NO MAMES, EN ABREGE : N.M

Association sans but lucratif


Dénomination : NO MAMES, EN ABREGE : N.M
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.695.850

Publication

22/11/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 22

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1 2 NOV 2013

Greffe

N° c¬ 'entreprise : 838.695.850

Dénomination

(en entier) ; No Marnes A.S.B.L

(en abrégé)

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : Chaussée St-Pierre 198, 1040 Bruxelles, Belgique

Obtet dfe l'acte : P.V de l'assemblée générale du 1111012013 : Démission d'administrateur, nomination d'administrateur, nomination de délégué à la gestion journalière.

1. Démission d'administrateur:

Nom: Hertsens

Prénom: Pablo

Adresse: Chaussée St-Pierre 198, 1040 Bruxelles

2. Nomination d'administrateur:

Nom: Hertsens

Prénom: Andres

Adresse: Chaussée St-Pierre 198, 1040 Bruxelles

3. Nomination en tant que délégué à la gestion journalière :

Nom: Hertsens

Prénom: Pablo

Adresse: Chaussée St-Pierre 198, 1040 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Ve eJeg, Au reEto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne pu des personnes

ayant pouvoir da représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

13o verso, Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

02/09/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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2 3 a08- 2011

Greffe

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_ í cf'~n1rf.-,-USE: Dénomination

c .  No Marnes A.S.B.L

N.M A.S.B.L

or.rdr. iri+rpc A.S.B.L

198,Chausség Saint Pierre, Bruxelles 1040

Objet de I acte Constitution A.S.B.L

Les statuts ont été arrêtés comme suit :

Dénomination, siège social, but, durée.

Art.1, L'an 2011 le 15 Juillet les personnes suivantes

Paul Hertsens  Avenue des Naiades 15  1170 Bruxelles

Rosalia Meza Limon -- Avenue des Nalades 15 - 1170 Bruxelles

Pablo Andrès Hertsens - Chaussée St Pierre  1040 Bruxelles

dressent par les présentes, les statuts d'une Association Sans But Lucratif (a.s.b.L) denommé « No Marnes

» A.S.B.L , en abrégé " N.M A.S.B.L"

, qu'ils déclarent constituer entre eux et sont ainsi désignés comme membres fondateurs de l'a.s.b.l.

Art.2.Son siège social est établi au 198 , chaussée Saint Pierre , Bruxelles 1040 dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles

Il peut être transféré par décision de l'Assemblée générale en tout autre lieu de la Belgique.

Art.3.L'Association a pour but, à l'exclusion de tout but lucratif, la production, l'édition, la promotion musicale et la propagation de l'art et toute forme d'expression existante, nouvelle et expérimentale. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, en Belgique ou à l'étranger. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Art.4.L'Association est créée pour une durée illimitée et peut être dissoute en tout temps. Membres, admissions, sorties, cotisations.

Art.5.L'Association est composée de membres fondateurs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres ne peut ètre inférieur à quatre.

Seuls les membres jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et des statuts.

Sont admis comme membres :

Sont membres fondateurs ; les personnes qui en font la demande et qui, présentées par le conseil

d'administration, sont admises par l'Assemblée Générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Sont membres adhérents ; les personnes qui désirent aider l'Association ou participer à ses activités et qui

s'engagent à en respecter tes statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Art.6.Tous les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'Association en dressant par écrit leur

démission au Conseil d'Administration.

Est réputé démissionnaire ; fe membre adhérent qui ne paie pas sa cotisation.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers

des voix présentes ou représentées.

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Au verso Mum et s'gn.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, les membres coupables d'infractions graves aux statuts, aux lois ou au règlement d'ordre intérieur.

L'associé démissionnaire, exclu ou suspendu, les héritiers ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social,

Art.7.Les membres pourraient être tenus de payer une cotisation annuelle.

Le montant serait fixé par l'Assemblée Générale et ne pourra pas être supérieur à 25¬ .

L'Assemblée Générale.

Art.8.L'Assemblée Générale est composée de tous les membres de l'Association. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration ou, s'il est absent, du plus âgé des administrateurs présents.

Art.9.Pouvoirs et compétences de l'Assemblée Générale.

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'Association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

reconnus par la loi ou les présents statuts.

Ses attributions sont

-de modifier les statuts ;

-de nommer et révoquer les administrateurs ;

-d'approuver annuellement les comptes et les budgets ;

-de dissoudre l'Association ;

-d'autoriser le Conseil d'Administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers ;

-de décider l'affection des biens en cas de dissolution de l'Association ;

-de nommer les commissaires le cas échéant ;

-d'exclure un membre ;

-de voter la décharge des administrateurs ei des commissaires.

Art.10.Tenue de l'Assemblée Générale.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année au cours du premier trimestre.

L'Association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil

d'Administration et elle doit l'être à la demande d'un cinquième des membres au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heures et lieux mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués par lettre ordinaire envoyée par le Conseil d'Administration au

moins 8 jours avant l'assemblée générale et signée par un administrateur.

Sauf pour les modifications aux statuts, l'exclusion d'un membre et la dissolution de l'Association,

l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne seront pas mentionnés à l'ordre du jour.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. II peut se faire représenter par un membre de

l'Association. Chaque membre ne peut être porteur que d'une procuration.

Chaque membre dispose d'une voix.

Art.11 .Résolution de l'Assemblée Générale.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il est décidé par la loi ou les présents statuts.

Les modifications statuaires de l'Association demandent que deux tiers de l'Assemblée Générale soient présents ou représentés et que la mesure soit prise à la majorité des 4/5ème des votes. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une seconde assemblée générale peut être convoquée, elle pourra délibérer valablement quelque soit le nombre de membres présents ou représentés.

L'exclusion d'un membre ne requiert aucun quorum de présence mais la mesure sera prise à la majorité des 4/5ème des votes.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'Administration qui le remplace est prépondérante.

Les convocations et procès verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'Assemblée Générale. sont signés par le président et un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'Association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le Conseil d'Administration.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation de l'administrateur.

Art.12.L'Association est administrée par le Conseil d'Administration composé de trois membres au moins.

Ceux-ci sont nommés par l'Assemblée Générale à la majorité des voix présentes ou représentées et sont en

tout temps révocables par elle.

Les administrateurs sont rééligibles.

Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

Art.13.Réunions et décisions.

Le Conseil d'Administration se réunit dès que les besoins s'en font ressentir. Il est convoqué par le présid nt

ou à la demande de deux administrateurs au moins. ,

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Il ne peut statuer que si la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

La voix du président ou celle de son remplaçant est prépondérante en cas de partage.

Art.14.Pouvoirs et compétences du Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'Association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les statuts, à celle de l'Assemblée Générale.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous les comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens, meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'Association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer tous les agents, employés et membres du personnel. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Art.15.Détégation de gestion.

Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'Association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un ou plusieurs mandataires de son choix dont il fixera éventuellement le salaire ou les appointements. Il en fixera les pouvoirs.

Art.16.Actions judiciaires.

Les actions judiciaires, tant en mandatant qu'en défendant, sont intentées ou défendues au nom de

l'Association par le Conseil d'Administration.

Art.17.Actes autres que ta gestion journalière.

Les actes qui engagent l'Association, autres que de gestion journalière, sont signés, à mois d'une délégation du Conseil, soit par le président, soit par deux " administrateurs, lesquels n'auront pas à se justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art.18.Responsabilité des administrateurs.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art 19.Règlement d'ordre intérieur.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée Générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Art.20.L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale.

Art.21.Dissolution.

En cas de dissolution volontaire de l'Association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs,

déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Art.22.Affectation du patrimoine.

En cas de dissolution, l'actif net de l'Association sera affecté à des oeuvres similaires à désigner par

l'Assemblée Générale.

Art.23.Disposition générale.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la toi régissant les

Associations Sans But Lucratif.

L'assemblée générale de ce jour élit en qualité d'administrateurs :

Paul Hertsens  Né à Bruxelles ( Belgique) le 7 juin 1948 et résidant au 15, Avenue des Naiades  1170 Bruxelles

Rosalie Meza Limon  Né à Mexico D.F ( Mexique ) le 4 Septembre 1948 et résidant au 15, Avenue des Naiades  1170 Bruxelles

Pablo Andrès Hertsens - Né à Woluwe St Lambert ( Bruxelles) le 13 décembre 1979 et résidant au 198, Chaussée St - Pierre  1040 Bruxelles

Les administrateurs ont été désignés en qualité de

Réservé

au

1. Moniteur

belge

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Volet B - :: ,r::

Président: Paul Hertsens Trésorier : Rosalia Meza Limon Secrétaire : Pablo Hertsens

Mpb 2,2

Fait à Bruxelles le 15 Juillet 2011

Paul Hertsens Rosalia Meza Limon

Président Trésorier

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ALI Veï£C' tf'r" PI zfgnatLtY

Bijlagen bij het-Belgisch Staatsblad- 02/09/2011--Annexes du Moniteur b

Coordonnées
NO MAMES, EN ABREGE : N.M

Adresse
CHAUSSEE SAINT PIERRE 198 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale