NANOFUTURES

Association sans but lucratif


Dénomination : NANOFUTURES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 807.939.130

Publication

05/09/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOA 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

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27 AO'Sf 2013

Greffe

N° d'entreprise : .0807.939.130

Dénomination

(en entier) : NANOfutures

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la Presse 4, B -1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Démissions - Réelections - Nominations d'Administrateurs. Modifications des Status. Radiation d'un Membre Fondateur.

Suite à l'assemblée générale du 19 Juin 2013:

Démission d'Administrateurs:

JALBA Liviu, domicilié à Bucarest (Roumanie) Street Dumbrava Rosie 26 appartement 2

Diehl Manfred, domicilié à Frankfurt (Allemngne) Zeulacker

Str,40, 60389.,

SCHERVAN Augustin, domicilié à Houten (Pays Bas), Kleihoeve 20

9992 NS,

LUNDSTROM Patrick, domicilié à PO Box

580, 201 25 Malmö (Suède)

Réélection d'Administrateurs:

Matteazzi Paolo, domicilié à Treviso (Italie), Via Antonio Scarpe 8/E, Réelu Président.

Reinhardt Andrea, domicilié à(67098 Allemagne) Bad Durkheim Heinrich Bart 21 a.

Nominations d'Administrateurs:

Gonzalez David, domicilié à CI Ada Byron 39

33203 Gijón (Espagne) Né le 12/06/74 à oviedo (Asturies).

Stassin Fabrice, domicilié au 31 rue Marais

1000 Bruxelles (Belgique). Né le 1er Septembre 1976 à Chênée Belgique,

Lambertini Vito-Guido, domicilié à Strada Torino, 50

10043 Orbassano (TO), Italie, Né 1e14/09/1970 à Cairo Montenotte (SV), Italie,

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit:

Matteazzi Paolo, Président.

Reinhardt Andrea, Trésorière.

Gonzalez David, Sécrétaire.

Stassin Fabrice, Administrateur.

Lambertini Vto-Guido, Administrateur,

Modifications des Status:

Les articles 9,10 et 11 ont été modifiés, leur texte en Anglais est désormais le suivant:

Art, 9, Le Conseil des Fondateurs

Le Conseil des Fondateurs a les pouvoirs exclusifs :

a)de proposer des changements au niveau de l'objet de l'activité de l'Assemblée générale

Art. 10, Assemblée générale

L'Assemblée générale est constituée de tous les membres effectifs, L'Assemblée générale a les droits

suivants ainsi que les droits expressément accordés par la loi :

1)I'élection d'un membre (trois dans le cas d'un conseil de 10 membres) du Conseil parmi les membres qui

ne sont pas de l'Industrie.

-2)ModifIer les statuts ______ -- -.-

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOOI 2.2

Volet B - Suite

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

3)Approuver les comptes annuels et les prévisions budgétaires pour l'année à venir

4)dissolution volontaire de l'association

5)transformer l'association en société à but lucratif

6)f'expulsioMa radiation de la qualité de membre

L'Assemblée générale est généralement convoquée dans le courant du premier trimestre d'une année calendrier, par le Conseil ou à la demande d'au moins un cinquième des membres effectifs, moyennant un préavis de deux semaines. La communication de la réunion doit indiquer l'objet de la résolution (ordre du jour). La période commence le jour auquel l'invitation a été envoyée à la dernière adresse connue du membre.

L'Assemblée est valable si au moins 2/3 des membres (éventuellement représentés par une procuration) ayant droit de vote, sont présents. Si le quorum des 2/3 n'est pas atteint, le Conseil peut convoquer une seconde assemblée, avec le même ordre du jour mais il faut qu'un délai de 15 jours se soit écouté, laquelle assemblée sera valable indépendamment du nombre de membres présents (éventuellement représentés par une procuration) ayant droit de vote.

En cas de seconde convocation, l'Assemblée ne pourra pas statuer sur les points 2-4-5,

L'assemblée générale procédera au vote à la majorité simple des membres présents à l'exception des points 2-4-5 susmentionnés pour lesquels une majorité d'au moins 415 des membres présents est requise.

Art. 11. Conseil

Le conseil est composé de 5 membres au moins en sus de son Président et peut être étendu â 10 membres en sus de son Président et ce, sur décision de l'Assemblée générale,

Le Président, qui doit être un membre de ce même Conseil, est nommé par majorité simple du vote du Conseil, et ce tout de suite après l'élection de ce Conseil .

Le Conseil et le Président restent en place pour trois ans mais peuvent être révoqués à tout moment par l'Assemblée générale.

Les organes du Conseil sont nommés comme suit : deux (trois au cas où le Conseil se compose de 10 membres) parmi les Membres S, deux (quatre au cas où le Conseil se compose de 10 membres) parmi les Membres F, un (trois au cas où le Conseil se compose de 10 membres) parmi l'Assemblée générale. Au cas où i! n'y a pas suffisamment de Membres S, les organes apparentés restants sont nommés par les Membres F parmi les Membres F.

Les réunions des Sponsors et des Membres P pour élire les organes du Conseil sont convoquées par le Président et suivent les mêmes règles que l'assemblée générale en ce qui concerne la validité, les communications préalables, les votes.

Le Président à charge peut présenter une liste de membres du Conseil (avec la même composition en ce qui concerne le type de membres) pour approbation, dans ce cas les réunions ci-dessus n'ont pas lieu. Les réunions du Conseil sont convoquées par le Président avec un ordre du jour communiqué au moins deux semaines au préalable. Les réunions pourront se tenir par le biais de conférences téléphoniques et de conférences en ligne et les courriers électroniques constitueront, dans ce cas, la seule preuve de vote de

membres individuels. '

Le Conseil peut constituer jusqu'à trois organes invités, ne disposant pas de droits de vote, et ce, parmi des

personnes importantes représentant les entités externes comme les représentants de la Commission de PUE,

les représentants des plateformes technologiques européennes, autres.

Le Président représente l'Association au plan juridique.

Le Conseil a l'administration générale de l'Association et détient tous les pouvoirs non expressément

réservés à l'Assemblée générale ou au Conseil des Fondateurs, y compris

" Préparer les comptes annuels pour l'Assemblée générale

'Assumer les obligations pour le compte de l'Association

'Stipuler tes contrats avec tes tiers ou les employés

'Ouvrir et fermer tes comptes bancaires, accéder aux crédits bancaires et emprunts

"Implanter des filiales

"Nommer un ou plusieurs administrateur(s) délégué(s)

Le Conseil désignera un ou plusieurs administrateur(s) délégué(s), lesquels seront investis d'un mandat

spécifique et limité. 11(5) fait (font) directement rapport au Président de leur mandat et veillera(ont) à une

complète transparence de toutes les transactions économiques, devoirs et obligations accomplis pour le compte

de l'Association. En particulier, les détails des comptes ouverts au nom de l'association seront accessibles au

Président et aux membres du Conseil manifestant un intérêt.

Radiation d'un Membre Fondateur.

La decision du Conseil d'administration precedent de radier le membre Fondateur ci-dessous a été

confirmée par l'AG:

La société de droit roumain «MICROELECTRONICA » SA, ayant son siège social à

Bucarest 2, Str. Pictor Andreescu 1, ap 3 (Roumanie), représentée en vertu de ses statuts

par son administrateur, à savoir Monsieur JALBA Liviu loan (numéro passeport

12871577), de nationalité roumain, né à Bucarest le 10 septembre 1960, domicilié à

Bucarest (Roumanie) Street Dumbrava Rosie 26 appartement 2.

Thomas Zadrozny Administrateur Délégué.

Réservé au h' Moniteur belge

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Coordonnées
NANOFUTURES

Adresse
RUE DE LA PRESSE 4 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale