NORTHSHORE

Association sans but lucratif


Dénomination : NORTHSHORE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 612.988.035

Publication

08/04/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





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au

Moniteur

belge









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Dénomination

(en entier) : NORTHSHORE A.S.B.L.

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège ; Rue Père Eudore Devroye, 183 à 1150 Bruxelles - Belgique

Objet de l'acte :

STATUTS

NORTHSHORE ASBL

Le 9 mars 2015, les soussignés:

Frédéric Thibaut de Maisières, né le 30 mars 1976 à Uccle, domicilié rue père Eudore Devroye 183 à 1150

Bruxelles

Chantal de Coppin de Grinchamps née le 24 avril 1949 à, domiciliée rue père Eudore Devroye 183 à 1150 Bruxelles

Caroline Thibaut de Maisières, née le 31 janvier 1984 à Uccle, domiciliée rue père Eudore Devroye 183 à 1150 Bruxelles,

Xavier Thibaut de Maisières, né le 27 juillet 1945 à Ixelles, domicilié avenue de l'Hermine 15 à 1170 Bruxelles.

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ' ont arrêtés les statuts comme suit :

DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL

Article ler

L'association est dénommée: NORTHSHORE ASBL.

Article 2

Le siège social est établi à 1150 Bruxelles, rue père Eudore Devroye 183, (arrondissement judiciaire de

Bruxelles). Il pourra être déplacé par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modifications des,

statuts,

Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

BUTS ET ACTIVITES

Article 3

L'association a pour but l'organisation et la promotion d'activités sportives et de plein air.

L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des

réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte,

L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts,

différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

OUREE

Article 4

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

MEMBRES

Article 5

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs

disposent de la plénitude des droits prévus parla loi du 27 juin 1921.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

Article 6

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition

d'admission est ratifiée par la majorité simple de l'assemblée générale.

Article 7

Sont membres adhérents les personnes physiques qui désirent apporter leur soutien ou participer aux

activités de l'association généralement moyennant une participation aux frais.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le conseil

d'administration et ils n'ont pas de droit de vote à l'assemblée générale.

Caris le cas où une cotisation est due, le membre adhérent est réputé démissionnaire si il n'a pas payé le

montant de sa cotisation dans les 60 jours qui suivent la fin de l'exercice comptable.

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Article 8

L'adhésion des membres effectifs n'est pas limitée dans le temps.

Article 9

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration par lettre recommandée. La démission est effective à compter de la réception de la lettre.

Les membres adhérents peuvent démissionner en le signifiant par courrier ou courrier électronique. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés.

Article 10

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921. Le registre des membres fait foi pour déterminer la composition de l'assemblée générale. il doit être actualisé dans les 8 jours qui suivent toute entrée ou sortie d'un membre effectif, et mentionner la date d'entrée du membre et, en cas de sortie la date et le motif de celle-ci,

Une fois par an, dans le mois qui suit la date anniversaire de publication des statuts, une liste des membres effectifs doit être déposée au Greffe du Tribunal de Commerce. Cette liste doit être signée par un administrateur. Elle peut être déposée ou envoyée au Greffe par courrier.

COTISATIONS

Article 11

Les membres effectifs ne sont astreints à aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de

leurs capacités et de leurs dévouements.

Les membres adhérents peuvent être soumis au paiement d'une cotisation annuelle de maximum cent

euros (100 euros) et d'une participation aux frais s'ils bénéficient de services personnalisés

La fixation des cotisations est décidée lors de l'assemblée générale.

ASSEMBLEE GENERALE

Article 12

L'assemblée générale est composée des seuls membres effectifs et est présidée par un administrateur

désigné en début d'assemblée.

Article 13

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale de

l'association. Elle possède les pouvoirs qui fui sont reconnus par la loi ou par les présents statuts.

Article 14

Il doit être tenu au moins une assemblée générale par an, dans les 6 mois à dater de la fin de l'exercice

comptable. Elle se réunira également lorsqu'un des membres effectifs en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jours,_ heure et lieu mentionné dans fa convocation.

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MOD 2,2

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belge

Volet B - suite

Article 15

Tous les membres effectifs seront convoqués par le Conseil d'administration à l'assemblée générale au

moins 8 jours avant rassemblée.

Article 16

La convocation est envoyée par courrier électronique, tout changement d'adresse de courriel devra être ,

communiqué par écrit au conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Article 17

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Article 19

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il

en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Le partage des voix est résolu au besoin par la voix prépondérante de l'administrateur-délégué.

Article 20

L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de l'assemblée générale précédente. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au Greffe du Tribunal de Commerce et publiées aux annexes du Moniteur Beige conformément à la loi du 27 juin 1921 et selon les modalités prévues par son arrêté royal d'exécution.

Article 21

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par 2 administrateurs. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social. Tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance et en demander un extrait

ADMINISTRATION

Article 22

L'association est administrée par un conseil composé de deux administrateurs si l'association ne compte

que trois membres, et de trois administrateurs au moins dans les autres cas, Le nombre d'administrateurs sera

toujours inférieur eu nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour une durée indéterminée, et en tout temps

révocable par elle.

Leur mandat s'achève par décès, démission ou révocation. La démission s'opère par l'envoi d'une lettre

recommandée au conseil d'administration,

Article 23

Le mandat d'administrateur est exercé à titre gratuit

Article 24

Le conseil se réunit sur convocation de l'administrateur délégué ou de deux administrateurs agissant

conjointement

Il peut statuer quel que soit le nombre d'administrateurs présents, Un administrateur peut se faire

représenter par un autre administrateur uniquement

Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants présents ou représentés.

Article 25

L'administrateur délégué peut effectuer individuellement des opérations et prendre des engagements, L'administrateur délégué agissant individuellement peut engager l'association et poser tout acte judiciaire ou extrajudiciaire. li ne devra pas justifier de son pouvoir à l'égard des tiers.

L'administrateur délégué qui prend des engagements qui ne résultent pas de délibérations préalables du conseil d'administration doit en informer au moins un autre administrateur. Ces décisions doivent être communiquées aux autres administrateurs lors de la prochaine réunion du conseil.

Article 26

Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute

pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.

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NAD 2.2

Volet B - Suite

Article 29

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par

dérogation, le premier exercice commence le 9 mars 2015 pour se terminer le 31 décembre 2015

Article 30

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

DISSOLUTION, LIQUIDATION

Article 31

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, à une fin désintéressée

souverainement,

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article 32

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur:

Thibaut de Maisières Frédéric, né le 30 mars 1976 à Uccle, domicilié 183 rue P.E. Devroye à 1150

Bruxelles.

de Coppin de Grinchamps Chantal, née le 24 avril 1949 à Liège, domiciliée 183 rue P.E. Devroye à 1150

Bruxelles.

Thibaut de Maisières Caroline, née le 31 janvier 1984 à Uccle, domiciliée 183 rue P.E. Devroye à 1150

Bruxelles.

Lors de sa première réunion, le conseil d'administration a désigné aux fonctions d'administrateur délégué :

Thibaut de Maisières Frédéric, né le 30 mars 1976 à Uccle, domicilié 183 rue P.E. Devroye à 1150 Bruxelles.

Fait à Bruxelles, en quatre exemplaires originaux, le 9 mars 2015, chaque signataire ayant reçu le sien. Signatures :

Article 27

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 28

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

EXERCICE SOCIAL, BUDGET ET COMPTES

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Coordonnées
NORTHSHORE

Adresse
RUE PERE EUDORE DEVROYE 183 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale