NOONZ

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. NOONZ
Dénomination : NOONZ
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.881.977

Publication

02/03/2011
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Réservé

au

Moniteur  J belge --,

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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BRUXELLES

1' 8 -02- 2011

Greffe

Dénomination :

Forme juridique : Siège : N° d'entreprise Objet de l'acte : ASSOCIATION

NOONZ

Association sans but Lucratif Rue de spa, 41 à 1000 Bruxelles

Ca 33 231 P~ Constitution

SANS BUT LUCRATIF <c NOONZ »

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2011- Annexes du Moniteur belge CONSTITUTION

ILA ÉTÉ CONVENU, ENTRE LES SOUSSIGNÉS :

- Monsieur Noureddine ZERRAD, réalisateur, domicilié à 1000 Bruxelles, rue de spa n°41, né à Bruxelles: 2ième District le 30 juillet 1978,

- Monsieur Farid METIOUI, réalisateur, domicilié à 1020 Bruxelles, rue de la chanterelle n° 13, né à Bruxelles le 28 juin 1979,

- Monsieur , Thierry Uyttenhoven, réalisateur, domicilié à 1190 Bruxelles, rue jean-baptiste n° 58, né á Anderlecht le 12 décembre 1980,

- Monsieur Julien Cherpion, chef opérateur, domicilié à 1190 Bruxelles, rue berthelot n°148, né à Bruxelles le 21 février 1988.

de constituer entre eux par les présentes une Association Sans But Lucratif (A.S.B.L), dont les statuts, conformément à la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, sont les suivants :





Titre premier - DÉNOMINATION - SIÈGE SOCIAL

ARTICLE 1

L'association est dénommée "NOONZ".





Cette dénomination sociale doit toujours être précédée ou immédiatement suivie de la mention "Association : Sans But Lucratif" ou des initiales "ASBL" reproduites lisiblement en toutes lettres.

ARTICLE 2

Le siège social est établi à la rue de spa, 41 à 1000 Bruxelles en l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.





Titre deux  BUTS DE L'ASSOCIATION



ARTICLE 3

L'association a pour buts la promotion, la production, la diffusion et l'édition d'oeuvres cinématographiques,: télévisées, radiophoniques, multimédia, évènement, internet et musicales.

Mentionner sur-Ta dernière page du Vóf f : Au recto : hlom et qualité du notes instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter t'associatiion ou la fondation à l'égard des tiers Au verso " Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Titre trois - MEMBRES

SECTION 1 : ADMISSION

ARTICLE 4

Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers

membres sont les fondateurs soussignés.

ARTICLE 5

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration statuant à la majorité absolue. La décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Le conseil d'administration ne doit pas se justifier devant l'assemblée générale.

La qualité de membre est constatée par l'apposition de la signature sur le registre des membres. Cette signature implique l'adhésion sans réserve aux statuts et règlements de l'association.

SECTION 2 : DÉMISSION, EXCLUSION.

ARTICLE 6

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Peut être réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent. ARTICLE 7

Le membre démissionnaire ou exclu ainsi que les ayants droit ou héritiers du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire. Ils ne peuvent en outre réclamer le remboursement des sommes qu'ils ont versées à titre de cotisations.

Titre quatre - COTISATIONS

ARTICLE 8

La cotisation annuelle est fixée annuellement par l'assemblée générale et ne pourra être supérieure à 100 euros.

Titre cinq -ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

ARTICLE 9

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

ARTICLE 10

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts :

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts sociaux ;

-la nomination et la révocation des administrateurs ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-l'exclusion d'un membre.

ARTICLE 11

. " Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, avant le trente juin.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil d'administration et dans les cas prévus par la loi.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent être convoqués.

ARTICLE 12

L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courrier électronique adressé à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée.

L'ordre du jour est joint à cette convocation.

Sauf dans les cas prévus dans le cadre de la loi, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

ARTICLE 13

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire qui devra être membre. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

ARTICLE 14

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.

ARTICLE 15

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des associés présents ou représentés, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. ARTICLE 16

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Tous les associés ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

ARTICLE 17

Toute modification aux statuts doit être publiée dans les annexes du Moniteur belge, conformément à la loi. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Titre six -- LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 18

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins et sept au plus, nommés parmi les membres par l'assemblée générale pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

ARTICLE 19

En cas de vacance en cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

ARTICLE 20

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Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un

même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions, à l'exception du président.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président.

ARTICLE 21

Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent, sur convocation du président ettou du secrétaire. En tout état de cause, il se réunit au moins deux fois l'an.

Sauf disposition particulière des statuts, ses décisions sont prises à la majorité simple des voix ; quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et un administrateur et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et un administrateur.

ARTICLE 22

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

ARTICLE 23

Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

A défaut de stipulation spéciale le président et un administrateur signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil d'administration et possèdent le droit d'engager contractuellement l'association.

ARTICLE 24

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

ARTICLE 25

Aucune rémunération ne sera accordée pour la fonction d'administrateur. L'assemblée générale peut néanmoins allouer aux administrateurs une indemnité pour couvrir leurs frais réels.

Titre sept - DIVERS

ARTICLE 26

Le conseil d'administration arrête le règlement d'ordre intérieur.

ARTICLE 27

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le trente et un décembre deux mille cinq.

ARTICLE 28

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

ARTICLE 29

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

ARTICLE 30

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

ARTICLE 31

L'assemblée générale réunie ce jour a désigné aux fonctions d'administrateur :

- Noureddine Zerrad en qualité de Président;

4.

"

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au vamp " Nom et signature

(Signé) Zerrad Noureddine Farid. Uy

rry, Cherpion

Réservé

au

Moniteur

belge

-Thierry U enhoven- iy alité de-T

dereweimer

Voletl:Bridgetioui en qualité de Vice Président et Secrétaire ;

Fait à Bruxelles en autant d'exemplaires que de parties plus deux, le 1 janvier 2011.

Coordonnées
NOONZ

Adresse
RUE DE SPA 41 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale