontslag te nemen in volgende omstandigheden:

Wanneer een werkend lid zijn of haar bijdragen niet betaald heeft binnen de maand

na aanmaning per aangetekend schrijven.

Een lid kan op elk moment worden uitgesloten door de algemene vergadering met een 2/3

meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen.

De raad van bestuur kan een werkend lid schorsen in afwachting van de algemene

vergadering waarin beslist wordt over de uitsluiting.

Het lidmaatschap van een werkend lid eindigt van rechtswege bij het overlijden van dat

werkend lid.

TITEL IV DE ALGEMENE VERGADERING

De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur, bij diens afwezigheid door de ondervoorzitter, bij diens afwezigheid door de oudste van de aanwezige bestuurders.

De bijdrage van de werkende leden wordt vastgesteld op 50 ~ per jaar.

De algemene vergadering bepaalt jaarlijks de juiste hoogte van dit bedrag en deelt dit mee aan alle werkende

leden.

De bevoegdheden van de algemene vergadering zijn:

De goedkeuring van de statuten;

De goedkeuring van een wijziging van de statuten;

De benoeming en afzetting van bestuurders;

De benoeming en afzetting van commissarissen & het vastleggen van een eventuele

bezoldiging;

Kwijting verlenen aan bestuurders en commissarissen;

Goedkeuring van de begroting en de rekeningen;

De ontbinding van de V.Z.W.;

De benoeming van de vereffenaars, wanneer de V.Z.W. ontbonden zal worden;

De uitsluiting van een lid.

Art. 11 Samenkomst

De algemene vergadering moet ten minste éénmaal per jaar worden samengeroepen door de raad van bestuur,

binnen de zes maanden na afsluiting van het boekjaar.

De oproeping gebeurt per e-mail, minimum veertien dagen voor het tijdstip van de algemene vergadering. De

oproeping bevat de datum, uur en plaats van de algemene

vergadering, evenals de agenda.

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Art. 12 Aanwezigheidsquorum

De algemene vergadering kan beraadslagen over alle punten ongeacht het aantal aanwezigen

Bij een wijziging van de statuten, een wijziging van het doel, uitsluiting van werkende leden, de ontbinding van de VZW of de omzetting in een vennootschap met sociaal oogmerk wordt het aanwezigheidsquorum toegepast, voorzien in de wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de wet van 2 mei 2002.

Art 13 Meerderheden

Art. 15 Notulen

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Art. 16

De vereniging wordt bestuurd door een raad van minimum 3 bestuurders, die lid zijn van de vereniging. Zij worden benoemd door de algemene vergadering. De bestuurders worden benoemd voor 3 jaren. Hun opdracht eindigt van rechtswege door het verstrijken van hun mandaat en eveneens door overlijd, ontslag, aftreden of afzetting en verlies van het lidmaatschap. Iedere bestuurder kan vrijwilling ontslag nemen door schriftelijke kennisgeving aan de raad van bestuur. Iedere bestuurder kan ook te allen tijde door de algemene vergadering ontslagen worden.

Elke bestuurder die benoemd is om een tussentijds opengevallen mandaat waar te nemen, blijft slechts bestuurder tot dat mandaat verstreken is. Bestuurders wiens mandaat van beperkte duur is, moeten voor het verstrijken ervan het initiatief nemen om de algemene vergadering te laten bijeenroepen om nieuwe bestuurders te benoemen. Indien zij in gebreke blijven, zijn zij ertoe gehouden hun opdracht verder te vervullen tot in hun vervanging is voorzien, onverminderd hun aansprakelijkheid voor de schade die door hun verzuim mocht zijn veroorzaakt.

Art 17

De raad van bestuuur leidt de zaken van de vereiniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. Zij is bevoegd voor alle aangelegenheden met uitzondering van deze die door de wet of de statuten uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. De raad kan zelf daden van beschikking stellen met inbegrip van, onder meer, het vervreemden van roerende en onroerende goederen, het hypothekeren, het lenen en uitlenen, alle handels- en bankverrichtingen, het lichten van hypotheken. De raad kan zijn bevoegdheid of een gedeelte ervan op zijn verantwoordelijkheid overdragen aan één van de bestuurders.

Door de bestuurders wordt geen persoonlijke verplichting aangegaan betreffende de verbintenissen van de vereniging. Hun aansprakelijkheid is beperk tot het vervullen van de hun gegeven opdracht en tot de tekortkomingen bestuur.

TITEL V DE RAAD VAN BESTUUR

Elk werkend lid heeft één stem.

Ieder werkend lid kan schriftelijk volmacht geven aan een ander werkend lid, die het daarbijbehorend stemrecht

mag uitoefenen, zonder dat evenwel een lid houder mag zijn van meer dan één volmacht.

Elk lid kan zijn stemrecht enkel uitoefenen als zijn bijdrage geen openstaand saldo heeft.

De voorzitter van de vergadering heeft een doorslaggevende stem indien de

stemming onbeslist eindigt.

De originele notulen van de algemene vergaderingen samengebracht in het notulenboek.

De werkende leden worden op de hoogte gesteld van de beslissingen door toezending van een kopie van de

originele verslagen van de algemene vergaderingen.

De beslissingen van de algemene vergadering worden opgenomen in de notulen.

Art 18

De raad benoemt een gedelegeerd bestuurder, die zijn mandaat kan overdragen aan een andere bestuurder, en die met het dagelijks bestuur wordt belast. Deze vezorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent namens de vereninging alle kwitanties en ontvangstbewijzen ten aanzien van vervoer, post, bank,

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spaarkas en alle andere dergelijke ondernemingen of diensten. Voor dergelijke zaken van dagelijks bestuur volstaat de handtekening van de gedelegeerd bestuurder. Voor rechtshandelingen die buiten het dagelijks bestuur en de bijzondere opdrachten vallen, is de vereniging slechts verbonden door de handtekeningen van twee bestuurders samen, waaronder de gedelegeerd bestuurder.

De opdracht van de gedelegeerd bestuurder eindigt door overlijden, ontslag, aftreden of afzetting en verlies van lidmaatschap. De gedelegeerd bestuurder kan vrijwillig ontslag nemen door schriftelijke kennisgeving aan de rad van bestuur en kan eveneens te allen tijde door de raad van bestuur ontslagen worden.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art 19

De raad van bestuur wordt bijeengeroepen per e-mail met vermelding van de agenda.

De vergaderingen worden voorgezeten door twee bestuurders.

De beslissingen worden bij gewone meerderheid van stemmen genomen, ten minste de meerderheid van de

bestuurders moet aanwezig zijn of geldig vertegenwoordigd. Bij staking van stemmen beslist de stem van de

voorzitter of de stem van diegene die hem vervangt.

De notulen worden gehouden in een daartoe bestemd register, zij worden ondertekend door de een bestuurder

van de desbetreffende vergadering.

De taken in verband met het dagelijks bestuur kunnen worden overgedragen aan een

dagelijks bestuur, bestaande uit twee dagelijks bestuurders.

Art 20

Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december.

Bij einde van elk boekjaar sluit de raad van bestuur de rekeningen van het afgelopen jaar en maakt de begroting

voor het volgend jaar op; deze worden aan de jaarvergadering ter goedkeuring voorgelegd. Het batig saldo

vergroot het vermogen van de vereniging en kan niet als dividend of anderszins aan de leden worden uitgekeerd.

Art 21

In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan de rechtbank, één of

meer vereffenaars. Zij bepaalt hun bevoegdheid, alsmede de wijze van vereffening.

Art 22

In geval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan de vereniging, stichting of inrichting, die een gelijkaardig doel als deze vereninging nastreeft, zijn er verscheidene zodanige verenigingen, dan maakt de algemene vergadering een keuze of verdeelt zij de activa naar goedvinden, zijn er geen, dan worden de goederen overdragen aan de vereniging, stichting of inrichting, waarvan het doel het hierboven omschreven doel het meest nabij komt.

Art 23

Voor alle gevallen die niet voorzien worden door de statuten, zijn de beschikkingen van de V.Z.W.  wetgeving, waaronder de wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de wet van 2 mei 2002 toepasselijk.

Art 24

Benoeming van de bestuurders

Cippitelli, Lucrezia, wonende te 1000 Brussel, Spiegelstraat 43, geboren op 20.12.74 op Rome (Italie)

Spaliviero, Rosa, wonende te 1000 Brussel, Locquenghienstraat 39, geboren op 29.11.81 te Dakar (Sénégal)

Velasquez Lopera Ana Cristina, wonende te 1080 Sint-Jans Molenbeek, Zwart Paardstraat, bus 11, geboren op 07.07.76 te Medelin (Colombie)

Alibhai, Razia, wonende te 1070 Anderlecht, Waarheidstraat 49-51, geboren op 02.01.70 te Nacala

TITEL VI Begrotingen, rekeningen

TITEL VII Ontbinding, vereffening

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

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Volet B - suite

(Mozambique)

MOD 2.2

Wattelier Emilie, wonende te 1080 Sint-Jans Molenbeek, Henegouwenkaai 31, geboren op 19.12.69 te Versailles (France)

Overgangsbepalingen

Het eerste boekjaar loopt vanaf de datum van oprichting, zijnde 31 maart tot 31 december 2014.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Aldus goedgekeurd door de Buitengewone Algemene Vergadering te Brussel op 31 maart 2014, in 2 exemplaren waarvan er één bewaard wordt op de maatschappelijke zetel van de vereniging en waarvan het andere wordt neegelegd op de Griffie van de Rechtbank van Koophandel te Brussel.

Coordonnées
MOSSO

Adresse
ZWART PAARDSTRAAT 17, BUS 15 1080 BRUSSEL

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale