MUSES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. MUSES
Dénomination : MUSES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 550.593.477

Publication

16/04/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Déclarent, par cet acte, fonder une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 et en fixent, comme suit, les statuts :

Article lier l association porte le nom de MUSES, association sans but lucratif.

Art.2. L association est établie rue de la Bonne Reine, n° 28 à 1200 Bruxelles. Le siège peut être transféré Art.3. L association a pour objet l amélioration de la qualité de la vie et des relations humaines. Elle peut, en outre, entreprendre toutes les activités qui peuvent contribuer à la réalisation de cet objet, telles que, accompagnements thérapeutiques et sensibilisation aux techniques universelles de bien-être corporel et spirituel ; évolution personnelle et transpersonnelle par des méthodes de psychologie humaniste. Initiation aux diverses approches de santé incluant : confection et diffusion de produits naturels et artisanaux, protection de l environnement, recherches en éducation, animations et activités d éveil chez l enfant et l adulte. Cercle d épanouissement humanitaire dans le secteur social incluant : échanges interculturels et linguistiques, organisation de voyages d études, conférences d information, séminaires, publications relatives aux activités de l association, programme d étude et de formation aux sciences humaines, en collaboration avec des spécialistes des domaines impliqués ; promotion, recherches et applications d approches artistiques diverses dans la vie quotidienne. En ce sens, elle peut aussi, mais de façon accessoire, s adonner à des activités commerciales, à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de l objet pour lequel l association a été constituée.

Art.4. L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

Art.5. Le nombre d associés est illimité, mais s élève au minimum à quatre. Les fondateurs soussignés sont les premiers membres effectifs.

L association comporte des membres effectifs et des membres adhérents. Les membres adhérents n ont que les droits et les obligations définis par le règlement d ordre intérieur.

Art.6. Peut se joindre à l association, toute personne admise en tant que telle par le conseil d administration. Art.7. La cotisation annuelle des membres s élève au maximum à 500~ et au minimum à 25~.Le conseil d administration détermine chaque année le montant de la cotisation.

Art.8. Tout membre fondateur peut quitter l association à n importe quel moment. La démission doit être portée à

Les soussignés :

Bagno, Aurore, employée, rue de Grand Bigard 251, 1082 Bruxelles ; Portois, Nany, enseignante, rue Ferrer 46, 7160 Godarville ; Verstraeten Michel, ouvrier, rue de Grand Bigard 251, 1082 Bruxelles ;

MUSES A.S.B.L.

Statuts

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de la Bonne Reine 28

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Muses

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14303723*

Volet B

1200

0550593477

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Woluwe-Saint-Lambert

Greffe

Déposé

12-04-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

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belge

la connaissance du conseil d administration par lettre recommandée. Le membre qui refuse de régler sa cotisation est réputé démissionnaire. L exclusion d un membre ne peut être prononcée que par l assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Art.9.Les membres démissionnaires ou exclus, de même que leurs successeurs, n ont aucun droit sur le fonds social de l association et ne peuvent, en aucun cas, réclamer le remboursement ou les compensations pour les cotisations versées ou apports effectués.

Art.10. L association est dirigée par un conseil d administration composé de quatre membres, qui sont membres de l association. Ils sont nommés par l assemblée générale et peuvent, à tout moment, être démis par elle. Ils exercent leur mandat gratuitement. La durée du mandat d administrateur est de trois ans. Les administrateurs sortants restent en fonction jusqu à ce que l on ait pourvu à leur remplacement.

Art.11.Pour être élu administrateur, il faut remplir les conditions reprises dans le règlement d ordre intérieur et être membre de l association.

Art.12.Le conseil ne se réunit valablement que si la majorité des administrateurs ou au moins la moitié est présente. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante. Chaque réunion fait l objet d un procès verbal qui est signé par deux administrateurs et inscrit dans le registre.

Art.13.Le conseil d administration gère l association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il est compétent en toutes matières, à l exception de celles que la loi réserve explicitement à l assemblée générale. Le conseil d administration peut déléguer ses pouvoirs, en tout ou en partie, à un ou plusieurs de ses membres.

Dans les actes extrajudiciaires, l association est valablement représentée, même vis-à-vis des tiers, par la signature conjointe de deux administrateurs. Le conseil d administration établit tous les règlements intérieurs. Art.14.L assemblée générale se compose de tous les membres effectifs et est présidée par le président du conseil d administration ou par un des administrateurs présents. Un membre peut se faire remplacer par un autre membre à l assemblée générale, mais un membre ne peut remplacer qu un membre. Chaque membre possède une voix à cette assemblée.

Art.15.L assemblée générale est exclusivement compétente pour :

La modification des statuts ;

La nomination et révocation des administrateurs ;

L exclusion d un membre ;

L approbation des comptes et budgets ;

La dissolution volontaire de l association.

Toutes les autres matières sont de la compétence du conseil d administration.

Art.16.L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration chaque fois que l objet et l intérêt de l association le requièrent. Elle est au minimum convoquée une fois l an pour approuver les comptes de l année écoulée et les budgets de l année suivante. Le conseil d administration est obligé de réunir une assemblée générale extraordinaire lorsqu un cinquième des membres en fait la demande. Pour être valable, les convocations à l assemblée générale doivent être signées par le président ou un cinquième des membres effectifs. La convocation mentionne le lieu, le jour et l heure de l assemblée ; elle comporte également l ordre du jour. Tous les membres effectifs doivent être convoqués, par simple lettre, au minimum quinze jours avant l assemblée.

Art.17. 1° Hormis les cas prévus par la loi et ceux prévus par les statuts, les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.

2° Toute modification des statuts ne peut être décidée que si elle est prévue par la convocation et si les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si ce nombre n est pas atteint, une deuxième réunion pourra être convoquée et elle pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les décisions devront être soumises à l homologation du tribunal de première instance. Toute modification des statuts requiert, en outre, une majorité des deux tiers des voix, même lors de la deuxième réunion. Toute modification relative à l objet de l association ne peut se prendre qu à l unanimité des voix.

3' Les mêmes règles que celles développées au 2' sont d application en cas de dissolution de l association.

4° Une majorité des deux tiers des voix est requise pour l exclusion d un membre.

5° Tous les membres effectifs jouissent, à l assemblée générale, d un même droit de vote.

6° La voix du président est prépondérante en cas de partage des voix.

Art.18.Chaque assemblée fait l objet d un procès verbal qui est signé par le président et le secrétaire et inscrit dans un registre réservé à cet effet. Les extraits....

Les membres et les tiers qui le désirent ont le droit de le voir.

Art.19.L exercice social de l association s étend du 1er janvier u 31 décembre. Cependant, le premier exercice débutera le jour de la fondation et prendra fin le 31 décembre. Le conseil d administration prépare les comptes et budgets et les présente à l assemblée générale pour approbation.

Art.20.En cas de dissolution volontaire, l assemblée générale ou, à défaut, le tribunal, désignera un ou plusieurs liquidateurs. Elle déterminera aussi leur pouvoir et les modalités de la liquidation. En cas de dissolution ; après apurement des dettes, l actif net sera transféré à une association qui poursuit un but similaire à celui de l association.

Art.21.Tout ce qui n est pas explicitement prévu dans les présents statuts reste soumis à la loi du 27 juin 1921. Rédigé en un seul exemplaire et adopté à l unanimité des voix, lors de la réunion de fondation, tenue à Bruxelles,

le 23 août 2013. .

Volet B - suite MOD 2.2

Coordonnées
MUSES

Adresse
RUE DE LA BONNE REINE 28 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale