NIGHT SHOP THEATRE

Dénomination : NIGHT SHOP THEATRE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 837.059.520

Publication

05/06/2013

��MOD 22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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{\t� d'entreprise : 837.059.520

D�nomination

(en entier) : Night Shop th��tre

ten abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Xavier De Bue, n� 42-44, 1180 Bruxelles (Uccle)

Objet de l'acte : Modification du si�ge social

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du 17 avril 2013

= Le si�ge social situ� rue Xavier De Bue 42-44, 1180 Bruxelles (Uccle) est transf�r� rue du Mont�n�gro 123, :

1190 Bruxelles (Forest)

Viviane Tenret Pr�sidente

Mentionner sur ta derni�re page du Votai B : Au recta : Nom et qualit� du notaire Instrumentant au de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � regard des tiers

29/06/2011

��Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

MOD 2.2

VoY�et B:

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N�d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Night Shop th��tre

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Xavier De Bue, n�42-44, 1180 Bruxelles (Uccle)

Objet de l'acte : Constitution

Statuts de l'ASBL � Night Shop th��tre �

TITRE 1 - Entre les soussign�s

1. Tenret Julie, domicili�e 14 Avenue Oscar Van Goidtsnoven � 1180 Uccle, n�e le 30 mai 1981 � Braine-L'Alleud,

2. Darras Isabelle, domicili�e 96 Avenue Louis Lepoutre � 1050 Ixelles, n�e le 10 avril 1973 � Rocourt,

3. Limbos Agn�s, domicili�e 25a Chauss�e de la Grande Espinette � 1640 Rhode-Saint-Gen�se, n�e le 22 mai 1952 � Huy,

4. Tenret Viviane, domicili�e 42-44 rue Xavier de Bue � 1180 Uccle, n�e le 4 juin 1949 � Boitsfort,

5. Verhaegen B�atrice, domicili�e 16 rue des Balkans � 1180 Uccle, n�e le 9 d�cembre 1949 � Etterbeek,

6. Villeneuve Christine, domicili�e 96 Avenue Ducp�tiaux � 1060 Bruxelles, n�e le 28 juillet 1971 � Greenfield Park (Canada),

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit: TITRE 2 - D�nomination, si�ge social, dur�e

Article 1. L'association adopte la d�nomination � Night Shop th��tre �.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents qui �maneront de l'association devront mentionner cette d�nomination sociale imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou du sigle ASBL � ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2. Son si�ge social est �tabli Rue Xavier De Bue, n�42-44, 1180 Bruxelles (Uccle). Il est situ� d ans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la modification des statuts. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Article 3. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment. TITRE 3 But

Article 4. L'association a pour but le d�veloppement d'activit�s culturelles en Belgique et � l'�tranger et, pour cela, met en oeuvre toutes les op�rations se rapportant directement ou indirectement � la cr�ation et/ou l'ex�cution ou l'interpr�tation d'oeuvres artistiques dans le secteur de l'audiovisuel et des arts plastiques, de la musique, de la litt�rature, du spectacle, du th��tre et de la chor�graphie en ce compris l'aide, le soutien, la promotion, la gestion et l'organisation de toute manifestation se rapportant � cet objet.

Elle peut contribuer � la r�alisation du but social en s'associant � d'autres personnes, associations ou soci�t�s, peut acqu�rir les biens meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation de son but, solliciter tous subsides d'institutions publiques ou priv�es, recevoir tous legs et donations dans les conditions fix�es par la loi.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2011- Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

TITRE 4 - Membres

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les membres fondateurs sont ceux qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. Toute personne physique ou morale peut s'affilier � l'association, pour autant que sa candidature �crite soit approuv�e par le conseil d'administration et admise par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Article 7. Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation.

Article 8. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 9. Le non respect des statuts ou des lois, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales ordinaires cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 10. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire. Ils doivent restituer � l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les quinze jours de leur d�mission, suspension ou exclusion.

Article 11. L'association tient, sous la direction du conseil d'administration, un registre des membres effectifs conform�ment � la loi.

TITRE 5 - Assembl�e g�n�rale

Article 12. L'assembl�e g�n�rale est constitu�e par l'ensemble des membres effectifs. Elle est l'organe souverain de l'association.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou par

les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- la modification des statuts;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'approbation des comptes et budgets;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

- le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des v�rificateurs et la fixation de leur r�mun�ration

dans les cas pr�vus par la loi;

- les adh�sions et les exclusions des membres;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale.

Article 14. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e. Celle-ci se tient au si�ge social au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration dans les cas pr�vus par la toi ou les statuts ou lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en lait la demande.

Article 15. Tous les membres doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, mail ou t�l�copie au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de ta r�union, ainsi que l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 16. Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire, membre ou non de l'association, qui ne peut �tre titulaire que d'une procuration �crite, dat�e et sign�e.

Article 17, Tous les membres ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

V.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Article 18. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Article 19. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident de s�ance et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

TITRE 6 - Conseil d'administration

Article 20. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins nomm�s parmi les associ�s par l'assembl�e g�n�rale. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs faisant partie du conseil d'administration doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Ceux-ci sont nomm�s, � la majorit� simple, par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres de l'association et sont en tout temps r�vocables par elle. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

La d�mission d'un administrateur s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira les formalit�s de publicit� requise par la loi du 27 juin 1921 et son arr�t� royal d'ex�cution du 26 juin 2003.

Article 21. En cas de vacance d'un mandat, l'association continue d'�tre g�r�e par les administrateurs restants qui ne peuvent pourvoir, m�me provisoirement, � son remplacement mais devront provoquer, � cette fin, une r�union de l'assembl�e g�n�rale afin de nommer un nouvel administrateur lorsque l'association ne compte plus le nombre minimum requis d'administrateurs.

Article 22. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Un m�me administrateur peut-�tre nomm� � plusieurs fonctions.

Article 23. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs au moins. Les convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, email, t�l�fax ou m�me verbalement.

II ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus de une procuration.

Article 24. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s parla foi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 25. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire et les appointements. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 26. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Article 27. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 2B. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 29. Les actes relatifs � la nomination ou la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s, dans le mois, au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 30. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc�, � titre gratuit.

TITRE 7 - Exercice social, comptes et budget

Article 31. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2011.

Article 32. Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE 8 - Dissolution et liquidation

Article 33. Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Article 34. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, t'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE 9 - R�glement d'ordre int�rieur

Article 35. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 10 - Dispositions diverses

Article 36. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la *loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

TITRE 11 - Dispositions transitoires

Article 37. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs les soussign�s :

1. Tenret Viviane, domicili�e 42-44 rue Xavier de Bue � 1180 Uccle, n�e le 4 juin 1949 � Boitsfort,

2. Verhaegen B�atrice, domicili�e 16 rue des Balkans � 1180 Uccle, n�e le 9 d�cembre 1949 � Etterbeek,

3. Villeneuve Christine, domicili�e 96 Avenue Ducp�tiaux � 1060 Bruxelles, n�e le 28 juillet 1971 � Greenfield Park (Canada).

Les administrateurs ainsi nomm�s ont d�sign� en qualit� de Pr�sidente : Vinviane Tenret.

Fait � Bruxelles, en 7 exemplaires originaux, chacun des signataires ayant re�u ie sien, le 28 mai 2011.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Moniteur

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Coordonnées
NIGHT SHOP THEATRE

Adresse
RUE XAVIER DE BUE 42-44 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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