MY LITTLE MOUSE

Divers


Dénomination : MY LITTLE MOUSE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 843.762.913

Publication

16/05/2014
ÿþn MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MI

*14100763*

N° d'entreprise : 843.762.913

0 6 MAI 2014

BRUXELLES

.Greffe

Dénomination

(en entier) : MY LITTLE MOUSE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 6d ~trafri 11 2,04 b\nt -I

Objet de l'acte : DISSOLUTION ET CLOTURE DE LA LIQUIDATION, ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE DU 28 MARS 2014

L'ASEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DE CE JOUR ACCEPTE A L4UNANIMITE DES VOIX

LA DISSOLUTION DE L'ASBL MY LITTLE MOUSE, SIS BD LEOPOLD II, 204-1080 MOLENBEEK,

IL N'Y A NI ACTIF, NI PASSIF.

TOUS LES DOCUMENTS COMPTABLES SONT MAINTENUS A L'ADRESSE SUIVANTE DURANT 5 ANS

BD DU 9 IEME DE LIGNE, 4315.2 -1000 BRUXELLES

L'ASSEMBLEE CONFIRME LA CLOTURE DE LA LIQUIDATION.

ACHACH ZAKIA, admini trat

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

01/03/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2,2

1 7 FE~. 2012

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Ó9.3 .."7-(23i3

My little mouse

asbl

bd leopold Il, 204, 1080 bruxelles

constitution d'une asbl

Le 15 février 2012

ll est constitué, conformément à la loi du 27 juin 1921, une asbl dont les statuts suivants :

Entre les soussignés,

-Achach yassine, avenue van Voxem, 149 à 1190 forest

-En-nashi siham, rue van meyel,81 à 1080 molembeek

- Achach zakia,boulevard du 9 ième de ligne, 4315.2 à 1000 bruxelles

ARTICLE 1

l'association prend le nom : My little mouse

ARTICLE 2

Le siège social de l'association est établi boulevard Leopold Ii, 204 à 1080 bruxelles, dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles

11 peut être transféré à tout antre adresse de l'aglomération de par décision de l'assemblée génerale tout en

procédant à une modification des statuts.

ARTICLE 3: BUTS DE L'ASSOCION.

-acceuil et aide aux petits d 0 à 3 ans

-Aceuil et aides aux femmes et leur famille pour une meilleure intégration sociale et professionnelle;

-De promouvir l'égalité des chances entre les hommes et les femmes;

-La lute contre toute forme d'exclusions, de racisme et de xénophobie

-Elle poursuit la réalisation de ce but par tous les moyens disponibles

ARTICLE 4: MOYENS MIS A DISPOSITION.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

" -Un local est mis à disposition de l'association adapté aux enfants de Q à 3 ans ainsi qu'aux familles.

-Du matériel est également mis à disposition aux diffrentes personnes participant aux activités liées à la petite enfance

- L'association fournira également de quoi nourrir les enfants ainsi que toutes les personnes qui participent aux activitées organisées.

ARTICLE 5: ADMINISTATION.

-Les pouvoirs d'administation et ia gestion sont exercés par le conseil d'administatin composé de miinimum 3 personnes. Toutefois qu'à la fondation de l'association, il a été nommé 2 administrateurs.

-le membre sortant rend compte de sa gestion au conseil dadministration et de l'assemblée génerale, qui en donne décharge.

-En cas de désaccord au sein du conseil administatif, il est voté à la majorité simple, le président, en cas de

parité aura double voix. Lorsque le onseil d'administation n'a pu siéger convenablement une nouvelle réunion est convoquée dans un délai de quinze jours,

-Le conseil d'administation a, dans l'administation et la gestion journalière de l'association les pouvoirs les plus étendus: il gère l'association et la représentation dans les actes judiciaires et exta-judiciaires.

-le conseil d'administation peut déleguer une partie de sa gestion journalière avec une signature y référent, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.

-Le mandat des membres du conseil d'administration est gratuit.

-Le conseil d'administration élit, permis ses membres, un président, un vice-président, un secraitaire et un

trésorier. Il peut désigner parmi ses membres d'autres administrateurs pour exercer d'autres fonctions.

-Le mandat des membres du conseil dadministrateur est de 3 années.

ARTICLE 6; ASSEMBLEE GENERALE.

-Il doit être tenu au moins une assemblee generale par an, cela avant le 31 decembre de l'année en exercice.

-L'assemblee générale est composéede tous les membres assoociés.

Elle est compétente dans

a) Les modifications des status sociaux, nomination et reconvocations administrateurs, approbation des budgets et des comptes.

b)Les convocations sont faites par le secretariat, par lettre ordinaire signée par le président.

c) des decisions importantes ou urgentes peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour,

d) Tout membre de l'assemblée peut se faire représenter par un autre membre. La voix du membre représentant n'a de valeur que sur les points relatifs à l'ordre du jour.

e) Les decisions prises par l'assemblée génerale seront affichées au secretariat où les procès verbaux de l'assemblée générale ont disponibles à tous les membres et les tiers.

ARTICLE 7: COMPTABILITE BILANS.

- A la fin de chaque année sociale, il est procédé à l'établissement du bilan. Les comptes et budjets sont arrêtes par le conseil d'administation, qui le soumet à l'assemblée générale. Mode de modification des statuts conforme à l'article 8 de la loi du 27 juin 1921

-l'exercice sociale commence le 1 janvier pour s'arreter le 31 décembre.

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOR 2.2

ARTICLE 8: LIQUIDATION ET REPARTITION DE L ACTIF SOCIAL.

-Après épuration du passif et restitutin des apport aux membres, le solde éventuel de l'actif sera affecté à une association qui exerce une activité similaire par décision des deux tiers de l'assemblée génerale.

-Toute autre points non prévu par les présents statuts se règlent conformément à la loi. ARTICLE 9 : ROLES DES ADMINISTATEURS

-les 2 administrateurs sont non- actifs dans l'asbl

-les administrateurs peuvent juste faire actes de présence bénévolement.

L'assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs

ACHACH ZAKIA, boulevard du 9ième de ligne, 43/5.2 à 1000 bruxelles, née le 31/01/1977 à bruxelles

en-nashi SIHAM, rue van meyel, 81 à 1080 bruxelles, née le 0210711989,

et de membre non actif :

ACHACH YASSINE, avenue van voxem, 149, à 1190 bruxelles, né le 08/05/1990 à bruxelles

FAIT à bruxelles le 15 fevrie 2012.

Coordonnées
MY LITTLE MOUSE

Adresse
LA DISSOLUTION DE L'ASBL MY LITTLE MOUSE, SIS BD LEOPOLD II, 204-1080 MOLENBEEK,

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale